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338 LIVR^ IV. — AOMINISTBAT. PARTIG. DES 8EEVIGES.

livraison des capotas (le sentinelle, et les font trftn&pQiytçf par la troupe dans les diffé^eqts postes. Ils çn fournissent récépissé, sous leu^ responsabilité et sauf leur recours contre qui de droit, les chefs de poste devenant à leur tour responsables envers les adjudants de place.

Le mobilier varie selon que les corps de garde sont o\\ corps de garde d officier ou corps de garde de soldat {\).

Il n'y a pas de fixation pour ces deux sortes de mobilier; mais l'entrepreneur est tenu de fournir tous ceux qui lui sont demandés, et de reprendre, sans indemnité, ceux devenus inutiles.

Lorsqu'un corps de garde doit être occupé, le sousintendant militaire fait remettre à l'adjudant de place le mobilier dû à sa catégorie.

La réception, la responsabilité de l'adjudant de place, et la transmission de cette responsabilité aux chefs de poste qui se succèdent de vingt-quatre heures en vingtquatre heures, sont soumises, pour les mobiliers de corps de garde, aux mêmes règles que celles prescrites pour les capotes de sentinelle.

Dans les lieux de garnison pourvus de fournitures de corps de garde , où il ne se trouve pas d'adjudant de place, les chefs de corps et de détachement les suppléent, pour tout ce qui a trait à la réception et à la réintégra-

(1) Voir le devis annexé au marché sous le &<" il .

TITRE Vil. — SERVICE DU LOGEMENT. 339

tion deadites fournitures, et à la reâponsabiiité qu'elles entraînent.

Il est déposé dans chaque corps de garde un cahier^ coté et paraphé par le sous-intendant militaire, pour servir à inscrire les pertes et les dégradations qui peuvent survenir dans le mobilier (1).

Ce cahier présente dans des colonnes distinctes :

D'oBepart^ la nomenclature et l'énuméralion des objets qui composent le mobilier de l'une et de l'autre catégorie de corps de garde, y compris les capotes de sentinelle^

D'aolre pari, l'indication :

Des corps qui fournissent les postes \ Des mois et jours d'occupation ;

Des résultats de la reconnaissance journalière du mobi- |

lier^ signée des chefs de poste.

Ia reconnaissance est faite chaque jour eontradictoirement entre les deux chefs de poste de la garde montante et de la garde descendante. Dans l'inscription sur le cahier, qui doit ^^^^ immédiatement signée de tous deux, mention est faite, le cas échéant, des effets dégradés ou disparus pendant les vingt-quatre heures précédentes.

Tout chef de poste qui néglige ces formalités est rendu, par ce fait seul, passible du montant des pertes ou des dégradations survenues pendant la durée de son service ou de celui qui l'a précédé.

Les capotes de sentinelle et les mobiliers de corps de garde figurent sur les certificats d'existence et sur

(i) Voir le modèle annexé au règlement sous len<^ 8.

les inventaires annuels, et y sont, à Tégal des autres fournitures , classés par bons , à réparer et hors de service.

SECTION IV