DE LÀ COMPTABILITÉ BN MATIÈRES

Conformément au principe général consacré pour Ift comptabilité en matières du département de la guerref le matériel du service des subsistances est réparti en deux catégories qui comprennent, savoir ;

La première, les denrées et les matières susceptibles de distribution, de transformation ou de consommation, et la sacherie;

La deuxième, les instruments, ustensiles et autres objets mobiliers (les sacs exceptés), qui servent à Texploitation du service.

(1) Pour bien comprendre le mécanisme de cette comptabilité trèscompliquée, malgré les soins que ^administration de la guerre met à en simplifier les rouages, il est indispensable d'étudier^ dans leur texte même, les actes qui la régissent, et plus partiieulièrement les suivants :

Le règlement du 25 janvier 1845, Joumai militaire, i'* sem.,p. 17; L'ioslruotHiiQ 4tt 9 septeinb|« iSëè, livraison supplémentabe de 1855,

%' sem., p. 43; La circulaire du 9 décembre 1852, ^^ sem. 1853, p. 389 ;

— du 6 juin 1853, 2« sem., p. 396 ; L'instruction sur la comptabilité du mcitériel de la deuxième catégorie, du 31 décembre 1855, livraison supplémentaire de 1855, 2* sem., p. 205; Las circulaires 4^9 25 nov^^ibre 1S58,2* sem., p. 491 ;

et 8 décembre 1859, 2« sf)^., p. 317.

Des nomenclatures spéciales déterminent la composition de Tune et de l'autre catégorie.

La nomenclature de la première catégorie (1) classe par ordre numérique les denrées et matières qui la composent, et détermine l'unité applicable à chacune d'elles, ainsi que le nombre de décimales que chaque unité comporte.

Des prix de convention, réglés par le Ministre, sont appliqués à chacune des denrées ou matières comprises dans la première catégorie, et servent à l'évaluation du matériel dans les inventaires. Le comptable néanmoins n'en doit compte qu'en nombre.

L'évaluation du matériel de la deuxième catégorie est établie, dans ces inventaires, au moyen d'une évaluation à dire d'experts désignés dans la forme réglementaire.

Tout comptable chargé de gestion tient, dans Tintérôt spécial de la comptabilité en matières, les écritures suivantes :

1* Une main-courante destinée à l'enregistrement des mouvements d'entrée et de sortie , qui ont pour effet d'ac croître ou de diminuer Tactif du matériel ;

2<> Un journal et un grand-livre ;

3<» Un registre d'inventaire }

k"* Des livres auxiliaires servant à l'inscription des opérations qui ne doivent pas être passées à la main-courante, ou qui n'y sont reportées que périodiquement.

(I) Voir la nomenclature A annexée à l'instruction ministérielle précitée du 9 septembre 1852.

De trimestre en trimestre, les officiers comptables établissent, d'après leurs écritures, un relevé récapitulatif àe^ entrées et sorties qui ont eu lieu pendant le trimestre expiré, et joignent à lappui les pièces justificatives de tous les mouvements qui y sont accusés, telles que ordres ou autorisations deTintendance, récépissés, lettres de voiture, factures, procès-verbaux, etc.

Les relevés récapitulatifs sont totalisés seulement par titre général d'entrées et de sorties. On y fait ressortir, deux fois par an seulement, les restants en magasin.

Dûment vérifiés par le sous-intendant militaire, ils sont adressés à l'intendant divisionnaire, pour être transmis au Ministre dans les quinze premiers jours du deuxième mois qui suit le trimestre expiré.

Vient ensuite le compte annuel de gestion dont l'établissement est prescrit à chaque comptable.

Ce compte rappelle, trimestre par trimestre, et par nature de denrées ou matières, les totaux de chacun des titres généraux d'entrées et de sorties des relevés récapitulatifs.

Tous les comptes de gestion en matières, centralisés par division, sont, après vérification aux deux premiers degrés de contrôle administratif, adressés au Ministre parles intendants divisionnaires, dans les quinze premiers jours du deuxième mois de l'année qui suit celle à laquelle ils se rapportent.

Les comptables qui négligeraient ou retarderaient rétablissement de leur comptabilité seraient passibles

UO LIVRE IV.— ^Al»fI*ïIStRAt. PARTIC. DES SERVIGES.

des peines disciplinaires, voirë même, selon les cas, d'Une retenue sur leurs primes de gestion et de fabricàtiot.