II
Il est expressément ordonné aux chefs de cepps an choisir, pour commander les détachements de remonte, des officiers connaissant bien les chevaux et eapables d'acheter, et, pour en faire partie, des sous-officiers, brigadiers et cavaliers d'une bonne conduite, qui seieat en outre familiarisés avec les soins à donner aux che* vaux.
Les hommes de troupe désignés n'emportent avec eux, indépendamment des effets de pansage, que les ef* fets d'habillement, de coiffure et d'armement assignés aux semestriers (1).
Des couvertures, surfaix, licous et bridons d'éeurie (à raison de un par cheval à recevoir), sont simultanément expédiés d'urgence, par la voie des transports généraux , au dépôt, par le corps auquel le détachement appartient.
A leur arrivée, les sous-officiers, brigadiers et cavaliers, quelle que soit leur arme, sont employés indistinctement au pansage et aux soins à donner aux chevaux existant au dépôt.
Les chevaux destinés à un corps, aussitôt que leur âge, leur constitution, leur état de santé, l'expiration des délais de garantie et la saison permettent de les faire voyager, sont, sur le rapport du commandant du dépôt et en vertu des ordres du Ministre , mis en route pour leur destination.
(1) Voir au Journal mUilaire U circulaire ié^k eittfd du 2tf jaivier 1832, l*'8em.,p. 36.
Des promenades en accouples ont dû avoir lieu pendant les dix jours qui précèdent celui fixé pour le départ, afin d'exercer les hommes et d'habituer les chevaux.
Un contrôle signalétique des chevaux destinés au corps et classés par catégories de très-bons, bons et passables^ est remis, revêtu de Tordre de départ pour le lendemain (1) et du visa du sous-intendant militaire, au commandant du détachement, qui en vérifie l'exactitude, et constate la situation de la ferrure ainsi que l'état de la santé de chaque cheval.
Sur le vu de l'ordre de départ, et après avoir passé la revue d'effectif des hommes et des chevaux, le sous-intendant militaire délivre au détachement une feuille de route (2), avec les différents mandats de paiement auxquels il a droit, savoir :
Pour rindemnité de route, calculée sur les jours effectifs de marche et de séjour, tels qu'ils sont fixés par ritiuéraire;
Pour la solde du détachement, depuis le jour du départ jusqu'à celui de l'arrivée^
Pour les frais de nourriture des chevaux et autres menus frais de route, calculés, par cheval et par jour, sur le pied de :
2 fr. pour les chevaux de cavalerie de réserve ; 1 fr. 80 c. pour les chevaux des autres armes.
La nourriture des chevaux pendant la route est as-r
(1) Cet ordre trace Titinéraire à suivre sans être astreint aux étapes ordinaires.
(2) La feuille de route doit reproduire l'itinéraire tracé sur l'ordre de départ
244 LIVRE IV. — ADMINISTRAT. PAUTIC. DKS SERVICES.
surée au jour le jour et réglée de gré à gré, par les soins du commandant du détachement, qui en justifie, à l'arrivée, au moyen des quittances imprimées dont un nombre suffisant lui a été remis en blanc au départ, et qu'il fait remplir et souscrire dans chaque gîte par le vendeur, et viser ensuite par le maire.
Quant aux efiPets de harnachement expédiés dans les dépôts par les corps, à la suite de leurs détachements, ils remplacent alors ceux des dépôts qui avaient servi jusqu'au moment de la mise en route des chevaux, et leur sont ainsi rapportés.
SECTION IV
DE l'administration INTÉRIEURE DES DÉPÔTS DE REHONTE.
L'administration intérieure des dépôts et des succursales est confiée aux officiers qui en ont le commandement.
Il n'y a qu'une seule administration pour chaque dépôt et les succursales comprises dans sa circonscription.
Toutefois, les succursales placées dans un déparlement autre que celui oit réside le dépôt, perçoivent directement les prestations en deniers et en nature allouées à ces établissements, sauf la centralisation au dépôt, à l'instar de ce qui se pratique pour les corps di» troupe, et d'après des procédés analogues.
Les dépôts et succursales n'ont point à s'immiscer dans l'administration des détachements régimentaires.
qui est essentiellement distincte et séparée de la leur. Ils interviennent seulement pour procurer aux hommes de troupe de ces détachements, les effets de petit équipement et ceux de pansage dont ils peuvent avoir besoin.
Les commandants de dépôt signent toutes demandes de fonds, passent, les marchés et abonnements, et font toutes les dépenses de détail que comportent les besoins du service, sous l'approbation des fonctionnaires de Tintendance militaire.
Les commandants de succursale font, sous la surveillance des commandants de dépôt et avec l'approbation des fonctionnaires de l'intendance militaire, les dépenses afférentes au service de leur établissement.
Il est tenu dans chaque chef-lieu de dépôt de remonte les registres suivants (1) :
{• Un registre matricule des officiers;
2"» Un registre d'ordre (semblable à celui tenu dans les corps de troupe);
3* Un registre de la statistique et des opérations du dépôt (2) ;
4* Un registre matricule des chevaux ;
5* Un registre de situation journalière de l'effectif en chevaux;
6* Un registre journal des receltes et dépenses en deniers;
1^ Un registre central des opérations financières ;
S"» Un livret de paiement (comme dans les corps de troupe);
9"* Un registre de recette et de consommation des fourrages ;
(1) Voir, à la suite du règlement du 23 mars 1837, les modèles de la plupart de ces registres.
(2) Une copie de ce registre doit être adressée au Ministre dans les quinze premiers jours de chaque année.
246 UVRE IV. — ^ADMINISTRAT. PARTIG. DES SERVICES.
10® Un registre de recette et de consommation des effets de
harnachement; il<* tJn registre des mutations de l'infirmerie des chevaux.
A rexception des registres n" 4 et 7, les mêmes écritures sont tenues dans chaque succursale.
Tous ces registres doivent être cotés et paraphés par le sous-intendant militaire.
En général, pour la tenue des écritures et pour les détails d'administration intérieure des établissements du service de la remonte générale, on se rapproche des règles et formes suivies dans les corps de troupe.
SECTION V
DBS ATTRIBUTIONS DE L'iNTBNDANCB HILITÀIRB , IN CI 961 eOlfCtlUfi
