CHAPITRE I
L’Association.
Dès les âges les plus reculés, les hommes se sont aidés dans leurs travaux, car les membres de la famille, qui fut le premier groupement humain, durent nécessairement se réunir pour faire à plusieurs le travail qui excédait les forces d’un seul. Des voyageurs ont cependant affirmé que les indigènes de la Nouvelle- Hollande ne s’entr’aident jamais1. Si le fait est vrai, il ne peut être qu’une exception; quand ce ne serait que pour se faciliter la chasse ou la pêche, les individus des peuplades primitives ont dû nécessairement joindre leurs efforts.
L’association des individus dans la production a été indispensable dès que l’on a voulu obtenir un résultat que ne pouvait atteindre un seul homme, pour soulever, par exemple, un poids considérable; c’est elle qui a permis d’élever les murs cyclopéens et de construire les pyramides de Giseh. Pour celles-ci, les bas-reliefs des tombeaux nous montrent de nombreux Egyptiens attelés à des câbles et traînant en mesure, au son d’un instrument, les pierres qui les composent.
Une raison autre que cette nécessité matérielle de s’aider pour les travaux importants, a obligé les hommes à l’association : c’est la façon dont les agents de la production sont répartis entre eux. A toute œuvre productrice, il faut une certaine étendue de terrain et une certaine quantité de travail et de capital. Or, le plus souvent, ces trois éléments ne sont pas fournis par les mêmes personnes. On rencontre, sans doute, de petits agriculteurs qui cultivent leur terre de leurs mains et emploient leurs économies à la fructifier, de petits artisans ou commerçants propriétaires de leur atelier ou de leur boutique, mais cette
1 Cauwès, Cours d’ Economie politique, I, p. 71.
situation est relativement rare. D’une façon générale, l’individu qui coopère à la production en lui procurant le capital ou la terre ne travaille pas par lui-même, et celui qui travaille emploie les capitaux d’autrui. Capital et travail sont donc séparés et c’est là le résultat de la propriété individuelle. Les uns se sont enrichis, c’est-à-dire qu’ils possèdent la terre, les machines, les outils qu’ils ne peuvent utiliser seuls. Les autres sont restés pauvres; ils n’ont que leurs bras, mais leur concours est indispensable aux propriétaires pour mettre en oeuvre leurs capitaux. Il faut donc que les deux classes s’unissent dans la production : V association entre les capitalistes et les travailleurs est nécessaire.
a) Cette association se fit d’abord au sein de la famille patriarcale et d’une façon toute naturelle; les troupeaux, les instruments de travail et le sol appartenaient au groupement familial et ses membres étaient les travailleurs. C’était un régime de production autonome, dans lequel le paterf amilias , le chef de famille, investi d’une autorité absolue, divisait les tâches entre ses enfants et ses parents et leur fournissait les outils ou les armes dont ils avaient besoin.
b) Cette association devint ensuite coercitive par l’esclavage : l’esclave apportait à l’œuvre de production son travail, le maître lui fournissait les moyens de production. Mais ils n’étaient associés que dans la production et non dans la répartition : l’esclave était la chose du maître, il n’avait aucun droit à partager le fruit de son travail; le maître lui donnait seulement la nourriture nécessaire pour l’entretenir, c’est-à-dire pour lui permettre de rester un instrument de travail en bon état.
c) L’association du capital et du travail garda, sous la féodalité, son caractère coercitif, au moins pour les travailleurs ruraux astreints au servage. Le serf avait droit à une part des produits de la terre seigneuriale qu’il cultivait, mais il était attaché au sol et ne pouvait l’abandonner. Les ouvriers des villes obtinrent plus de liberté; ils étaient, toutefois, astreints aux nombreux règlements des corporations.
d) Aujourd’hui, le travail est fourni par des ouvriers libres sous le régime du salariat. Patron et ouvrier traitent ensemble, se lient par un contrat; aucun des deux ne peut, en droit au
moins, imposer sa volonté à l’autre. C’est le système de l’entreprise, dans lequel le patron ou entrepreneur commande à un grand nombre d’ouvriers; il leur fournit le capital, c’est-à-dire les instruments de travail, machines, usines, etc...; l’ouvrier, lui, n’apporte que son travail. Les deux parties ne sont tenues, l’une vis-à-vis de l’autre, que suivant les termes de leur convention.
Les ouvriers sont libres de quitter l’usine quand bon leur semble et le patron a le droit de les renvoyer, à condition que, des deux côtés, soient observés les délais d’usage, s’il y en a, et qu’en tous cas le congé donné ne soit pas intempestif. Cette association de l’entrepreneur et du travailleur n’est pas complète : ils sont associés dans la production et non dans la répartition. Le patron ne partage pas avec ses ouvriers le produit de leur travail : il en devient propriétaire et leur donne une rémunération fixe, le salaire, quels que soient les bénéfices ou les pertes qu’il fait en vendant l’objet fabriqué. En d’autres termes, les ouvriers ne sont pas associés aux risques de gain ou de perte; ils vendent leur travail pour un prix fixe, le salaire, qui leur est dû en tous cas, que le patron fasse de bonnes ou de mauvaises affaires.
Dans certaines entreprises on a introduit, aujourd’hui, la participation aux bénéfices, qui associe, dans une certaine mesure, le travailleur aux profits de son employeur. Dans le salaire, il y a alors deux parts : l’une, la plus faible, monte ou baisse avec les bénéfices de l’industrie, et l’autre, qui constitue la partie principale de la rémunération de l’ouvrier, reste toujours fixe, quels que soient les résultats de l’entreprise. Dans quelques houillères, on fait varier le salaire suivant le prix de vente de la benne de houille. Enfin, et c’est là le moyen qui, d’après l’Ecole coopérative, doit libérer l’ouvrier du salariat, il se forme des associations coopératives de production, où chaque travailleur est à la fois patron et ouvrier et où tous les bénéfices sont partagés entre ceux qui ont concouru à la production, suivant le travail et le capital qu’ils ont apportés dans l’œuvre commune. Chaque membre du groupe voit alors sa rémunération suivre les fluctuations de l’industrie et en partage les bénéfices comme les pertes. Mais le développement de ces associations de production est très lent, les ouvriers n’ayant pas, en général, le petit capital indispensable à leur création.
Néanmoins, certains économistes y voient la formule de la production future : l’évolution industrielle, après avoir passé par l’esclavage, le servage et le salariat, aboutirait ainsi à la coopération.
Cette association entre le capital et le travail est souvent compliquée de ce fait que chacun de ces deux éléments est luimême une société. Le travail, au lieu d’être fourni par des travailleurs isolés qui viennent « s’embaucher » chez le patron, peut être l’œuvre d’une association ouvrière, d’un syndicat professionnel par exemple, qui traitera au nom de ses membres; le patron, pour les travaux importants, est fréquemment une société de capitaux. Ce sont alors deux personnes morales qui contractent ensemble.
Les associations de capitaux peuvent, seules, atteindre de très grands résultats ; pour la grande production, et surtout pour les travaux publics très considérables, comme le percement d’un tunnel ou le creusement d’un canal, la fortune d’un particulier ne saurait suffire. Il faut faire appel au concours financier de nombreux individus, comme le font de nos jours, avec un succès merveilleux, les sociétés anonymes ou à responsabilité limitée.
Dans ces associations, chaque membre ne s’engage que pour une somme déterminée; une fois que celle-ci est fournie, il a rempli toute son obligation. Il ne doit donc pas être inquiété si la société fait de mauvaises affaires et ne peut acquitter les ■dettes qu’elle a contractées; par contre, si l’entreprise réussit, il a droit à une part de ses bénéfices. Le sociétaire limite ainsi ses risques de perte en conservant des chances de gain indéfinies. De telles conditions sont très favorables à la concentration des capitaux. La limitation des risques permet à chacun de participer à une affaire dont les directeurs lui inspirent confiance, mais dont il ne peut pas s’occuper d’une façon effective; ■elle assure aussi des ressources aux entreprises aléatoires, car le particulier, qui n’eût pas voulu assumer tous les risques •qu’elles comportent, arrête à l’avance le maximum des pertes •qu’il pourra avoir à supporter.
Le capital, à raison de sa divisibilité et de sa mobilité , se prête •admirablement à la constitution de semblables sociétés.
1° Il peut se fractionner en parts infimes. Ces association* •divisent leur capital en actions, qui sont de 500, 100 ou même
25 francs ; elles drainent ainsi les plus petites économies. Toute personne, en souscrivant un ou plusieurs titres, suivant les sommes dont elle dispose, peut, en limitant ses chances de pertes, participer aux gains de l’entreprise. L’ouvrier qui travaille pour le compte de la société peut en devenir actionnaire et être à la fois patron et salarié.
2° Sous cette forme d’actions, le capital est essentiellement mobile. Lorsqu’une société de quelque importance est créée, on peut, dans tout pays, en souscrire les titres par l’intermédiaire des banquiers. Alors que le travail doit se faire sur place, les sommes qui le rétribuent peuvent venir des points les plus éloignés du globe.
Ces sociétés anonymes, par les facilités qu’elles donnent au groupement des capitaux, ont, pour la production, de grands avantages. Elles permettent aux pays pauvres, qui manquent d’avances, mais possèdent des richesses naturelles, de trouver à l’étranger les sommes nécessaires à leur mise en valeur. En rendant possible la formation d’entreprises à bénéfices aléatoires, mais considérables en cas de succès, elles ouvrent de nouvelles voies à l’activité productrice de l’homme.
Mais elles ont aussi leurs inconvénients. Le principal est de ne donner à l’homme qu’un rôle secondaire; il s’efface devant le capital. Au lieu de compter sur l’honorabilité et la capacité de ses membres, la société ne fait appel qu’à leur argent: elle est, selon l’expression juridique, une société de capitaux et non une société de personnes. Cette considération a une importance pratique considérable : le public qui souscrit les titres d’une société anonyme connaît très mal son fonctionnement et se repose sur les administrateurs ; si ceux-ci gèrent mal, les pertes peuvent être énormes et elles sont d’autant plus graves que, grâce aux petites coupures des actions, elles atteignent les bourses les plus modestes. C’est ainsi qu’en France, un grand nombre de familles de petite bourgeoisie ou même d’ouvriers a été réduit à la misère par la faillite de l’entreprise du canal de Panama. D’autre part, comme ces sociétés ont à leur disposition des sommes considérables et que le contrôle des actionnaires, ignorants de la manière dont se dirige une entreprise, est insignifiant, il est très facile aux administrateurs de se livrer à la spéculation, même frauduleuse. Les tiers, enfin, qui traitent avec la société n’ont aucun recours contre les actionnaires et
leur seule garantie est l’actif social; il est donc indispensable que le capital souscrit soit intégralement versé et que des gérants malhonnêtes ne puissent pas le distraire du but poursuivi par l’entreprise. C’est pour toute législation un problème très difficile que de trouver en cette matière des dispositions qui soient suffisamment protectrices des droits des particuliers et qui, cependant, n’entravent pas l’essor des sociétés anonymes.
Lorsque, dans l’association du travail et du capital, c’est une société anonyme qui fournit ce dernier, il y a l’un en face de l’autre deux groupes de personnes, l’un composé des ouvriers associés pour la production et l’autre des capitalistes associés pour la répartition : ceux-ci se partagent les bénéfices d’une entreprise à laquelle ils ne travaillent pas, alors que les premiers travaillent à une entreprise dont ils ne touchent pas les profits. Cette anomalie pourrait être évitée si les ouvriers étaient propriétaires des actions de la société.