‹ Cours d'administration militaire (volume 2)Chapitre 95 sur 128 · DES DÉPENSES DES PÉNITENCIERS MILITAIRES · texte numérisé non relu

DES DÉPENSES DES PÉNITENCIERS MILITAIRES

Tout ce qui vient d'être indiqué dans le chapitre précédent, au sujet des ateliers de punitions des déserteurs, s'applique aux pénitenciers militaires, sauf de

(i) Voir volume !•', chapitre x du titre V du livre préliminaire. Ck>nsulter aussi le règlement ci-dessus cité du 23 juillet 1856 et notamment le titre VU (comptabilité).

588 LIVRE IV. — ADMINISTRAT. PARTIG. DES SERVICES.

très-légères différences qui consistent principalement :

1* En ce qa'ii existe, pour ces derniers établissements, des fonctionnaires externes ayant droit à des indemnités ;

2* En ce que les feuilles de journées destinées an recouvrement du produit des journées de travail sont nominatives, au lieu d^éire numériques;

3« En ce que ces feuilles sont centralisées par le directeur des ateliers, au lieu de l'être par l'agent comptable.

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