‹ Cours d'économie industrielle, 1836-1838Chapitre 13 sur 105 · PRISONS · texte numérisé non relu

PRISONS

Population et dépenses des prisons.— 6e soilt les écodomies faites sur IMns. troctia» pnMl<^ ^i ont coilduit ki if^n^rànU au tel;-Le»7/d' dei condamnés ne savent pas lire.— Le dixième a moids de 96 ana^ les 9t# de ceux-ci sont des enfants trouyés.— Éducation donnée aux enfants ttnonrés va Franee , dans le rotyatfhiv de Haplee ^ an fiftpagn« et en Russie (en note).

COKÛLUSIOJT.

BQég«t dn panpéHnD«9 if eH le dl«iéni« dà Badget gédér«l.*^Son été- Tatian a fait sentir la nécessité des réformas.— Pour rendre^ ceUei^'ci complètes, il faut tout prendre par la base, pir Pédueatioif.

Laqueiti^n du piifpérkiiie eM fort âiiti^ «

(128) elle a occupé la sollicitude des magistrats de. tous les pays et de tous les temps , qui, pour l'avoir mal comprise , out aggrave le.mal en voulant le guérir; et, chose remarquable, l'expérience n'a pas eu d'enseignement pour nos pères ; car la question est venue depuis les Grecs et les Romains, dont nous allons dire quelques mots, jusqu'au 1 9* siècle, sans avancer d'un pas ; et plus embrouillée même par les mille essais auxquels on s'est livré, qu'elle ne l'était auparavant

A Athènes , le trésor public était une espèce de bourse commune, non-seulement pour les besoins collectifs de la population , mais encore pour les dépenses de chaque particulier. Tout citoyen était rentier de l'état , depuis l'institution du théorique^ sous Périclès , véritable jeton de présence accordé à la fainéantise patriotique et bavarde , et qui dégénéra bientôt en une taxe des pauvres. Dès-lors, le peuple athénien voulut être nourri et amusé aux dépens du trésor public, et il fallut inventer chaque jour des expédients nouveaux pour suffire aux consommations de ces discoureurs exigeants , qui délibéraient éternellement sans jamais rien produire. Le principe généralement admis était qu'aucun citoyen ne devait être dans le besoin , et on accordait des secours à ceux que leurs infirmités corporelles rendaient incapables de pourvoir à leur subsistance. Le nombre des salariés était d'ailleurs fort considérable ; les orateurs se faisaient payer pour parler, le peuple pour entendre, lesjuges pour prononcer; on accréditait deux, trois, et jusqu'à dix ai^baasâdeuars auprès de chaque

( <29) pmssance. De là naquirent les menées pei'pétaeUes des orateurs^ qui avaient intérêt à flatter ce souyerain au^ vingt mille tétesqu on appelait le peuple^ et dont l'avidité ne pouvait être assouvie que par des impots énormes (1); delà des tentatives heureusesde corruption (2) et l'avilissement du peuple.

Dans l'Empire , le mépris du travail et la concurrence que les ouvriers esclaves font aux ouvriers libres , conduisent rapidement au paupérisme. L'oisiveté engendre les goûts fastueux ; il ne &ut pas seulement au peuple du pain et des spectacles , panem et eircenses ; on lui distribue , oatre de la viande , du pain et de Thuile y des bains , des parfums , de l'encens ^ de Fambre et de la pourpre. C'est avec ce système qu'on fit des Romains un peuple de mendiants , qui mit le pouvoir à l'enchère et le livra au plus offrant (3). On cherchait alors dans .1^ célibat un refuge contre la misère y et le mariage était devenu une corvée patriotique y ainsi que l'indique ce passage d'une harangue du préteur Métellus :

« S'il était possible de perpétuer Tespèce bu-* » mai ne sans avoir de femmes^ nous nous déli-

ts Ce passage est extrait de I^histoi&x de L^ieoMOMiE youtique, par M. BiiKQm aîné, tome !•»•, chap. 11.

(2) A la mort de Pertinax (165), les. soldats mettent le trône à renchère: Flavius Sulpicianus, beau-père de Pertinax, se présente, il a pour coocnrrent Didius- Jnlianus , dont les immenses richesses assurent le suc- ^ ; celui^i est reconnu par le sénat qui l'abandonne ensuite, et le fait i&ettre à mort à rapproche de Septime Séyère, proclamé Auguste par l'armée d»llïyrie.

(S) «Sniyant Théophraste, Périclés enyoyait chaque année dix talents (plus de 49,€00 fr. de notre sAonnaie) à Sparte, ayec lesquels il gagnait •t adoucissait ceux qui avaient la principale autorité; et par ce moyen ^iioigpait la guerre.» (Piutàeque. Vie de Pâriclès.)

Blanqui. Notes du R.-Ad. D. (des Y.) o

( 430 ) » Yrerîoos d'un si grand mal ; maïs coâsime k nutt ture a éltUi qu'can ne pouvait guère tîti^ hfu-n reux av«c «Ues ni subsister sans elles ^ il est dti H devoir de tout bon dt^yeii de sacrifier sol» repos ^ au iMen de Tétat. »

Toutes ces distributions u'ëiaient cependant pas de la bien&isance ; car ceux4à senh y a^tent une part^ qui étaient assez forts pour la saisir. Aussi ^ Voltaire a-t-il eu raison de dire :<r Quand un pauvre diable tombait maladb à Rome sans avoir les moyens de se faire soigner, ejue devenait-il ? Il mourait. »

Au partage de l'Empire , nous assistons , nonseulem^it à une dévolution politique ; maïs encore à une révolution sociale et économique, (t Peu » d'année s'écoutent après le régne dé Constan- » tin, et déjà (par suite de rétablissement du » CbristMimsme) , Taifranchissement des esclaves » est permis, rar la simple attestation d'un évéque; » le ^ooeubinage est proscrit ; les biens des mi- » neurs sont exempts de la confiscation ; tes pri- » sons sont ^siiées ; les pâtures sont secourus^ fi LABiEifFAisâLïreBKSTnECouTim'rc;. Ifousia raison^ » nerons plus tard; en attendant on V exerce (1). »

Le Christianisme ne se borna pas à invente^' la bic^laisaiijDe, îli'^Lagérft ; mais peut^re était-ce nécessaire à une époque où il y avait si peu de phi« lantropîe. Cbarles-Quint , ses guerres et ses monopoles; Henri VIII, Elisabeth , les princes d'AUe^

(1) Blakqui aine : BlSIttU M VétOMOIttE t«iUITS«lIS, «MM i*' pftf» tML

( «31 ) magne et la Réforaie^ augmentèrent encore le Qombre des pauvres , que le système fiéodil aTait mis à Ja charge des^seigneurf ^ le système religieux à celle des couvents , et <{ue le protestantisme jeta daos les rues , sur les places y ei dont il couvrit les joutes et inonda les campagnes*

De ce moment» la question du paupérisme ne cessa d'acquérir chaque jour plus de gravité; mai^ on ne trouva^ pendant locg-temps, d'autres moyens delà résoudreque les moyens de rigueur ; on persécuta les pauvres que 1 on avait faits, et lorsqu*OA vit que de cette manière leur nombre s'accroissait encore au lieu de diminuer , on prit le parti de leur £aire un retenu avec celui de tous ; on les mit , comme en Angleterre ^ à la charge des jparoisses; ou, comme en France, à celle du budget (1). Ce ne fut qu'au 18* jjiècle que Voii s'ocr-

(f) Eu France, on poassa I^oubti des lois ^onomlqofis Jusqu^à entîdtirt- 9»r iM «kaiiayos et Imr Céoeu^ké p»r 4«t édite «ui ««aûpUieii* iep charges publiques ceux qui se mariaient avant 20 an8, et accordaient d^ pensions àe 900, fOOO, et^SOCOfr. anx nobles ft bourgeoiv non sajett k la Uill^, f«i s»fa|f m péref ito tO oui» enlMMt vJIn^Bt» «W^iMrlf ip «fnricp de l'étal.

On comprend f acfteraeni comment cet édH de tM9, qtit faitak tfaMi de là paternité imm induetfia ex«ieée ^ à^9^ê 4e te feouiieyétaii CQ^iffÂr^ aux lois d'une saine économie piilitique, en eocoi)rageaat une augmentaliM de pop«il«tion, qui ve cerrf spoodMl pas à im acerofse^enl éf^al 4e Ira? ail offert et de reTemis disponibles, l^* préambiles de cet édit mo^ bleni indiquer que la France était à cette époque dans une position ^em- UaUf, qiMttt m nariae^, à ^Ue qui molirait le harans«e «a prélevé Métellus dont nn passage est inséré dans le texie de ceUe leçon^op trouve en effet dans ces considérants, les lignes suiyantes : « Louis, etc. •^\n ffie lai narii^et «Aeat les senraei Cèeottdes 0oh dédventk force » et la grandeur des états, et que les lois saintes et profanes ayent égale- » ment conconrm pour en honorer ta fertilité, et la fayorlser de leurs » grâces ; néanmoins^ nous avoris trouvé que par la uczvqi des tem^s^ses » friviiéges-ètaicni anéaniis,^t la BiQifiTé des mariagbs DÉpaiMÉE. Dans

(132) cupa de chercher à <îette question une solution scientifique. Pour cette réforme , comme pour tant d'autres, ce furent lés philosophes français qui donnèrent l'élan aux idées généreuses, que des écrivains d'aujourd'hui appelleraient humanitaires. Ils firent comprendre que la société devait être autre chose qu'un assemblage de quelques hommes heureux , sans autre occupation que celle de goûter à toutes les jouissances ; et d'une masse énorme de travailleurs pauvres , les uns actifs , les autres dans l'oisiveté. Ils voulurent du travail pour tous , et pour tous aussi ils demandèrent du bien-être en échange de leur labeur.

Les conseils et les vœux des pTiilosophes , formulés dogmatiquement par les économistes, furent écoutés et successivement mis en pratique par Turçot, la Constituante et la Convention : Malthus et Godwin, Everett et Mirabeau , Saint -Just et Robespierre étaient , quelques-uns sans le savoir^ les disciples des philosophes et des économistes. Toutefois, la plupart des essais tentés par ces hommes remarquables , à des titres bien difiTérents d'ailleurs , échouèrent complètement^ parce qu'ils tenaient à des systèmes absplus , construits à l'avance , qui n'admettaient pas ou ne tenaient pas un compte suffisant, des difficultés et des obstacles qui naissaient de l'ancienneté même des abus qu'il s'agissait de détruire.

£a eflfet , nous l'avons vu dans une leçon pré<^

» le dessein que nous atous d^en relever les avantages, etc.

Kot«dttR..Ad.B. (deiV.)

(133) cëdente ^ Turgot fut obligé d'abandonner les plus importantes de ses réformes^ avant même qu'elle! n'eussent reçu un commencement d'exécution ; et bien^ cependant^ que le principe sur lequel elles re posaient fût excellent , plus tard , il en advint de iBéme et pour les mêmes causes , aux assemblées révolutionnaires et à l'Empire. C'est encore ce qui explique comment les systèmes différents des

MalTHUS , GODWIN , SiSMONDI , MoRBL DE ViNDB p

Smith, Owen, Fourier et St-Simon n'ont pu être appliqués ou se sont bornés à de stériles essais. Presque tous renferment d'excellentes idées, tous, peut-être, pourraient convenir à une nation entièrement exempte de vices et de passions , qui aurait M gouvernement parfait et composé d'hommes absolument désintéressés. Malheureusement il n'en est point ainsi ; nous avons des intérêts, des vices, des passions^ qui ne nous permettent ni d'appliquer le principe de la contrainte morale de Malthus, ni d'interdire le mariage aux panières , comme le propose M. de Sismondi. Nous ne pouvons , sui-» vant le Système de M, Morel de Vindé , diviser encore notre propriélé foncière , arrivée déjà à un état Qtomistique (Il y a des cotes foncières de 50 centimes), sans la réduire en grains de sable , ni fonder , comme Robert Owen , Fourier ou Saint- Simon, de vastes associations, où le travail et les prolits seraient mis en commun ; parce que si nous avons parmi nos travailleurs des hommes laborieux , nous en avons aussi qui sont paresseux et qui dévoreraient la part des premiers.

Voyez les fautes que l'esprit exclusif de système

( 134 ) ^ ' a (ait comiïi^tfre aux hommes le^ mieux înteùtionnésu^

Lorsque l'assemblée constîttiante , frajipée de Ffriëgalîté de là répartition des charges publiques, Voulut réformer l'assiette de l'impôt et dégrever les clisses pauvres , eMe prononça la suppression des taxes indirectes qui pesaient plus directement sur ces dernières; il en résulta immédiatement une insuffisance de ressources , que ne put faire disparaître ni la vente des biens confisqués sur les émigrés , ni ceux des fcômmunautés religieuses qui avaient été abolies ; ni même le remède héroïque des assignats et de la banqueroute. L'abandon des impôts indirects laissa donc vides les coffres de l'état^ en présence de l'Europe en armes levée cràtre la France; et si l'enthousiasme patriotique n'eût escompté la victoire en expectative , pour remplir de gloire les estomacs vides de pain^ et couvrir avec des débris de drapeaux conquis les membres nus de nos soldats , la faiblesse de la faim eût laissé les armées étrangères s'établir en vainqueur jusque dans la capitale (1).

Malgré les décrets philantropiques de l'Âssem** blée , la misère exerçait ses ravages aussi bien dans le peupk que dans les rangs de Tarmée; vaine^ ment avait-on levé la main-morte qui existait sur les propriétés et facilité leur morcellement ; aboli les jurandes et les maîtrises qui gênaient le tra^

(|)Od te n^pelle que oe Ait atec des promeMes, que Booeparte eotratkia Parmée des Alpes qui n^ayait ni Tiyre«, ni liabits, ni .chaussures, h ouvrir la campagne dont la ei^quéte de IMtaUe fut le prix.

N#te d« R.-AII. B. (dea V» )

( «35 ) nil; «êsaré 4e tout , aime de It liberté < «le ; taieettient les fcienoes et l'inditstrie avaieiit* elles fait d'iomieDMi progrés , k pkie du ptopé*» mme était toujours Tivè et saignante.

La Convention Tint à son tour avec la ferme ▼•» lonté de la guérir ; elle ouTrit^ par un décret du 22 floréal an ii, une liste ci vile des pauvres au grand livre de la bienfaisance nationale ; comme Féricléi à Athènes , elle fit payer un salaire (2 francs) aux citoyens qui suivaient ses séances et celles des sectioiis i elle ordonna k réunion au domaine public de tous les biens des bôpitaux , à la chai*ge de w* courir fous les nécessiteux.

£n reconnaissant ainsi aux masses le droit d*exi* ger de la société une espèce de pension alimen** taire ^ la Convention augmenta » dans une énorme pit^rtion , le nombre des pauvres ; bientôt elle ne put plus suffire aux demandes chaque jour croissantes qui lui étaient faites. Aussi ^ fut-elle obligée de rendre atix hôpitaux les attributions et les revenus qu'elle leur avait enlevés. Le décret de . Van V , par lequel elle ordonnait cette restitution, portait ainsi l'aveu de Son impuissance à résoudre la question du paupérisme ; elle y donnait sa dé-> mission de réformatrice.

Après elle , un homme qui valait bien à lui seul une assemblée , Napoléon, crut pouvoir faire par une loi ce que plusieurs siècles et des milliers d'édits , de décrets, d'ordonnances et de règlements n'avaient pu. faire. Par son décret du 19 janvier 18i1 , il ouvrit , au nom des maisons d*enfants trouvés , un crédit de quatre millions au grand

livre du trésor /et il autorisa les départements et les communes à s'imposer dans le même but. Il espérait ainsi soulager la misAre : il ne fit qu'encouragei^la débauche. Par cela seul qu'il ayait décrété une liste civile de quatre millions en faveur des enfants trouvés , leur nombre doubla en quelques années.

Quand nous voyons toutes ces mesures si direrses, les unes d'une sévérité draconienne , ks autres d'une générosité abusive , donner d'aussi tristes résultats^ bien qu^ quelques-unes aient été soutenues par la hache et d'autres par Tépée ; nous sommes naturellement conduits à penser que l'enthousiasme , en matière de bienfaisance ^ doit être modéré par les enseignements de l'observation et soumis aux règles du raisonnement.

Mais^ nous demandera-t-on , voulez-vous donc combattre avec MaUhus contre la charité, et défendre aux hommes de mettre en pratique ce divin précepte que TÉvangile place dans la bouctie du fils de Dieu : Laissez i^enir 4 moi les petits enfants ? Y a-t-il donc trop de générosité dans le cœur de l'homme y pour que vous en réprimiez ainsi les élans ? L'égoïsme n'a-t-il pas assez des sophismes que lui fournit un esprit froid et sec , pour que TOUS couvriez du manteau de la science les excuses qu'il se forge avec tant d'adresse? Non, ces reproches ne sont pas fondés ; non , nous ne nous constituons pas les avocats de Tégoïsme et de l'indifférence , parce que nous cherchons à prémunir la société contre les abus qui résultent de sa générosité imprévoyante ; nous remplissons

à son égaûcd le rôle de conseil, et nous lui tdnssons les m^nes avertissements qu'à un homme qui dépenserait tout son bien en aumônes faites aux premiers venus ^ et se mettrait par là dans l'impossibilité de soulager des malheurs véritables , en se plaçant lui-même dans la misère. Au re^e. Messieurs^ vous allez juger, pièces en main, quelle est la plus utile et la plus louable^ de la générosité qui calcule^ ou de la bienfaisance aveugle.

HÔPrrAUX, HOSPICES, BUREAUX DE BIENFAISANCE.

En 1789, il y avait en France , d'après M. de Necker (Administrât, des finances de la France), 800 hôpitaux, disposant d'un revenu de 18 à 20 millions de francs.

En 1 833 , le nombre des hôpitaux et hospices était de 1329; ils ont reçu 579,000 personnes et dépensé une somme de 53 millions de francs. Pendant la même année , des secours ont été distribués à 695,632 personnes, par 6,275 bureaux de bienfaisance , qui ont disposé d'une somme de 1 0 millions 315,746 francs !

Cette première question des hôpitaux et des hospices soulève d'assez grandes difficultés. Chaque année, le nombre des demandes d'admission dans les hospices augmente, et les dépenses de ces sortes d'établissements absorbent plus de la moitié (33 millions de francs) des ressources que la charité publique affecte au soulagement du malheur. Or, vous savez quelle est la différence qui existe entre les hôpitaux et les hospices : les premiers sont des lieux sacrés, où n'habite que la soufïrance, où

( 13t ) Vmnriet laborieux, blessé <kàs «te tiriwia^ mu sa compagne épuisée par une tidie au-dessus de ses forces y vont chercher tm adoucissemenl à des maux trop cuisants : ITiospice , 4u contraire , es^ le port où Fimprévoyanee , rinconéuite vont cher^ cher un refuge j c'est là où Thomme qui n'a jamais su s'imposer une privation pour s'assurer un moiv ceau de pain , où la femme dont la vie s'est passée dans les plaisks et Vinsoucianoe, viennent i^ecevoir une solde de retraite que des services plus consciencieux devraient seuls mériter. On a pénétré dans ces asiles , on y a porté les lumières de l'analyse; on a dressé , en quelque sorte , une biographie de chacun de leurs habitants et un historique des" causes qui les y ont conduits , et on a trouvé que si un certain nombre d'entr'eux étaient dignes des secours que la société leur donnait , il s'en trouvait d'autres qui l'étaient beaucoup moins. Frappés de cette différence entre les "droits des pensionnaires des hospices et des hôtes passagers des hôpitaux , l'administration et les hommes qui s'occupent de ces matières se sont demandés s'il ne serait pas nécessaire , sinon de réduire le nombre des hospices ou des lits qu'ils renferment , de poser tout au moins des limites à leur multiplication et à leur envahissement. Certes, Messieurs, si, par des circonstances qu'il n'est donné à personne de prévoir, mais dont, du moins, on peut admettre un instant la possibilité , nous étions conduits à l'obligation de faire un choix entre les hôpitaux et les hospices , notre détermination , la mienne , du moins , serait bientôt prise , et je

.(139) n'hiàteartàê pas un instant à me prononcer eu fkrenr des premiers.

Telle est la première difficulté que smiléve la question des hospices. 11 est vrai que jusqu'ici on ne hii a prêté qu'une légère attention ; mais ce n'est qti*un sursis ; car on sera obligé d'y rerenir. La seconde difficulté , bien qu elle n'ait point encore été tranchée ^ a occupé pins longuement le conseil des hospices ; elle est relative à Tadministration des biens-fonds appartenant à ces établissements, en vertu de legs , donations , etc., dûement approuvés par ordonnance du roi et avis approbatîf du conseil-d'état.

Les revenus fixes » particuliers aux hospices , -s'élèvent , ainsi que nous l'avons vu plus haut, à 33 millions de francs , somme égale à celle du revenu des immeubles productifs des communes.

De toutes les propriétés, celles qui devraientêtre les mieux gérées ce sont celles du pauvre, auquel on ne peut faire tort de quelques centimes , sans qu'il n'y ait quelque part des misères que cet obole eût pu soulager ; eh bien ! il faut le dire , les propriétés des hospices sont les plus mal administrées de toutes, elles rapportent 2 pour cent au plus, c'est-à-dire beaucoup moins que celles des particuliers. Leur conservation et leur gérance qui plus que toute autre devraient être économiques , j'ai presque dit gratuites , coûtent plus de 20 pour cent , ce qui rend insuffisantes d'aussi énormes ressources, auxquelles on est obligé de suppléer par des subventions locales et départementales {octrois et centimes) qui montent à 18 millions

( UO ) de francs , sacrifice considérable à ajouter à des charges déjà si lourdes , et qui a Tinconvénient de perpétuer les erreurs d'un mauvais système en en réparant les suites.

Les donations aux hospices qui se sont montées à 51 ,672,929 francs pour le temps écoulé entre 1 81 4 et i 825 , et à 23,397,534 francs aux bureaux de bienfaisance pendant la même période; se composent en grande partie , d'immeubles. Supposons qu'il y en ait les deux tiers, et voyez quelle quantité de terres sont immobilisées et frappées de mam-morte, combien de forces productives sont perdues par ce mauvais emploi d'un capital aussi considérable.

C'est en examinant cette question avec la logique des chifiBres , qu'on a été conduit à désirer une autre organisation des ressources qui alimentent les dépenses des hospices ; à propo^r , par exemple , de vendre toutes leurs propriétés et d en convertir le prix en rentes 4 pour cent , qui ne coûteraient aucun frais d'entretien et doubleraient les revenus. Cette proposition fort simple et très convenable lorsqu'on la considère avec un parfait désintéressement, devient très -délicate par suite des préjugés qu'elle froisse, des anciennes habitudes qu'elle prétend changer. Les représentants de ces idées vieillies, en vertu desquelles tant de capitaux sont refusés à l'industrie parce qu'ils restent enfouis dans la terre qu'ils ne fécondent même pas , se sont opposés à l'aliénation des biens des hospices et à leur conversion en rentes 4 pour cent , ils ont évoqué le souvenir d'une banqueroute d'Ê-

( 141 ) tat (qui ne serait plus possible aujourd'hui), pour soutenir qu'on ne pouvait enlever aux indigents et aux malheureux la sécurité de la propriété foncière , pour leur donner en échange lincertitude et l'éventualité de la perte du fonds et des revenus. Cette question n'a pas été résolue encore; mais je pensé qu elle le sera bientôt ; nous touchons maintenant à celle des enfants trouvés.

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