NOMBRE
DE FOURGOKS
DE
roues.
roues.
CUE-
▼An.
(1) La fixation semblerait devoir rester la même, l'emploi fût-il exercé par un général de division.
(2) D'après l'arrêté ministériel du 23 mars 1858 (Journal militaire,
L'autre, soos le nom d'indemnité mensuelle, à procurer les moyens de solder les charretiers, de renouveler et ferrer les chevaux, d'entretenir et renouveler les harnais.
Ces prestations sont fixées, savoir :
Par chaque fourgon | la première mise, à 3,000 fr.;
à quatre roues : jrindemnilé mensuelle, à 100 fr.; Par chaque fourgon (la première mise, à 1,500 fr.;
à deux roues : (l'indemnité mensuelle, à 50 fr.
Ces prestations sont ordonnancées au compte du
p. 201), le nombre des mulets de b&t attribués, «ur le pied de guerre, pour le service des équipages d'éta^major, est fixé ainsi qu'il suit, savoir:
Êtat-major*
Pour le transport des papiers appartenant à l'État :
Chef d'éUt-major général j g ^^^^^
Intendant général I
Chef du service topographiqae. . • J
Chef d'état-major de corps d'année. | 4 mulets.
Intendant militaire I
Chef d'état-major de division. . . .
Id, de Tartillerie. . .
Id. du génie } i mulets.
Sous-intendant militaire
Adjoint à l'intendance militaire. . .
J^s mulets sont fournis aux ayants droit à titre gratuit, mais temporaire par les soins du service de la remonte générale.
Les officiers sans troupe se pourvoient des bats et des cantines qui leur sont nécessaires au moyen d'une première mise d'achat qui leur est allouée à cet effet.
Cette première mise est fixée à 130 fr. pour chaque mulet.
Les bâts et les cantines provenant des mulets rendus au service de la remonte à la fin de la campagne, sont remis à l'administration des domaines pour être vendus au profit de l'État.
service des transports, sur la production des pièces ciaprès :
1** Un procès-verbal d'expertise et de réception;
2<» Le titre de rofflcier à avoir un ou plusieurs fourgons;
3<» Un compte arrêté par le sous-intendant militaire qui a
constaté la réception, pour établir la somme à payer, ou
soit la dépense.
Les fourgons sont quelquefois remplacés par des chevaux ou mulets de bât, et dans ce cas, qui serait naturellement applicable à une armée destinée à faire la guerre en Espagne ou dans tout autre pays montagneux, la règle serait d'accorder :
Quatre mulets, en remplacement de chaque fourgon à quatre
roues; Deux mulets, en remplacement de chaque fourgon à deux
roues.
La première mise est fixée, pour les premiers, à 2,520 francs, et pour les seconds, à 1,260 francs.
Quant à l'indemnité mensuelle pour l'entretien, elle est la même dans Tun et l'autre système, c'est-à-dire de 100 francs ou de 50 francs, suivant la composition de l'équipage alloué.
SECTION IV
