DU SERVICE DE UARCHE
NOTIONS PRÉLIMINAIRES
Le service de marche, considéré dans la généralité
(1) Voir au Journal militaire :
La circulaire ministérielle du 21 maii840, i'^ sem.^p.207;
La décision ministérielle du 18 février 1850, 1*' sem., p. 43, qui modifie la précédente, et fait règle aujourd'hui. Elle a pour but d'abréger d'anciennes lenteurs dont l'effet pouvait être fâcheux.
(2) Il n'existe pas de règlement sur le service de marche proprement dit ; mais chacune de ses parties essentielles^ telles que les frais de route, les convois militaires, les transports et les équipages militaires, est ré^
que son nom exprime , est destiné à pourvoir aux presta* lions et autres moyens de locomotion qui sont dus :
Aux troupes et aux militaires isolés en marche, poar les mettre à même de se rendre à leur destination ;
Aax troupes en marche , pour le transport de la portion de bagages qui doit les suivre, et de celle qui doit leur être expédiée directement au lieu sur lequel elles sont diri* gées;
Aux différents services, pour le transport des objets matériels qu'ils ont Tordre d*expédier d'un point sur un autre;
Aux militaires français qui se trouvent dans des pays étrangers, par suite d'évasion des prisons de l'ennemi, de naufrage ou autre événement extraordinaire.
Embrassant ainsi tout ce qui se meut, hommes et choses, et tout ce qui sert à procurer l'exécution de ces
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gi« par un règlement spécial auquel nous renvoyons dans les chapitres suivants.
Cependant^ depuis plusieurs années, les budgets de la guerre font mention d'an service de marche. On le retrouve même dans la nomenclature des dépenses de l'exercice 1854 {Journal militaire , 2* sem. 1853^ p. 167, chapitre vu, iv^ partie), toujours réduit, il est vrai, comme précédemment, à ne comprendre que les convois et les indemnités de route. Les transports^ les équipages militaires et les frais de poste restent donc encore en dehors de lui.
La vérité est que toutes ces choses ont un seul et même objet : celui de faire mouvoir, de faire marcher, et leur affinité est telle, que, dans le ministère de la guerre, un seul et même bureau en a la conduite.
Déjà, et nous nous empressons de le reconnaître, les décrets impériaux des 15 juin i8!)3 et 11 juin 1858 (Journal mililaire, i^* sem., p. 507 et 537), en rapprochant les frais de poste des frais de route, a fait faire un grand pas vers le but que nous poursuivons. Espérons que l'administration de la guerre ne s'arrêtera pas dans la bonne voie où elle vient d'entrer.
mouvements, le service de marche comprend logiquement :
1* Les frais de roule et autres prestations analogues en
deniers; 2» Les convois militaires ; 3<^ Les transports généraux ^ k^ Les équipages militaires.
Les frais de route et autres prestations de marche en deniers, sont des prestations purement et uniquement individuelles.
Les convois militaires donnent lieu à des allocations collectives et à des allocations individuelles.
Les transports généraux s'appliquent aux choses et aux personnes^ suivant des distinctions ci-après indiquées.
Les équipages militaires^ branche to\it à fait à part des transports généraux, concourent avec eux, dans i'inté-* rieur de l'Empire, au transport des objets matériels des divers services, et préparent et disposent, pendant la paix, tous les moyens d'exécution nécessaires au rôle important qu'ils doivent jouer, en temps de guerre, dans les armées actives.
Toute allocation de prestations de route est subordonnée à la délivrance préalable d'un ordre de mouvement ou d'une feuille de route.
Les ordres de mouvement, véritables feuilles de route, s'appliquent exclusivement aux corps et détachements de troupes. Ils sont expédiés directement par le Ministre de la guerre, ce qui n'implique pas que les troupes ne puissent faire des mouvements qu'en vertu de pareils ordres.
TITRE VllI. — SERVICE DE MARCHE. 3fel
Les feuilles de route sont délivrées par les sous-intendants militaires ou par leurs suppléants légaux, sur la présentation des ordres des autorités compétentes ou des titres ayant les mêmes effets.
Le service de marche pourvoit d'office et à charge de remboursement :
Poar le département de la marine, aux prestations de roate dues aux militaires de Tarmée de mer qui voyagent isolément dans rinlérieur, et ne peuvent les percevoir par les soins immédiats des administrateurs de ce département;
Pour V administration de la ville de Paris^ aux prestations de même nature dues aux militaires de la garde de Paris et des sapeurs-pompiers de la ville de Paris, dans les mêmes positions que les militaires des troupes de la ligne.
Il est certaines prestations qui sont ou qui seraient à bon droit considérées comme appartenant au service de marche, et qui, bien que procurées par d'autres services dont on ne saurait songer à les distraire, lui touchent effectivement de très-près, en ce sens que les feuilles de route et les mandats de distribution émanent nécessairement de lui.
Tels sont, et nous n'en parlons ici que pour ordre :
Le pain, les fourrages et la solde de rouie dus aux troupes
en marche; Le logement chez l'habitant dû à ces troupes et aux militaires
isolés dans cette position.
Il n'y a aucun service administratif sur lequel ait plus sensiblement réagi que sur le service de marche, la révolution opérée depuis plusieurs années dans les
36i LIVRE IV. — ^ADMINISTRÂT. PARTIG. DES SERVICES.
moyens de locomotion ^ par la création et le développement des chemins de fer et de la navigation à Vapeur. Les résultats en sont déjà très-favorables, et ne peuvent manquer de le devenir davantage, à mesure que ces voies rapides prendront une plus grande extension.
