DES DÉPENSES DU MATÉRIEL DE L'ARTILLERIE
Les dépenses du matériel de Tartillerîe sont celles qui s'appliquent au dépôt central, aux écoles, arsenaux, directions, fonderies, forges et autres établissements du service de l'arme.
Ces dépenses comprennent :
Les iraitements, gages et indemnités aux gardiens, concierges et agents spéciaux non compris dans la classe des employés qui sont payés au compte du service de la solde;
Les journées d'ouvriers;
(1) Voir an même recueil la circulaire ministérielle du 2i novembre i833, 2« sem., p. 278.
598 LIVRE IV. — ADMINISTRAT. PÂRTIG. DES SERVIC^^ .^^^, ,
Les loyers de bâtiments et de terrains ;
Les achats de matières premières de' toute espèce, nécessaires aax constructions et fabrications diverses ;
Les grosses réparations et menues réparations ;
Les acquisitions et constructions ordinaires de bâtiments ;
La fabrication, la réparation et l'entretien des armes en magasin;
La réparation et l'entretien des armes portatives dans les corps de troupe ;
Les achats de livres et d'instruments de toute espèce;
Les frais d'expériences et d'épreuves ;
Les frais de bureau, d'entretien de mobilier, de chauffage et d'éclairage (dépenses qui ne s'appliquent qu'au dépAt central] ;
Et, enfin, certains frais accidentels ou imprévus.
On distingue les dépenses du matériel de l'artillerie en dépenses fia:es et en dépenses variables.
Les dépenses fixes sont celles que le Ministre autorise, au commencement de chaque exercice, sur un état général de répartition établi d'après les besoins permanents ou ordinaires des établissements, et auxquelles les directeurs ou autres chefs de service peuvent donner cours immédiatement, sous condition de ne pas excéder les allocations, à moins d'une autorisation formelle, et de se conformer aux prescriptions réglementaires.
Ljes dépenses variables sont celles soumises à des décisions spéciales du Ministre, et qui, lorsque leur importance l'exige, donnent lieu à des adjudications publiques ou à des marchés de gré à gré, suivant les cas.
D'après les détails donnés (livre préliminaire, volume I"), sur l'organisation militaire et administrative
