LE LOGEMENT

Après l’alimentation, le logement est le chapitre le plus lourd du budget ouvrier. Les statistiques montrent qu’un sixième des revenus d’une famille de travailleurs est employé à payer son habitation, et cette part va en augmentant, car les progrès de l’art industriel, qui amènent l’abaissement de beaucoup des marchandises nécessaires à l’existence, produisent en même temps l’élévation des loyers. Le développement de l’industrie a pour résultat l’exode des habitants des campagnes vers les grandes villes; celles-ci augmentent rapidement, alors que les campagnes et les petites villes, — en général en France toutes celles de moins de 100.000 âmes, — voient diminuer le nombre de leurs habitants. La population laborieuse, entassée dans les grands centres industriels, y fait, par sa présence même, monter le prix des logements et chaque famille de travailleurs est amenée à restreindre, par mesure d’économie, l’espace dont elle dispose pour vivre. On évalue à 60.000 à Londres, à 40.000 à Paris, à 9.300 à Bruxelles, le nombre des familles qui n’ont qu’une pièce pour se loger \

Un tel état de chose est aussi regrettable pour l’ouvrier que dangereux pour la cité. Il oblige le travailleur à vivre dans une promiscuité dont les effets sont mauvais, tant au point de vue de l’hygiène qu’à celui de la moralité; il l’habitue à fuir son logis dès qu’il a un moment de liberté pour le passer au cabaret. Pour la cité, ces logements surpeuplés offrent un véritable péril; ce sont des foyers d’infection où naissent les épidémies, qui se répandent ensuite dans les quartiers mieux aérés. L’obligation de donner à la population laborieuse un logement salubre est ainsi une question d’intérêt public en même temps que privé et c’est une des raisons pour lesquelles on s’est beaucoup occupé des habitations ouvrières.

1 Gide, Economie sociale, p. 194.

On ne peut songer à arrêter, par voie d’autorité, le drainage des campagnes au profit des villes, ce qui serait un moyen radical de combattre l’hypertrophie de celles-ci, car le mouvement qui pousse les nations agricoles à devenir manufacturières amène forcément la concentration des ouvriers. Mais des moyens de communication rapides permettent aux travailleurs, qui viennent à l’usine en ville, d’habiter des agglomérations rurales à proximité de la cité. Les tramways, et surtout les trains ouvriers, amènent, le matin, dans chaque grande ville, les travailleurs des localités voisines, où ils trouvent des logements sains à prix peu élevé.

Les socialistes ont proposé un autre procédé aussi énergique, c’est l’expropriation des propriétaires urbains ; les maisons étant nationalisées, l’Etat y logerait toute la population, en ne prélevant sur elle que les sommes nécessaires pour entretenir les immeubles et en créer de nouveaux, suivant les besoins. Mais, en laissant même de côté la question de l’indemnité aux propriétaires, que nous avons étudiée, l’application de ce système serait très difficile. Si l’Etat permet à chaque citoyen de choisir sa résidence, comme le prix du loyer sera à peu près le même partout, les grandes villes s’accroîtront encore beaucoup plus qu’elles ne le font aujourd’hui, à cause de tous les agréments qu’elles offrent. S’il oblige, par voie de contrainte, les particuliers à habiter une localité déterminée, il tombera dans l’arbitraire et la tyrannie. Si, enfin, par des loyers croissant avec l’importance de la cité, il cherche à empêcher l’exode vers les grands centres, le changement de régime n’offrira aucun avantage aux locataires.

Ges utopies socialistes étant irréalisables, étudions les moyens qui ont été pris pour assurer aux classes laborieuses des logements convenables. Nous rencontrons ici l’action du patron, de l’assistance par les philanthropes individuels et les sociétés philanthropiques, de l’ouvrier, enfin des pouvoirs publics représentés par les municipalités.

1° Les patrons ont été obligés de s’occuper du logement de l’ouvrier toutes les fois qu’ils créaient un établissement hors des centres habités; pour avoir des travailleurs, il fallait nécessairement les loger. C’est pour cela que, près des mines et des hauts-fourneaux, à Anzin, au Greusot, à Essen, ce sont les industriels qui ont édifié les maisons qu’habitent les ouvriers. Le

patron, le plus souvent, comprend dans les frais généraux de son entreprise les sommes qu’il a employées à la construction; il les amortit avec les bénéfices de l’industrie et ne demande à l’ouvrier, comme loyer, qu’un prix très bas correspondant seulement aux frais d’entretien de sa maison. A la verrerie de Baccarat, les travailleurs sont même logés gratuitement; c’est là, pour eux, un supplément de salaire qui, naturellement, est perdu en même temps que le salaire principal, lorsque l’ouvrier quitte l’usine.

En Russie, la plupart des fabriques logent ainsi leurs ouvriers.

En Egypte, les entreprises situées hors des grandes villes et employant un personnel européen sont plus encore obligées d’assurer le logement de leurs agents : ainsi la Compagnie du Canal de Suez, la Société des Sucreries d’Egypte fournissent, moyennant un loyer peu élevé, des habitations à leurs employés.

L’inconvénient de ce système est d’augmenter la dépendance du salarié envers son patron, qui est en même temps son propriétaire. Aussi les chefs d’industrie ont-ils songé, depuis longtemps, à d’autres combinaisons rendant le travailleur propriétaire de son logis. C’est le but de la Société des cités ouvrières mulhousiennes, créée en 1853 sur l’initiative de Jean Dolfus. La société, dans ses statuts, interdit à ses membres de rien percevoir au delà d’un dividende de 4 % pour les actions qu’elle a émises; elle construit, sur des terrains de peu de valeur, des maisons entourées d’un jardin, logeant un ou deux ménages. Celles-ci sont vendues pour un prix de 2.100 à 3.700 francs à l’ouvrier, qui se libère par des amortissements faits mensuellement et devient propriétaire en quinze ans. Les travailleurs sont ainsi poussés à l’épargne; s’ils n’ont pas le capital nécessaire pour faire le premier versement, de 250 à 300 francs, au moment de l’achat, la maison leur est d’abord louée jusqu’au jour où ils pourront l’acheter. Après dix ans, le premier acquéreur peut disposer de la maison, sous la condition de ne pas changer la destination du jardin qui l’entoure. Ce système a bien réussi et beaucoup d’ouvriers sont ainsi devenus propriétaires.

L’usine du Creusot a repris cette combinaison en donnant plus de liberté au travailleur; au lieu de lui construire une maison sur un type déterminé, elle lui avance l’argent nécessaire à

la construction et il la fait alors bâtir dans les conditions qui lui conviennent le mieux.

Cette initiative des patrons a donné de très bons résultats; elle oblige l’ouvrier à l’épargne et lui donne des habitudes d’ordre et de stabilité; transformé en propriétaire, il s’attache à son habitation et fréquente moins les débits de boissons. Malgré ces avantages, ce système est aujourd’hui fort discrédité, aussi bien chez les chefs d’industrie que chez les ouvriers. Les premiers y voient cet inconvénient que le travailleur, devenu propriétaire, peut disposer de son logement comme il l’entend, y installer ou y faire installer par un locataire un cabaret qui nuira beaucoup à la moralité de la cité ouvrière. Le salarié reproche à cette organisation de créer un nouveau servage industriel : attaché à l’usine par sa qualité de propriétaire, il ne peut plus la quitter, car il lui faudrait pour cela vendre sa maison, ce qui n’est pas toujours facile.

Toutefois, malgré ces inconvénients, il n’y a que l’entrepreneur qui puisse assurer le logement de ses ouvriers lorsqu’une usine est établie loin de toute agglomération. Dans les centres urbains, il en est autrement : si, du temps des corporations, le patron de la petite industrie logeait fréquemment ses artisans et ses apprentis, l’ouvrier, aujourd’hui, reçoit intégralement son salaire en argent.

2° Des philanthropes se sont intéressés à cette question des logements ouvriers et ont donné cette forme aux oeuvres d’assistance qu’ils ont créées. C’est ce qu’ont fait Waterloo, Guiness et Peabody à Londres. Peabody, mort en 1861, a laissé, pour bâtir des maisons ouvrières, un capital de 500.000 livres sterling (12 millions 1/2 de francs); celui-ci est, chaque année, grossi de tous les loyers perçus qui doivent être employés dans le même but. L’œuvre s’étend donc chaque jour; le capital s’élève aujourd’hui à plus de 35 millions de francs et les constructions édifiées logent 20.000 personnes. Une fondation analogue a été, récemment, faite à Paris par la famille de Ptothschild, qui y a affecté un capital de 10 millions de francs; mais les loyers perçus ne servent pas à l’extension de l’œuvre.

D’autre part, des associations à but philanthropique se sont formées pour fournir à l’ouvrier un logement salubre; elles ne sont pas, d’ailleurs, à but complètement désintéressé, car leurs membres touchent des dividendes de 3 à 4 % pour les sommes

qu’ils y emploient. En France, ces sociétés sont peu développées, malgré les encouragements de toute sorte donnés par l’Etat à la « Société française des habitations à bon marché ». Des lois sont intervenues au sujet de ces constructions, aux dates du 30 novembre 1894, du 20 mai 1896, du 12 avril 1906 et du 10 avril 1908; elles ont créé à Paris un Conseil supérieur des habitations à bon marché et organisé dans chaque département des comités de patronage des habitations à bon marché et de la prévoyance sociale. Ces comités sont composés de membres choisis pour partie par le Conseil général et pour partie par le Ministre du travail; ils peuvent recevoir des subventions de l’Etat, des départements et des communes, ainsi que des dons et des legs.

Pour que les constructions jouissent des avantages prévus par la loi, il faut que la valeur locative de chaque logement ne dépasse pas un maximum qui varie de 140 francs dans les communes de moins de 1.001 habitants à 450 francs à Paris.

Les bureaux de bienfaisance et d’assistance, les hospices et les hôpitaux peuvent, avec l’autorisation du préfet, affecter un cinquième de leur patrimoine à la création d’habitations à bon marché ou à des prêts faits aux sociétés constituées dans ce but. La Caisse des dépôts et consignations peut aussi employer à l’achat d’obligations des sociétés de construction un cinquième du fonds de réserve et de garantie des caisses d’épargne. Les communes et les départements sont autorisés, sous certaines conditions, à utiliser leurs ressources en prêts à ces sociétés et en achats de leurs actions ou obligations ; ils peuvent également leur céder des immeubles ou des terrains.

Enfin, aux termes de la loi de 1908, l’Etat peut faire des avances à 2 %, jusqu’à concurrence d’une somme de 100 millions, aux sociétés régionales de crédit immobilier, destinées à faire des prêts hypothécaires individuels aux personnes voulant acquérir une habitation à bon marché et à consentir des avances aux sociétés de construction d’habitations de ce genre. Une série de précautions sont prises envers les particuliers emprunteurs et envers les sociétés de crédit immobilier, afin de garantir le remboursement des sommes prêtées par l’Etat.

Aux termes de la loi de 1894, complétée par celles de 1906 et de 1908, il est dérogé aux dispositions du Gode civil sur le partage égal pour ces habitations à bon marché. D’abord, si le conjoint survivant est propriétaire de la maison pour moitié, l’in-

division peut, sur sa seule demande, être établie pour cinq ans et continuée de cinq ans en cinq ans jusqu’à sa mort. Si le défunt laisse des descendants et que la condition précédente ne soit pas remplie, sur la demande du conjoint survivant ou d’un des descendants, l’indivision peut être maintenue pendant cinq ans; s’il y a des mineurs parmi ceux-ci, l’indivision, à moins d’un consentement unanime, ne peut pas durer plus de dix ans.

En outre, chacun des héritiers et le conjoint survivant, s’il a un droit de copropriété, peut reprendre la maison sur estimation. Lorsque plusieurs veulent user de cette faculté, elle appartient d’abord à celui qui a été désigné par le défunt, puis à l’époux survivant; en dehors de ces cas, la majorité décide et, si l’on ne peut s’entendre, on procède par tirage au sort. Il y a là une intéressante dérogation au régime du partage égal.

Enfin, diverses exemptions d’impôts, dont les principales sont celle de l’impôt foncier et celle de la contribution des portes et fenêtres pendant douze ans, à dater de leur construction, sont accordées aux habitations à bon marché.

Malgré les avantages qui étaient déjà concédés à ce genre de maisons, avant les lois de 1906 et de 1908, les sociétés qui s’en occupent ont pris, en France, peu d’extension. En 1903, il n’y avait que 53 sociétés de construction d’habitations à bon marché, dont on doit rapprocher, il est vrai, 56 sociétés à forme coopérative poursuivant le même but.

A l’exception de l’exemption d’impôt foncier, et sous diverses conditions, les privilèges accordés par le législateur aux habitations à bon marché ont été étendus, par la loi de 1908, aux champs et jardins ne dépassant pas un hectare et d’une valeur de douze cents francs au maximum, lorsqu’ils doivent être cultivés par l’acquéreur ou sa famille.

A cette initiative philanthropique, ayant pour objet la création de logements pour les travailleurs, il faut joindre l’action plus humble et tout aussi utile des sociétés fondées par Miss Octavia Hill, qui se proposent seulement d’améliorer les conditions d’hygiène et de propreté des maisons ouvrières déjà existantes pour les sous-louer ensuite à des prix peu élevés, ainsi que celle des sociétés qui créent des « jardins ouvriers », où les travailleurs peuvent utilement occuper leurs loisirs.

3° Les capitaux possédés par la classe laborieuse peuvent, de deux manières, servir à l’amélioration de son logement : direc-

tement, si les ouvriers forment entre eux une société coopérative de construction, et indirectement, si les institutions d’épargne, les sociétés de secours mutuels, les coopératives de consommation et de crédit, auxquelles sont affiliés les travailleurs, emploient leurs disponibilités à élever des maisons à bon marché.

Les sociétés coopératives de construction se heurtent à une importante difficulté que ne rencontrent pas les coopératives de consommation : c’est que, pour bâtir, il faut de gros capitaux. Aussi ne sauraient-elles faire face à leurs dépenses avec les seules économies de leurs membres; elles doivent emprunter. Le législateur, pour faciliter leurs emprunts, a permis, en France à la Caisse des dépôts et consignations, en Allemagne aux Caisses d’assurances sociales, en Belgique aux Caisses d’épargne, de leur faire des avances.

Parmi ces associations, les unes bâtissent des maisons et les vendent ensuite à leurs membres ; les autres, ce qui vaut mieux, ne font que leur prêter les sommes nécessaires à la construction. Comme elles ne peuvent pas édifier en même temps des habitations pour tous ceux de leurs adhérents qui en réclament, elles procèdent parfois par tirage au sort pour savoir à quel sociétaire ira la maison achevée; c’est ainsi que les choses se passent à la coopérative de construction de Copenhague.

En Angleterre et aux Etats-Unis, ces sociétés coopératives de construction ont donné de bons résultats. En Angleterre, il y avait, en 1900, 2.207 building societies ayant un capital d’un milliard et demi et 600.000 membres; elles ne bâtissent pas elles-mêmes, mais avancent à leurs membres l’argent de la construction. D’ailleurs, la plus grande partie de leurs associés ne désirent pas être logés par la société; ils ne figurent dans ses cadres qu’à titre de prêteurs. La coopérative est ainsi, pour les uns, une institution d’épargne et, pour les autres, une société de construction \

Aux Etats-Unis, ces associations, les building and loan societies , étaient, en 1900, au nombre de 5.600; elles avaient 1.750.000 membres, dont les deux tiers étaient de simples prêteurs et un tiers des constructeurs. Leur capital s’élevait à 3 milliards de francs et elles avaient bâti 315.000 maisons. A

1 Voir Gide, Economie sociale, p. 208 et s.

Philadelphie seulement, elles avaient élevé 60.000 petites maisons, faites chacune pour une famille qui en est devenue définitivement propriétaire.

En France, ces coopératives de construction sont peu développées; en 1903, il n’y en avait que 56 avec un capital de 2.800.000 francs; la loi de 1894 leur a cependant permis d’emprunter à la Caisse des dépôts et consignations et a autorisé divers établissements publics à leur venir en aide.

Les nombreuses sociétés d’épargne et de prévoyance qui recueillent les économies de la classe laborieuse ne peuvent faire un meilleur emploi des sommes considérables dont elles disposent que la construction d’habitations salubres et de prix peu élevé pour les ouvriers. Sortis du peuple, ces capitaux lui profitent doublement; ils constituent à la famille ouvrière un petit pécule et, en attendant que le dépôt soit réclamé, la Caisse d’épargne s’en sert pour procurer aux travailleurs des logements convenables. Ainsi ont agi les Caisses d’épargne en Belgique, les Caisses d’épargne et les sociétés de secours mutuels en Italie, les sociétés de crédit en Allemagne, les coopératives de consommation en Angleterre. En Belgique, les sociétés de construction obtiennent, en remplissant quelques conditions faciles, que les Caisses d’épargne leur avancent la moitié de leur capital nominal; la Caisse nationale d’épargne, en 1903, avait ainsi prêté 56 millions à des sociétés de construction à un taux variant entre 2 1/2 et 3 1/4 % ; les maisons bâties, grâce à cette aide, abritaient 15.000 personnes.

On a essayé, en France, mais avec peu de succès, de pousser les Caisses d’épargne dans cette voie.

Les coopératives de consommation anglaises ont voulu, elles aussi, construire des habitations à bon marché ; destinées à procurer à leurs membres tout ce qui est nécessaire à la vie, elles ont inscrit dans leur programme de leur assurer le logement. Comme elles sont très riches, elles ont trouvé là un excellent placement pour leurs capitaux : en 1904, elles avaient bâti 37.267 maisons, représentant un capital de 205 millions de francs. Elles ne vendent pas les maisons à leurs membres, elles se bornent à les leur louer à un prix peu élevé.

4° Les pouvoirs publics, enfin, interviennent fréquemment, dans le but d’assurer des habitations salubres à la classe ouvrière. L’Etat peut le faire d’une manière très énergique en dé-

truisant, par mesure d’hygiène, les quartiers malsains où s’entasse la population pauvre, pour les remplacer par des constructions neuves. Il peut aussi bâtir des maisons destinées à ses employés, d’après la pratique suivie en Prusse, en Bavière et en Saxe pour le personnel des chemins de fer, ou aider, par des allocations, les sociétés de construction à bon marché, comme le font le Danemark depuis longtemps et la France depuis la loi du 10 avril 1908. Aux termes de cette dernière loi, l’Etat, moyennant le payement d’un intérêt de 2 %, met une somme de 100 millions à la disposition des sociétés régionales qui se constitueront soit pour faire aux travailleurs des prêts remboursables en vingt-cinq ans, dans le but d’acheter un champ d’un hectare au plus, ou d’acheter ou de construire une habitation à bon marché, soit pour avancer aux sociétés de construction de ces mêmes habitations les sommes dont elles ont besoin.

Néanmoins, en semblable matière, ce sont plutôt les municipalités qui ont cherché à venir en aide aux ouvriers ; elles y sont directement intéressées, à cause de l’hygiène publique dont elles ont la garde, les quartiers pauvres étant ceux d’où partent, le plus souvent, les épidémies qui ravagent une cité. En Belgique, les villes de Bruxelles, Gand, Saint-Gilles, Liège, — en Suisse, celles de Berne, Neufchâtel, Fribourg, — en Suède, celle de Gothembourg, — en Angleterre, une cinquantaine de cités, parmi lesquelles Londres, Glascow, Liverpool, Manchester, ont édifié des logements ouvriers. A Londres, le Conseil du Comté a dépensé 7 millions de francs pour détruire un quartier malsain et le remplacer par un quartier neuf; en 1898, les municipalités anglaises avaient dépensé 125 millions de francs pour ces constructions à bon marché. En Allemagne, sans bâtir euxmêmes, les conseils municipaux font de nombreux avantages aux sociétés s’occupant du logement des travailleurs \

On peut ajouter, au point de vue de la santé de l’ouvrier, que le fait de travailler dans de grandes manufactures, où règne souvent un véritable confort, donne à la grande industrie un sérieux avantage sur la petite. On voit, particulièrement en Angleterre, aux Etat-Unis et en Suisse, des usines munies de salles de lecture et de rafraîchissements, de cabinets de toilette

1 Voir Gide, Economie sociale, p. 287 et s.

et de salles de bain à l’usage des ouvriers; l’hygiène de ceux-ci ne saurait être mieux assurée.