CINQUIÈME LEÇON

LA MONNAIE SOUS l'aKCIEK RÉGIUE (sutte)

Commeot la Talenr de la monnaie pouTait différer de celle du métal. — Exemple de la monnaie de billon. — Qne cetle différence, sans engendrer néceuairement la dépréelation de l'étalon , le rendait possible. — Des causes de la limitation natui^e des profits du monnajage, — Limitation dn débouché. — Longévité des monniùes, — Des opérations sur les monnaies. — Que ces opérations se résnmùent dans la levée d'un impôt extoaordinaire sur la circulation. — Procédés employés pour la levée de cet impôt. — Décri des Budennes monnûes; monnayage forcé des nouvelles. — Réquisition des métaux précieux, de la vaisselle, etc. — Défense do blllonuer les anciennes espèces; prohibition à la sortie des métaux précieux, lois somptuaires. — Pourquoi la levée d'un impôt sur la circulation avait pour conséquence ordinaire l'affaiblissement del'étalon. — Conséquences de cet afiaiblissement. — Comment les populations essajùent de s'y soostraire. — Refus d'accepter la nouvelle monnaie. — Adoption de l'étalon métal. — Concession d'nn antre impôt, Xt/ouage ou les aid«*. — Comment on rétablissait l'étalon monétaire après une période d'a^bliasement. — Époques des grandes perturbations monétaires, occasionnées par la levée de l'impôt estraordintùre sur la circulation. — Comment le monopole du monnayage était géré dans les temps ordinaires. — L'affermage. — La régie. — Causes perturbatrices qui agissaient alors pour affaiblir l'étalon. — La contrefaçon des monnaies et le faux monnayage. — Les espèces étrangères. — La mau-

118 COURS D'ËCONOHIB POUTIQUe.

Taise proportion établie entre l'or et l'argent. — L'exc^ de la monnue de billoB. — Les pièces osées oa rognées. — Progrès de la pratiqua du monnayage. — SupËriontË de la monnaie &anfaiae an xtiu* siècle, d'après Jacques Steuart. —Montant de l'affiûblissoment de l'étalon depuis la domination romaine. — E^siun^.

Achevons d'abord d'éctaircir, an moyen d'une comparaison avec te système monétaire moderne, un point essentiel, savoir comment la valeur de la monnaie pouvait dépasser quelquefois, dans une proportion considérable, celle du métal dont les espèces étaient faites.

. Si, en Angleterre, le monnayage est gratuit an moins pour la monnaie d'or, il en est autrement en France et dans la plupart des autres pays. En France, il en coAte fr. 1,50 pour faire monnayer un kil. d'argent. Avec ce kil. de métal à 9/10 de fin, on fabrique 40 pièces de 5 fr. pesant chacune 25 grammes et valant 200 fr. Hais snr cette somme, on retient fr. I,ît0 pour le monnayage, soit 75 c. par 100 fr. ou 3M p. c. D'où il résulte qne la valeur da franc monnayé est supérieure de 3/4 p. c. à celle de Tétofie métallique dont il est fabriqué. Ce qui établit ainsi le prix de l'argent non monnayé, exprimé en francs:

Un kilogramme d'ai^ent -H 7 1/2 gr. (étoffe métallique de fr. 1, 50) -i- 0,0075 (prix de façon de fr. 1,50) =200 fr.

Ou ce qui revient au même :

Un kilogramme d'ai^ent = fr. 200 — fr. l,50 = fr. 198,50.

Autrement dit encore, on reçoit le kil. d'argent dod monnayé pour fr. 198,50 et on le tefud monnayé pour fr. 200, en gardant pour le prix de façon ou la < traite > fr. 1,50, comme sons Tancien régime, en 1327, par exemple, on rece-

LA HONNAIE SODS l'UICIBN RÉCIKE. 1S9

Tait le marc d'argent non monDayé pour 5 liv. et on te rendait EQODiiayé 'pour 6 liv., eo gardant à titre de traite ou prix de façon, la différence soit 1 li?. — Sous le régime nouveau, le prix de Taçon ou la traite est eitréoiement faible, mais il pourrait être évidemment beaucoup plus fort. Supposons, par eiemple, qu'on le porte de fr. 1,50 par kil. ii fr. 15, qu'en résultera-t-il? C'est que le prix du kil. d'argent non monnayé s'abaissera it fr. 185, tandis que celui de l'argent monnayé demeurera à fr. 200; car on ne rendra plus que fr. 185 au lien de fr. 198,50 à qui apportera un kil. ^'argent an monnayage. Mais ces fr. 185 n'en auront pas moins exactement la même valeur que les fr. 198,50, et le franc monnayé, au lieu de valoir seulement 0,75 c. pour 100 fr. ou 0,0075 eu sus de son étoffe métallique vaudra 7 1/3 p. c. de plus. Four ne rien changer à la valeur du franc, tout en augmentant son prix de façon, on pourrait indifféremment diminuer la quantité de i'éloffe métallique des pièces (affoiblissement du poids) jusqu'à coDcurrence de l'augmentation du prix du monnayage ou en . altérer la qualité (affaiblissement du titre] en augmentant la proportion de l'alliage de cuivre.

En admettant donc que les gouvernements modernes voulussent augmenter le produit du monopole du monnayage, en devant le prix de fabrication de la monnaie, il pourrait arriver de nouveau, comme sous l'ancien régime, que le kil. d'argent monnayé valût un quart ou la moitié de plus que le kil. d'argent Don monnayé. Cependant, nous avons quelque peine & accepter Qoe telle bypotbèse. Nous sommes si accontnmés & regarder le franc d'ai^ent comme l'équivalent de son étoffe métallique que Dous ne concevons pas qu'il puisse valoir davantage, et l'école métallique enseigne comme un article de foi qu'il serait impos-

130 COURS D'ËCONOHIB POLITICtllB.

sible au gouvernement d'attribuer à une pièce de 50 c. ta valeor de 1 fr. Il ea serait ainsi, sans ^oate. si le gouTememeat, en déclarant qu'à l'avenir 50 c. vaudront 1 fr. , c'est à dire qo'ils seront l'éqaivalenl de 5 gr, d'argent à 9/10" de fln, quoiqu'ils n'en coatleonent que 2 1/2, se mettait à monnayer gratis pour tout venant deces francs nouveaux. Alors, en effet, on ne mao* qnerait pas d'en faire monnayer jnsqo'à ce que leur valeur monétaire fât tombée au niveau de leur valeur mélallique; mais, en admettant que le gouvernement, comme cela se pratiquait sons l'ancien régime, après avoir déclaré qu'k l'avenir la pièce deSOc. vaudrait 1 fr. retînt, pour son prix de façon, 1/2 kil. à tons ceux qui lui apporteraient an kil. d'ai^eot à monnayer, et fabriquât avec le 1/2 kil. restant 200 pièces d'un franc pesant 3 1/2 grammes au lieu de 5 , il est clair que ces nouveaux francs continueraient St valoir autant que les anciens, quoique pesant moitié moins, et qu'alors que le kil. d'argent non monnayé se payerait fr. 200 aux hôtels des monnaies, le kil. d'ai^ent monnayé en vaudrait 400.

Veut-on un fait patent à l'appui de cette hypothèse, que l'on considère la monnaie de cuivre ou de billon. Les pièces de enivre ou de billon ont une valeur monétaire double environ de leur valeur métallique, ce qui signifie qu'un kil. de cuivre s'achète aux hôtels des monnaies moitié moins cher qu'il ne se revend monnayé. Comment cela se peut-il? Cela se peut, parce que le goavernement investi i la fois du monopole de la fabrication et de l'émission du billon, en règle l'émission de manière à faire accepter pour 5 centimes des pièces qui contiennent seulement une valeur de 2 c. de métal. Mieux encore. Il y a quelque temps, on a substitué en France !i l'ancienne monnaie de cuivre une monnaie de bronze pins légère, coate-

naot une valeur moiodre en étoffe métattiqiie. Qii'est-il arrivé? Le aoaveaa billon a-Mt valu moins que l'ancien, de toate la différence existant entre la valeur de chacane des deux étoffes métalliques? En aucane façon. Il a valu, au contraire, nn peu plus, et voici pourquoi. C'est que l'anciea bitloa ayant été émis en quantité surabondante subissait, en beaucoup d'endroits, une pwle relativement à la monnaie d'ai^ent. L'émission du noureaa billon, ayant été mieux proportionnée k l'état de la demande, ne subit point cette perte, ensorte qu'il se trouva posséder une valeur monétaire supérieure à celle de l'ancien , bien que sa valeur métallique Tût moindre (1).

En résumé, l'établissement d'une traite ou prix de façon de la monnaie avait pour première conséquence de faire naître noe différence égale an montant de la traite entre ta valeur du métal non monnayé et celle du métal monnayé, et cette différence se manifestait par l'excédant du prix du marc monnayé sur le prix du marc de métal 6n. Il satSsait, comme on l'a vu, de soustraire du prix du marc monnayé celui du marc non monnayé pour connaître le montant de la traite ou prix de façon de la monnaie, comme il safiSt encore aujourd'hui de déduire de la valeur d*nn kil. de cuivre ou de bronze monnayé, par exemple, celle du enivre métal pour connaître le prix auquel le gouvernement se fait payer la façon de sa monnaie de billon .

Nous voilà donc pleinement édifiés sur la possibilité d'établir une différence entre la valeur de la monnaie et celle de

(1) Voir nos Qiittiioiu iféamomit pelilifM tt dt droit public, mti<m dt Vùr, \. 1", p. 305.

132 COURS d'économie POUTIQOE.

l'élofie métallique dont ta monnaie est faite. Sons l'aDcien régime, à partir de la fin de la domination romaine, cette différeuce existait, tanlât Taible, tantôt forte, sur toutes les mounaies, comme, an surplus, elle existe encore de nos jours, faible SDr les monnaies d'or et d'argent , forte sur la monnaie de billon.

Celte différence entre la valeur monétaire des espèces et leur valeur métallique a engendré, comme nous allons te dém<Hitrer, ta dépréciation de l'étalon monétaire. Cependant, peul-oa dire que la dépréciation de l'étalon ait été une eonaéquatu nécessaire de l'établissement d'une traite sur les monnaies? En aucune façon. Si, d'une part, les souverains étaient demeurés maîtres absolus du marché monétaire; si , d'une autre pari, ils s'étaient bornés à monnayer pour le compte du public, en ayant soin toutefois de retirer de la circulation leurs espèces k mesure qu'elles s'usaient, ils auraient pa porter leurs traites à un taux considérable, sans qu'il en résultât aucun amoindrissement dans la valeur de la livre, servant d'étalon monétaire, comme aujourd'hui on pourrait, dans les mêmes conditions, augmenter le prix de façon des pièces de 5 francs en réduisant d'autant leur poids ou leur titre, ou bien encore le prix de façon des pièces de S centimes de cuivre, de bronze ou de nickel, sans diminuer en rien la valeur du franc. Il suffirait pour cela que le gouvernement se born&t à percevoir en métal le montant des frais de fabrication de la monnaie, en évitant d'ajouter, par le monnayage et la mise en circulation de cette quantité de métal, à l'approvisionuement monétaire; qu'en admettant par exemple qu'on lui apportât un kil. d'argent à monnayer, et qu'il en prît la moitié pour ses frais de fabrication , il revendit cette moitié sous forme de métal. Dans ce cas, les francs de 9 1/3 grammes

lA MONNAIE SOUS LANCIEN nÉClME. ISS

fabriqués avec l'antre i/2 kil. vaudraient tout autant que s'ils pesaient, comme aujourd'hui, 5 grammes. Car s'ils valaient Diains, on se garderait bien de contiouer h apporter du métal au monnayage.

Hais si l'existeace d'une différence entre la valeur monétaire et la valeur métallique des espèces n'engendre point néceuaireinent une dépréciation arliûcielle de l'étalon (et par dépréciation artificielle nous entendons celle qui ne provient point du dit de la baisse de la valeur du métal don) l'étalon est tiré), elle la rend possible, et, trop souvent aussi, inévitable.

Les souverains étant investis du monopole du monnayage devaient, surtout aux époques où ils étaieut pressés par des besoins d'argent, s'efforcer d'en tirer on maximum de revenu. Or, l'importance de ce revenu dépendait de l'étendue du débouché oovert à l'instrument de la circulation, et ce débouché était naturellement limité, à la fois dans l'espace et dans le temps.

Dans 'espace. Le débouché de la monnaie se rédaisaii, sauf quelques rares exceptions, au marché intérieur, que chaque souverains'efforçaif de réserver aux produits de son monnayage. Or les besoins de ce marché limité étaient limités aussi : ils consistaient dans la quantité de monnaie nécessaire au service des écbsnges et au service des épargnes.

Aussi longtemps que subsista le r^ime du servage, les redevances agricoles se payèrent en travail on en denrées, c'est à dire sans rintermédiaire de la monnaie. Une foule d'antres prestations ansquelles il faut ajouter la plupart des impôts se payaient également en nature, ce qui restreignait d'autant le débouché monétaire. En revanche, l'absence presque complète des procédés et des insUtimeuls de crédit rendait l'intervention

IM COURS D Economie politique.

de la monnaie indispensable dans une Toule de transaclions pour lesquelles on peat aujourd'hui s'en passer (i).

Quant aux épargnes, elles auraient pu en exiger une quantité relativement plus considérable que de nos joars, car le défaut de placements sûrs el avantageux obligeait les gens économes à thésauriser; mais toutes les monnaies n'étaient pas également propres à cet usage : on ne thésaurisait volontiers de la monnaie que lorsqu'elle reafermait la presque totalité de sa valeur en métal et ne courait, en conséquence, qu'un faible risque de dépréciation, c'est à dire lorsqu'on se trouvait sous le régime de la monnaie forte. Quand il n'y avait pas de monnaie forte, on préférait thésauriser de la vaisselle, des bijoux, des pierres précieuses, etc.

(1) • Dana chaque État , lisous-noos dans le remarquable ^Traité des monnaits de Henry Poulloin , conaeiller à la cour des monnaies sous le règne de Loois XIII, dans chsque État, selon son Étendue et fertilité, il doit y avoir certaine quantité de monnaie nsnelle pour entretenir le trafic, lequel aucuns subdivisent en plusieurs façons; je n'en ferai ici que de deax sortes, afin d'en fecilitec l'intelligenee.

• L'un et premier est celui qui se fait cbez l'étranger par les nôtres qui Tout acheter de leurs marchandises et pour le payement desquelles ils leur portent nos bonnes espèces d'or et d'ai^nt, principalement celles d'or, comme les plus estimées à présent par tous nos voisins. À celui-ci on peut ajouter le payement qui se fait des pensions étrangères, celles des ambassadeurs et autres semblables dépenses; comme pensions et voyages d'aucuns particuliers, pour lesquels nos dites espèces d'or et d'argent sont semblablemeut transportées hors de l'État.

• L'autre sorte de trafic est celili qui se ^t dans l'État par les régnicoles mêmes et de marchand à marchand. A celui-ci, l'on doit comprendre le revenu ordinaire en argent de tous les particuliers y réaidant, de quelle quaUté ou

LA MONNAIE SOtlS LANCIEN RËGIHE. 135

La monnaie n'était donc un iostrnment indispensable que pour un nombre assez limité d'échanges, accomplis ceni>là principalement d'un lieu !t un autre, ceui-ci d'un temps i un antre, et cette somme d'échanges ne s'accroissait que fort lenlement.

 quoi il convient d'ajouter que le débouché de l'entrepre- □eur de monnayage se trouve encore et principalement borné par la duroMif^ de l'instrument qu'il fournit h la circulation. La monnaie s'use peu surtout lorsque la circulation en est lente, et l'on n'a, en conséquence, besoin de la renouveler qa'à des intervalles Tort éloignés. D'où il résulte que si l'on peut réaliser de gros bénéfices en approvisionnant de monnaie un marché qui en est dépourvu, il en est autrement lorsque ce

condition qa'Hs aoieat, comme baax de maisons , de fenues, arrétagea de rentes, gagea, pensions, appointements et anties revenus qui consistent en recettes et en dépenses,

• Pour entretenir ces denx sortes de trafto, fant que ledit État soit rempli, BïToir ponr celai qoi se fait en dehon avec l'étranger de lionnes espkies d'or et d'ai^ent, l'étranger ne ^sant ancnne estime de celles de billon oacoirre, et ponr celui qui se fait au dedans dadit État et entre les régnicoles, l'on se sert de la monnaie courante, pour bonne ou mauvùse qu'elle soit.

• Ainsi donc, en tout État, selon qu'il est grand, fertile et plein de denrées et marchandises nécessaires et utiles à la vie hnmatne, il doit aussi j avoir proportîoonément certaine quantité d'espèces de monnaie, limitée, ponr l'entretien du trc^c et commerce qoi se fait en ieeloi. Ântrement les habitants j demeurant ne pourraient vendre anx leurs mêmes, ce qui leur serait utile, ni pareillement ne pourraient acheter de l'étranger ce qui leur serait

• Cette quantité d'espèces, antrefois, a été estimée en France de sept à huit miUiona de livres, • (Heksy Focllain, Trailé det monnaie), p. 63, 6C),

136 COURS DËCONOHIB POLITIQUE.

marché est sataré, lorsque la population possède toute h quantité de monnaie nécessaire au service ordinaire des échanges et des épargnes. Alors, en effet, on ne peut pins frapper, d'année en année, que les quantités supplémentaires requises; 1' ponr subvenir à l'accroissement annuel de la quantité des échanges et des épargnes; â° pour remplacer les pièces usées par des pièces neuves. En verlu de sa nature même, le monopole du monnayage est donc assez peu productif. Il l'est moins, par exemple, que celui du sel ou du tabac. Car l'approvisionnement du sel on du tabac doit être incessamment renouvelé, an grand profit du monopoleur, tandis que celui de la monnaie ne doit l'être qu'à de longs intervalles '.

Hais si , par sa nature, le monopole du monnayage est pea

(1) ' La diminution de rapproTisionnement monétùre par le/i-ot on ramm des pièces est fort lente , Coosultons à ce snjet im des hommes qni ont le mieux étadié la question des monnaîra, M. Micliel CheTBlier.

■ Des expétienoes fort KÎgnéea, fûtes en France sons la direction de UM. Dumaa et de Colmont, sur un très grand nombre de pièces de 6 francs (400,000 [uèoes}, interprétéM ensuite, à l'aide des formules du calcul des probabilités, par M. Libri , ont condnit à cette conclnaion que • la loi du &U parut être uniforme, oq à fort peu de chose près, pendant tonte la durée de la drcDlation des monnaies, et que l'on peut l'évaluer, pour les pièces de 5 fr. à 4 milligrammes par an et par pièce. • C'est 16 parties sur 100,000 ou 1 m 6,350.

■ Les expériences anglaises de la fin du dernier siècle faisaient ressortir le frai à peu près an même chîSre que celles de MU. Dumas et de Colmont,

cooronnes dont les dimensions diffèrent peu de celles de nos pièotfl , mais à nne fraction beaucoup plus forte pour les moindres pièces, eudant un intervalle de onze an« (de 1787 à 1796), les pièces anglaises : de divers calibres, déjà ojées an point do ne plus offrir d'empreinte.

LA MONNAIE SOttS l'aNCIEN RÉGINE. IBT

[ffodactir, OD peu( en augmenter arliâciellement ta prodacti- TJIé. De quelle manière?

S'il ne (lépcDd pas, — ainsi qne nous venons de nous ea eoùvaincre, — des détenieurs du monopole du monnayage, d'augmenter à volonté l'étendue du débouché ouvert à la moa- Daie, ils peuvent en revanche, bâter le terme naturel de la mortalité des espèces, en les démonétisant pour les remplacer par d'autres, et augmenter ainsi leurs profits d'autant plus qu'ils renouvellent plus fréquemment l'approvisionnemenl monétaire. En admettant que la vie moyenne des monnaies îdl dcvingt ans, on pourrait, en la réduisant à deui ans, par des démonétisations successives, décupler les profils du monnayage. Aussi est-ce dans l'emploi de ce procédé que se résument les

et par conséquent nn pea moins exposées à sooflrir du passage de main w, main, avaient perdu conune il suit , en moyenne, chaque année ;

Couronnes, IS parties sur 100,000 on 1 sur 5,613

Demi-couronnes, 173 — l — 6T7

Schelliogs, 4S6 — 1 ~ 219

Six pences p 286 — 1~ 350 (•)

I H. Jacob a tiré des expériences de 1826 la conclosion que la monnaie d'or perd annaellement un huit centième de son poids, et celle d'argent deux centièmes. Les eipérienoes de 1807, d'après l'interprétation qu'il y donna. accuseraient nn frai annuel d'un sur 1050, pour les pièces d'une gainée, et d'un snr 460 ponr les demi-gui nées.

• Qaant à l'argent , prenant pour base le sclielling, qui est la pièce la pins

(*) La faiblestr do déchet des demi icenalie. Toutes les autres eipérieU' plu allea perdent.

138 COURS d'économie POLITIQUE.

opérations que faisaient les souverains sur les rnoonaies, quand des besoios' urgents les obligeaient à demander au monopole du monnayage un supplément extraordinaire de ressources. Ils vidaient alors, aussi complètement et aussi rapidement que possible, le marché monétaire pour ie remplir de nouveau avec une monnaie plus Taible de poids ou d'an titre inrérieur.

multipliée et la plus courante, il adopte ta proportion de 1 sut 300 en nombre

' Quant à l'or, la masae dea demi-guinées n'étant qne le dixième de celle dea gninées, il adopte pour moyenne générale du frai, 1 sur 950.

• La monnaie éprouve d'aalres pertes que le &ai. Il s'en enfouit nne certaine quantité ; il s'en égare des pièces qui ne retombent plus entre les mains des hommes ; la mer en absorbe, par les naufrages, de petites quantités. M. Mac Culloch a émis l'opinion que la quantité de métal précieux qa'une nation avait sous la forme de monnaie, était réduite d'un centième tous les ans. M. Jacob, dans ses recberclies sur les quantités d'or et d'argent qne chaquBsiÈcIe avait léguées au suivant, depnis l'empire romain, sons Vespasien, jusquee aux temps modernes, a admia nne déperdition annuelle de 1 snr 360.

• ... A ce compte, en écartant tonte antre cause de disparition, nn milliard sentit réduit après nn siècle, à 755 millions, après 500 ans à 140, aprèa mille ans à 60 millions; ùnsi une masse de monnaie qni aurait été de S milliards sous Constantin, et que le produit des mines eût absolument cessé d'entretenir, n'aurait plus été que de 300 millions sous le règne de Philippe le Bel.

M Si pour avoir égard â tontes les causes de disparition, l'on adoptait la lù de déperdition sontenuc par M. Mac Cullocli, de 1 p. c. par an, le phénomène serait encore plus tranché. T7n milliard Irappé à l'ouverture d'un siècle ne présenterait plus qne 366 millions à la fin, et après 500 ans ce ne ser^t plus que la somme insignifiante de 6,600,000 îr.; cinq niilliards qui auraient existé, comme je viens de le supposer, sons Constantin, n'auraient plus fait, : Bel, qu'une somme du genre de celle qu'une banque de dans ses caisses en espèces. • (Michel Cbkvallibb, Q)»i rii«,t.Ul, la MoH»aie, p. 12^el 333.)

U MONNAIE SOtlS LANCIEN RÉGIME. 139

Ces Opérations sur les monnaies ont été parfaitement ' décrites par les aocieDS écrivains, notamment par Henry Poullain , et elles n'étaient point , pour le dire en passant , aussi absurdes que le prétendent les modernes. Elles consistaient dans un ensemble de mesures convergeant toutes vers un même bat, savoir la levée d'un impôt extraordinaire sur les consommateurs de monnaie, et elles attestent bien plus l'habileté fiscale sinon l'honnêteté scrupuleuse de ceux qui les niellaient en œuvre que leur ignorance. Le problème à résoudre consistait à rendre cet impôt extraordinaire aussi productif, et h le faire rentrer aussi promptenient que possible. Pour obtenir le premier résultat, il fallait expulser du marché l'ancien approvisionnement ou mieux encore le racheter k vil prix et vendre cher le nouveau. Pour obtenir le second résultat, de manière à pourvoir en temps utile aux besoins du trésor aui abois, il fallait obliger les détenteurs de l'ancienne monnaie à l'échanger, à bref délai, contre la nouvelle, si dommageable, si désastreux même que pût être pour eux cet échange.

Comment s'y prenaient les financiers de l'ancien régime pour arriver à cette double an ?

Ils émettaient une nouvelle monnaie dont la valeur intrinsèque était diminuée par l'affaiblissement du poids ou du titre des espèces, tandis que sa valeur monétaire était maintenue au niveau de l'ancienne, ou bien dont la valeur monétaire était augmentée, tandis que sa valenrintrinsèque demeurait la même. En admettant qu'ils parvinssent à substituer dans la circulation cette monnaie affaiblie à la monnaie existante, ildcvait en résulter pour le' souverain un gain égal à la différence de la valeur intrinsèque des deux monnaies, moins les frais de remoaétisation. Plus cette différence étaitforte, plus le bénéfice était grand.

140 CODRS D ÉCONOHIE POLITKIUE.

Haia comment obliger le public à se dessaisir de l'ancieûne mODDaie ponr la remplacer par uoe noavelle , don t la va teu intrinsèque était plus faible, qui se trouvait parla ruême exposée il un risque de déprécîalioa plus inlenee, sans coraptn encore qu'elle était moins propre à certains usages, tels qoç la capitalisaltOD et les échanges avec l'étranger?

On débutait par prohiber les anciennes espèces, tout ea donnant couro forcé aux nouvelles.

On prohibait les anciennes espèces, en défendant aux particaliers d'en faire usage ou même de les garder, en défendanl encore aux changeurs de les exposer en vente; ee ordonoaut enfin à tous ceux qui en étaient détenteurs de les porter, dans ut) certain délai, aux hôtels des monnaies pour tes échanger centre les nouvelles espèces. Gela s'appelait décrin la monaaie.

D'un autre edté, on enjoignait à tous les particuliers, changeurs, etc., de recevoir la nouvelle monnaie au taux iliLé par l'ordonnance; on édiclait des peines sévères contre ceux qui relisaient de l'accepter k ce taux, et qui établissaient aiuM noe différence entre la valeur de la monnaie ancienne et celle de la nouvelle.

Cependant, celte prohibition de t'aqcienne monnaie, ce cours forcé donné à la nouvelle ne suffisaient point encore. Lorsque l'ancienne monnaie possédait one forte proportion de valeur intrinsèque, lorsque c'était une monnaie forte, que faisaient les détenteurs? Ils la gardaient malgré la prohibition, plutôt que d'aller l'échanger aux hôtels des monnaies, contre des espèces de moins bonne qualité, ou bien encore plut6t que de s'en servir pour tes usages ordinaires. Il se créait ainsi un vide sur ie marché monétaire. Ce vide, on se pressait d'autant

U HONHAIB SOUS LANCIEN RÉCUiE. I4I

moins de le combler que le risque de dépréciatîoo allacbé II lo DOaTelle monoaie était plus considérable, c'est h dire qu'il, existait une différence plus grande entre la valeur intrinsèque ou métallique de cette monnaie et sa valeur monétaire. Les détenteurs de matières propres au monnayage ne se décidaient ï les porter aax hôtels des monnaies , où on leur en retenait maintenant une proportion plus forte pour la traite, qu'à la condition de pouvoir se défaire du métal monnayé, assez promptemeotel avantageusement pour se couvrir de l'augmenlalion do risque de dépréciation ; autrement dit, qu'à la condition de pouvoir le louer moyennant un intérêt plus élevé ou l'échanger contre des prodoits abaissés de prix. En attendant, le public sonfFrait de la rareté du numéraire, l'ancienne monnaie se retirant, la nouvelle n'arrivant qu'avec lenteur pour prendre sa place.

Le gouvernement intervenait alors pour activer Topération, en forçant le monnayage. Il obligeait lès particuliers et les cbangeurs de porter k la monnaie ce qu'ils avaient de métaux précieux soit en barres, soit même en vaisselle ou en bijoux, elle monarque en donnait l'esemple lui-même; en d'autres termes, le gouvernement frappait les métaux précieux de réquisition pour le service de la monnaie (1).

(1) En géiiÉial, les aouTerkisa investis du monopole do monnajage a'kp- ^UBJent a attirei les métaux piédeox ven leois hâteU des monnaies, et ils eniplojaîent dans oe but les pn>o£d£s les pins Tariéa. TanUt ils fcappaieot de réquisition les métaux précieux, tantôt ils entravaient l'industrie dei oifévm, qui en absorbait des quantités notables au détriment, pensaient-ils, du monnajage ; tantôt ils prohibaient la sortie de l'or et de l'aqent, et ils s'effiir- ;aient d'en eDOoarager l'importation.

Qtona d'abord, d'i^iris Bettange, quelques exemples de mise en réquisition

ii2 COURS d'économie politique.

Quel était le résultat de ce monnayage forcé? C'était évidemment de faire baisser dans une progression rapide, coofor-

dea métaux précieas, et de limitation de la concurrence de l'orfévteriepourla consommation de cea métaux.

• Henri I", dit Bettange, rendit une ordonnance en 1063 par laquelle tout particnlier devait porter à la moimaie la vaisselle qnî loi étùt supetflue, laquelle lui serait payée bot le pied du prix courant , proportion gardée du titre qu'elle tiendrait.

• Philippe-Auguste confirma la même ocdonnanee en 1304, en défendant en outre aux orfèvres de battre vaîaaelle qui pesât plus de 13 marcs,

■ Fliilippe lY, dit le Sel , manquant de matière rendit une ordonnance le jeudi de devant P&ques fleurie enlSll, qui portait que ceux qui n'auraient pas 6,000 livres de rentes, fissent porter la troisième partie de leur argenterie à l'hâtel de la monnaie le plus prochain, qai leur serait pajée selon le titre auquelellese trouverait suivant l'évaluation duprixdumarod'argent fin, son) peine de perdre la moitié de celle qu'ils auraient cachée.

1 Une autre Ordonnance rendue en l'année 1310, le 20 janvier, interdit 1» fabrication de vaisselles d'or et d'argent excédant un marc. Le 13 juin 1313 , il ordonna qae nul orfèvre ne travaillerait aucune vaisselle jusqu'à un an. Celle du 1" octobre 131é porte qu'il soit pria la quatrième partie des vusselles d'or et d'argent da royaume, qui sera payée à prix raisonnable et défend aux orfèvres de travailler pendant deux ans.

I Le même roi rendit aussi une ordonnance qui enjoignait a tous ses sujets qui n'auraient 3,000 livres parisis de rente, de faire porter a la monnaie la plus prochaine les pièces de vaisselle qui pèseraient plus de quatre marcs.

' Et , pour donner l'exemple, ce monarqne envoya à la monnaie plusieurs gros effets en or massif, de même qu'une table d'argent, lesquels effets furent convertis en bonne monnaie à ses coins et armés.

« Philippe V, dit le Long , par son édit du 15 janvier 1315, défend aui orfèvres de faire vaisselles jusqu'à deux ans sous peine de corps,

• CharlesleBel, par ordonnance du 11 mai 1333, défend à-tous orfèvres de fure des vaisselles d'argent excédant un marc , sinon pour le roi , sanctuaire,

LA MONKAIE SODS L ANCIEN RÉGIME.

m^roeatÀ la loi des quantités et des prix, la masse dn numéraire eu circulatioa; c'était en même temps de faire hausser sa

^lise, sons peine de oonSscation des vaisselles et du corps à la TOlontf daroi.

f Philippe de Yaloia en 1330, 17 févrirT, permet à Michel de Bams, «fêvre de Paris, de travailler en vaisselle d'argent pour l'abbé de Saint-Denis en France, et de faire quatre douzaines d'^cuclles de 13 plats pour le seigneur de Boje.

' Le même rot, le 35 mai 1333, défend à tons les orfèvres de faire des vaisselles ni grands vaisseaux d'argent, ni hanaps d'or, si ce n'est pour calices on VMSscaax à sanctuaire. Tlem que eetii qui auront an dessus de 13 marcs de vaisselle, porteront à la monnaie la troisième partie d'icellc, qui sera pajée proportion gardée du titre qu'elle tiendra.

> Le comte de Saint-Paul obtint un mandement du roi en date du S3 ao&t 1335, pour faire forger vaisselles d'argent jusqu'à 15 marcs.

■ L'ordonnance do 23 août 1313, défend la fabrication de la vaisselle on ' jojaux d'or ou d'argmt, si ce n'est pour églbe, et par un autre du 31 juillet

1317, il est dit que nul orfèvre ne pourra faire vaisselle d'ai^nt que d'nn mue et au dessous, sinon pour église.

• Le roi Jean I", dit le Bon, conGrma l'ordonnance de son père Philippe de Valois dn 31 juillet 1347, par celle du 36 novembre 1356, qui porte que nnl n'ût à vendre aucune vaisselle d'or ou d'argent à ancan orfèvre, mais an maître de la monnaie la plus prochaine.

• Cette ordonnance fut confirmée par celle du 10 avril 1361 du même roi, qui porte que nul orfèvre ne pourra travûller aucnne vaisselle sans un congé de nous ou de nos généraux maîtres des monnaies ni faire aucune ceinture d'or ni d'argent ni joyaux pesant plus d'un mare.

■ Charles V, dit le Sage, par son ordonnance dn 15 mai 1365, fait les mêmes défenses que celles du roi Jean, et ea outre de ne tendre aucune matière d'or ou d'ai^ent ni même vaisselle à aucun orfèvre.

• Louis XII, surnommé lepèredupenple, par son ordonnance du 33 novembre 1506, défend à tous orfèvres de faire aucune vaisselle de cuisine, comme

lU COURS d'économie POLITIOUE.

nialière première métallique, dont l'appromioanement se iroavait diminué de toute la quantité que I'qq avait ainsi

basùns, pots à lin, fiacoos et antres grosses TMsaellce, unon da poU* do 3 moics et au dessous sans sa pennission vérJGée par Isa généraux mattm desmonuAies, iiide fftire ancnnourrage en Qr pesant plus d'ua maraewKses lettres patentes.

■ Far lettres patentes dn mSme roi en date da 35 janvier 1606 , il fat penois à messire Levi, évèqae de Mirepoix, de ^re battre deux cents marai de vaisselle d'argent.

' Dq même jont il fut aussi permis à la ognitesse de Donaisj oeusine da. loi, de &iîre travailler 50 mares d'si^ent poor son osage.

■ Le 16 février de la mâme année, psieilles lettres forent accordées ui grand maître de Rhodes , de faire baUre 79 maica d'a^nt en Tsiwelle, et 1« m&ue jour pareille permission fut donnée au seignenr de Threrelh, conseiller dn grand conseil, de &ire travaillet 60 marcs d'argent ; an eieur de la CliBmbia il lut permis d'en faire battre 80 marcs ; an cardinal de la Trimouille il fat permis d'en faire battre 100 marcs en argent et 16 en or.

• François l'', le 6 juin 1521, ordonna qu'il îti fait monnaie des emprasts qu'il avait faits de vaiseelles d'argent de plusieuTS notables de son rc^ai^v pour subvenir à ses guerres.

r Bu 10 septembre 1S21, défenses furent faites d* faire vaisveUe d'w gt d'urgent et autres ouvrages d'orfèvrerie pendit six mois.

• Charles IX. défendit au mois d'avril 1571 aux orfèvres du royaume de faire de trois ans aucune vaisselle d'or ni d'argent excédant un maïc et demi, et celle d'octobre de la mËme année défend d« fùre aucun ouvrage en or de quel poids que ce soit, ni russelle d'argent excédant deux mares la piice, ssn^ une permission du roi enr^istrée en la cour des monnaies,

• Louis Xm, par son édit du 20 décembre 1636, défend aux orfèvres dn royaume de bire à l'avenir aucun ouvrée en a^ent pour qui que ce soit, pendant nn an an deasus du poids de i marcs, et en or au dessos de 1 onces ■ sans enavoir, pour ceux qui commanderont ces ouvrages, la permission spéciale du roi, par lettres patentes sceUées da grand sceau, registrées en la cour des

LA laKKAIK sons l'ancien HËGIME. 14S

fijfappée de réqnisitioD ponr la transformer m monnaie; c'était enfin de faire hausser, d'ane manière générale, toutes les choses

neanuas, sous pau de confisoation des ouTng», de 500 lÎTres d'amende «t cUttve de la boutiqae pour b premifere fais, t Lonis XIV a réitéré les mâmes défenses pu son édit de 1615; maù i

l'égard des ouvrages d'at^ent, il permet d'en &ire jusqu'à 6 marcs. '

■ Par l'ordonnance du mois d'avril 1672, Sa Majesté défend toute sorte de irsTsil d'or pour table de quel poids que ce aoit, Bn argent, le poids est [leimia josqn'à l'2 marcs pour les bassins, pour les plats et tonte rsisselte de table. Iica grands OQTrages sont défendus, sons peine de conSsoatiov, de 1,500 livres d'amende et de punition corporelle en cas de récidire.

• SaMajeité a confirmé cette ordonnanee par celle du mois de féTrierlSS? qoi défend à tons orféTres, maroliands, ouTrîers , eto., do fcbriquer, vendre, aiposer en vente, des sceaiii, cuvettes, ni autres Tases d'argent servant ponr l'ornement des boflbta, feoi d'argent, brasierS', etc., a peine de 3,000 livres d'amende.

t Enfin, par édit du mois d'octobre 16B9, il défendâtous otrévrea, onvrieM etmarchands de fabriquer, vendre, exposer en vente aaoun ouvrage d'or etcédant une once, à ta réserve des oroix d'arobe vaques , évoques, abbés et chetaljers; de ne vendre ni exposer en vente des efiets d'argent comme bra~ ders, fojen, cuvettes, etc., sous peine de confiscation, de 6,000 livres d'amende pour la première fois et de punitions corporelles en cas de récidive, et enjoint Sa Majesté à ceux qui ont chea eux des eSiets en argent ci-desSDS détaillés, de les faire porter à la monnaie la plus prochaine pendant le eoau du m6me mois, socs pareilles peines, poni lesdits effets être convertis en espèces aux coins et effigies de Sa Majesté, et la valeur en être pajâe à nisoR de 99 livres 10 sols pour cbaqne marc de vaisselle plate et 8& pour chaque msro de vaisselle montée et marquée du poinçon de Paris. A l'égard de celles qui ne sont point marqnÉes dudit poinpon, elles Eeront fondues, essayêM et pajées suivant le rapport de l'essajeur.

• Il est anssidéfendu, sona peine de confiscation et de6,0001tvresd'ameiide, à tous wfËvres, ouvriers et marchands de travailler, exposer en vente ou

146 CODRS d'ËCONOMIE POLITIQUE.

qui s'échangeaient contre de la monnaie, y compris encore tes métaux précieus. Sous l'inflaeirce de ces phénomènes, un

débiter aucun ouvrage doré, si ce n'est pour ciboirea et antrea vase» d'églian, ni argenter aucun ouvrage en bois ou eu métal. Le roi a bien voulu fure porter à la monnaie les ouvrages qui servaient d'ornements à ses palaia, pour les faire convertir en espèces à ses coins et armes. • (oEBEriANOE, Traité iei mniiak», 1. 1". p. 171-183.)

On pourra s'étonner du poids considérable des pièces de vaisselle et de bijouterie que les orfèvres fabriquaient, an témoignage de ces ordonnances i mais il est bon de remarquer qu'antrefois les placements étant difficiles et pen Btrs, chacun avait l'habitude de garder son épargne bous une forme durable. On bâtissait des maisons capables de résister à l'effort des siècles , on accumulait les provisions de linge, en&n on thésaurisait des métaux précieux sous toutes tes formes. Comme les monnaies étaient faites trop souvent à bas titre, et qu'il était défendu de garder les espèces décriées, c'est à dire démonétisées, on thésaurisait de la vaisselle et des bijoux , ce qui permettait, en outre, de Ëiire, dans certaines occasions, étalage d'an grand luxe.

Quel devait être le résultat des mesures prises pour empêcher les particuliers d'accumuler an delà d'une certaine quantité de métaux précieux tous forme de vaisselle ou de bijoux comme aussi pont les obliger, dans certaines circonstances, à les échanger contre nne monnaie dépréciable F C'était de décourager l'épargne et de ponsser précisément à ces dépenses de Inze qae l'on semblait vouloir empêcher. Cor nol ne gardait volontiers nue monnaie à laquelle était attaché un risque intense de dépréciation. On se hâtait de s'en défaire, d'une manière on d'une autre, et le capital de la société se trouvait diminué d'autant.

Cela n'empêche pas JJL. de Bettange de s'indigner fort de voir des gens de condition vile accumuler • au détriment du souverain et du public • vaisselle et bijonx.

. N'est-il pas affreux, s'écrie-t-il, dans un accès d'indignation, de voir de l'argenterie à un cordonnier qui devrait se ressouvenir que son corps venant de terre et devant s'y pourrir, il doit prendre sa nourriture dans des vases de

lA NONNAIB SOUS l'aNGEN RËGIHB. (47

moment venait où la valenr du mêlai conleou dans les aacienoes espèces dépassait la valeur monétaire de ces espèces.

terre. Et quelque chose de plus fbtt, c'est qa'oD le voit, avec ses mains plemes de poix, tirer de dessous son tablier puant nue montre d'or.* (/rf..p. 188.)

EnSa, lï dcfense de conserver plus d'une certaine quantité de rûsselle et de bijoni, les interdictions temporaires jetées sur le travail des orfèvres, etc., avaient encore pour résultat de diminuer le débouché des métaux précieux, d'en rendre le commerce moins actif et plus cliancenz, et par conaéqnent l'sp- ^visioonement moins abondant et plus précaire.

Qaoi qu'il en aoit, ces mesurea reatricttres on prohibitives auxquelles on Kcoorait d'oidinure pour assurer la levée des impôts extraordinaires sur la, drculation jettent un jour nouveau non seulement sdt les causes réelles de l'établissement de cert^es lois somptuatres, mais encore sur l'origine du qrstème protecteur. Nous nous moquons avec raison aujourd'hui de cette [héorie des vieux écrivains de l'école mercantile qui attribuent à l'or et à l'argent le privilège de constituer seuls des richesses, et qui enseignent qu'un État doit ponr s'enrichir attirer autant que possible les métaux précieux et aug- . menter la quantité de sa monnaie en circulation. Il est clair cependant qu'à une époque oil le monopole du mounajago constituait la principale ressource du souverain, son intérêt devait consister à attirer les métaux précieux ponr les transformer en monnaie , et il était naturel que les écrivains qui s'occupaient spécialement des moyens d'augmenter les ressources de l'État (et par ce mot on entendût le gonvememeat) s'attachassent, avant tout, à ceux qui pouvaient rendre pins productif le monopole, d'où le sonvenùa tirait la plus grande partie de ses ressources.

Le mojen qui devait sembler le plus efficace pour atteindre oe but, c'était la prohibition de la sortîe-des métaux précieux, et l'on ne manqua pas à'j recourir. Cependant, cet expédient devmt, à la longue, aller à l'opposé du but que l'on se proposait d'atteindre, en détournant les métaux précieux d'un marché où ils étaient pris comme dans une souricière. On était donc conduit à chercher les moyens les plus propres à les fbroer à ; entrer. Quels étaient

148 CODRS O'fiCONOHIE POLITIQUE.

-Oâpréciées d'ailleurs dans une certaine mesare par la prohibition dont elles étaient frappées, et où l'on avait intérêt k tes fondre soit pour les transformer en espèces nouvelles, soit pour les livrer au commerce sous forme de métal.

CCS mo;eiis? En suivant la logique da sjstâme, il fallut interdire l'entrée das autres marchandises, en accordant au contraire tontes fitcilités à l'importa- (ion des métaax précieux. Cela hit, cenx qui esportaient dea produits du 'pajs, ne pourant en Échange y importer des marchandiaes ordinaires, étaient bien obligés de ae rabattre aur les métaux précieux, et le réanltat se tfoavalt obtenu. Ce raisonnement était fondé, mais tous les gonveruements l'ayant &It de leur c&té, et ayant en conséquence opposé dea prohibitions à l'importation des marcbandiaes ordinùres, il en était résulta que : 1° obacun s'attaohant ik décourager l'importation des muchandisea ordinaires pour enoour^(er celle des méteox prédeui, l'ex^tortation dea marchandises ordinairea se troitvaA, parlàmême,empËcbéei S° qu'alors que les prohibitions extériemw n'auraient paa entravé l'exportation dea marchandises ordinaires, l'intadiclion d'itaporter des contre- valeara autres que les métaux précieux aniaît produit un effet analogue. En eS^t, les articles d'exportation avaient beau trouver des débouchés an dehors, comme le nombre des articles qu'on pouvait prendre en retour était artificiellement limité, comme, d'une autre part, les matièrea d'or et d'argent, le seul de ces articles de relour qu'on put importer librement, se trouvaient aur le marché en présence d'nn monopole d'achat qai en abaissait artificiellement le prix , l'exportation ne pouvait avoir lieu qn'à la condition que les marchandises exportées fussent à on prix excessivement bas dans le pays , exoesaîvement élevé au contraire ft l'étranger, de manière à compense! la perte sur les r«/0Kr«. Les droits et les prohibitions sur les artioles d'importation n'atteignùent pas seulement, comme on *<Ht, les oonsommateuTS de ces articles, mab ils équivalaient encore à une taxe sur les marchaitdisea d'exportation.

Quels qu'ùent été, du reste, les résultats de ce système, on en peut trouver, au moins pour une bonne part,lea radaea duis le mimopole du monnayage.

lA HONNAtE SOCS L'AKCIEN RÉGINE. 1»

Poar rendre ceci plas clair, supposons qne le gouvernetnent veuille faire aujourd'hui une opération de ce genre, qu'à partir (lu 1" janvier 1864, les pièces de 5 fr. actuelles soient démouélisées, et qu'il soit eojoiot à leurs détenteurs de les apporter ■i l'bôtel des monnaies pour les remplacer par des pièces de iO p. c. inférieures en titre ou en poids, ou bien égales en poids et en titre, mais c6(ée3 à 10 p. p. de plus, soit h (t. 5-50. Quelle que put être la rigueur des pénalités comminées contre ceui qui persisteraient à se ser¥ir de la monnaie prohibée, peu (le gens se présenteraient pour effectuer cet échange, surtout s'il était i craindre que la nouvelle monnaie ne vint promptemeut à se déprécier. Mais supposons que le gouvernement mette en réquisition le métal chez \es changeurs, les orfèvres, les particuliers mêmes qui en possèdent des quantités plus os moins considérables sous forme d'argenterie, de bijoux ou de vaisselle, et qu'il fasse frapper avec le métal obtenu par ce procédé nn supplément d'espèces nouvelles, qu'arrivera-t-il ? C'est qn'on verra baisser la valeur du métal monnayé dont l'approvisionnement sera augmenté et hausser celle du métal non monnayé dont l'approvisionnement sera diminué. Supposons que la baissedumélalœoonayésoildelp. c.,et la hausse du métal non monnayé également de 1 p. e., l'étoffe métallique des anciennes pièces de 5 fr. montera de fr. 198,50 par kil. à fr. 202,47. Il y anra donc avantage à tes fondre et à les exporter plutôt qu'à s'en servir comme de monnaie, ou, à défaut de pouvoir les fondre et les exporter librement, à les porter aux hôtels des monnaies, en admettant qu^ le gouvernement veuille les payer à UD pris convenable. Or, le gouvernement trouverait avantage à payer les S p. c. de hausse et au del!i, car, avec une quantité de métal provenant de ces anciennes pièces, qui lui coûterait

ISO COURS d'ëconohie politique.

fr. 203,47, il fabriquerait une quantité de moDDaie qui lui rapporterait fr. 200 + 10 p. c, soit fr, 230.

C'était donc eu provoquant, par une émission forcée de monnaie, une dépréciation de la niasse du numéraire en circulalion, bien plus encore qu'en prohibant lés anciennes espèces et en donnant un cours obligatoire aux nouvelles, que Ton parvenait à expulser les unes de la circulalion pour faire place aux autres.

Mais pour porter au maximum les bénéfices de l'opération, comme aussi ponr effectuer cette opération aussi rapidement que possible, il ne suffisait pas d'expulser purement et simplement les anciennes espèces; il fallait les obliger Si venir se convertir à bref délai en espèces nouvelles. Pour obtenir ce résultat, qu'y avait-il à faire? Il fallait boucher hermétiquement toutes les issues par lesquelles elles auraient pu s'échapper, à l'exception des hôtels des monnaies. Dans ce but, on prenait tm ensemble de mesures vesatoires et barbares sans doute, comme le sont au surplus la plupart des mesures fiscales, mais dont l'efficacité était attestée par l'expérience : on défendait de 6t7lonner, c'est à dire de fondre on de déformer les espèces; on prohibait l'exportation de ces mêmes espèces, ainsi que celle des métaux précieux ; on défendait aux orfèvres d'acheter du métal au dessus da cours des hôtels des monnaies, parfois même d'en acheter; on limitait encore par des lois sompluaires l'emploi des métaux précieux sous forme de vaisselle, d'argenterie ou de bijoux. Lorsque, touies ces issues étant bouchées autant qu'elles pouvaient l'être, on avait soin de payer pour le marc des anciennes espèces un prix proportionné à la hausse du métal dont elles étaient faites, leurs détenteurs s'empressaient de les porter aux hôtels des monnaies dans les délais fixés par l'ordonoaiice, et l'opération réussissait.

U MONNAIE SOUS l'aNCIEN HËOHE. 151

Il saffisait, comme on l'a vd plus haui, d'une baisse assez laîble dans la valeur monétaire des espèces, pour faire sortir le métal de l'ancienne monnaie et l'obliger à entrer dans la nou- Telle. Cette baisse aurait pu même n'être que temporaire si l'on avait cessé de forcer te monnayage; si, l'opération de la rentrée de l'ancienne monnaie effectnée, o& avait laissé aux particuliers seuls, changeurs, prêteurs, etc., le soin de pourvoir librement à l'approvisionaerneut da marché. Alors, en effet, malgré l'affaiblissement de la valeur intrinsèque de l'espèce nouvelle, sa valeur monétaire aurait pu se relever au niveau de celle de l'ancienne, puisque la différence était comblée par une augmentation du prix de façon et qu'aucun particulier ne se serait avisé de faire monnayer pour son propre compte, à moins que la valeur monétaire des espèces ne fût assez élevée pour couvrir pleinement et la valeur du métal et le prix de façon.

Les opérations qui avaient pour objet la levée d'un, impôt extraordinaire sur la circulation, tout en occasionnant une série de fluctuations dans la valeur des espèces, n'impliquaient donc pas néceisairemenl la dégradation progressive de l'étalon monétaire qui en a été cependant le résultat, pas plus que la substitution du papier-monnaie à la monnaie métallique n'implique nécessairement cette même dégradation. Il aurait pu se faire que les souverains altérassent leur monnaie josqu'à lui enlever la presque totalité de sa valeur intrinsèque, sans diminuer d'une manière permanente sa valeur monétaire, sans altérer, en conséquence, l'étalon des valeurs. Mais, une fois lancés sur la pente dn monnayage forcé, les souverains pouvaient difficilement s'arrêter, surtout si l'on songe qu'ils avaient recours à ces opérations sur les monnaies dans des moments de besoins urgents. Ils étaient excités à continuer à monnayer pour leur propre

ISS COURS DÉCONOHIE POLITIQUE.

compte, sans avoir égard aux besoins du marché, par l'appàl de béuéflces d'autant plus grands, qne la différence entre la valeur métallique et la valeur monétaire de la nouvelle monnaie était plus considérable; et ces bénéfices, ils pouvaient les réaliser sans difiicullé aucune, la substitution de la nouvelle monnaie à l'ancienne mettaût à leur disposition une masse de métal égale pour chaque pièce à la diminution de son poids ou <le son litre, ou bien encore à l'augmenlalion de sa valeur monétaire. Ils auraient pu, sans doute, se borner it revendre ce métal. Mais ils trouvaient un bien plus grand avantage à le transformer en monnaie, puisque, dans ce cas, ils ajoutaient k leur premier profit consistant dans la quantité de métal qu'ils avaient recueillie, un second profit consistant dans le moDtaal de la traite ou prix de façon que le monnayage leur procurait. Ils monnayaient donc cel excédant de métal ordinairement sous forme de petites coupures, dont la circulation était infestée. Qu'arrivait-il alors? C'est que la quantité de monnaie allant croissant sans proportion avec la demande, la valeur monétaire des nouvelles espèces s'abaissait d'une manière progressive. Elle aurait bientt^t atteint le niveau de la valeur intrinsèque des espèces, si eu monnayant lui-même, le souverain n'avait arrêté le monnayage pour compte des particuliers. Ce monnayage, en effet, ne pouvait plusse faire qu'à perle, puisque la concurrence du souverain abaissait la valeur monétaire des espèces au dessons de la valeur de ta matière première augmentée du prix de façon exigé des particuliers. Cependant, lorsque le souverain, débarrassé de la concurrence des particuliers et chargé seul désormais de pourvoir aux besoins du marché, continuait indéfiniment à monnayer, les espèces devaient continuer aussi à baisser. Jusqu'où pouvait aller la baisse? Jusqu'à ce que

la valeor monétaire des espèces tomb&t au niveaa de lear valeur métallique augmentée des frais de monnayage, c'est à dire jusqu'à ce que le souverain ne trouvât plus aucun profit à monnayer. Or, comme la traite s'élevait parfois à S5 p. c. et an delà, il y avait de la marge pour la dépréciation de la monnaie.

Les conséquences de cette dépréciation, nous les avons précédemment décrites. A mesure que la monnaie baissait de valeur, on voyait hausser les prix de toutes les marchandises et de tous les services qui s'échangeaient contre elle. Il en résultait que tous cens qui avaient, antérieurement, prêté ou loué des produits ou des services, perdaient le montant de celte hausse aussi longtemps que durait leur coutrat. Telle était la situation des propriétaires de terres, k la vérité assez peu nombreux, qui avaient stipulé leurs fermages en argent, telle éuit encore celle des propriétaires de maisons et des préteurs à intérêt, dont la perle était d'autant plus grande, qu'ils avaient loué ou prêté à de plus longs termes. Telle était enfin la situation des classes dont les produits ou les services se trouvaient plus offerts que demandés, et qui ne pouvaient, eu conséquence, en exhausser immédiatement les prix en proportion de la dépréciation de la monnaie. D'un autre c6té, le risque de dépréciation que suscitait l'affaiblissement de la valeur intrinsèque des monnaies avait pour résultat d'entraver par la hausse de l'intérêt (lequel s'augmentait naturellement de la prime nécessaire pour couvrir ce risque] sinon d'empêcher complètement ta conclusion de toute opération à terme. L'affaiblissement de la moouaie occasionnait ainsi des dommages sensibles et de vives souffrances à des classes nombreuses delà population. Quelquefois, on essayait d'égaliser ces dommages et ces souffrances qui accablaient

154 COURS d'ËCONOHIE POLITIQUE.

certaines classes ea effleurant seulemeat les autres, et l'on employait pour cela le procédé du maximum (i). Ou défendait aux détenteurs des choses les plus nécessaires !i la vie de les vendre au dessus d'un pris déterminé, et, en obligeant ainsi la classe qui pouvait le plus aisénient se soustraire à la taxe monétaire à supporter sa part de cette taxe, on la rendait moins lonrde pour la masse du peuple. Mais le maximum, lorsqu'il était fixé trop bas ou lorsque la dépréciation continuait, amenait la ruine de ceux à qui on t'imposait; les plaintes n'en devenaient alors que plus générales, et l'afTaiblissement de la valeur intrinsèque des monnaies, ou ce qui revieut au même l'augmentation de leur valeur monétaire (d'où ces deux expres-

(1) C'est ainsi que l'ordoimBiice de Philippe le Bel de mars 1304 défendit de vendre le setier dn meiUeur froment, mesare de Paris, plus de 40 S, parîsis. Le setter des meilleures fÈves et du meilleur orge plus de 30 s. parisb. Le setter de la meilleure avoine plus de 30 a. pariais. Le setier dn meilleur son plus de 10 s. parisis.

• Eu 141S, le 16 mars, le blé fiit si cher que le setier valnt 8 francs, et environ huit jours à l'issue dudit mois fat crié par les carrefours de Paria qne nul ne tùi si hardi qu'il vendit blé leiffle plus de 4 francs le setier, le meilleur setier de tnéUil plus de 60 a. parisis, le meilleur froment pins de 72 s. pariais et que nul mouloier ne prinst point de la monture que argent, c'est à savoir 8 blancs pour setier et chacun bourgeoia fit bon pain blanc, pain bourgeois et pain festiz à toute sa fleur et de certain dît ou cri. Qoand les marchands qui alloient aux bléa et les boulangera ouïrent le cri si cessèrent de cuire et les marchanda d'aller hora. • (Dupst de Saint-Maus , Ssmi rur ht monnaies, p. 6 et 35.)

On poarriût citer encore de nombrensea ordonnances établissant te maximum, aux époques d'a^iblissements monétaires. Sous ce rapport donc comme soua bien d'autres, la révolution française s'est bornée à snivre lea plus mau- TÙses traditions des plus mauvais jours de l'ancien régime.

LA NOKNAIE SOUS l'aNCIEN RËGIKE. ISS

sions, en réalité synonymes quoique en apparence fort différentes , affaibUsseinent àts monnaies et atigmentatimi des monnaies) était te plus redouté des impdts.

Les populations ne manquaient pas d'essayer de se soustraire à cet impôt onéreux et barbare. Quelquefois, elles refusaient d'accepter la nouvelle monnaie ; mais pour que ce moyen réussit, il aurait fallu une entente générale des consommateurs de monnaie, et celte enlenie était impossible à établir. Comme la nouvelle monnaie avait cours légal et obligatoire, on s'exposait en la refusant à des pénalités que des individus isolés ne se souciaient pas d'encourir. Or, ceux qui l'avaient acceptée cherchaient aussitôt à s'en défaire, surtout dans les moments où elle subissait une dépréciation rapide. D'ailleurs, gr&ce an mystère dont on enveloppait à dessein les opérations monétaires et aux moyens que l'on employait pour dissimuler les aRaiblissements, la nouvelle monnaie s'insinuait d'une manière sournoise dans la circulation, et sa présence n'y était révélée que lorsqu'il était trop tard pour arrêter son envahissement (i}.

(1) On se servait, par exemple, pour exprimer le nombre de piÈces taillées - dans tin msj-c d'aigent, ou pour être plus clair, fabriquées avec \ax marc d'argent fin, d'espressiona teohniqoes , qui demenrùent inintelligibles pour la masse àa pablic.

• Au lien de marquer simplement le nombre de pièces qu'il devait y avoir «u marc, on le désignait par un compte de sols et deniers, et ponr connaître ce nombre de pièces, il (allait réduire ces sois en deniers. Cette rédaction laite, il j avait autant de pièces de monnma an marc qu'il se trouvait de deniers. Ainsi dans le mandement du 33 novembre 1356, il est dit que les gros deniers blancs seront ^briqués à 6 sola 8 deoieia de poids au marc, c'est à dire qu'il j aura 80 pièces au marc, parce que 6 sols valent 73 deniers ,

ISfi COURS D'ËCONOUIS POUTIQUB.

Un autre moyea plus efficace de l'empêcher de se répaadre coDsisUit à changer l'étalon monétaire. À l'origine, cet étaloD avait été, comme on sati, la valeur d'une livre pesant en monnaie d'argent, laquelle, le monnayage étant alors gratuit, éqnjvalait à une livre d'argent non monnayé. Mais par le fait de l'élabUssement du seigneuriage et de l'afTaiblissenient successif de la valeur intrinsèque des espèces, bientôt suivi de l'affaiblissement de leur valeur monétaire, la livre étalon était devenue une valeur arbitraire, sujette à diminaer à chaque surémissioD des espèces affaiblies. Supposons maintenant qu'on eût substitué à l'étalon monnayé l'étalon métallique, qu'au lieu de stipuler en livres représentant une certaine quantité de monnaie que des affaiblissements de poids ou de titre diminuaient, et que des surémissions dépréciaient incessamment, on eiît stipulé en marcs d'argent, que serait-il arrivé? C'est qu'on n'aurait plus été eiposé, dans toutes les opérations à terme, à subir d'autre perte que celle provenant de la dépréciation ordinairement fort lente et peu sensible du métal; c'est qu'il mesure que la monnaie en circulation aurait baissé de valeur, sous l'influence

uxqoeli si on i^aate 8 deoie», il a'en trouvera 80. On ne uit quelle a &é l'tMi^iie de oett« msnièie de compter, qui est *i ancienne que dans une charte d'ÂlphonK, eomte de Tonlonse, frère de «oint Lonie , il j cet parlé d'une monnaie du poida de 14 sols et demi. > (Asor de BiznroHEit, t. II, p. 149, nt. SfoMOM.)

Depuis le ihgae de Philippe le Bel jusqu'en 1467, on se servit euoore des itstmea de BOHnaù prtmièn, iteoade, etc., qoe Dupté de Sùut-Maur explique de la raanièTC suiraiite :

• Fout bien entendre oe que signifiaient les termes de monnaie prtmiirt, neond*, troùiiwte, guglrihte, ete.,îl est à remarquer qoe lemaro d'argent fin était tonjoora flctÏTement divisé en soixante pièces. Chanuie dte soixante

LA HONNAlli SOUS L'A^C1EN ItÉGIUB. 157

combiaée d'un affaiblissement et d'une surémission, les propriétaires de lerres, de maisons, les prêteurs Ji intérêts, les OBvriers, les marchands ne la recevant plus qu'à son prix actuel et variable, mesuré sur un étalon fixe, en auraient exigé une quantité plus considérable, et que la perte résultant de la dépréciation eût été ainsi supportée infailliblement par ceux qui auraient commis l'imprudence d'accepter cet instrument de circulation sujet à se déprécier. Cela étant, il eût été beaucoup plus difficile au souverain d'émettre une monnaie dont la valeur intrinsèque se serait écartée notablement de sa valeur monétaire; car on aurait répugné bien davantage à assumer, en l'acceptant, le risque d'une dépréciation que l'on n'aurait pu désormais faire retomber sur d'autres , que la classe nombreuse des débiteurs, en particulier, n'aurait pu rejeter sur celle des créanciers. Avant d'accepter une nouvelle monna:ie, on se serait eoquis avec soin du risque de dépréciation, et si ee risque avait été considérable, on aurait, malgré toutes les défenses, conti- Duéde se servir des anciennes monnaies, plutôt que de recourir à la nouvelle. Faute de demande, celle-ci se serait alors promp-

pièccs valait aabtiit de déniera que le nombre donni pou la momude uprimùt d'unités. Par exemple, lorsque U monnaie était vingt -quatrième, cEucnae des soixante pièces valait vingt-quatre déniera ou deux sola et les Kiiante ensemble faisaient six livres qui répondaient à la valeur du marc â'n^ent Bu. Lorsque la monnaie était vingt'troisième, cbaouue des soiiaute pièces valait vingt-trois deniers ou un aol onze déniera, et les soixante siueat^ fonnaient oent quinze sols pour la valeur du marc d'argent fin. iisii du reste.

' Ce qui signifiait en multipliant le nombre donné par cinq sols (60 deniers lotib) que le maro d'argent fin produisait tant. • (Dceb£ db Saiki-Maub ,

1S8 COURS D ËCONOHIE POLITIQUE.

tement dépréciée, et l'opération eût été manqaée. Anssi, chaqae fois que les populations essayèrent de recourir à ce moyen de faire échouer l'impât monétaire, les souverains ne manquèrentils pas de le leur interdire, en prohibant sévèrement le ■ compte en marcs (1). >

Enlin, les populations essayèrent de se soustraire aui maux de la taxe perçue sous forme d'un afTaiblissement de la monnaie,

(1) • La Tuiation des monnaiea, dit à ce sujet Âbot de Bazinghem, causait de grands dÉrangements dans les paiements. Â mesore qu'elles baissaient on qu'elles haussaient, ceux qui avaient &ut des marohés , ceai qui avaient prSté de l'argent, ceux qui en devuent, etc., son&aient des pertes ou fusaient des gains , à proportfon de ce. que l'argent valait lorsqu'ils araient contracté et da pris qu'il avait à l'échéance du ternie dea paiements. Ainsi un hommeqni, pour prêter 6 livres, avait donné un marc d'argent qui valait alors ce prix, perdait la moitié de ce qu'il avait donné si on le payait lorsque l'argent valait IS livres, car on ne Ini rendait qu'on demi-maro d'argent; mui aussi il gagnait le douhie s'il avait fiiit ce prêt lorsque l'argent était à 12 livres et qu'on le payait lorsqu'il ne valait plus que 6 livres : c'était la jotme chose pour les dÉbiteurs.

■ Fonr remédiera ces inconvénients, le public s'était accoutumé âne plus contracter à livres et à sois; mais à marcs d'or ou d'argent, à florius on antres espèces, c'est à dire, on ne disait pas ; je vons prête tnnqnante livres eu monnaies courantes et vous me rendrez dans un certain temps cinquante livres en monnaies qui auront cours alors; mais je vooa prête tant de mam d'or et d'ai^nt, et vous m'en rendrez autant; je vous prête une certaine quantité de florins ou de bons gros tournois, et vous m'en rendres le m^e nombre en nature. Ces sortes de contrats étaient une des raisons pont leaquelles le public conservait dans le commerce les monnaies décriées; ou eu avait b^oin ponr remplir les engagemmts que l'on avait pris, lorsque, en empruntant une certaine qnantitê d'aspèœs courantes , on s'était obligé de les tendre en nature. Ce fut apparemment ponr lever l'obstacle que ces cou- . ventions apportaient à l'observation des mandements qui décriaient certaines

LA IIONKAIB SOUS L'aNGIBM RËGIHB. 1S9

eD of5iiDt de la remplacer par un autre impôt. Les souverains consentirent à cette substitution, on, pour mieux dire, ils acceptèrent le nonvet impôt qu'on leur proposait en échange de la taxe monétaire, et ils prirent, en conséquence, l'engageaient de ne pins affaiblir leurs monnaies. Telle fut l'origine de l'impôt du fouage et des aides (1). Mais cet engagement, il était rare que les souverains persistassent à le tenir : chaque fois

espèces , qa'il fat dêfendn par l'art. III de l'ordoimance du 12 man 13S6 de faire des marchés et des contrats au denier d'or, m mouto» ni à ^antres mmtaitt ffoT et ^argent; mais aeulaaexi à toli tt à livret , payailei en monnaîei jïi auront court , li ee n'est dan* le ecu dei préit lirieua et vérUabtei et de* iépôlt. Les parties qui passaient de ces actes prohibés et ks notaire» qui les recefuent dsTaient être mis à l'amende. • (âbot de Bazikghek, art. Mtm- ,.U.)

Q.) • Si les altérations snccessÎTes, qae se permettaient à l'enri tons les princes qui Jouissaient du droit de monnayage, étaient pour eux la source de grands profits, elles étaient d'un antre oôté fort dommageables à leurs sujets. Aussi, en Normandie, voulut-on arrêter le mal avant qu'il n'empirât encore, Toulnt-onempËcberquede nouveauiaf^blissements ne vinssent avilir davantage la monnaie. A cet effet, les États consentirent la levée d'un impàt trieimal de douze déniera sur chaque feu, et moyennant cet impôt qu'on »îfei&/auage ou monnéaçe, le doc promit de ne plus altérer ses monnme». » (Lecoihtbb DvFonr. Lettres tw riûtoire monétaire de la Normandie et du fenhe).

Cet impôt fut, comme on te verra dans tes notes suivantes, établi dans toute l'étendue de la monarchie.

M. Lecointre Dupont, signale au sujet de cet impôt et du droit qu'avaient la souverains de le lever, une dissertation curieuse de Nicolas Oresme, anden précepteur de Charles V, et l'un des plos célèbres théologiens de l'université de Paris. Monté en 1377 sur le siège épiacopal de Lisieux, qu'il occupa jusqu'à ss mort, arrivée en 13S3, il composa, dans cet intervalle, un traité pbilosophique fort remarquable sur les changements du cours des monnaies, pont

160 COURS D ECONOMIE POLinQDE.

qa'ils étaient pressés par des besoins extraordinaires, ils ne manquaient pas de recourir, de nouveau, à l'affaiblissement de la monnaie, comme de nos jours ils recourent à l'émission dn papier-monnaie, ce qui est, comme nous pourrons nous en assurer, le née plus ultra de l'affaiblissement monétaire. ÂlorB, les populations poussées à bout, recooraienl parfois à l'éraenie, c'est à dire à la force qui est la dernière raison des peuples comme celle des rois, et ce procédé leur réussissait quand les souverains n'étaient pas les plus forts.

Ce n'était toutefois, le plus souvent, qae lorsque les besoins extraordinaires auxquels la taxe monétaire était destinée à pourvoir avaient cessé, que les affaiblissements cessaient il leur tour, oa bien encore lorsque la monnaie était affaiblie de telle sorte qu'il n'y avait plus que peu de profit à l'affaiblir davantage. On en revenait alors au régime de la monnaie forte, ou, pour nous

démoatret qa'un prince ne peut , de son antorité priTée, changer arbitreire-

ment les monnaies ayant cours dans ses États, en régler la valeur à son gré et

retirer de leur foluication un bénéfice illimité (*) .

r Le prince, dit-il dans le XXI' ch^itre de ce traité, ne pouvant fidre tons

oea chaoEementE ,n'a droit à aaonne indemnité pour s'abstenir de ces eiaces. Supposons néanmoins en bit, mida sans l'admettre en droit, sut le privilège de prélever un impât pour foire la monnaie forte ir toujours au même titre, nous disons qu'il devrait perdre un ;e au cas où il en abuserait en changeant et &Uifiant sa monnaie, fir ses profits par une cupidité aussi basse que déloyale. ■

Mure iIaBib1.de Poitiers. — Traetatue de mntatUmilnii ttumclonua,

'ieholao Oreime, tacrœ ihealogxa profestore.

wr Nicolu Oreime de pLni unptes détails datii an uiaot mémolr* de

, In daai la sémce publique anuiiells dea ciaq académies dn 11 aoùllMet

nvmat det Éeonoiaiiles, sone ce titre : Un grand Ècowrmitle fnmçaU

.t.ZXXV,p.3tS.

LA MONNAIE SOUS LANCiBN RÉGIME. 161 ,

senir de l'expression du temps, on enfiircissait la monnaie, ta liémoDétisaDt les espèces affaiblies et en les remplaçant par d'aulres qui contenaient une forte proportion de valeur iotriasèqoe et ne laissaient, par conséquent, au souverain qu'un faible seigoeuriage (i). Cependant, on ne rétablissait point l'étalon

(1) Emiorcik !& monnaie, c'est augmenter le Sa de poids d'or ou d'argent,

qu est en L'espèce-

La diSËicnce qui est eutre les adaibUssemenls et les enforcissements eat qu'aux a^blisscmenta la perte se continue et se répète toutes les fois qael'oii fait un paiement, et aux enforcissemeiits, au contraire, s'il j a perte, ce n'est que pani mie fois, après laquelle l'augmentation de fin de poids d'or ou d'argent se continue et se répète autant de fois que l'on fait un paiement.

Il ; a six sortes d'enforcisssmenta de monnaie», de mêma qu'il j a six sortes d's&iblissemenls. (Hcnkt FoitUiUN, Stpoate à M. Gedefriy.)

1° En augmentant le poids de l'espèce ;

S* En augmentant leur bonté intérieure ;

'i*. En rabaissant Également le oours des bonnes espèces ;

i* En les diminuant également ou ne les chaigeant d'aucune traite ;

5* En s'approchant de la pins haute ou de la plus basse proportion reçue |iar les voisins ou revenant à la commune de la plupart des États voisina;

6* En défendant le oours ou du moins interdisant la fikbiication des espèces Je billon ou de cuivre quand le royaume ea est soSsammeot rempli.

Aux enforcissementâ des monnaies, toutes denrées et marcbaudisea baissent ri diminuent de leur prix, de même qu'aux aSïibliasements elles augmentent et enchérissent.

Lorsque le prince eoforcit les espècea, on ne relent point aussi vite te rabais des denrées et marchandises, que l'on a ressenti leur enchéhssement quand les espèces ont été aflaîblies.

Le marchand prompt à enchérir sa marohandiselora d'unaffiùblisaement de monnaie est lent à la rabaisser, quand les enforcissementa sont ordonnés.

Le rabûs du pris des marchandises ne se bit guère ressentir qn'apris que

les COURS d'ëcononie politique.

monétaire aa point de départ de l'affaiblissement. Car on aurait ainsi provoqué une série de perturbations en sens inverse de celles que l'affaiblissement avait produites; on aurait spolié les débiteurs au profildes créanciers aprèsavoir spolié les créanciers an profit des débiteurs, et Tait succéder à une hausse excessive de toutes choses une baisse non moins excessive. Ordinaire meut on émettait la nouvelle monnaie pour une valeur an peu plus élevée que celle à laquelle avait uni par tomber l'ancienne, et l'étalon monétaire se trouvait ainsi dégradé de la plus granfle partie de la dépréciation qu'il avait subie pendant l'affaiblissement; mais l'augraenlation de la valeur intrinsèque des pièces assurait du moins les populations contre nne dépréciatioD éventuelle aussi longtemps qne durait ce régime de monnaie forte.

Les époques auxquelles les monnaies ont été affaiblies sont nombreuses. On doit signaler surtout, comme les plus désastreuses, celles de Philippe le Bel, du roî Jean et de Charles VI ; c'est k ces époques que se rapportent les principales chutes de valeur de l'étalon (1). En temps ordinaire, c'est à dire lorsque

les marcliànds se sont dé&iila dea neîllea, et qn^ commencent à vendre les nODTelles achetées depuis l'enforcissement.

Souvent, afln que l'on profite de cet euforoûsement pour le rabais dea denrées et marchandises, il faut qu'il arrive quelque abondajice qui soit sensible et qui rende les denrées très oommnnes.

Souvent aussi pour profiter d'un tel rabais, il hnt qne le magistrat interpOBe.aon autorité et tienne la main à ce qne les morebondiaes et denrées soieitt vendues à bas prix, (Asotdb Bazihgkeb. Enforeir.)

(!) L'afbiblissement des monnaies fat très fréquent, particulièremeàt soue les rois de la troisième race : dès qne ces rois muquaient d'argent. Us

LA MONNAIE SOtlS l'aNCIEN RÉGIME. 165

des besoins ui^ents n'obligeaient point les souverains à recourir

albiblitsaient ieara manaaies ponr BabTeoir à lenra besoins et à cenx de l'État. E n'; avait alors ni lûdea ni tailles.

Charles Vl, dans nne de ses oidonnanoea, dÉclare qa'il est obligé d'affaiblir ■es momiaies pour réiuter à noire advertatre f Angleterre et obvier à ta damtable entrepries..., atUnd-u qu'à préienl nota iCavoni auenn astre revenu de noire domaine dont nom noue puitiion* aider.

On lit daos V Abrégé de VHieloir» de Charles VI, eosnite de celle de jQvénal des Ursins, on portrait très fidèle des nuiox que causa l'a&iblissement des moanaies boos Charles Yl : nous le rapporterons ici mot à mot pour donner une idée de ces maux, tonjoors inséparables de l'albiblissement des

• Depuis l'aa lllS, qne la bataille d'Âzîncourt se donna, il y eut en Franee de grandes tribulations et pertes pour le sujet des monnaiei et mu- . rnaM, qui ayant au commencement ét^ forgées ponr dix-huit sols seulement, commencèrent insensiblement à monter à dix-neaf et vingt sols, depuis toujours montant petit à petit jasques à neuf francs, avant que cette excessive nileor filt réglée. Pareillement toute autre monnaie monta aA prorata, chacune à sa quantité. Il courait lors une monn^e qn'ou nommait fleurettes ou floQTettes, qui valait dix-huit deniers ; mais enfin, elles furent remises à deo^ deniers, puis on les défendit tout à bit, tellement qu'elles n'eurent pins de eonrs. Four ce, il y eut plusieurs riches marchands qui j perdirent grandement. Ausù du temps qu'icelles monnaies avaient cours pour si grand prix . cela était fort au préjudice des seigneurs, car les censiers qui leur devaient ■^ent, vendaient un septier de blé dix ou douze francs et pouvaient ainsi payer une grande censé par le moyen et la vente de huit on dix septiers de blé seulement : de quoi plusieurs seigneurs et pauvres gentilshommes reçurent de grands dommages et pertes. Cette tribnlation dora depuis l'an 1415 jusqu'à l'an 1431, qne les choses se remirent à un pins hant point , toochaiit les moonûes, car on éen fut remis à vingt-quatre sols : puis on fit des blancs doubles de la valeur de huit deniers, et toute autre monnaie fut à l'éqiùpollent remise chacune à sa juste valeur et quantité. Or, en icelle année que les monnaies furent de la sorte remises à leur règle et légitime valeur, cela fit n^tre

161 COURS D ËCONOUIB POLITIQUE.

aux affaiblissements, le monopole Aa monnayage était mieux

qu&ntité de procès et de grandes dissentions entre plusients habitants du royaume, à canae dea marchés qui avaient été faite dès le tempa de la susdite faible monnaie. En quoi il ; avait grande décevance, tromperie et confusion pour les acheteurs. •

Chules VII, dans le grand besoin d'argent oii la longneur des guerres qu'il eut à soutenir l'avait réiluit, poussa l'aSublissement des monnaies si loin et leva sur elles un si gros droit, qn'il retenait les trois qnarts d'un marc d'argent pour son dioit de seigneuriage et pour les frais de la fabrication ; il prenait encore une plus grosse traite sur le marc d'or. Ce prince ayant chassé les Anglais du royaume, commença à rétablir l'ordre par le règlement des monnaies. On lit dans un ancien manuscrit, environ de ce temps là, que le peuple se ressouvenant de l'incommodité et des dommages infinis qu'il ftvaït reçus de l'afhiblissement des monnaies et du fréquent changement du prix du marc d'oret d'ai^nt, pria le roi d'abandonner ce droit, consentant qu'il imposât les tailles et les aides, ce qui leur fut accordé. Le roi se réserva seulement nn droit de seigneuriage fort petit, qui fut destiné au paiement dea officiers de la monnaie et aux frais de la fitbrication.

Un ancien registre des monnaies, qui partit avoir été fait soos le rïgne de Charles TII, dit que encgaes puis gue h roi nuit lei taillei des poutttiont, tk* «umnaiea %e lui ekalut plu». (Abot ss Bazinchen, t. I", p. 39. art. J^iùblittemeut de» taonnaiet.)

Comme ces fréquentes variations dans les monnaies, dit le mgme éerivain, dérangeaient extrêmement le commerce et causaient beaucoup d'autres inconvÉnients, le peuple obtenait quelquefois du roi que les monnaies resteraient quelque temps dans un état fixe, moyennant le* aides que le peuple lui octroyait pour le dédommager de l'émolument qu'il aurait tiré du ohaDgsmient des monnùes.

Le dauphin Charles le marque précisément dans le mandement do 36 mai 1359, dans lequel il déclare qu'à la prière et à la requête du pwt[4«, il avait &it fiûre une monnaie forte • en espérance d'aveif les plus giwn et bonnes finances que l'on pourroil bonnement par fouaiges, impositions, eob' sides ou autrement pour subvenir aux dépenses d* ta guerre, mais qn^l n'a

Ik KOHNAIE SOUS l'aNCIEN RâGIHE. tOi

gfré qo'oD De te suppose dliabitade. Tasidt ce monopole était

pa maintenir cette monnoie forte pendant longtemps, parce que oes impoâtîoBB n'ont pu produit des sonunes assra conndârablee. t En sorte, que pour j anppléer, il a été oblige d'avoir recours • à la rcTeni» dn pronffit et émolultfittt des moiinoies, par qaoi il a eouvenn... la &tit et goiiTeniement detdibes Uanubies, de mener et mettra en tel état, qu'elles nmt telteracat ïSebojéea, que le peuple en a en Indignation et moult contre ccmtr. •

Dana l'ordonnance du 14 msi 13S8, par laquelle fat établie nne aide qui denit durer un an, le danpbin ordonna que l'on ferait oae monnue forte, it j) promit de la maintenir dans le mSme £tat et sur le même pied pendant on . ïD, sans la muer, croître on abaisser en qndque manière. ~ Ij'ardonnanoe da SS dfoembie 136S, ^lù étàblit'une aide, annonce en même tempe une &brieation de 'monnaie farte, qui derait Bt^e stable à lierpiftnité ; mais le roi déclare que si la guerre continue, et que les Etats ne lui otliDjent pas des sn'bsiâes po)» la soutenir, il retournera A son iamaint des monnaies, c'est à dire qu'il rentrera dans le droit d'augmenter et diminner les tnoniuiea à sa Tolontf, aSn de tirer du pro&t des variations, et en effet, le produit du subside qui lui fut accordé n'ajwt pas été assea considérable, il oidonita une febrication de monnaie faible, par un mandement dn S6 juillet Hiirant.

Le vii Jean de cetoni d'Angleterre, après avoir remis les moniuùes en bon ftat, demanda nne aide; metmtmtni dit l'ordonnance du 5 décembre 1360, ' que à DOtrf dite forte monnaie aurona nul on moult petit aequest et gain, ieqnel, nous peut être très garant, el comme chacun peut soavoir et aiusi pour ahaq;er le moûu que nous pourrons notre dit peujde. ■

Sur la fin du lègne du roi Jean, le princ» de Galles, à qui Edouard III, roi 4'Âigleterre, dont il était le fila aîné, avait céda l'Aquitaine, et qui la gouvernait à peu près sur les principes établis en France, ayant assemblé les Etats de cette prorince pour leur demander un fotuigt pendant cinq ans. Froissait nfipoite que qudquw oommusautés j eontantirent, à oondition qu'il tiendrut s«3 monnaies stables pendant sept ans.

Le ehiçitre XT de l'ancienne coutume de Normandie, peut servir encore i confirma œcii en voioi les termes : • Le moatia;ïge est une aide de

166 CODBSIl'ÉCOliOlllE POLITIQUE.

affermé, ce qui élaii le mode d'êxploitalioa le plus écono-

âenierê, qoi est due an dac ia NtHmandîe de trois ans en trois ans, afin qa'ii ne fasse changer la monnaie qui comt en Normandie. Ce monnayage es nommait aussi fouage.

Les besoiiu de l'État obligent très sonvent le roi Jean et le Bauphin à tirer des profits considéraUes des monnaies ; ils le faisaient en denx façons : 1° En augmentant le prix des monnaies qui avaient cours, (Ils se sont servi ^rement de ce premier mojen.) 3o En ordonnant des &brications de nourelles monnaies et en ôtant dn commerce celles qui avaient cours auparavant. Dans les mandements qui étaient donnés à cet effet, on fixait le prix du marc mis en cenvie. en nouvelles espèces et Le prix que l'on devait donner anx hôtels des monnaies du marc en espèces décriées; l'eicédant de ce premier prix an second tournait au profit du roi. Par exemple, par le mandement dn 30 août 1360, le marc ,en nouveDes espèces fut fixé à 3 liv. 6 sok, et le marc des espèces décriées à 7 liv.... Ce gain si conùdérable en laimême se renouvelait très souvent; pendant l'année 1360, il y eut au moins onze mandements pour des fabrications de noarelles eapËcea. Ainsi en supposant que le gain ait été de 30 sois, par marc de cliaque fabrication, le roi aora tiré pendant dne année 11 liv. de chaque marc.

Ces changements étaient quelquefois pins fréquents et si soudains que, à granâ^peine êtoil homme gui en jviit payement des monnoiea de jour eit jo»r is p^ eonaiAtrt.

Four empêcher que les monnaies décriées ne fussent mises dans le commerce, on établissait des coupeurs de monnaies, c'est à dire des gens chargée de couper on de percer celles qui étaient décriées, afin qu'on ne put plna s'en servir dans te commH*oe ; on leur payait pour leurs peines un droit qui augmentait encore la perte que l'on faisait sur ces monnaies. Lorsqu'elles étaient ainsi coupées, elles ne ponvaient plus être d'aucun usage, on les portait anx hdtek des monniùes ou on les rendait à des changeurs, qui les achetaient ' moyennuit une certaine remise qui faisait encore une nouvelle perte et qui les portaient aux hôtels des monnaies. •

Indépendamment de la fréquente mutation des espèces, il ; avait encore ■ bien des désordres dans les monnaies. On en fcbriquait àdifflSrents titreadans

miqne (1), laotôl il demeurait en régie; mais quel que fût le

Im proTÏnces dn toj^ume : Cea di^rentea esp^cn que l'on fabriquait duu la même monnaiB n'ât^ent point pToportionnéea et équipolUes entre elles. en sorte qa'il j avait du profit à donner en pajecncat les unes platât qae les autres .

Noosne dét^enna point tons lesinconTÊnients qui ndasaient dn désordre des monnaies, comme la cherté des denrées et des marchandises, la difficolti des paiements, le dérangement dn commerce, etc.; naos nous bornerons aux plus Gonsidétabtes.

Le gain qne le roi âiîaait sur les fabrications des noQTellea espaces, prâsentait nn app&t trop considfrable ponr ne pas tenter ses sujets et prineipalement les ëttangers à le tourner à leur profit, en contre&uaant les espèces. On transportait hors du rojanme une partie des espèces décriées et on les connrtissait en monnaies qui avaient conrs en France, où on les rapporb^t. Quelquefois même, on en altérait le titre qui était déjà très bas, en sorte que le royaume était rempli de monnaies contrefaites ou busses.

Loisqn'on fabriquait de nouvelles espèces, on les fusait quelquefois semtJables à celles qni avaient cours auparavant par le poids, par la forme et par l'empreinte. On n'en Sifiâiblissait que le titre. Alors on mettait sur ces nouvelles espèces une marque que l'on nommait âifférenee et qui servait à distinguer œs espèces des anciennes , auxquelles elles étaient semblables, jk l'eitérieur; mais on jogeùt quelquefois à propos de ne pas faire connaître au public que Ton faisût une nouvelle &brication d'e^èces, et de le mettre bon d'état de distinguer les nouvelles monnùes dont le titre était a&ibli> des andennes auxquelles, à cela près, elles ressemblaient entièrement. Dans ce cas, il était porté, dans le mandement par lequel la nouvelle fabrication avait été ordonnée, de mettre sur ces nouvelles monnaies la différene» la tioùu ajgierçevante giu Fou pourra, on même de n'en pas mettre dn tout. Td est le mandement du 37 juin 1360 où il est dit tans y mettrt auemu diffé- Tineeàettu dupréuitl etjpow cause. Bans celui du S mai de la même année, il j a ; • sans j mettre ni faire atieune différence, car ainsi l'avons-nous ordonné, afin de tenir la chose plus secrète. > St dans oelui du 9 décembre 1359, ■ sans mettre ou faire mettre en icenz point de diflérence pour ce que

I6S . COURS d'économie poutiqve.

mode d'exploitalioa, le souverain se contentait d'en tirer an profit ou seigneuriage modéré. Toatefois, même en temps ordioaire, l'instrument monétaire était soumis à l'influence de plusieurs causes de dégradation, dont on ne réussissait pas lonjonis Jt le préserver, malgré les mesures qui étaient prises pour atteindre ce but. [^ousen donnerons an court aperçu.

Qoiu vonlons cette chose, pour certune caïue, être tenne la plus secrète qut l'on pourra. •

Qaelqnefins le public, fotigné des Erfqneatea mutations des momudes, refitsût de raoeroir les nouvelles. Le 28 novembre 1356, la roi ordonna de lût ^briquer une monuaie blanche et noire sur le pied des monnaies iB». Oette nouTelle monnaie ne fut publiée à Paris, c'est & dire ne Ait distribuée et tjpandne dans le pnblio que le 10 décembre suivant. Le peuple de Paris, aniné par Marcel, prévôt des marchands, et par ceux de sa faction, en futtiis mécontent, ainsi que d'une dimination d'espËces qui avait été ordonnée par lettre du S5 novembre 1356. Le prévôt des marcbands, accompagné d'un grand nombre d'habitants, alla trouver le comte d'Anjou, second fils du roi, que le duc de Normandie, qui était allé à Metz, avait laissé son lieutenant à Paris, et lui dit que le peuple ne souffrirait pas que cette aonvuUe monnaie eAt cours. Le comte d'Anjou promit d'en faire cesser la fabrication jusqu'à ce qu'il e&t reçu les ordres de son frère. Ainsi oette monnùe n'eut plus de cours, et l'on ne garda pas les ordonnances sur le cours des autres monnaies, qui continuèrent d'être prises sur l'ancien pied. Le duo de Normandie, revenu à Paris, consentit que la noavelle monnaie n'eût point oonra.

Le peuple continnait anssi quelquefois à se servir, an mépris des ordonnances, des monnaies décriées, et il les conservait dans le commerce pour nu pris plus fort que celui que l'on en donnait à la monnaie j quelquefois ansn il foisût monter le prix de celles qui avaient cours, au delà du prix porté pir les ordonnances.

On se confomuùt quelqne&is dans les recettes rojales à la volonté dn public en cela et sans avoir égard aux prix fixés par les mandements, on j recevait ces espèces pour celui qu'elles avaient oomaumément dans le oom-

LA HOKNAIE SOUS L ANCIEN BÉfllHE. 16S

La coDcnrrence des monnaies contrefailes, de la fausse mOQoais et des monnaies étrangères, figurait au nombre des principales causes de dégradation de l'instrument monétaire. Lorsque h traite sur les monnaies était considérable, lorsqu'il esistaîl, en conséquence, une grande différence entre la valeur métalliqoe et la valeur monétaire des espèces, la contrefaçou de 1»

meice. Les momuieg itrong^tes étaient anisi repaes dsni le commerce, maigri les défenses da roi, et le publia aeol en déteminaJt le prij.

Ainsi, indépendamment des monnaies faasses, la FranM étut rempUe d'nne très grande quantité d'eapËces de titre différent et dont le prix dépendait uniquement de la volonté et du caprice du public et pent-être encore pins des manteuTres eecrètes de ceux qui étaient plus intelligents et plus fins que les antres dons le commerce de fai^nt.

Ce fut inutilement que le Dauphin et le roi Jean tâchèrent de réprimer ces abas par leurs ordonnances . La preuve qu'elles furent mal obeervées, c'est qu'ils les renouvelèrent très souvent. (Abot dx Bizinosex, t. II. p. 113.)

(Note de la page 167}. A l'égard des baux des monnaies, le premier fqt &it par Charles VU, fils do roi de France, régent du rojanme, dauphin de Viennois, duc de Berry et de Tourmie, comte de Poitou, par mandement donné au ch&teau de Loches le IS octobre 1119, par lequel les monnaies de Tours, Oiinon, Angers, Poitiera, La Rochdle, Limites, Saint-Pourçun, Lyon, Bourge, Guise, Saint-André, Beauoaïre, Montpellier, Toulouse, Saint -ïlsprit, Cremieui, Horaans, Mirabel, Locbes, Sens, Mouron, et Villerranohe en Roaeipie furent données à bail à Marots de Béton pour lui et ses comparons moyennant deux millions soiiante mille Hvtes chaque année.

CtsrtesVI fitunautrebail par mandement donné à Corbeil le 10 août 1180par lequel les monnaies qui étaient alors affermées savoir : Paris, Tournaj, Sdnt-Quentîn, Chaton, Troje, Maçon, Nevere et Auierre furent affermées à GoîUtume Sanguin pour six mois, moyennant la somme de cinq cent mille livres, non compris cent mille livres qu'il donna encore an roî de lui-même sans jétre olltgé. (Ite Bktiaiisb, Traité de* monnaie*, t. I", p. 69. Paris, 1760.)

170 COUKS d'ËCONOHIE POLITIQUE.

monnaie devenait une industrie fort avantageuse, comme pourrait l'être encore aujourd'hui celle de la monnaie de billon, puisque cette monnaie ne contient guère que le tiers ou la moitié de sa valeur en métal. On pratiquait donc la contreraçoa aur une grande échelle, surtout aux époques où l'imperfection des procédés de fabrication des espèces en rendait l'imitation facile. Tantôt on faisait de la contrefaçon pure et simple; tantôt les contrefacteurs augmentaient encore leurs bénéfices en accroissant la proportion de l'alliage, ce qui constituait, à proprement parler, le faux monnayage. La contrefaçon pure et simple se pratiquait surtout lorsque la monnaie était faible, et elle donnait d'autant plus de bénéfice qu'il y avait plus de différence entre la valeur métallique des espèces et leur valeur monétaire. Le faux monnayage se pratiquait davantage sous le régime de la monnaie forte, parce que la contrefaçon pure et simple des espèces fortes n'aurait donné qu'un profit insuffisant pour couvrir les risques de cette fabrication interlope (1).

(1) Le crime de &usse monnaie. Usons-nom dans le Trailé dm monnaiei d'Âbot de Ba^inghem, est un crime pnblic que l'on commet en abusant de la monnaie en quelque maniàTe que ce puisse être contre la prohibition de U loi.

Ce crime de feux est de toutes les espèces de foui le plus punissable, parce qaelesourerun ayant beul Le droit de fure fabriquer les monnaies, ceux qui les fabriquent sans sa permbsion expresse commettent un crime de lèse-majesté an second chef qui est puni de mort.

Ce crime peut itre puni de plusieurs manières :

Fremièrement quand on fobriqne de la monnaie sans la pennission du aoU' rerain, quoiqu'elle soit du poids et dn titre ordonnés ;

S' Quand la monnaie est fousse par la matière ;

A la concurreQce des espèces cootrefaites on Tausses, Tenait

3° Quand ou fabrique la monnaie en d'autres lieux que ceux établis pour M hbrication ;

i' Quand on blsiSe l'imi^ du piinee ou l'ùscriptioti qui y doit 6tre j

5° Quand ou se charge sciemment de fausse monniùe pour l'expoaieT et qu'on partidpe avec lés faux monnajeors ;

6* Quand on rogne ou que l'on altère la monnaie qui a été faite et marquée I%itimement, pour afhiblir le j uste poids qu'elle doit avoir, ou quand on en achète tes rognures sciemment et qu'on participe avee les altéraleurs ;

7° Quand ceux qui fabriquent la monnaie avec la permission da souverain la font plus Ëûble on de moindre titre qu'il n'est porté par lea ordonnanees;

S* Quand on refond les monnaies en fraude et pour son compte parti-

9° Enfin quand ou fond la monnue ou que l'on difTorme les espèces pour les employer en d'autres ouTrages.

Le crime de fitusse monnsie a toujours été estimé de telle conséquence ^que Constance, ne trouvant pas les peines ordonnées parles lois précédentes aaseï rigoureuses pour l'arrêter, ordonna que ceux qui en seraient couvaincvn seraient punis par le feu et promit une récompense aux dénonciateurs.

Les rois de France ont suivi cet exemple et ont mis le crime de &a»e monnue au nombre de ceux de lèse-majesté et ont ordonné qu'il n'y aurait que les officiera royaux qui en pourraient connaître.

Ijouîs I" dit le Débonnaire, par le règlement que ce roi fit sur les monnaies en S19, ordonna une peine contre les faux monnayeurs; c'est la première qui se trouve dans les ordonnances des rois de France; de faltd moitetà jubama ni gui eamjttrcuiiùse comprobatui /usrit, vmnM» et aiitpvietwr ei gui iae eomaueril, li liber eil, 60 toliiot eomponat, li lerBta, 60 iettu aeeipiat.

Qoaut à la peine du fen oidonnée par la loi, elle a été en usage en France caufornément à l'ordonnance de Charles le Chauve et aux coutumes de Bretagne et de Londun.

L'ordonnance de Charles le Chauve, donnée à Piste le 7 des kalendes de jùllet en l'année 861, porte ■ que le taxa, monnayeur qui sera convaincu sera puni sebn la loi romaine dans les lieux où elle était observée on bien qu'il

17» COURS d'ëCONOMIB PeLlTIQUB.

encore se joindre celle des espèces étrangères qui s'iDGitraient

petdn la oun, unai qu'il est ptesorit dans le qimtdbtna Urn dn Capitalaîres. •

La oonbuPB de BraUgna porte ea, Urmei n$iha : Le* /au aowugewri itrimi 6o»Htit, pvia pt»Ait.

Celle de Loudnn (chap. I" art, 39) porte : QwiyW cujiirga/iivue m»Hnmitiail fin Initié, bmiiii m ftit^.

Les mis ontansù obtenu des papea des bnlleaceulra les box mouuiyeuis, rogoenrs «t «{iositeuiB : lavoir, FbUippa le Bel, une bulle de Clément V, en 130S ; Ckarles le Bel, nue bulle de Jean XZU en 1390 ; Philippe de Yalois, lUM linlle da Climent TI en 1349, et Henti ni, de Qrégoire XTIf en 1S33.

Les pénalités édictées par les rois, les exoommnnîoationl folminêes par les p^ics s'appliquaient aussi bien aux umples oontrefoeteora qui se boraaitat à imiter la monnaie du loi sans l'altérer, qu'à oeux qui l'altérùent en l'imitant. Les bulles âes papee étaient surtout dirigées contre les princes voisins, qui contrefaisaient ta moimaie dn roi, et qui se trouvaient bore des atteintes de la loi.

> Les petits princes Toisias de la France, dît à <e sujet Fabbé Le Blanc, contrefaisaient les monnaies du roi, ce qui causait un grand déstadce dans l'&st, ea le reinpliBâan.t de msuvaisea espèws et en tirant boutes tes bonnes qoe l'on fondait ensuite ponr fure eea monnaies altérées et contre&itra. Le rei sut recooie à un remède, dont ses prédécesseurs s'étaient souvent servis. Il obtint du pape une bulle d'excommunication oontre tons ceux qui contrefaisaient ses monnaies; et dont ils ne pouvaient Stie absous qoe pu b pape, si ce n'est à l'acttcle da la mort.

■ Beaueonp de n^ports digim da foi l'ont qipris à nos oreilles apostoliques, disait Clément V dus la première de ees bulles, plasieurs peitKHtnes qui n'ont aorane autorité pour foire monnaie, en fabriquent de &uEe» dans le royaume de France et lieux circonvoisins ; d'autres s'appUqaent à altérer, en lui ôtant son poids réel, la monnaie fabriquée an véritable type de notre cker fils en Jésua-Cbrist, Philippe, illustre roi de France : un pins grand nombre encore, qui dans les terres voisines de celles de ce prince, ont autorité

LA NOaNAlB SOUS l'aNOEN H£GIIB. 113

dïDs la ctrculaiioD, taotdt par suite de la tolérance oa plutôt

pour fr^iper monnaie en vertn d'un droit, de la coutume on d'nne oonceuion, derekent i revêtir les Npèces qu'ils ftibriquent de l'empreinte partleuliire de ti memuHe roysle à^Vtsaet, et en leur donnant mâme poids, même modèle, nfnie module, même forme de lettres, imitent, rendent et oontrefont, sBeri eiMtement qn% penrent, la retsemblance et le type de la mennile ia ni, etc. e*c. •

Le ^me de fonste moanaie on même de simple contrefaçon de la momiaio ètùt qualifié de eiime de tèM-najesté, piuce qu'il causait dommage an roi. Ce crime était, par conséquent, poursuiH sTec infiniment plus de diligence et puni arec plus de séifuiti qne les sévices qni cansaient iieulemeut dommage va sujets. Qudqne les gouvei^ements aient cessé généralement de retirer us rernu dn monaa;^, les lois pénales ont conserré l'empreinte des sévérité* da temps passé, en ce qui concerne la contreFsçon et l'altération des BMiudes. Pendant ta rérohition lea contrefacteurs de la monnaie nationale ont été pnnii de mort, plus lard ils sont devenus passibles des travanx forcf s à perpétuité on à temps. Nous rappellerons les dispositions du code pénal franfaii i cet égard.

139. Quiconque aura contrefait ou altéré les monnaies d'or on d'argent ■jant coiDB légal en Frsjiee, on partioîpé à l'émission ou exposition desdites notmaies oontrefùtes on altérées on à lenr introduction snr le territoire frsnfai), aem puai des travaux feroés à perpétuité.

13S. Celui qui aun eontn^t ou altéré des monnaies de bitlon on de onÎTre ayant oottrs légal en FriiDce, on participé à l'émission ou exposition desdites mouaies oontre&itea on altérées on à lenr introdaction sur le territoire, sera puni des traraoz roniée à temps.

m. Tant tndivida qui anra, en Trance, contre&it on. altéré des monnaies étnagires, oa participée l'émission, exposition on introdaction en Franoede nnmaiei étru^éieis oontreUtes on altérées, sera pani dos travaux fbroés & teupa.

Il est sBHz ctBMuz de remarqner 1° qne la ■ simple contrebçon ■ reste «rinilèe à la fitbrkatioa des monnaies altérées; S° qne la contrefaçon dn billon Boit punie de moindres peinea qne celle des monnaies d'or et d'argent.

174 COURS DËCONOHIE POLITIQUE.

lie la nonchalaDce de l'admiDistratioi), taoldt malgré les prohibilions dont elles élaient frappées (1). Ces monnaies étaient, k

quoique sous le régime monétaîie actuel on puisse trouver de beaux profits à altérer la monnaie de oaifre émise pour une ralenc supérieure à sa valeur métallique, tandis qu'où n'en peut plus trouver aucau à contrefaire k monnaie principale, dont la valeur monétairenepent plusdépasserla valeur métallique.

D'un autre côté, tandis que U contrefaçon on raltératiou de la monnaie demeure soumise à des pénalités d'une rigueur extrême, la contrefaçon des marques de fabrique et même l'adultération des denrées à J'aide de substances nuisibles à la santé ne sont passibles que de pénalités comparativement Itères. Cependant, le mal que peut causer une adultération des denrées alîmentùres, par exemple, est cerlùnement plus grand que celui que cause une contrefaçon ou même une adultération de la monnaie. Sur ce point, comme sur bien d'autres, la l^tslation moderne continue les traditions de l'ancien régime qui considérait les crimes et délits qni portaient dommage au souverain comme bien autrement repréhensibles et punissables qae ceux qui portaient simplement dommage ani particuliers.

(1) Dans chaque pajs la monnaie nationale est reçue pour sa valeur numérique, mais les monnaies étrangères ne sont comptées que pour leur valeur réelle. Les monnûes étrangères ne pouvaient autrefois circuler en France. Cette prohibition, déjà fort ancienne, avut été renouvelée par deux arrêtés de la cour des monnaies dn 17 février 1777 et du 14 octobre 1780, . qui interdisaient de fmcc entrer en France des espèces de billon et de cuivre de febrique étrangère, à peine de confiscation et de 3,000 livres d'amende contre chacun des contrevenants. Les mêmes arrêts défendaient de les donner ou recevoir en paiement, à peine de 500 livres d'amende contre tous les contrevenants. Le décret du 11 mai 1807 maintient cette défense, mus en modifie la pénalité, etc. La déclaration du 7 octobre 17E5 permet à tous marchands, banquiers, négociants, de &irB librement, et sans aucone espèce de restrictions, le commerce de toutes les matières d'or et d'argent, même dea espèces étrangères. Ces pièces étrangères ne peuvent néanmoins avob aucun cours en France ni £tre données, reçues ou exposées à la pièoe. {S^eriotra de Initiation, de Dallos, art. Monnaie),

U HONNAIB SOUS L ANCIEN RËGIME. IT5

la vérilé, affectées le plus souvent à des emplois auxquels la maanaie indigène n'était pas propre. Ainsi, par exemple, elle servait pour l'épai^ne. On ne thésaurisait guère que des monnaies fortes, et quand il n'en eiistait pas assez dans le pays, on y suppléait au moyen de celles de l'étniDger. Les piastres Tories d'Espagne, en particulier, Turent longtemps affectées à cette destination (i). Mais ces monnaies faisaient aussi une concurrence plus directe aux monnaies indigènes, en entrant dans la circulation et en grossissant ainsi l'offre de la monnaie, la demande demeurant la même. En admettant toutefois que cette concurrence fAt demeurée toujours parfaitement libre, elle eût été salutaire au lieu d'être perturbatrice. En effet, si les espèces étrangères avaient pu circuler d'une manière permanente, à lenr cours naturel, on n'aurait pas manqué de se servir des meilleures, et celte concurrence aurait obligé le souverain à

(1) Telle avait été aussi, longtemps auparavant, la deatiuRtion dea cfUbiei monnùes fortes frappées sous le règne de saint Louis.

• Saiat Louis fît fabriquer des deniers d'or sous le nom de deniers d'or à t'agnet qu'on nomma dans la suite montons d'or. Le denier d'or à l'agnel fut «nai nommé de ce qu'il avait pour effigie un agneau portant une longue croix ornée d'une bannière, avec cette légende : Agnus Dei qui toîlia peeeata vmndi, mttrere nobû. Au rêvera nue grande croii fleurdeUsée et fleuronnée avec cette légende Chrittut régnât, vineil, impmat. Cette monnaie fut nommée dans U Mite moutons à la grande laine, moutons à la petite laine. Rien de si fréquent daggleaancienstitresqne cette monnaie sousie nomde nN^oRtiounWmiM; elle dura en France jusqu'au r^ne de Charles YII, et tous les successeorâ de saint Louia, excepté Philippe de Valois, en firent fabriquer. Ils furent toBJoara d'or fin, hors sous le règne de Charles VII, et eurent grand cours dans toute l'Europe à cause de leur bonté; plosieun souverains même dans la sidle firent fabriquer des espèces pareilles auxquelles ils donnèrent le mSme nom de montons. • (Aboi seBazinoeeu, t. 1", p. 107.)

1T« COURS D'teONOMlE POUTIQUK.

rouroir désormais de boDoe moDDiie à ses coDsommtteiira, soDS peine de perdre tout ou partie de soq débouché monétaire. Mais les choses ne se passaient pas ainsi. Tantât les espèces étrangères étaient admises ou tolérées sur le marcbé, et alors elles affluaient en faisant baisser la masse du numéraire en circulation. Tantôt, elles en étaient espulsées, et leur expulsion faisait hausser le numéraire restant. On ajoutait encore ai^ désordre en les taxant. Lorsque, comme il arrivait quelquefois, le prix auquel on les taxait était supérieur à cdui de la moth naie indigène, lorsque les particuliers avaient en conséquence plus d'avantage !t exporter des métaux précieux pour importer en échange des monnaies étrangères que de transforma ces métaux en monnaies indigènes, les espèces étrangères affluaient et les espèces indigènes disparaissaient. On remédiait alors au mal en les taxant trop bas, ce qui proyoquait leur expulsion après une série de perturbations en sens inverse.

A ces causes extérieures de perturbation , venaient s'en joindre d'autres qui provenaient de la mauvaise gestion intérieure du monopole du monnayage, de Tignorance ou de la méconnaissance des conditions naturelles et nécessaires qn'il fallaitobserverpourmaintenirenbonétatrinstrnmentmonélaire. Les perturbations les plus ordinaires provenaient de l'étalonnage vicieux de la monnaie d'or ou de l'émission excessive de la monnaie de billon. A quoi on peut ajouter encore la négligence à retirer tes espèces usées ou rognées.

Lorsqu'on établissait une mauvaise proportion entre l'or et l'aident; lorsque, par exemple, la proportion naturelle étant de 1 à 12, on la fixait jje 1 à 13, c'est à dire lorsqu'on admettait, au monnayage 1 marc d'or comme valant 15 marcs d'ai^ent, tandis qu'il n'en valait en réalité que 12, que devait-il arrîvert

LA MONNAIE SOtS L AKCtBH RfiGMB. ITT

Cest que ceux qui Taisaient monnayer an marc d'or obtenant (loe valeur ^ale à celle qu'ils auraient obtenue en faisant monnayer 15 marcs d'argent, tandis qu'ils pouvaient se procurer daus le commerce un marc d'or en échange de i2 marcs d'ai^eui, chacun devait faire frapper de préférence de la monnaie d'or, et même, lorsque le prix de façon n'était pas compris pour une part trop forte dans la valeur de la monnaie d'argent, on avait intérêt à fondre celle>ci pour en échanger le métal ceolre de l'or qui produisait, monnayé, une valeur plus grande. La monnaie d'argent disparaissait en conséquence, la monnaie d'or prenait sa place et l'étalon monétaire se dégradait de la différence. Lorsque c'était au contraire l'aident qui était surévalué, la monnaie d'or était expulsée et l'étalon se dégradait encore.

Enfin, lorsque la monnaie de billon, que le souverain émet- (lit pour son propre compte, était frappée avec ou sans dessein, en quantité surabondante, on ne manquait jamais de voir se produire les phénomènes que nous avons décrits plus haut, savoir : l'expulsion des monnaies supérieures et la dégradation de l'étalon, jusqu'à ce qu'on eût retiré l'excédant qui provoquait ces perturbations, et, d'après Henry Poullain, c'était là de toutes les causes du désordre des monnaies la plus fréquente et la plus dangereuse (1).

(1) Haniy FouUoin ■ uiBljié arec une sagacité vrument merreiUense, — - «« jgud i l'époqnB où il éorivftit, — lea différente! Cftoses da désordre des

• D ; a, litons-uoiu dans son traita, six diverses sortes d'athiblissemeuts qu lea prinoes peinent Uàie sur leurs monnaies : la première, eu diminuant le poids de l'espèce; la deuxièoM, leur bonté intérieure; la troisième, en

COURS d'ëconohie poutique.

La négligeoce à retirer de la circulation les pièces usées on rognées doit encore être citée parmi les causes des perturba-

nriuHissant également le coma de l'one et l'antre des bonnes espèces ; la quatrième, en oba^eant de traites eiceasives ses esp^es d'or on ses espèces d'argent on les nnes et les antres tant ensemble ; 1 a cinqnième, en s'^loignoiit beaucoup de la proportion reçae entre tons ses voisina on en la changeant souvent de pea par le anthausiement de pris de l'une des boams espèces sans (oacher à l'autre ; et la sixième, en &isant fabriquer par esois une si grande quantité d'espèces de bas btlloa ou de cuifre ou peu de grand prix et cours, qu'elles entrait au commerce et se reçoivent en sommes notables an lien de bomiea^iËces d'or et d'argent.

' £rf2ii;a^isn. La première a lieu en diminuant le poids del'espèce sans toQcher an cours ni à sa bonté intérienre; comme prenant l'exemple sur nos pièces de seize sois, qui doirent peser sept déniera doute grMns trébmjbants pièce, si le roi les diminuait de douze gruns de poids, en aorte qu'elles ne pesassent plus que sept deniers de poids la pièce et nJanmoins qu'elles eoBsent cours pour seise sols tournois, et deraenroBsent à onze deniers de loi argent fin, cette première &çon d'aflaiblir s'^pellei^t affaibli»seme*t tur U poidi.

> Ladeaxième, en diminoant la bonté intérieure de l'espèce sans toucher au poids ni au cours, comme, continuant l'exemple, snr les pièces de seize sols qui doivent être à onze deniers de loi aident fin, si le roi les diminuait d'un denier de Sn de bonté, en sorte qu'elles ne dissent plus qu'à dix deniets de loi argent fin, et néanmoins qu'elles pesassent sept deniers douze grains ' et eussent cours pour seize sols tournois pièce, cette deuxième fitpon d'a^blir s'appellerait affaihlUsenaitt mtr la loi on bonté tHlérietire.

' La troisième, en snrbaussaiit proportionnellement le cours des espèces d'or et d'argent tout ensemble, sana toucher an poids ni à la bonti intérienn de l'une ni de l'autre. Comme par l'ordonnance de 1577, Vécu d'or dn poids de deux deniers quinze gruns et à vingt-trois karats d'or fin avut cours pour soixante sols et le quart d'éca d'agent du poids de sept deniers donze grains et à onze deniers de loi argent fin, avait ooara pour quinze sols tournois, le

LA MONNAIE SOUS l'aNCIEN RË«1IB.

tions monétaires. Aussi longtemps que ces monnaies avaient cours, chacun s'efforçait de les Taire passer, ne se souciant pas

roi, par ordonnanœ de l'iumée I60S, leur donna cou», savoir i l'éouponr soiunte-cinq aols et an quart d'fcn d'argent pour seize sols, snrtiatissaDt, en le faisant, le conrs de i'iou et de la pièce de seiz« sols presque en égale proportion de l'une à l'antre, savoir l'écu de cinq sols et les quatre pièces de selxBiole d'argent, de quatre sola, sans toucher à leur poids ni bonté intérieure, et cette troisième iaçon d'afiaiblir était et se peut appeler affaiblitumtut mr là eot^i.

' La quatrième, en chargeant de traites eicesBiveBl'espèced'or ou l'espèoe d'argent, ou l'une et l'autre tout ensemble. Comme si le roi, sans tonober au poids, bonté intècienre et cours de l'êcn, qui est, suivant la dernière ordon- Dance de 160S, à 6S sols, le chargeait de 5 sols de traite, en sorte que le poids it l'or de l'écu difforme ne valut que 60 sols. Ou bien s'il chargeut la pièce de seiie sols de deni soU six deniers de traite, en aorte que le poids de l'argent de cette pièce de seise sols ainsi diibrmée ne valut que treize sols six deniers. Ou encore si le roi chargeait l'écn et la pièce de seize sols tout ensemble de ces traites excessives, savoir l'écu de cinq sols et la pièce de seize sols de deux sols six deniers, sans toucher à leur poids, bonté întérienre et cours. Cette quatrième fapou d'aSkiblir s'appellerait ajbiblùtemtml tur la traita,

• La cinquième, en s'éloignent beaucoup de la proportion de l'or & l'i^nt refue entre tous ses voisins, on en la changeant sonvent de peu, pensant altiiei et se remplir davantage de l'une de ces matières. Conune à présent que le roi observe par ordonnance an cours de ses espèces d'or et d'argent une proportion onzième et quelque pen plus, s'il venait à observer pu nouvelle ordonnance une proportion neavième et moins, donnant cours à la pièce de seize sols pour dix-huit sols tournois, et anx antres espèces d'srgent a l'éqnjpolent, sans toucher au poids et bonté intérieure de l'éon d'or. Ou bien s'il observait par ordonnance nue proportion douzième et ploi, dsnnant cours à l'éca pour 7S sols, sans toucher au poids et bonté intérieoie de la pièce de seize sols. Ou encore s'il changeait souvent, comme d'année en