DES ÉTABLISSEMENTS DU SERVICE DES SUBSISTANCES

NOnOHS PltLOUKAIUS.

C'est une règle générale d'entretenir un servicemanuH tentiannair€j en d'autres termes des établissements ou magasins permanents, dans toutes les places de guerre frontières, de quelque importance qu'elles soient, et dans les places de l'intérieur oii l'administration est assurée d'appliquer ce système avec avantage : catégorie dans laquelle sont rangées, presque généralement, celles qui ont une garnison permanente ou habituelle d'une certaine force en hommes et en chevaux.

Les autres places de station, ayant l'une d'elles pour

(i) Voir au Jaigmal mmuiire la circulaire ministérielle du 13 mars 1851, l*' sem., p. 82, et à VÂntmaire la liste des établissements manutentionnaires, division par division.

Voir la notice qui fait suite au règlement du 1*' septembre 1827, concernant ces établissements {Journal miltfoire, 2* sem., p. 251 et 252), et la nomendatore des objets et nstensOes dont ils doivent être pourvus (même recuâl, p. 302 et 303). Ces deux documents sont encore utilement consultés.

chef-lieu, sont, avecles gitesde lacircoDscription, groupées en des arrondissements où la fourniture du pain et celle des fourrages à la ration sont l'objet de marchés distincts passés par voie d'adjudications publiques.

Dans les places où la fourniture du pain et des fourrages à la ration est confiée à un entrepreneur, l'adjudicataire peut être mis en possession des bâtiments, des terrains et des objets mobiliers appartenant à TÉtat ou loués pour le compte de l'administration de la guerre, et qui étaient précédemment affectés à l'exploitation des manutentions. La jouissance lui en est concédée pour la durée de son marché, s'il en fait la demande.

En pareil cas, le chef du génie et le sous-intendant militaire se concertent pour la remise à faire, laquelle a lieu d'après un état descriptif des bâtiments, locaux, fours, emplacements, etc., dont l'entrepreneur accepte et reconnaît les indications, aux conditions d'entretien et de restitution et autres stipulées au marché ou à sa suite, dans l'intérêt de l'État et du service.

Les établissements doivent être placés dans des localités qui soient à l'abri de toute humidité et émanation infecte, suffisamment isolés pour éviter le danger des incendies par communication, rapprochés des points d'apport, avec des abords commodes, et n'ayant, autant que possible, qu'une seule issue principale, afin de rendre la surveillance des mouvements de magasin plus facile et plus sûre.

Une propreté excessive et constante est de rigueur.

Le service du' casernement fournit et entretient les bâtiments et autres emplacements nécessaires à l'exploi-