DE LA COMPTABILITÉ

Dans l'état de guerre, l'objet et les procédés de la comptabilité militaire sont les mêmes que dans Tétat de paix. La législation n'établit à ce sujet qu'un très-petit nombre de distinctions, et nos premières définitions générales doivent, en conséquence, trouver encore ici leur application.

Il nous est néanmoins impossible de ne pas reproduire quelques réflexions, puisées dans notre expérience, contre cette similitude de procédés appliqués sans restriction à des situations si différentes.

Quel est le but essentiel de la comptabilité ? De procurer la preuve sincère, la justification légale et complète des dépenses, des consommations et des résultats de gestion. Comment parvient^-on à ce but? Par les écritures et par les comptes.

Au nombre et en tête des registres que le système général des écritures comporte, se trouve nécessairement toujours le journal j espèce de registre matrice^ qui, par l'enregistrement immédiat et successif de tous les faits, et par la description fidèle des principaux traits

(1) Ce chapitre correspond au titre VII du liyreJII,yolameP%p. 486.

qui les caractérisent, reçoit ainsi, de premier jet, dans leur pureté native, tous les éléments créateurs de la comptabilité.

Les autres registres jouent un rôle différent et plus ou moins spécial. Ils ont toutefois pour objet commun de débrouiller les choses confondues dans le journal, de les classer méthodiquement pour les remettre en vue dans Tordre qui leur convient, en rapprochant celles qui demandent à être ensemble, en distinguant celles qui ne doivent être que Tobjet d'une simple distinction, en séparant enfin celles qu'aucun rapport ne lie entre elles, et dont les résultats ne sont pas de nature à se devoir confondre.

C'est dans cet intérêt que sont institués le grand-livre et les livres auxiliaires^ savoir ;

!«> Le grand-livre, qui est tenu séparément par chaque or-donnateur pour ses opérations d* ordonnancement, et par chaque comptable pour ses opérations de gestion, et dans lequel un compte particulier est ouvert à chaque dépense distinguée au budget et à chaque partie de service qui doit être le sujet d'une justification spéciale;

S"" Les livres auxiliaires, qui jouent, à de plus bas étages, le même rôle que le grand-livre, et à Taide desquels on descend, par d'antres comptes plus subdivisés, jusqu'à la poursuite des moindres détails d'administration ou de ges* tion quil peut convenir d'isoler ou de personnifier.

Ainsi, les écritures du registre-journal sont immédiates, successives, non interrompues, tenues constamment à jour. Expression fidèle des faits qu'elles ont saisis et enregistrés à leur apparition avec leurs traits les plus distinctifs, elles renferment toutes les racines

des opérations, et forment la base nécessaire de la comptabilité. Mais il n'en est pas de même des autres registres : moyens subsidiaires et d'ordre créés pour faciliter les recherches, les vérifications, l'établissement des comptes, et dont Tutilité, quelque grande et incontestable qu'elle soit, n'est pourtant ni immédiate ni absolue. C'est ce dernier point qu'il nous importait d'éclaircir et de fixer.

D'un autre côté, les écritures du journal s'appuient sur des pièces qui tantôt naissent des faits et tantôt les font naître : d'oîi il résulte entre eux simultanéité, liaison, correspondance, et, qui plus est, réaction constante alternative ou réciproque des uns sur les autres ; témoin :

Les récépissés délivrés en jastiflcation des livraisons ou versements reçus;

Les bons de distribution de subsistances ou d'effets militaires;

Les procès-verbaux constatant une perte ou un accident quelconques ;

Les ordonnances et les mandats de délégation ou de paiement^ etc., etc.

Cela posé, nous sommes en droit d'affirmer que tous les germes de la comptabilité se trouvent déposés dans le journal et dans les pièces qui en motivent et justifient simultanément les enregistrements. Nous en déduisons la conséquence qu'il y a un parti très-avantageux à tirer de ces deux éléments pour simplifier le travail de bureau des administrateurs et des comptables aux armées actives, c'est-à-dire dans celle des situations qui multiplie et complique assurément le plus les faits et les accidents administratifs, et qui laisse le

moins de temps et de commodité pour satisfaire aux exigences des formes.

Demander dans l'état de guerre et en campagne tout ce qui se demande dans l'état tranquille et commode de la paix, c'est ne vouloir rien d'exact ni de vrai. Demander moins, beaucoup moins; demander seulement le possible, et faire que ce peu suffise, non-seulement pour donner les renseignements nécessaires, mais pour les donner sincères et réguliers: voilà un problème qui est encore à résoudre, et dont la solution nous parait pourtant susceptible d'être obtenue par des combinaisons fort simples.

Ces combinaisons seraient les suivantes :

1* Tout fonctionnaire du corps de l'intendance, tout officier comptable, et généralement tout agent ou employé chargé d'une gestion administrative ou manutentionnaire , tiendrait un journal (1) de tous les faits et actes relatifs à son administration ou à sa gestion ;

(I) Le volume et la forme en devraient être tels^ que chacun pût transporter aisément le sien avec soin, sur son cheval, dans son portemanteau.

Pourquoi tout chef oe corps ou de détachement, tout directeur dépare d'artillerie, tout chef d'une expédition ou d'un convoi, ne seraient-ils pas astreints à tenir un pareil journal ?

Au nombre des indications à y consigner, figureraient utilement pour l'administration, à leurs dates vraies :

Les sommes reçues, de quelque source ou origine que ce soit ;

Les sommes payées ;

Les distributions reçues des magasins militaires, ou, sans leur intervention, par les soins des autorités civiles locales ;

Les jours passés sans aucune distribution régulière, et comment on y suppléa;

Les pertes subies en hommes, chevaux, voitures et effets de toute sorte;

%• Les inscriptions au jonrnal auraient lieu immédiatement à la naissance ou première apparition des faits, successivement, sans interruptions, intercalations , lacunes ni altérations, sans distinction d'exercice, d'année ni de trimestre ; elles devraient être constamment à jour ; 3* Chaque article d'enregistrement au journal contiendrait, outre le fait lui-même, le sommaire des circonstances et la répétition en toutes lettres et en chiffres des sommes ou quantités capables de lui donner ou retirer de la valeur, et d'en faire connaître le véritable caractère ; k** Les journaux seraient cotés et paraphés, savoir :

Ceux des officiers comptables , par le sous-intendant militaire chargé de la police administrative de leur corps ou de leur établissement; Ceux des sous-intendants militaires, par l'intendant de

leur corps d'armée ou d'arrondissement; Ceux des intendants des corps d'armée ou d'arrondissement, par l'intendant de l'armée ; Ceux de Tintendant de l'armée par le Ministre de la guerre, ou par le major général ou le chef de l'étatmajor général ;

5* Les intendants et les sous-intendants militaires auraient le devoir de se faire représenter souvent les journaux des officiers comptables et des autres agents soumis à leur contrôle, à l'effet de vérifier si ces registres sont exactement tenus à jour; ils y apposeraient, en signe de ces vérifications, des visanevarietur datés;

6* Le cas échéant, ils signaleraient les erreurs ou omissions commises, et les feraient redresser d'après les pièces existantes, au moyen d'inscriptions explicatives et de renvois

Les prises faites et la destination qu'elles reçoivent ; Les réquisitions frappées ; en quels lieux, de quelle nature et importance, etc.

Nous nous bornerons ici à ce peu démets, qui suffiront, ce nous semble, pour faire comprendre notre pensée, en ce qui concernerait les renseignements à exiger des chefs militaires.

on signes de reconnaissance qu'ils viseraient et approuveraient, pour leur donner force et créance ;

7^ Toute négligence dans la tenue des journaux serait une faute punissable, sans préjudice des peines à encourir, si la négligence était reconnue se rattacher à une intention coupable ;

8« Lorsqu'un journal serait rempli, celui auquel il appartiendrait en ferait la clôture, qu'il signerait et daterait, et soumettrait aussitôt au visa de contrôle du fonctionnaire de l'intendance sous l'autorité ou police immédiate duquel il se trouverait placé; celui-ci lui délivrerait, au même moment, un nouveau journal coté et paraphé, et portant les dates et indications nécessaires pour marquer la continuation, et faciliter les recherches et vérifications ultérieures ;

9» Tous les dix ou quinze jours, et, dans les moments d'embarras et de troubles , aussitôt que les obstacles auraient cessé, chacun adresserait à son chef, supérieur ou contrôleur, une copie exacte et entière du texte même de son journal, certifiée par lui, et comprenant l'intervalle de temps écoulé à partir du jour immédiatement postérieur à la date de renvoi précédent; il y joindrait toutes les pièces justificatives correspondant au même intervalle de temps, accompagnées d'un bordereau détaillé, dressé et certifié par lui en deux expéditions, dont l'une lui serait immédiatement rendue, vérifiée et signée par l'intendant ou le sous-intendant, et portant réception des pièces y énoncées ;

10® En procédant ainsi, de degré en degré, sur la ligne hiérarchique, toutes les copies de journaux et toutes les pièces à l'appui parviendraient dans les mains de l'intendant de l'armée, qui opérant par lui-même de la même manière, déverserait le tout sur des bureaux de compta-bilité formés au dehors du cercle des mouvements militaires, et à l'abri de toutes les fluctuations qui en sont inséparables (1) ;

(1) Ce ne serait point une nouveauté, car nous avons vu, en 1796, créer

il<» Il serait créé, à cet effet, sur les derrières de Tarinée, et au besoin dans l'une de nos places frontières les plus rapprochées du théâtre de la guerre, un quartier général administratif dont la direction supérieure serait attribuée à un intendant militaire, et les principaux détails confiés, sous ses ordres, à des sous-intendanis^ chaque corps de troupe, chaque service administratif aurait là ses représentants accrédités par le Ministre, et son atelier de confection de comptabilité; les copies de journaux et les pièces distribuées, suivant leur nature et leur objet, dans les ateliers respectifs chargés de les mettre en œuvre, y serviraient à composer, tout à loisir et selon les formes réglementaires, les grands-livres et les livres auxiliaires, ainsi que les comptes d'ordonnancement, de dépense et de gestion que chaque service et section de service comportent;

12'' Si des pièces venaient à être perdues ou détruites par quelque cause de force majeure, le journal lui-même, tel que nous le proposons, offrirait toujours le moyen d'établir les comptes, et la garantie de leur sincérité.

Nous nous serions étrangement abusé, si nos propositions n'obtenaient pas quelque faveur auprès des fonctionnaires qui ont Texpérience du service en campagne, car elles auraient, à notre avis, pour effet certain :

De réduire au plus strict nécessaire le travail de bureau des nombreux agents que l'administration emploie dans les armées -,

De faire que la partie active de l'exécution matérielle des services profiterait de tout le temps qu'on a jusqu'ici dé«

et fonctionner avec succès de semblables bureaux, sous le nom de bureaux centraux de revues, à Liège, Metz et Strasbourg, pour les armées de Sambre-et' Meuse et de Rhin-et-Moselle. (Voir l'article !•' de Tinstruclion du 16 ventôse an m.)

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pensé à écrire en ronde et en bâtarde, pour remplir des colonnes de registres, et dresser des bordereaux et des comptes plus ou moins inexacts ;

De faire cesser cet état de fatigue , et quelquefois même de mensonge, pour substituer des justifications plus vraies, plus commodes et plus régulières.

Cette proposition, ainsi que l'indique la note de la page précédente, ne saurait être considérée comme une simple théorie que ne protégerait aucune expérience. L'application en a été faite avec succès. La législation n'aurait aucun trouble à redouter. Le sacrifice d'aucun principe, d'aucune règle essentielle, ne serait nécessaire. Plus promptement établis et rendus, les comptes y gagneraient en régularité et en vérité. Bref, il n'y aurait de changé que les lieux oh certaines choses se font, et les personnes appelées à faire ces choses.

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TITRE m.