TRENTE-TROISIÈME LEÇON

Séanee du 6 ayril t83t.

DU BUDGET

SoMkâiAB : IiiIImbc* d« I imp^ mr It eoat Mifi)ail«o. — MâBiér« de U ▼oter en France. — Foncllonade la coar des eomplef.«- DifflcuUéi de la répartition de Vimpdt dans les dtTersea (ndasirles. — L*aftie«ll«re esl Uep chargée. — Impdi des patentes. — DiffleuUé de l'aueoir. — Préjugés à l'égard des médecins et des avocats.

Produit des postes. — Sar les enfofs d*argent par la poste.

L'impdt direct tend à se tran âformer en impdl inaireci ; réfleKioas è M sniet.— La poudre de chasse, le papier.

Du décime det^^rre.

MsiftlCUM f

Parmi \e% éléments que la statistique fournit à l'économie politique, il n'y en a certainement pas de plus intéressants que ceux qui se rapportent à l'impôt. En effet, il dépend de l'impôt que la coD* sommation d'un produit suive une marche ascendante ou quelle disparaisse complètement de la scène industrielle. Sous l'empire, lorsque le sucre

( 296 ) se vendait 6 francs la livre , par suite de Fimpôt énorme qui pesait sur cette denrée coloniale^ un très petit nombre de consommateurs pouvaient s'en procurer. C'est donc une question importante que l'assiette de l'impôt^ et c'est pour cela que j'y consacrerai cette leçon.

Le budget présenté chaque année aux chambres par le gouvernement est le relevé de toutes les recettes et de toutes les dépenses de TÉtat; semblable à l'inventaire d'une vaste maison de commerce; avec cette différence toutefois que, dans les afEaiires d'un simple particulier, c'est la recette qui règle la dépense, tandis que dans les affaires de l'État, le gouvernement commence par arrêter le chiffre de celle-ci, et ne s'occupe qu'en dernier lieu des moyens de la couvrir par des recettes suffisantes.

Mais le budget ordinaire ne sufïit pas pour faire connaître la totalité des dépenses. Il faut encore connaître la loi des comptes portant règlement de toutes les dépenses faites au-delà du chiffre fixé par le premier budget , et annulation des crédits votés et non employés. Cette loi n'est présentée à la chambre qu^après un arrêt (t apurement et de conformité rendu parla cour des comptes, chargée de vérifier si chaque article de dépense est appuyé de la quittance de la partie prenante, si chaque dépense a été faite pour la spécialité à laquelle elle était destinée, et dans les limites posées par le vote législatif. Vous comprenez que c'est là une institution bienfaisante, qui ne peut laisser passer les erreurs, et à plus forte raison les prévarications, de

C 297 ) quelque nature qu'elles soient. Sans doute, les at- Iributions de la cour des comptes pourraient être plus larges; mais telle qu'elle est, cette partie de notre organisation financière rend encore les plus grands services. Un seul franc et même un seul centime ne peuvent échapper à ses moyens divers d'investigation; et, sous ce rapport, nous devons dire que la France est le seul pays où le budget national soit soumis à une revue suiBsante.

Le budget des recettes^ qu'on appelle aussi budget des voies et moyens^ comprend les revenus provenant de tous les impôts légalement votés par les chambres. C'est sur ce point, selon moi ,^ que se trouvent accumulés une grande quantités d'abus. La plupart des impôts sont mal assis, et par conséquent très mal répartis. Dans une certaine direction, on demande trop, et pas assez dans d'autres. On a tmp peu chargé les épaules fortes, et beaucoup trop celles des faibles. G'e^4à,Messieurs, une des plus graves questions de cette partie de la science qui a pour but la répartition des richesses. Cependant, si nous comparions, sur ce point, la France à l'Angleterre, nous trouverions que les individus sont chez nous plus à leur aise , bien qu'ils soient moins riches. Toutefois, ne nous dissimulons pas qu'il y a encore énormément à faire chez nous, en ce qui touche l'impôt. Il y a même tant à faire , que plusieurs difficultés ont paru jusqu'ici inextricables. Au reste, ne nous décourageons points il y en a encore beaucoup de possibles, et c'est sur celles-là que je veux appeler votre attention.

En principe y la régie en matière ë1m|i4t ml que chaque industrie, chaque individu soit taxé, autant que faire se peut^ selon ses moyens^ c'est* à-dire^ en proportion de ses revenus et dm aran* tages que lui piX)curent les dépenses sociales faites avec rimpôt. Le bien idéal serait une loi asses sagement combinée pour agir avec équité, demandant beaucoup au très fort, très peu au très faible et modérément à ceux qui occupent le milieu de Téchelle sociale. Malheureusement, tous les détails de la question sont très ardus, et personne, jusqu'à présent du moins , n'a proposé des moyens satisfaisants pour la plupart des difficultés. Vous avez tous été frappés de l'injustice qu'il y a à faire payer au vin de Surène , par acémple , le même impôt qu'au vin de Champagne. Mais comment faire? je vous le demande» Pourre^^vous avoir des experts pour chaque espèce de vin ? En cas de discussion entre les commis qui voudront fidre payer plus, et les particuliers qui voudront payer moins , qui déeidera ? Ouvrira^^t^on à la barrière toutes les bouteilles ? Cette question, si simple an premier abord, n'en est pas moins hérissée de difficultés pratiques que personne encore n'est par^ venu à faire disparaître.

Ceci, Messieurs, me conduit à poser un principe qu'il ne faut pas oublier dans toutes les discus^ sions de ce genre. C'est qu'en finances^ et surtout en fait d'impôts, on est juste quand on n'est pas souverainement injure. J'ajouterai que, en parlant même de ce piîncipe et en étudiant notre organisation financière, on est obligé de recoanaitre que

(299) la juftte rëpAf tilkm de^ charges publiques n'existe pas aujourd'hui.

Aussi, quelque désirable que soit réMiblissement de Tëgalité proportionnelle en matière d'impôt, je ne crois pas qu'il soit possible de lobtenir d'une manière parfaite; mais de là à dire, comme quel^ ques optimistes, que tout est pour le mieux, il y a loin : Uen au contraire, je suis convaincu qu'il y a encore énormément à faire. Je vous citerai seulement l'agriculture et la propriété foncière, qui supportent des charçes bien autrement fortes que toutes les autres branches do la production des richesses. Outre 261 millions de contributions di«rectes, elle paient encore 175 millions de droit d'enregistrement, de greffe et d'hypothèques, entemble 436 millions en nombres ronds* L'industrie, au contraire, ne paie que 35 millions pour rim[)ôt des patentes (1). Gomment peut-on s'étonner, en présence de ces chiffi*e$, de rin£éri(»rité de ra^ieulture?On devrait plutôt se demander comment elle peut se soutenir en fesant des sacrifiées aussi fims. Ses progréa sontlents^ dit^n. Eh I aans dtoute; mais ptQse*-t-on les rendre plus ra«> pidea afee un système ai peu équitable» Que, pour augmenter sea cultures, un propriétaire ou un fermier achète un champ, loue une terre, il lui faudra payer, outre le prix d'acquisition ou de fer»^ mage^ Tenregistrement et, qui pis est, les honorai-

{i) U| «liflTrf» fi^açtf, d'tpr^ to M«lf^^ «ISS, «ont : Mt««|7»iSSff. d^eantribil.oo direcle; 174.696,000 fr. de droits (i*eor«gi8tremeol»etc.; «i 34, §W,080 fr. ponr l*jmpdl rtes patentes. (BfoU du Itêdtiewr.)

( 300 ) res d'un notaire ; qu'il emprunte pour améliorer, et outre Fintérêt, il lui faudra payer les frais d'hypothèques et toujours le notaire. Il n'en est pas de même dans le commerce et l'industrie. Quand un industriel achète une fabrique, quand un commerçant achète un fonds, ils peuvent traiter de la main à la main , sansr rien donner au fisc ; s'ils achètent ou vendent à crédit, s'ils empruntent, il leur suffit pour représenter leur créance 09 leur detted'un simple chiffon de papier, d'une lettre de change, qui pourra prendre au dos plus de trente signatures avant d'arriver à l'échéance, moyennant un simple droit de timbre qui ne dépasse pas 1/2 pour mille. Mais qu'on essaye de transmettre dix fois une propriété foncière par la même voie, et toute sa valeur entrera dans les coffres du fisc ; elle sera, permettez-moi le jeu de mots , confisquée.

De ces considérations sur l'impôt foncier, l'enregistrement et les taxes allouées aux hommes de loi, passons à l'impôt des patentes»

On a beaucoup réclamé lorsque, sous la i^estauration^ on a élevé le produit de cet impôt à 34 millions de francs, taux auquel il s'est maintenu. Ce n'était là pourtant qu'un acte de justice, demeuré encore incomplet, ainsi qji'il est facile de s'en convaincre en comparant les charges de l'industrie et du commerce avec celles de l'agriculture. La répartition n'en a pas non plus été bien faite entre les contribuables; la même difficulté se présentait , il est vrai , dans ce cas , que dans celui du vin de Cliampagne et du vin de Surène.

( 301 ) On a établi des catégories par industrie^ mais on n'a pu subdiviser les industries elles-mêmes, et (aire payer à la maison qui fait pour 2 millions d'ai&ires plus cher qu'à celle qui n'en fait que pour 200,000 francs. Comment d'ailleurs avoir le chiffre des affaires? Forcera-t-on à communiquer les inventaires? Ce n'est pas admissible. Sera-ce d'après le loyer ? Mais pour beaucoup de commerces, la banque par exemple, il ne faut pas de bureaux plus grands pour traiter 100 millions^ que 1 0, que 2, et cependant il est injuste de faire payer une simple patente de banquier à la maison Lafil te ou à la maison Rothchild,comme à uneniaison de troisième ordre.

Je dirai pour ceci, comme tout-à-l'heure : Il y a quelque chose à faire, je ne sais quand ni comment, mais on le fera certainement ; l'avenir nous apprendra bien des choses. Déjà, au reste, on y songe; l'opinion s'est préoccupée depuis quelque temps de soumettre à l'impôt des patentes certaines industries, comme celle des médecins, des avocats, qtii sont parvenues jusqu'ici à s'y soustraire.

Elles ont réclamé fortement, mais j'espère que ce sera sans succès ; elles ont exdpé de la nature de leurs services, mais^ j'estime tout autant ceux que me rend un industriel, producteur d objets qui servent à mon habillement, à ma nourriture, à mon logement. Quelle honte y a-t-il donc à courber la tête sous le niveau de l'impôt ? Je ne puis en trouver; et, plus je cherche les motifs de cette répugnance à se laisser assimiler par la patente au

( 302 ) reste des producteurs , plus je sub convaiocQ qu'elle prend sa source dans ce vieux et ridicule préjugé qui faisait regarder le commerce et les arts utiles avec dédain ^ si x^ n'était avec mépris ; aujourd'hui encore^ sans doute, ces Messieurs croiraient déroger en voyant leurs noms précédés et suivis de ceux d'honorables nég^ants , sur le registre matricule d'un percepteur des contributions; je m'étonne de trouver des idées si petites^ si rétréeiesi chei des hommes du reste k^i honorables, et que Ton considère comme faisant partie de l'élite de la société.

Veo^^is maint^s^ant à un autre article du bud* get, au produit des /70^/^^. Depuis 20 ans, cette nature de recettes n a cessé de s'accroître, ce qui esl un signe certain des progrés du commerce, et aus» de ceux non moins intéressants de l'iastruction publique. Ce résultat tout de chifires <K>nfirme ainsi pleinement cette prévision de lord Brougham^ disant : « Vous reculez devant une dépense de 2 ou 3 millions pour multiplier les écoles; ce serait pourtant de l'argent placé à 100 pour 100; les postes seules vous rendront davantage. »

Je vois dans Le dé^il des revenus des postes un article qui ne fait pas honneur au développement de nos moyees de crédit. Le droit de 5 0/0 pour envois d'argent est évalué à 800^000 fr. ,^ ce qui représente un mouvement de fonds de 46 millions, daiffire auquel il £iudraif ajouter celui de tous les grsupes Iranspwtés par les diligences, et qui est Clément très eonsàdérable. En ne Tévaluaiu qu'à 9 mtlUoiis, ce serait donc 25 millions de trancs

( 303 ) que l'état incomplet de nos relations de banque ne nous aurait pas permis d'effectuer au moyen de lettres de change* C'est qu'il y a encore, en effets beaucoup de villes sans commerce, sans industrie, 4ont les habitants vivent de ce qu'ils produisent chez eux, et n'empruntent rien au dehors , ni le progrès industriel, ni la nourriture industrielle.

L'étude des impots constate une tendance marquée de l'impôt direct à se transformer en impôt indirect. C'e&t4à une importation anglaise, qui n'est pas des plus heureuses ; elle serait bonne , sans contredit, si nous savions nous arrêter ; mais le saurons- nous ? Sans doute le principe de Timpot sur les consommations est excellent, parce que lui seul peut atteindre certains individus, certaines richesses qui ^ eo^nme celles des rentiers , les richesses de portefeuille , ne sont grevées ni par . l'impôt foncier ni par la patente. Là est le bien^ je le reconnaîs^mais l'écueil est à côté. Si, comme nous y tendons chaque jour, nous poursuivons notre route dans la voie des impôts indirects, où nous arrèterons-noiis ? Les Anglais, qui nous ont devancés, peuvent nous servir d'exemple : aujourd'hui leurs ouvriers, quoique payés plus chers quq les nôtres, sont plus malheureux; ils gagnent 3 fr. 50 c. en moyenne, et l'impôt leur en enlève la mcHtié : 50 pour 100!

Il ne faut donc pas proscrire entièrement les impôts indirects , mais savoir ne pas les pousser trop loin. Sans doute, beaucoup d'objets sont aujourd'hui exempts des taxes et pourraient y être soumis, parce qu'ils sont généralement consom-

( 304 ) mes par les classes aisées ; mais sait-on ce qui arrivera en les imposant, et si la mesure ne réagira pas sur les producteurs^ qui sont des ouvriers ? En voulez-vous une pi'euve?.EUe est toute récente.

Certainement , s'il est une consommation de luxe, c'est bien celle de la poudre de chasse, qui n'intéresse que des gens qui ont au moins de Taisance, et qui ont du temps à perdre. Eh bien ! le prix de la poudre ayant été porté de 8 fr. à 12, la consommation a considérablement diminué. On a prétendu que cela tenait à ce qu'il n'y avait plus de gij)ier. Il faut bien de la mauvaise foi en matière de finances , pour ne pas reconnaître que cette diminution est le résultat de l'élévation du prix.

C'est que toujours, en matière d'impôt, les plus justes sont mauvais quand ils sont jeunes, et qu'il n'y en a pas de complètement mauvais quand ils sont vieux. Dans cette circonstance, l'État, qui est le producteur de poudre, a seul perdu à la diminu* tion de consommation; mais le fait deviendrait plus grave s'il se produisait dans une industrie libre.

Frappez le papier d'un droit, comme en Angleterre, et vous verrez un grand nombre de journaux, de livres^ de brochures, disparaître; ce ne sera pas un mal peut-être pour la morale et l'instruction publique, qui gagnent peu à certaines publications ; mais tout le monde n'est pas de cet avis. Et si, par exemple , vous demandiez celui des ouvriers fabricant de papier, des rouliers, des commis papetiers, des compositeurs, pressiers, méca«

( 305 ) lùcieiis, brocheurs, relieurs, porteiirset libraires, je suis convaincu qu'ils répondraient qu'ils les trouvent excellents; car sans eux, ils n'auraient ni travail, ni salaire, ni nourriture, ni logements, ni bons ni mauvais livres : ils n'auraient rien.

En thèse générale , on peut dire que si les impots sont facilement supportés par la classe aisée et par tous les chefs de la grande armée des travailleurs industriels , ils pèsent bien lou]^dement sur les simples soldats ; et que, dans l'établissement d'un nouvel impôt de cette espèce , il faut considérer bien plus, peut-être, ses résultats sur la pro« duction et ceux qu'elle emploie, que la justice de la taxe sur l'objet considéré en lui-même, ou par rapport à la position de ses consommateurs.

Je disais tout-à-l'heure , qu'un mauvais impôt devenait bon en vieillissant , et qu'un nouveau , quelque juste qu'il fût, était toujours mauvais ; j'ai démontré l'exactitude de la seconde partie de ma proposition, voici la confirmation de la première.

11 est un impôt que les malheurs de la guerre firent établir chez nous, et qui servit à faire face aux dépenses de l'occupation et au solde de l'indemnité ; cet impôt est celui connu sous le nom de décime de guerre. Il y a 23 ans que la paix est faite, il y en a 1 9 que les alliés sont partis chargés de notre milliard , et cependant nous payons encore le décime de g'ierre. Nous nous y sommes habitués maintenant, et de nous-mêmes, nous rajoutons au prix de certaines choses; c'est une nouvelle arithmétique que nous avons apprise dans

Blanqui. 20

( 306 ) tous nos rapports avec le fisc ; octreu , douanes^ enregisirement^ pour tout, nous payons le dixième eo sus ; et uous a'y peuseriouLS plus» si le nom qpiéaxe du drc^t ne nous rappelait mm ertgtae.

Je terminerai cette leç<m em voios diani les chiffires fort curieux d'un tableau eoniparattf des impôts payé$ dans les divers étals de rE^rope^ ^ ma^se et pav individu. Ge taUeau esl ua pea ancien, ntai^ ks pcoportiom n ont pas MteUement yaiié-

f4a(i«as.

P^^kkiioD.

Suéde iatis La Norwè^?. '2^000.000

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P*tlogp*, , 2,8313,000

lisFSne. 11,000,000

Portugd^ 3,700,000

DailtiEEkArk. U&OOOO0

Su is&e , ilâ c a n looji . ^ t JSO, 000 Autriche^ Lomba ril»« e L P ok-

goi! ttïiirichioime, 29,000^000

Ptumk. 10,300,<H)0

, Bavière. 3,ttOO,000

IPiémt^nl, SarJaigD^j Génts

,ftt Savoir. 4,000,i>00

ÉlaU du ppe. 2,450,000

Naplei«iSiciJe, 0,700,000

iFr^inte. 30JO<>,000

Grandie- Bfeiagne. i 1 300/îm>

IHandiî, 7.(KHI,000

WnMemberg, 1,100,000

Saxe, 1, 200,01*0

[Paji-Bâs, 5,300.000

L'B(ir<»p« aoUeetWfl. 20l>,000,000

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Quelr(ue8-uns de ces chiffres sont, avons-nous

( 307 ) dit, un peu vieux ; mais comme Taccroiss^ment des charges correspond presque partout à une aagméntdtiôfî dsûs ïâ pôpufâtîorï , !a proportion reste la même.