SS

Les deux demiérei années ont été fécondes en lodétéi en commandite ; de ldOHàid22,la moyenne des autorisations donnée^ par le conseil d^état, m'*i jamais dépaéM dnq.

Lea auteurs du projet du gouvernement éfyaluent à plus d^un milliard le capdal des sociétés fondées pendant les douze dernières années.

Si Pea ajoute à eea aceumuiations toujours croissantes de lîapMauX» fui n'ont trait qu'aux sociétés enregistrées au greffe du tribunal de commeice de f^aris, ceux des sociétés fondées Ihors Paris à différentes époques, otf à Paris avant 18 1 6, ou juge saoïa peina que la majeure partie de ta richeflae ' du pays, en numéraire, se trouve engagée dans les entreprises par aations. Mais il y a plus, chaque jour, et, surtout dépôts la présentation du projet «le loi aux cbàmbrea, la presse périodique livre ses eelonnes & de nouvelles émissions d'actions, ei l'on peut dire qu'aujourd'hui il existe prés de cinq èecvM sodéléa' en commandite par aetiom. . (Ifotê tht Mééactewr, )

(180)^ , tes. Car pour dire : ceci est bien^ ceci estmal; telle exploitation fera fructifier les capitaux; telle autre ne réussira point ; il faut une sagacité peu commune, et je crois pouvoir dire que si on lui accorde ce qu'il demande y il sera bientôt embarrassé de son pouvoir.

Les conséquences <3u système proposé sont plus graves qu'elles ne paraissent au premier abord, et ont à la fois une importance commerciale el une importance politique. Les agents du gouvernement, quelle que soit leur capacité, ont, comme tous les autres hommes , des passions qui leur font voir ce qui n'est pas. Supposons qu'une trentaine de personnes se réunissent pour monter une entreprise; le préfet peut leur donner son adhésion, parce qu'il est, et ceci se voit tous les jours, directement intéressé dans l'aifaire; ou refuser cette même adhésion, parce que l'entreprise n'entre pas dans ses vues ou les vues de ses amis , ou bien encore les vues des amis du gouvernement. Qu'il s'agisse par exemple d'un journal opposant, il y a lieaucoup à parier qu'il sera repoussé comme l'organe des ^xh létaires et des républicains; qu'il s'agisse, au contraire, d'un journal gouvernemental, lopposition ne craindra pas de dire que l'administration a examiné les statuts de la société avec partialité. Or, le gouvernement est assez souvent attaqué, sans qu'il fournisse de nouveaux sujets aux critiques déjà malheureusement trop nombreuses.

La transformation de la société en commandite en société anonyme, change complètement les attributions du gérant, vcjituble général en chef de

( 181 ) TerUreprise. Car, dans la société anonyme , le directeur n'est qu'un mandataire (1) qui ne peut agir qu'après la délibération du conseil. Lors donc qu'il se présentera un cas grave et que ce mandataire craindra d'engager sa responsabilité; il aura pour toute ressource de convoquer le conseil, lorsqu'il faudrait agir sans perdre du temps.

Je ne nie pas les abus qui ont été signalés ces dernières années (2); plus que tout autre, j'en comprends Ténorraité. Mais, d'un autre côté, ne perdez pas de vue que les actionnaires sont de grands garçons; puisqu'il leur est permis de se marier, il faut bien qu'on leur permette d'être actionnaires.

Au reste, Messieurs , le mal n'est pas sans remède, et je ne crois pas qu'il faille renoncera toute solution. En très peu de temps, plusieurs écrits sont venus nous proposer des moyens de nous tirer d'embarras. M. Emile Vîncens , directeur du bureau de l'agriculture au ministère du commerce, et \u\ des juges les plus compétents en cette matière, a adopté, à peu de chose près, le système du gouvernement. M. Wolowski, avocat à la Cour royale, a publié un écrit tout-à-fait ecclcctique, le meilleur à mon avis. M. Pance, juriscon- -suite distingué, en a fait un autre fort bon, quoique bien court ; M. Persil , autre jurisconsulte, qu'il suffit de nommer pour indiquer sa compétence, a traité la même question avec la supériorité qui le caractérisé. Enfin, M. Pillet-Will, negociantéclairé.

(I) Voyez la 2<^ note, paçft 176 el la leçon précédente. (2; Voyez 1» nute mise h la (in de la loçon, page 187,

a ^risagé la question sous un poiut de vue toutà-fait spécial. Mais , je le répète , le travail cb M. Wolowski est celui qui vous donnera les idées les plus nettes snv la question. Cet auteur pense que l'entreprise ne doit point être laissée à la garde de Dieu; il veut que l'apport des gérants soit sérieux, et qu'ils ne puissent pas en réaliser la valeur en vendant leurs actions , c'est-à-dire qu'ils soient forcés de s'intéresser au fort de l'entreprise. M. Persil propose , pour remédier au mal , de diviser le capital de la commandite en deux parts : l'apport dés gérants et les mises des actionnaires , et il veut que celles-ci seulement soient en actions transmissibles. Toutefois, rien n'empêche les gérants de faire apparaître des compères pour les aider à tromper les actionnaires. M. Wolowski classe les actions en actions industrielles et en actions qui ne le sont pas; ces dernièi^s ne pourront être vendues qu'après deux inventaires, afin que les gérants restent attachés à l'entreprise au moins pendant deux ans*.. Mais je ne veux point entrer dans la discussion des détails ; Je ne suis point ici pour faire une loi, et je reviens aux considérations économiques qui doivent remplir notre leçon.

La loi proposée, en anéantissant la commandite, aurait pour effet presque immédiat, de porter les capitaux, surtout les petits capitaux, en pays étrangers , pour alimenter les loteries de tout genre , de priver notre propre pays de plusieurs établissements utiles et de frapper notre industrie au cœur, au moment où elle commence à prendre un certain essor. La politique extérieure n'est donc pas étrangères

( 183 J cette quetiioo d'associnUoa commerciale. Bn effets il rerteà savoir si en ee moment que loi|s les go«<f ventemeiKs font des fprpviaions , soit popr (a pai^« soit pour la gn^rei U faut arrêter en Frappe |e, mouvement qui s'accélère en Belgiqviei en ^l}ema«n gue , en AngleteoPi^ el j^rtout* Muis , nous répond on^ qui vont dit que le mouvemem s'arrête^ rait ? Ëh ! Messieurs , qui de vous ne sait pas combien de peine il faut pour former uoe société anonyme et pour obtenir rautorisation du gouvernemeut? Qu'un paysan demande à s'emparer d uu terrain inculte pour y bàlir une cabane^ voici dans quel labyrinthe il s'engage: 1** il fait une pé^ tition au maire delà ççi^mune; 2° celui-ci l'adresse au sous-préfet pour obtenir la permission d'assembler le conseil municipal ; S"" le ^us-préfet transmet la demande au préfet ; 4° celui-ci répond au sous-préfet; 5° le sous- préfet répond au maire; 6^ le maire convoque le conseil municipal qui nomme une ^mmis^ion et des experts; 7° ceux-ci foiH une expertise et un procès-verbal; 8° la commission fait un rapport; 9° le conseil délibère; 10'' le maire transmet la délibération au souspréfet; 11° celui-ci la transmet au ministre ; 1 2° le ministre fait un rapport au roi ; 1 3Me roi soumet l'affaire au conseil d'état; l^*" une commission est nommée par le conseil d'état; 1 5° cette commission fait le rapport; 16" le rapport est discuté et envoyé au ministre; 17Me ministre approuve le projet et l'envoie au préfet; 18° le préfet l'envoie an souspréfet; 19" le spus-préfet l'envoie au maire; 20° enfin le maire l'envoie au paysan. Toutes ces forma-

1U<^ , ol, j'on oublie sans doiite eiicftr^ , 6ï\i ^u Umi pour une aflkire de trente-cinq centimes ! Et je trouve ce dernier fait , qui , d'ailletir» , a produit quelque sensation dans un autetirquia écrit sur le droit administratif.

Or, si dans Tétat actuel de notre législation , il faut passer par toutes ces lenteurs; t^omment voulez-vous que pour une affaire d'une haute gravité, et le plus souvent pressée , on veuille se souuïcttre a toutes ces allées et venues. Autant vaut-il décréter qu'il n'y aura plus de sociétés commemales et que l'industrie française deviendra ce qu'elle pourra.

Messieurs, le caractère spécial de notre époque, c'est que chacun se sent trop faible pour agir seul et à l'écart; cVstque tout le monde sait apprécier l'avantage qu'il y a à se réunir aux gros bataillons. Ce que nous avons fait depuis vingt ans, nous le devons à l'association; ce sont tes compagnies qui ont fait les premiers ponts suspendus, qui ont monté les premières machines à vapeur, établi les premiers chemins de fer, formé les premières compagnies d'assurances. A ce sujet vous pourrez me dire : mais les compagnies d assui*ances sont des compagnies anonymes. Oui, sans doute; mais si la forme des sociétés anonymes cou vien t au mécanisme des sociétés d'assurances,quisontdeIeurnature très limitées, elle est loin de valoir pour la masse des affaires, la forme de la commandite. La commandite seule a permis jusqu'à présent et permettra désormais de faire- participer aux profits du commerce l'epsemblo descitoyen?î qui ne sont pas commer-

( «85 ) eanU) eWi*à*dtre , les magisfrals , les avocats^ les médecins, les Jïetits propriétaires, le» ouvriers: personne n'en est exclu. Avec des actions , un évèque lui-méaie peut prendre part aux évéïiements du commerce. Voyez : la commandite a organisé des concerts qui , tout en provoquant la création de produits immatériels , pousse à la consommation des bougies et d'une foule d'autres produits matériels (1). . Jh. G.

Nous croyons devoir donner ici comme complément de cette leçon le texte du projet de loi qui a été présenté à la Chambre des députés par le gouvernement.

ii Art. 1er. Le capital des sociétés en commandite ne pourra être divisé en actions.

» En cas d'infraction , la société sera nulle à Tégard des associés. Les fondateurs , gérants et administrateurs seront solidairement et par corp« obligés à la restitution de toutes les sommes qu'ils auraient reçues en échange des actions émises au paiement des dettes sociales, et aux dommages* intérêts qui résulteraient de rinexétution des engagements conU*actés au nom de la société, sans préjudice, sHl y a lieu, de l'application de l'art. 405 du code pénal.

» Art. 2. Les dispositions de l'article ci-dessus, en ce qui touche la nullité^ les restitutions, les dettes et domtnages-

(I) La deroiére partie de cette séance a été coiuacrée par le pr^feiMiir à ane revce de quelqa es-unes des questions traitées dans les séances précédentes.

( 186. ) ' iméf êts , aittfi que l'Ai^ûm. pv^ique , aoital applH|uét« à tous les cas de sociétés aiionytoesuou autoyriséiis.

» Art. 3. Le contrat dé société anonyme l'églera le mode et les eotiditknis d'adiiii8Bi(m dès aciiotis fiotuititthres, tâxÉm que leà oUigations qui en nétuhenteavers lasoQitlé^t les tiers 4^ ia part du souscripteur jpriuçutif ^t des c^OAuair^ successifs des actions.

» Les actions au porteur ne, pourront être livrées que quand le montant total tn aura été versé ou garanti à la société par celui auquel la société les délivrera.

» Art. 4. Aucune répartition ne pourra être faite aux actionoaires, sous quelque dénomination que ce soit , que sur les bénéfices nets constatés par les inventaires qui auront été dressés par les adminbtrateurs, et Vérifiés dans la forme déterminée par l'acte de société.

» Toifte répartition faite en dehors desdits inventairies sera sujette à rapport.

» Les administrateurs seront responsables^ solidairement et par corps, de toute répartition faite sans inventaire préa- - lable ou en dehors des inventaires ^ ou en vertu d'inventaires dans lesquels ils seraient coupables de dol et de faute grave.

» Art. '5. Les actionnaires , en cas de cdntestatifon , soit entre eux et les administrateurs^ soit entre ^ux et un certain nombre de leurs co-sociétaires , ne pourront procéder en justice, soit en demandant, soit en défendant, qu'à la diligence des commissaires nommés spéciidément pour chaque procès dans l'assemblée générale qui sera convoquée à cet effet par les administrateurs , dans la forme déterminée f)ar les statuts .

» Dans les cas où il y aurait refus bu impossibilité de convocation , comme dans celui où l'assemblée générale ne nommerait pas les commissaires, ceux-ci seront désignés par le tribunal de commerce, sur la requête de la partie la pltis diligente.

( <87 ) >» Tqus actes de procé4ujre seront valablement faits jus qu'à la fin du procès , à la requête ou en la personne des commissaires nommés en exécution des dispositions précédentes, sauf & chaque actionnaire à intervenir personnelleluent, si bon lui semble^ mais à ses frais.

» Art. 6. Les dispositions du code de commerce, relatives aux sociétés anonymes et celles de la présente loi, sont applicables à toutes sociétés dont le capital seradirisé par actiotts qi|el qu'etf soit l'objet.

» Art. 7. En matière de société comuierciale , toute contestation entre associe's pour raison de cette société ou de sa liquidation, sera portée devant le tribtmal de commerce.

n Toute stipulation contraire est interdite dans les contrats d^ société, et sera réputée nulle, sauf le droit réservé aux parties deçompiomettie, dans les terjnesi et aux conditions du code de procédure civile, lorsque l'objet du procès sera déterminé.

» Art 8. Sont abrogés les articles 38, 6^ > 43 et suivants, jusques et y comprb l'article 63 du code de commerce.

» L'article 44 du même code est rectifié ain^i qu'il suit :

» L'extrait des actes de société est signé, pour les actes publics, par les not:)ires, et pour les actes sous seings-privés, par tous les associés , si la société est un nom collectif , et par les associés solidaires ou gérants , si la société est en commandite.

» L'article 7 de la présente loi sem substitué, dans te texte du code, à l'artide $1. »

A l'époque où le gouvernement impérial s'occupait de la rédaction du code de commerce , la société anonyme n'était assujettie à aucune règle; cette liberté avait engendré de graves abus, de

( 188 ) (grandes catastrophes , et on jugea k propos de les soumettre à une autorisation préalable de Tadministration. Celle-ci constate que la société n*est pas ua piège tendu à la crédulité , que Tobjet de la spéculation est licite et réel; qu'il existe, non un^ prospectus sur une idée sans consistance^ mais déjà un acte social, un fonds d'engagement qui assure l'entreprise et des actionnaires véritables ; que les capitaux annoncés existent effectivement, qu'ils sont proportionnés à renfreprise; et enfin que Tentreprise offre aux associés les moyens de surveillance convenables. Telle est du moins la garantie morale que donne au public l'ordonnance royale qui renferme l'autorisation et l'approbation.

En même temps que les légisrlateurs de l'empire prenaient ces dispositions pour régulariser la société anonyme , des commandites (voyez la note de la page 177 ei suiv., pour l'origine de ces sociétés) avaient été faites par actions , et le conseil d'état crut devoir consacrer cet usage par la loi. Telle est l'origine de l'article 30 du code de commerce qui permet de diviser par actions le capital des sociétés en commandite.

En terminant, nous insisterons de nouveau sur la nécessité de conserver les sociétés en actions qui offrent seules le moyen simple et commode d'associer les petits capitaux et de les faire circuler sans entraves; elles sont du même ordre que les machines à vapeur et les chemins de fer; les proscrire, c'est comme on Ta déjà dit bien souvent, frapper au cœur le commerce et l'industrie. La chevalerie industrielle s'est montrée au grand jour, et les

( 189 )" manœuvres des habiles coiricnencent à être frappées de discrédit ; le danger diminue^ et ce n'est certes pas le moment de détruire l'avenir d'une institution vivace qui s'est développée quand même. Toutefois, l'éducation des capitalistes n'est pas encore faite, et c est à la Chambre des députés à insérer dans la loi des garanties convenables qui les mettent à Tabri des fripponeries audacieuses qui ont caractérisé ces dernières années. La nouvelle loi qu'ils feront, tout en étant d'intérêt matériel , n'en est pas moins destinée à exercer une influence immense sur la proepérité et la considération na? tionales. Puissent nos législateurs appeler au secours de la véritable industrie les capitaux jetés aujourd'hui à l'agiotage ! Puissent-ils en même temps calmer celte fureur qui nous dévore, et qui, disait naguère un des organes les plus brillants de la presse ( le National) ^ ferait penser aux nations étrangères qu'au mot fionneur, si long-temps inscrit sur le drapeau de la France , a été substituée cette fameuse et ignoble devise : dei^enez niches et tâchez de ne pas être pendus !

{Note du rédacteur.)

VINGT-SEPTIÈME LEÇ01>ï.

20 Férrier 1858.

D£ LA com^i^MinoN Md KiMÉ^ee.

Sctn«Ai«ii : DiAniltés éd la répmhiod dts «fesàessctf. Af . de SlimMidi, son système. — è'sulTil produirosans s^occaper des débouché»? ayls partages.— Inyention des machines, leurs effets à l'égard des traTaîUears.-- Orimue» do lytflèKtfx df M*:df siapMidi pai i^Qslmv^fcoiioMiitM , et notamment par M. Ricardo. — Les perfectionnements et les découveries des machines pdrmeitent à la France de nourrir 8,740,OtO habitants de idii» ta'aitreffis «y^c up JKioindrv. territoire. ^ Réponse de M. Say à M. de Sismoodi. — Encouragemenls donnés à l'agriculture. — Mpyeos dniméliorer le sort des ouvriers ihdasirlels; ce qù'H fautemprnnCei' aux

. M^ifia pàffés.^ Là â4|j]r4e|ac, asabciçtleD 4'<9<f rie? s y eotte vétlw^e est pratiquée depuis loQg-temps en Amérique; travaux de Saini-Stmoii, dHJ#eii èf de Foorrler.'

Messieurs,

Nous nous occuperons ce soir d'étudier les phénomènes de la consommation des richesses.

Vous vous rappelez sans doute avoir remarqué plusieurs fois qu'un certain nombre d'économistes ne s'était guère occupé que des moyens de développer la production sans rechercher si des débouchés suffisants lui étaient

( 191 ) ouverte. Fra'ppës de ce que la producticm avait liai au hasard > et- rencontrait de tous côtés, dans l'îgn(Nrance puUique et dans les lois, des entraves qui gênaient son libre développement , ils s'attachèrent d^bord à éclairer les producteurs et les gouvernements su)* les lois qu'il fallait reformer et sur celles qu'il fallait suivre.

Si y absorbés par les difficultés de la tâche qu'ils avaient entreprise, ils négligèrent de s'occuper de la consommation , c'est qu'ils pensèrent qu'avant de songer à augmenter te nombre des consommateurs , il ialiait s'attacher d'abord à élever la produolkm au niveau des besoins déjà existants. Ce n'est guère que depuis une vingtaine d'années, en effet , que l'invention de nouvelles machines , le perfioctionnement des routes, la navigati^i à lavapeur, ont donné à la production cette activité à laqiielW le marché national ne suffit plus ^ et qui se mattif6sle au dehors par des exportati(His qui n'étaient autrefois que de quelques millions ,. et qui ^'élèvenl maintenant à dea miUiarda de francs. G'e^t depuid le même tempa aussi qu'on a pu remarquer les £ûls si gravei qui accompagnent, pour un grand nombre de travailleurs, toute invention nouvelle, toute crise oommieroiale; el l'existence d une misère très grande ches beaucoup d'ouvriers, à coté de quelques grande fortunes 4'entrepreneura d'industrie.

Dapuis'qiKi le premier cri d'alarme a été jeté par M, de 3iamondi> à propos de cette nouvelle complication de la question économique, tout une révolution s'est faite dans les esprits ; et comme nous

eiLagéroos toujours sans pouvoir n<Mts arrêter dans deslimites convenables^ nous sommes tmnfa^ d*tin excès dans un autre. Après avoir foit et la production lobjet unique de nos études^ nous ne votrioas plus aujourd'hui nouspréoccuf>^qiiedelaieoiisofii« mation, et en faire la limite absolue de la produe^ tion. Quelques écrivains , partisans de cetCe ncmivelle école^ ont été jusqu'à prëten<keqoe Tindustrie ne devait produire qu'on vue de plarnootents assurés à l'avance , c'est-à^'dîre sur cc^nmandes , comme fait un stmfièe ouvrît.

Poser une ielle règle , c'est mëconnaiitre entié-^ rement les lois de néeessitë auxquelles Findastrie ne peut se soustraire^ qnai^ un haut*-fourn^u , un four à cristal^ sont allumés^ on De peut les Peindre à moins de pertes considérables ; ils doivent travailler jour et nuit , que leurs produits soient ou non vendus; 1^ fabriques dont les machines sont mues par la vapeur se trouvent dans la même position : tous ces ^btissements ne penvent suspendre leurs travaux quand les demandes cessent, sous peine de perdre des intérêts contklérables , et de ne pouvoir soutenir phislardla concurrence decenx qui auraient constamment prodoit.. C'est delài il est vrai , que naissent les encombrements et les crises, parce que sur tous les points on a travaillé sans perdre un instant, à l'aveugle^ sans connaître les besoins des consommateurs et le chiffre total de la production ; mais telle est la constitution actuelle de Tindustrie, qu'il est impossible, quant a présent, de prévenir cette incisante éventualité de ruiner

C'est en Angleterre d'abord, puis en Belgique^ en France^ et enfin aux États-Unis^ que ce grand mouvement industriel s'est successivement déyehppé, pour les premières puiissances à Tabri du UoGus continental, et pour la dernière, grâce à la position toute spéciale et toute privilégiée, qui lui permet de récolter elle-même la matière première^ et lui fournit des capitaux et des hommes nécessaires pour la mettre en œuvre.

Tant que la guerre, qui ne s'est réellemenl terminéequ'en 1814, a désolé l'Europe, T Angleterre, maîtresse des mers, a produit dans ses fabriques de quoi suffire aux besoins de tous les pays où la France n'avait pas porté ses armes; mais dans le même temps notre industrie et celle de la Belgiqucj» travaillaient de concert à servir les demandes des consommateurs nombreux de toute l'Europe çon-^ tinentale. Des deux côtés, des progrès importants furent donc réalisés pendant cette période, et chacun grandit de telle sorte que, lorsque la paix de 4814 abaissa toutes les barrières que le décret de Berlin avait élevées, et affranchit les mers de la domination britannique, les Anglais importèrent ïÀen sur le continent, qui leur avait été fermé si long-^lemps, quelques-uns de leurs produits qui luttèrent avec ceux des fabriques françaises et belges; mais celles-ci, à leur tour, exportèrent dans tous k^ pays où F Angleterre avait paru seule jusqu'àlojrs> et firent à son commerce une concurrence redoutable, qui lui fit perdre dé ce coteau delà peutêtre de ce qu^il avait gagné sur le marché européen.

La lutte, Gomnvencée à cette époque, se continue

Bluiqvi. ts

(494) toujours et fait à chaque instant de nouveaux progré«. Toutes les activités autrefois occupées pw la guerre, se sont depuis lors tournées vers ria*dustrie^ pour ne pas rester oisives j et cette révolution s'étant opérée chez tous les peupla» du ooor tiuent, chacun s'est dit : «c Pas^ns-neua de nos voisins, et travaillons à satisfaire uousHButoiaB à tous nos besoins. » Mais une fois engagé dau&'oette Voie, on est bientôt arrivé à produire au delà <te$ besoins de la consommation intérieure^ et V<m s*est dît alors.: « Pourquoi ne pas îmitc^r l'^wmirfe de f Angleterre, et garder invendu l'e^^édautd^ufrlve production, qui pourrait trouver sur d'auti» marchés un placement avantageux? »

Il est facile de concevoir commeiit le mi^ne oa)^ cul ayant été fait chez presque tous les peuples à la fois, chacun s'est défendu chez lui au mof «a de tarifs et de douanes sur les froutières; taiidia que la concurrence était terrible et souvent ruineuse sur les marchés de l'Orient et de l'Amérique, restés seuls ouverts, en partie du mpius, aux produits des fabriques européejsues.

Parmi les écrivains qui ont été ^i^yés de cette lutte, pour les conséquences qui en résultent à Têtard des travailleurs, M. de Sismoudi est Mini dont les écrits ont fait le plus de swsation; e'est de lui que nous nous occupons surtout.

Vous avez beaucoup produit, a*t-il dit; mais à quoi a servi cette production, puisque le bien-*éta« des travailleurs n'a pas augmenté?

Avec vos piachines, vous avez beaucoup éoono* misé sur les frais ; mais quel profit la société en

ft-t-Mle relire, si les miTiievs n'ont pas profité de cette économie, soit par une augmentation de salaire, soit par la réduction des heures dé travail ?

Combien pHitôt ces économies et ces madbines n'ont^lles pa^ été déplorables, si ces dernières, remplissant les fonctions de dix ouTriers, en ont mis neuf dans l'oisiveté, leur retirant à la fois l'ouvrage et le salaire, c'est^-indire le pain ?

Qu'importe à tous ces ouvriers sans travail, à tous ceux dont une concuirence effrénée a réduit 1^ salaires, que la valeur de vos produits soit diminuée de moitié, s'ils ne peuvent les adieter à aucun prix?

Il y a dans ces plaintes, dans ces accusations lan^ cées avec tant d'éloquence et de chaleur contre le système manufecturier, plus de force que d'exactitude*

Sans doute, il est mallieureus^nent vrai que les ouvriers n'ont pas retiré des progrés de l'industrie tous les avantages qu'ils pouvaient espérer; mais on ne peut nier pourtant que leur position ne soit en général améliorée beaucoup depuis trente ans; la comparaison la plus superfidelle entre ce qu'étaient le logement, la nourriture et l'habillement au commencement de ce siècle, et ce qu'ils sont aujourd'hui, ne laisse aucun doute à cet égard. Peut-être,- je le répète, cette amélioration n'esi>elle pas encore proportionnée aux immenses progrés réalisés pendant cetfe période, et aux profits qu'en ont retirés certains producteurs spéciaux? les capitalistes et les entrepreneurs ; mais enfin il y a €^ amélioration notable qu'il faut sans doute cherdier

(196) à augoieuier encore, mais quiestœrlftme e( qu'on ne peut se refuser à reconnaitre.

Mon intention n'est pas ici d'adresser à M. de Sismendi le i^proche d'avoir exagéré )es Ëiits au profit d'un système; mais je crois qu'il a eu le tort de r^arder comme Fétat. ordinaire de Tindustrie, la position désastreuse dans laquelle il trouva l'Angleterre plongé^| lorsqu'il alla recueillir dans ce pays les observations qui lui ont servi à écrire son livre. Ce moment était justement celui d'une crise qui avait éclaté à la suite des spéculations hasardeuses avec l'Amérique ; les envois n'avaient pas été suivis de retour, les négociants et les banques avaient foit faillite, et les ouvriers, payés en papier sans valeur, s'en étaient pris aux machines de leur misère, et les avaient brisées en les accusant de les priver de travail, quand au contraire c'était à elles qu'ils le devaient.

C'est frappé du spectacle de tous ces malheurs, et l'esprit placé encore sous l'impression pénible qu'il en avait ressentie, que M. deSistnondiaconçu l'idée de son livre et en a écrit les pages les plus éloquentes, non pas en exagérant le mal qu'il avait vu, mais en le présentant comme l'état permanent du pays, et le résultat inévitable du système de production illimitée professé par l'école anglaise, dont il avait fait lui*méme long-temps partie, avant de devenir son adversaire.

Une défection aussi édatante attira sur son oeuvre de noaU>reuses critiques, notamment de la part de M. Ricardo. Â ce principe de M. de Sismondi: « Un pays n'est riche que lorsqu'il est peuplé de

( <97 ) travaill»irsdan$rtisai)ce, »RiGardo répondait: « Il ÎBiporte peu qu'un pays seul peuplé^ pourvu qu il sdt riche; le nombre des pauvres n*e^ rie»; l'essentiel c'est qu'il y ait de très grandes fortunes. »

Mais, dit M. de Sismondi, si vous avez un grand nombre de pauvres^ qu'en ferez-vous? ne serontils pas à la charge des riches ? N'ayant rien à perdre, ne se mettront-ils pas continuellement en rébellion contre les lois, et la société ne sera-t-elle pas menacée chaque jour par une populace famélique?

La question n'est pas là, répond Ricardo ; la société ne peut exister sans de grandes fortunes qui p^mettent d'entreprendre et d'exécuter tous ces magnifiques travaux de route, de canaux, d'usines, que vous admirez, et auxquels nous devons les richesses commerciales qui sont la base de notre puissance politique i^omme état, et de notre liberté comme citoyens.

£h ! que me font, à moi, ces travaux, ces richesses, cette puissance, cette liberté, s'écrie M. de Sismondi; si ces travaux ne servent qu'aux intérêts de quelques grands entre{H*eneurs ; si ces travaux 1^ sont le partage que d'un petit nombre ; si les vices de votre organisation économique ne permettent pas à tous vos concitoyens' d'arriver à prendre part à votre puissance politique, et enfin si cette liberté n'est pour vos travailleui*s que la liberté de mourir de &im !

La discussion s'étant continuée quelque temps de cette manière, M. Say intervint en formulant sa fameuse théorie dçs débouchés. « Il ne faut pas

considérer seulement, dit-il , )a f^rodùetÎMi ^n 11 consommation, mais l'une et Tautreii la fote, ear eUes sont corrélatives. Si des denrées s'aceamnlail sur un point, c'est qu'il n'y en a pas eu assez de produite d'un autre côté* — Quand la récolte de l'huile est mauvaise en Provence, la vente des toiles n'est pas avantageuse à Rouen, parce que les Prf>» ▼enoaux ne peuvent acheter les cotonnades de la Normandie qu'avec leurs huiles; il en est de même partout.»

La preuve incontestable que la société tout eatière a gagné aux progrés de l'industrie^ aux découvertes scientifiques, aux inventions de machi-* nés, c'est l'accroissement considérable qu'a subi la consommation des produits immatériels; car quelle conclusion tirer delà présence des ouvriers dans les salles de spectade, par exemfde, sinon que déjà ils ont pu satisfaire aux besoins urgents de leur famille, à leur nourriture, à leur halnllement?

Dans les pays où il n'y a pas d'industrie, les hommes adonnés à la culture des arts végèteot malgré leur taleiit, parce qu'ils ne peuvent échanger le produit de leurs travaux contre des produin plus matériels. Là, aucohtraire, où le travail et l« commerce créent la richesse et font pénétrer 1 ai« sance dans toutes les classes, il y a fdace et profit pour de nombreux artistes qui donnent à tous la nourriture intellectuelle qui élève l'esprit, et lei plaisirs qui font oublier les fatigues du corps. Utiles comme producteurs, ils le sont encore, ainsi que je le disais lautre jour, comme consomma* teurs ; le placement avantageux que les peintres^

(499) les auteurs;/ tesi artistes dramatiques trouvent poui* krur^ travaux, leurft livres, leur musique^ leiir$ pièces, les met en position de consonuner plus de produits de l'industrie agricole et manufactiu*iére#

Si les progrès industriels dus principal^ent aux découvertes et aux perfectionnements des machines; n'avaient multiplié et répandu la richesse, il ne serait pas possihle d'expliquer comment la France de 1 838 peut nourrir avec un territoire égal éinon plus petit, une population d'un tiers plus ferte que celle delà France de 1780 (1). Partout ainsi la production a créé elle-même la consommation ou du moins les moyens de consommer, en payant des salaires aux ouvriers qu'elles a créés.

Dans la longue polémique élevée sur cette grave question par M. de Sismondi, et soutenue par MM. ^y et Ricardo, le premier a insisté avec force sur ce (hit remarquable, que les producteurs conservaient dans leurs magasins des marchandises iu«vendues, bien qu'il y eûtencoredes gensqui avaient besoifi de ces produits, mais qui ne pouvaient les acheter; et il se crut fondé à dire: « Vous voyez bien qu'il ne suffit pas de produire pour créer la consommation ; » puis il ajoutait : « Plus vous entrerez avant dans ce système^ plus vous produirez,

(t) Bd 1784, U territoire de li Frabce ooDaptenait 52,780,113 heeiarei, et était peuplé par 94,800,000 habitâots; en IS36, fe territoire ne te «on* pose plus que de 82,768,600 heclares et noorrit 53,i540,9tO habitanU : différences 4S, M 5 hectares en moins, el 8,740,910 habitants en plus.

Note du B4daçteur.

( 200 ) et plus en même temps vous augmenterez la masse des marchandises invendues^ ce qui vous ccmdiiira fatalement à des engoi^ements^ des ventes à vil prix et des faillites ; c^est-à-dire, en dernière analyse, que vous ajouterez à la misère des ouvriers, qui déjà sont sans travail, celle des ouvriers employés et non payés, et celle des marchands et des fabricants mêmes qui leur avaient donné de Touvrage. »

A cet argument contre la production illimitée^ M. Say répondait : « S'il y en a qui ont besoin d'acheter et qui ne le puissent pas, quand d'auù^es ont besoin de vendre et ne trouvent pas d'acheteurs, c'est que les premiers n'ont pas assez produit ou n'ont pas été en position de le faire. Tous les eflforls de l'administration et des économistes doivent donc se tourner vers les moyens possibles d'encourager la production, non pas seulement sur un point, mais sur tous à la fois ; de telle sorte qu'à chaque industrie, à chaque producteur, correspondent une autre industrie, un autre producteur, pour échanger ensemble les fruits de leurs travaux. Les crises dont on se plaint viennent non pas d'une trop forte production générale, mais d'une producti<m mal dirigée et sans équilibre, exagérée sur un point et restreinte sur un autre.

C'est bien là en effet qu'est le remède, mais il est plus facile de l'indiquer que de découvrir les moyens de l'appliquer. « Si vous invotitez de nouvelles machines, dit M. de Sismondi, vous réduisez de nouveau les salaires et vous mettez de côté de nombreux ouvriers, w

( aoi )

Si vous supprimez les ipachines^ dit M. Sêjé <^ que vous cessiez d'en inventer, quand les peuples vos voisins et vos rivaux perfectionnent sans cesse les leurs, vos produits seront inférieurs et jdus chers ; vous ne pourrez soutenir leur concurrence, et vous serez forcés decongédier vos ouvriers et de fermer vos fabriques. »

Des deux côtés, vous le voyez, le péril est grand, et les moyens de Téviter sont encore inconnus; aussi réconomiste ou le gouvernement qui les découvriraient, pourraient-ils se considérer comme ayant trouvé la pierre philosq)hale«

Quelle que soit Timpossibilité d'arriver, dans cette voie plus que dans tout autre» à une perfection imaginaire, on doit travailler avec ardeur à !a recherche d'une solution, devenue impérieusement nécessaire, pour ce problème des débouchés et de la consommation ; car chaque jour voit accroître le mal qui résulte de l'état actuel des choses : mal dont nous avons sondé la profondeur dans une de de nos précédentes leçons, en examinant le chiffreet les détails du budget du paupérisme en France, ' bien loin encore heureusement des 225 millions qu'il coûte chaque année à TÀngleterre pour la seule taxe des pauvres.

Je vous l'ai dit en commençant cette séance, toutes les difficultés auxquelles le système manu* facturier a donné naissance s'accroissent constamment ; et chaque peuple, pour avoir voulu se passer de ses voisins, tout en prétendant lui faire recevoir ses produits, alors qu'il refusait les siens, se trouvera bientôt parqué dans les limites de ses frontières

( 202 ) *«!• en poiivmp sortir, et n'aura pour ses dentées «t seé ttiàrchancli^es d'autre débouché ijue la con- Mfiifiiation nationale. \

L'Amérique^ à laquelle l'Europe a tant vendu de prodiiSts de ses febriques, et la Russie même^ encore à demi-barbare, se font à leur tour industrielles ; déjà les Étals-Unis menacent les fabrique^ ^de l'Europe d'un tarif de douanes semblable à celui que les Russes ont déjà établi chez etix depuis quelque temps. Chaque jour voit se perdre ainsi un ancien débouché, et s'encombrer davantage les magasins tlés aujourd'hui trop pleins, de nos négociants et de nos manufacturiers. Que deviendront donc, alors que toutes les portes seront fermées, les nombreux ouvriers qui travaillent encore en Angleterre, fen France et en Belgique, pour des consommateurs étrangers qui les quittent.

A cette question , Ricardo a répondu , uti peu tëgëremetit peut-être : w Us feront autre chose ! » Mais on peut lui dematider quelles choses ferontîls, quand déjà toutes les carrières sont remplies, toutes les places occupées, et que chaque branche dé la production regorge de travailleurs titulaires et de postulants à le devenir? Là est un difficile problème qu'il est au-dessus des forces d'un individu de résoudre, mais que le concours de toutes les intelligences peut simplifier, et qui doit à quelques écrivains, tels que M. de Sismondi, d'avoir été parfaitement posé ?

L'Angleterre surtout doit se préoccuper de cette grave question ; car bien plus que nous elle est intéressée à la fermeture des marchés étrangers: elle

( îwa )

a ép^ë ditt «iie loM hê mAyn» de tfarar fttvtt du sol r à sipo{iiilàticm«0XDbért«ieil km dû fêin que son territoin, tit^ restreim ^ ne {)rodttlt pas «n as^2 graâde quantité^ et que te» produite de see ftbriquè» peuvent seuls lui acheter au dehors, res^' soviroe ^ui Sera perdue pour elle lorsque le ûiômèiftt que nouà avons pfévu pour elle sera arrivé.

Notre position à UôUse^t bien plus belle i uïié jfkible partie seulement de noti*e population est eh*^ gagée dans les travaux industriels; les trôié quarts sont encore attachés à la teire qû*il$ cultivent, et dont ils sont loin d'avoir tiré tout le parti possible.

Aidons-les dans leurs travaux, prodiguons-» Tétti* les conseils de la ^cîetix;e pour leur enéeîgïiei» ft accroître leurs revenus, et nous aurons aihsi aidé puiséamfnéut notre industrie manufacturière, eii appelant aux jouiâsahces de la consommation !H millions de noâ concitoyen^ qui ne Uiânqùeût pàîi; eérte^^ de besoihk de toute hàtûre, màlé seùleâifeiàl de i*evenus poUr lès satisfeire.

Qitaqt aux moyens d*âmélîorer la condillbu dei ouvriers industriels sans une augmentation de salaire, qui ajouterait aux frais généraiix et àujc pria de revient des fabriques, les travaux remarquables de M. de Villeneuve Bargemont et de quelques autres écrivains de la même École ont tourné nos regards vers certaines institutions du temps passé, envers lesquelles les préjugés de l'éducation voltairienne de la fin du dernier siècle, que nous avons presque tous reçus, nous avaient fait manquer parfois de justice. Ainsi nous avons reconnu que les couvents, indépendamment deVidée religieuse <j^ui

(204) arait prétiàé à kmr foDdaticm» préseataient le spectttOiad'tin fait économique fort important.! — Nous a^oof ^11 également qncJa avantages résaltmt de la, vie fin einnmun^ avantages immenses, et dont déjà on. a cherché à faire profiter les travailleurs îndiistriels. Yoi^s n*ign9i*ez pa$qu*à laSAuvAcàEE, {»ré8 Lyon^ les ouvriers prennent leurs repas en coinmuni dans un réfectoire où chacun se fait servir les mets qui lui qonviennent^àunprix fixépar un tarif général. La dépense journalièrede chaque ouvrier est portée au débit d'un compte dont le crédit se forme des salaires qui lui sont dus, et dont Texcédantlui est remis chaque semaine après décompte. Dans un grand nombre de fabriques américaine^ ce mode est depuis longtemps adopté^ ^rtoutà r^rd des femmes. Espérons qu'il se propagera en France, au grand avanti^ge delà moralité et 4e l'éponomie^ et qu'il viendra ajouter encore aux secours qu'on devra obtenir un jour du principe de l'association largement appliqué, d'après une formulé qui n'est pas encore trouvée^ mais que les travaux de Saint-Simon, d^Owen et de Fourrier, peuvent nous aider à découvrir.

Ad. B. (des V.)

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