DBS REGISTRES DE ROUTE

On nomme registres de roule ^ les registres destinés spécialement à l'inscription de^ feuilles de route déli-

vrées et des mandats de paiement et de fournitures qui les accompagnent.

Ces registres sont ouverts et tenus par trimestre, sé^ parement :

Pour les corps et détachemeots ; Pour les militaires isolés.

Ils rappellent la désignation et la position de chaque partie prenante, ainsi que le détail des feuilles de route et des mandats délivrés tant pour les prestations en deniers que pour celles en nature.

Tous les articles inscrits portent un numéro d'ordre dont la série, sur chaque registre, est la même pour toute Tannée, et ne peut être interrompue ni renouvelée, pas même dans le cas de départ du fonctionnaire qui Ta primitivement établie.

La feuille de route et les mandats délivrés le même jour à une même partie prenante, sont l'objet d'un seul enregistrement portant un numéro unique, et dans lequel on mentionne distinctement les prestations de subsistances et de convois qu'il y a lieu de fournir dans chaque gîte d étape.

Tout mandat est inscrit sur le registre de route du trimestre jo^^fon/ lequel son exécution doit avoir lieu.

Les suppléants des sous-intendants militaires tiennent des registres de route mensuels^ en se conformant aux règles précédentes.

Les maires qui accordent des sauf-conduits ou ordonnent des fournitures dans leur résidence, les inscrivent sur des états quotidiens présentant les mêmes indications que les registres de route, et qu'ils adressent

chaque jour au sous-préfet de leur arrondissement, lequel les transcrit littéralement, à la fin de chaque mois, sur ses propres registres, à la suite des inscriptions relatives aux feuilles^ de route et mandats délivrés par lui-même pendant le même mois.

Du 1*' au 5 de chaque mois, les suppléants des sousintendants militaires arrêtent leurs registres du mois précédent et les adressent à ces derniers fonctionnaires, pour servir aux opérations ultérieures qu'ils auront à faire.

Au commencement de chaque trimestre, les sous-intendants militaires arrêtent leurs registres de route du trimestre précédent, après y avoir porté distinctement et sommairement le montant, en deniers et en fournitures, des registres de leurs suppléants, et conservent les uns et les autres pour servir à la vérification des comptes des frais de route et des convois militaires.

Les sous-intendants militaires et leurs suppléants tiennent des registres de route particuliers (1) pour les troupes et les militaires isolés de la marine. Ces registres sont mensuels.

Ceux des mandats qui ont pour objet des fournitures de convois au compte de la marine ou au compte de la ville de Paris, sont portés sur les registres de l'armée de terre, dans l'ordre des dates et des numéros de ces derniers registres.

(i) L68 modèles et les imprimés de ces registres sont fournis par le ministère de la marine.