DE LA COMPTABILITÉ

SECTION PREMIÈRE

DBS ÉCaiTUHBS.

Dans chaque établissement du service des hôpitaux, il doit être tenu :

Pour les deniers y un journal de caisse faisant l'ofiBcede grandlivre ;

Pour les matières^ un journal et un grand-livre, comprenant à la fois, la première et la deuxième catégorie (i).

Dans les hôpitaux (2), les entrées et les sorties de denrées sont inscrites Jour par jour sur un état men-

(i) Voir l'instraction ministérielle, déjà citée, du 6 juillet 18S0, sur la comptabilité-matières du service des hôpitaux (Journal militairey 2«sem.» p. 147 et 347), et la nomenclature générale du3i juillet 1857 portant tarif des médicaments, denrées, matières et efifets mobiliers du même service, â« sem., p. 703 et suivants.

(-2) Il n'est naturellement question ici que des hôpitaux régis par économie, toute la comptabilité se réduisant, pour ceux gérés par entreprise el pour les hospices civils, à un simple compte de dépense basé sur le nombre de journées et sur les prix stipulés.

TITRE iX, — SERVICE DES HOPITAUX MILITAIRES. 561

suel faisant Toffice de journal ; les entrées et les sorties de médicaments, totalisées par mois, sont inscrites par le pharmacien en chef comptable sur un état général destiné à présenter, en fin d'exercice, le compte annuel de sa gestion.

Les journaux et les grands-livres sont cotés et paraphés par le sous-intendant militaire.

Ils sont balancés, savoir :

Le journal de caisse, à la fin de chaque trimestre^ ou en fin

de gestion ; Les journaux et grands-livres , pour les deux catégories du

matériel , le dernier jour de chaque année ou en fin de

gestion.

Les uns et les autres de ces registres sont vérifiés et arrêtés, aux époques précitées, par les sous-*intendants militaires chargés de la surveillance des établissements. Les résultats que présentent les grands-livres doivent cadrer avec les inventaires généraux annuels.

Des états de situation périodiques, séparés pour les deniers et les matières des deux catégories, sont dressés par les comptables des différents établissements, d'après leurs journaux et grands-livres, et remis aux sousintendants militaires, qui les visent et les envoient aux intendants divisionnaires, pour être transmis au Ministre.

Ces états sont trimestriels pour les deniers et pour le matériel de la première catégorie ; ils sont semestriels pour le matériel de la deuxième catégorie.

Indépendamment des registres qui viennent d'être

cités, il est tenu par chaque officier comptable un re- II. 30

gîstre spécial qui sert à inscrire tous les objets déposés en magasin par les malades, lors de leur entrée à Thôpital , et sur lequel est successivement porté l'emploi fait desdits objets, suivant la circonstance de la sortie des individus auxquels ils appartenaient.

Ce registre et le magasin, nommé habituellement magasin des sacs^ auquel il se rapporte, doivent être souvent vérifiés par le sous-intendant militaire.

SECTION U

DBS COMPTES.

Les comptes à établir dans chaque hôpital, sont (1) :

an compte en journées ; Par triiùestre. • { un compte en deniers;

un compte en matières ; un compte en matières; un compte en médicaments.

Par année. . .

Ces divers comptes forment les éléments d'un compte général trimestriel, d'un compte général d'exercice en deniers, et des comptes annuels et séparés comprenant à la fois la première et la deuxième catégorie du matériel, à rendre par les officiers d'administration comptables.

Le compte général trimestriel présente, sous une

(i) Consulter la circulaire ministérielle du i7 janvier i8S7 qui contient de nouvelles prescriptions relatives à l'acquittement des dépenses du service des hôpitaux militaires (Journal militaire, p. 187) et la nomenclature du 31 juillet 1S57, 2* sem., p. 703 et suivantes.

forme sommaire, les résultats des comptes en journées et en deniers et les consommations en denrées.

Le compte général d'exercice récapitule les quatre comptes trimestriels et résume ainsi, pour l'ensemble de la période annale, toutes les opérations de compta-» bilité en deniers et en consommations.

Les comptes annuels de gestion en matières récapi** tulent, par groupes sommaires, toutes les opérations à charge et à décharge comprises dans les quatre comptes trimestriels, et fait ressortir les restants à la fin de l'exercice.

Les comptes courants trimestriels et le compte général d'exercice font spécialement ressortir le prix moyen auquel est revenue la journée de traitement du militaire malade ou blessé, pendant la période de temps à laquelle chacun de ces comptes s'applique.

Outre les comptes indiqués ci-dessus, chaque comptable établit joar armée un compte spécial de l'emploi des efPels provenant des militaires décédés ou évadés.

Les comptes sont produits avec toutes les pièces justificatives des recettes, des dépenses, des entrées et des sorties, au sous-intendant militaire, qui les vérifie, les arrête et les envoie à l'intendant de la division, pour subir son contrôle.

L'intendant divisionnaire arrête définitivement les comptes trimestriels en journées, en deniers et en matières. Il conserve dans ses archives les pièces justificatives , à l'exception de celles mises à l'appui des comptes en matières qui doivent être transmis au Ministre.

Les comptes trimestriels sont envoyés au Ministre avant la fin du mois qui suit la clôture de chaque trimestre.

Les comptes généraux d*exercice ou de gestion en deniers sont adressés, en simple expédition, avant le r' mars, pour Tannée expirée. Il en est de même pour ceux en matières, sauf que le compte de la première catégorie doit être fourni en double expédition (1).

L'intendant divisionnaire , chargé d'opérer une première liquidation du compte général en deniers, en conserve la seconde expédition dans ses archives (2).

Le compte annuel en médicaments, revêtu du simple

(1) Une décision ministérielle du 16 avril 1855 ayant réglé qn'à l'avenir il serait alloué des primes de gestion trimestrielle aox officiers d'administration du service des hôpitaux militaires ; les dispositions suivantes ont été arrêtées par une circulaire du 29 septembre 1856 [Journal mUitairCf p. 212).

1» Les documents périodiques de comptabilité que les comptables du service des hôpitaux militaires sont tenus d'établir pour chaque trimestre et pour chaque exercice ou chaque gestion, seront transmis à MM. les Intendants militaires divisionnaires, savoir :

Les documents trimestriels dans les quarante-cinq jours qui suivront le trimestre expiré ;

Les documents annuels ou de gestion, dans les deux mois qui suivront l'exercice ou la gestion expirés.

2* Tout retard non justifié dans la production des comptabilités entraînera la privation de la prime de gestion.

3** Les primes de gestion seront acquittées par les soins de MM. les Intendants divisionnaires, aussitôt après la remise complète des comptes par les comptables.

4* MM. les Intendants divisionnaires mentionneront sur les comptes des comptables la date de leur remise par ces officiers.

(2) Voir au Jowmal militaire la circulaire ministérielle du 29 décembre 1837, 2« sem.,p.425.

visa ne varie tur de Tintendant de la division, est trans^ mis au Ministre avec toutes les pièces à Tappui (1).

Les magasins d'effets mobiliers et les dépôts de pharmacie produisent chaque année un compte en deniers qui est soumis au contrôle de Tintendance, avant d*être transmis au Ministre. Ils produisent, en outre, tous les documents relatifs à la comptabilité-matières.

Immédiatement après avoir transmis au Ministre les comptes d'exercice des établissements régis par économie et les comptes de dépense du quatrième trimestre de chaque année pour les hôpitaux en entreprise et les hospices civils, les intendants divisionnaires dressent un compte général (T ordonnancement qui rappelle, distinctement pour le personnel et le matériel, la totalité des dépenses liquidées et des recettes effectuées pendant l'exercice expiré.

Ces comptes divisionnaires, envoyés au Ministre dans les vingt premiers jours du deuxième trimestre qui suit l'année à laquelle chacun d'eux se rapporte, avec un état du mouvement général des militaires traités pendant ladite année, servent à l'établissement du compte d'exercice à dresser et à produire par le Ministre, pour tout l'ensemble du service des hôpitaux à la charge du budget de la guerre.

(1) Ce compte est vérifié et apuré dans les bnreanx du mÎDÎstère de la guerre ; il ue peut l'être efficacement que là, par les soins d'an pharmacien versé dans cette sorte de vérification , qui exige des connaissances toutes spéciales.

566 LIYRB IV. — ^ADMINISTRAT. PARTIG. DES SERVICES.