DES SERVICES ADMINISTRATIFS CONSIDÉRÉS EN GÉNÉRAL
Nous n'avons à considérer ici les services administratifs que par rapport à l'administration générale et à la place qu'ils occupent dans l'ensemble de ses parties constitutives, comme instruments nécessaires et constants dont elle se sert pour pourvoir, soit au paiement, soit à la fourniture et à la distribution des prestations militaires.
Les services administratifs sont (2) :
1° Le service des fonds;
2° Le service de la solde ;
3° Le service des subsistances;
4° Le service du chauffage et de l'éclairage ;
i l'habillement, proprement dit; le grand équipement; le harnachement; le campement ; 6° Le service de la remonte générale ;
(1) Le livre IV, volumes I et II, traite de l'administration particulière de chacun de ces services.
(2) Nous ne comprenons pas dans eette nomenclature le service du Trésor et celui des postes, parce qu'ils ne sout créés et organisés comme services spéciaux de l'administration militaire que pour les armées actives. On les trouvera dans le volume III, qui est exclusivement consacré au service de campagne.
7oîû eA„iM An iA„A ( le casernement : 7° Le service du loge-i , ... ...A . '
«•*Mf AAmnMMAM» i les llts militaires :
ment, comprenant : f , , . , ?,, ..a .
1 le logement chez 1 habitant ; les indemnités de route, frais de poste, etc. ;
/par la voie de terre;
8» Le service de marche, Iesff vois ?ar eau> A . comprenant : \ mihtaires transports de troupes
l \ par relais;
les ( transports directs ; transports ^transports maritigénéraux, ( mes; 9° Le service des hôpitaux ; 10° Le service des frais de recrutement, 11° Le service des frais de justice militaire; 12° Le service des dépenses du matériel de l'artillerie ; 13° Le service des dépenses du matériel du génie; 14° Le service de l'administration intérieure des corps de troupe.
Les services peuvent être administrés suivant différents modes dont le Ministre de la guerre a le choix, et dans l'emploi desquels il se détermine, ou par les circonstances des temps et des lieux, ou par la nature même des services,
Les différents modes d'administration sont :
Îla voie économique directe ; la régie simple ; la direction générale;
. , A . . ( Y entreprise simple ;
L entreprise, qui comprend : { ,ft ^ intéres8éem
La voie économique directe est l'administration exercée directement par le Ministre, sans autres intermédiaires entre lui et les gérants que les fonctionnaires du corps
de l'intendance militaire ; c'est ainsi qu'est administré aujourd'hui le service des subsistances (les vivres et en partie les fourrages).
Une régie simple est une agence collective chargée, en vertu d'un acte du souverain, de gérer un service pour le compte de l'État. Tels furent le directoire de T /tabillement, créé sous le Consulat, en Tan vin de la République, et la régie générale des subsistances militaires, créée sous la Restauration, en 1817.
Les. régies simples rendent compte de clerc à maître, ce qui signifie justifier purement et simplement, sans autre responsabilité que celle de l'exactitude des pièces produites, de l'emploi des sommes et matières reçues pour la gestion du service confié.
La direction générale est une régie simple, confiée à un seul régisseur, qui reçoit le titre de directeur général, et est assisté de plusieurs administrateurs (trois ou cinq) non responsables. Telles furent les directions générales des subsistances , confiées successivement, sous la Restauration, de 1817 à 1823, aux généraux comtes Dejean et Andréossy (1).
U entreprise simple résulte d'un traité consenti par le Ministre ou par l'un de ses délégués, et d'après lequel une ou plusieurs personnes s'obligent à fournir, à leurs
(1) Une première direction générale avait été créée en 1807, et confiée à un conseiller d'État, M. Maret. Supprimée en juillet 1814, elle fit place à une entreprise générale.
C'est de 1823 que date le retour à la voie économique directe, dans laquelle l'administration de la guerre s'est depuis lors maintenue.
risques et périls, moyennant un prix ferme déterminé d'avance, et pendant un temps donné, tous les objets stipulés. Aujourd'hui, les services des convois militaires \ des transports généraux, des lits militaires et du chauffage, sont gérés de la sorte. Tout autre mode leur serait difficilement appliqué.
La régie intéressée participe de la régie simple et de l'entreprise.
Elle participe de la régie simple, parce qu'elle est composée comme elle, opère comme elle, et, comme elle, rend compte de clerc à maître.
Elle participe de l'entreprise, par l'abandon qui lui est fait d'une portion déterminée des bénéfices qu'elle procure sur un prix convenu, à charge par elle de supporter les pertes qui auraient lieu, si la dépense outrepassait ce prix : conditions qui engagent les intérêts particuliers des régisseurs dans les bonnes et mauvaises chances de la gestion, et modifient en ce point la règle de compter de clerc à maître (1).
(1) Ce mode est depuis longtemps abandonné. Essayé plusieurs fois pour le service des subsistances, il a toujours eu des résultats qui doivent à jamais détourner d'y recourir encore.
