LES BOURSES

Les spéculations sur valeurs ou marchandises se font dans des lieux spéciaux qu’on appelle les Bourses; les personnes qui se livrent à ce genre d'opérations s'y réunissent à des heures fixées pour négocier les achats et les ventes. Il y a des Bourses de valeurs et des Bourses de marchandises; les marchés qui ont lieu dans les unes et dans les autres se ressemblent par beaucoup de points, qu’il s'agisse d’opérations au comptant ou à terme. Mais, tandis que dans les Bourses de valeurs on négocie les titres aussi bien isolément que par gros paquets, dans les Bourses de marchandises les transactions ne se font qu’en gros.

Les Bourses réunissent les conditions les plus favorables pour que la loi de l’offre et de la demande joue d’une façon parfaite.

La pul)licité des prix résulte de ce fait que les propositions doivent être énoncées à haute voix et que toute transaction conclue est aussitôt inscrite à la cote, de manière que chacun puisse être renseigné sur les conditions de la transaction. D'autre part, entre vendeurs et acheteurs, il y a contact constant, puisqu'ils sont réunis dans un même local, et les différences de prix, c[ui se manifestent dans les transactions isolées les unes des autres, ne sauraient se produire ici, en l’absence même des mesures prises contre elles par les règlements de toute Bourse. On ne peut rencontrer non plus les surprises venant de l’igno-

rance de la manière dont se traitent les affaires chez ceux qui y participent, car, dans les Bourses de valeurs importantes, les négociations ne se font qu’entre agents de change, c’est-à-dire entre des professionnels qui sont les intermédiaires nécessaires entre les particuliers désirant acheter on vendre des titres.

Toute marchandise n’est pas susceptible d’être cotée dans une Bourse, car il faut que les transactions y portent sur des objets de même qualité. Cette condition est parfaitement remplie par les valeurs, car tous les titres d’une émission d’actions ou d’obligations sont nécessairement identiques les uns aux autres; mais, si l’on y vendait des créances personnelles on hypothécaires, il en serait autrement et on ne pourrait établir un marché, puisque chacune d’elles varierait de valeur suivant la per- .>onne du débiteur ou le bien donné en gage.

Une difficulté analogue se présente dans les spéculations des Bourses de marchandises; on n’y peut vendre que des produits répondant par grandes masses à des types identiques. Cette condition élimine toutes les catégories d’objets dont chaque unité olfre des caractères spéciaux et, d’une façon plus générale, les produits achevés. C’est sur les matières premières, comme le.'i blés, farines, sucres, cotons, laines, métaux, répondant à diverses catégories offrant à peu près les mêmes qualités marchandes, que portent les transactions des Bourses. Pour chaque espèce de produits existent plusieurs catégories et pour chacune de celles-ci un type a été fixé. La marchandise livrée doit représenter ce type et les usages et règlements indiquent dans quelle proportion elle peut s’en éloigner sans que l’acheteur ait le droit de la refuser. Si l’achetour tient spécialement à recevoir une qualité donnée et non la qualité moyenne de la catégorie correspondante, il doit le spécifier et paye ordinairement une prime pour cela.

Organisation des Bourses. — Ces institutions sont fondées'' tantôt par les pouvoirs publics, comme les Bourses de valeurs’ en France, tantôt par le concours du Gouvernement et des commerçants, comme les Bourses de marchandises françaises, tantôt par des associations de négociants, sans ingérence de l’autorité administrative, comme les Bourses d’Angleterre et d’Amérique. Ce régime de liberté est celui de l’Egypte : la Bourse de valeurs et de marchandises d’Alexandrie fonctionne sous le cou-

[r()le de V Alexandrin general prodace association, qui est une soeiété privée; mais elle doit se soumettre aux conditions du règlement législatif sur les Bourses.

En Allemagne, les Bourses se fondaient librement jusqu’à la loi du 26 juin 1896, qui les a, au contraire, soumises à une étroite réglementation officielle.

L’obligation de rencontrer chez les personnes avec qui l’on conclut les marchés des qualités professionnelles spéciales, en même temps qu’une honorabilité assurant toute confiance, a amené dans les Bourses de valeurs, qu’elles soient libres ou organisées par voie d’autorité, la création d’un corps d’intermédiaires, les agents de change, qui font seuls les opérations pour le compte du pul.hic.

De cette manière, les deux parties, qui traitent très rapidement l’ime avec l’autre, se connaissent et savent qu’elles peuvent réciproquement s’accorder une pleine confiance. En France, les agents de change sont des officiers ministériels — au nombre de 70 à Paris — investis de leur fonction par décret et ayant le monopole des transactions par intermédiaire sur les valeurs admises à la cote de la Bourse. En Angleterre, où l’organisation des Bourses est libre, les agents de change forment une corporation de personnes faisant le commerce des valeurs; mais, comme chacune d’elles, en entrant dans l’association, prend l’engagement de ne traiter qu’avec les autres membres de la corporation et que, d’autre part, les négociations au Stock exchange de Londres sont exclusivement réservées à ceux-ci, le monopole, de droit en France, de fait en Angleterre, se trouve aussi absolu dans un pays que dans l’autre.

Ce monopole a d’almrd pour effet d’assurer la loyauté des transactions, à cause de l’honorabilité des agents de change. De plus, ceux-ci sont tenus d’observer certaines règles : ainsi, en France, en vertu de l’article 85 du Code de commerce, il leur est défendu de faire pour leur compte les opérations qu’ils font comme intermédiaires. A Londres, il y a deux sortes d’agents de cliange ; ceux ffui opèrent pour leur compte et ceux qui agissent pour autrui ; le meme agent peut passer d’une de ces fonctions à l’autre, mais il lui est interdit de les exercer en même temps. Dans d’autres Bourses, où l’agent de change a le droit de traiter ])oiir lui-méme en même tem]'>s que pour ses clients, il lui est défemhi d’acheter pour lui les titres qu’il est

chargé de vendre peur autrui et réciproquement. Cette praticfue ji pour but d’éviter à l'agent de se trouver en contradiction d’intérêts avec SQii client et d’être ainsi tenté de profiter des circonstances défavorables à ce dernier. Mais, d'antre part, elle risque d’obliger l’agent à baisser indéfiniment le prix auquel il offre les titres du client, alors qu’il les aurait lui-même achetés plus haut; dans les Bourses allemandes, on ]iermet pour cette raison à l’intermédiaire d'acquérir les titres de son client ou de lui vendre les siens b

En France, dans les Bourses des valeurs, les agents de change n'étaient autrefois que de simjiles courtiers se bornant à rapprocher les parties qui taisaient ensuite entre elles l’opération; mais, depuis lougtemiis, ils avaient contracté l'habitude de traiter sous leur propre responsabilité. Devenus ainsi des commissionnaires, ils prennent à leur charge les risipies de la spéculation; ils sont responsables vis-à-vis de leur client de l’insolvabilité de leur collègue et vis-à-vis de celui-ci de l’insolvabilité de leur client. La loi du .28 mars 1885 a approuvé cette ancienne pratique. TiCs agents de change ne doivent pas faire connaître le nom de la personne pour laquelle ils traitent et c’est pourquoi ils endossent toute la l’esponsabilité de la transaction : chacun d’eux est rcspoiisalffe, d'une part, envers le client pour le compte duquel il agit et, d'autre part, envers celui de ses collègues avec lequel l’opération est faite, pour cette raison que les deux parties s'ignorent et ne connaissent que lui.

Il existe en France des agents de change dans toutes les villes ayant une Bourse de valeurs.

Ces officiers minislériels o])éraut ainsi à leurs risques et pérds, il fallait établir, comme com]ilémeut de la loi de 1885, la solidarité entre eux. L’est c(' (jii’a fait le décret du 7 octobre 1800; il a institué dans chaque Bourse une chambre syndicale : celle-ci a sur les agents de change un ]muvoir disciplinaire et, d’autre part, gère nue caisse commuiK' (fui. dans des cas déterminés, interviendra (Ui faveur des membres de la corporation.

2'’ Les règlements pris au sujet des agents de change ont pour but de donner au imbfic la sécurité dans les opérations ({u’il leur confie. Une autre garaulie résiiKe de l'admission des valeurs à

’ Voir Colson, op. cif.. 11, p. 483 ot siiiv.

ia cote de la Bourse. Tons les titres ne peuvent pas être négociés à la Bourse: seules y font l’objet de transactions les valeurs pour lesquelles l'admission à la cote a été prononcée. La cote est l'indieation du taux des effets publics arrêtée chaque jour par les agents de change et publiée dans un Bulletin spécial; celui-ci ne constate que le cours des titres précédemment admis à la cote. C'est le syndicat des agents de change qui prononce cette admission: les conditions en sont déterminées par décret et, sous sa responsabilité, le syndicat s'assure qu'elles ont été remplies. Exception est faite pour les fonds publics français qui. de plein droit, sont inscrits à la cote. Mais pour toutes les autres valeurs, fonds publics étrangers ou titres de sociétés privées, la Chambre syndicale a le devoir d'examiner si les taxes fiscales ont été acquittées, si la société est régulièrement constituée et si elle s'est conformée aux lois en vigueur pour l’émission de ses titres : elle jouit d'ailleurs, en vertu de sa responsabilité, d'un pouvoir discrétionnaire pour refuser l'admission des valeurs, bien que celles-ci soient en règle avec toutes les conditions légales.

Il existe également une cote pour les Bourses de marchandises: l'association qui dirige la Bourse détermine les qualités que doivent posséder les types d'une même marchandise pour que celle-ci y soit inscrite.

L'admission à la cote constitue une garantie pour le public: du moment qu'une valeur a reçu cette investiture, on peut la considérer comme sérieuse. Le nombre des etîets ainsi admis à la cote a beaucoup augmenté durant le xix® siècle : 8 valeurs représentant un milliard de capital étaient inscrites au commencement de cette période à la Bourse de Paris: en i0<30. un millier de titres, formant un eapital de 126 milliards, y figuraient. La Bourse de Paris n'a que le second rang comme importance : avant elle se trouve celle de Londres qui cote 3.<XH) valeurs représentant 200 milliards de capitaux; viennent ensuite Berlin. Bruxelles, Amsterdam et Vienne.

3" Le pubru' rencontre une autre garantie dans la manière dont se font les transactions et dont la publicité de celles-ci est assurée. Chaque vendeur otfre ses valeurs à un prix qu'il fixe et^ dans les limites qui lui sont imparties par son client. rabai>'^e jusqu'à ce qu'il trouve un acquéreur. L'acheteur opère en sens inverse et. partant du taux le plus bas qu'il peut, monte progressivement sa demande jusqu'à ce qu'il rencontre un vendeur. Toutes

res offres et ffemandes sont faites à haute voix et l’unité de prix est obtenue à chaque instant, car aucun marché ne peut être conclu à un cours supérieur tant qu’il y a des acheteurs et des vendeurs à un cours plus bas. Ainsi, aucune transaction ne peut avoir iieu sur une valeur à 110 francs avant que toutes les offres de vente et les demandes d’achat à 109 francs aient été satisfaites; en effet, le vendeur, qui a offert des titres à un taux déterminé, a le droit d’exiger que la partie qui achèterait à un autre à un taux plus élevé lui donne la préférence et prenne ses titres au cours plus bas auquel il les a proposés auparavant. L’ég-alité de prix est donc, à chaque instant, absolue dans toutes les transactions c{ui se concluent. D’autre part, les règlements des Bourses ordonnent à l’agent de change, lorsqu’il est chargé d’acheter et de vendre jxiur des clients differents des titres de môme espèce, de ne faire V application des uns aux autres qu'à l’un des cours (*onstatés par la cote du jour.

Après chaque séance sont ]mbliés les divers cours qu’ont atteints les titres négociés et de cette manière les personnes qui ont donné des ordres d’achat et de vente peuvent savoir s’ils ont été exécutés avec le soin voulu par leur agent de change. Si celui-ci prétend n’avoir pas trouvé à vendre au-dessus de 109 francs, alors que le Bulletin de la cote, rédigé ])ar les autorités de la Bourse, porte la cote 110, sa négligence se trouve par là meme établie et le client aura le droit de lui en faire siipjmrter pécuniairement la responsabilité.

L’existence de toutes ces dispositions dictées par le souci de la sécurité des ]:)ersonnes qui font opérer à la Bourse par les agents de change est une cause de gène pour la négociation de certaines valeurs et a amené la création, à côté des Bourses officielles à règlements sévères, de ce qu’on appelle la coulisse, composée d’intermédiaires qui n’ont aucun caractère officiel et tiennent entre eux une petite bourse, absolument libre puisqu’elle n’est pas reconnue. Les coulissiers se dégagent des règles un peu étroites des grandes Bourses et fréquemment négocient des valeurs admises à la cote, em])iétant ainsi sur le ])rivilège des agents de change; commi' ceux-ci ont le mono]^ole des transactions par inti'rmcdiaire sur ces titres, de telles ])rati({ues ont idiisieurs fois amené des réclamations de leur part. Mais la l)lupart des marchés de la coulisse portent sur des valeurs non cotées ou sur des valeurs étrangères, pour lesquelles les agents

de change n’ont i^as intérêt à récJamer leur privilège; la petite Bourse du soir à Paris cote des titres représentant environ 10 milliards de capitaux.

Les Bourses de marchandises suivent des règles qui ressemblent à celles des Bourses de valeurs que nous venons d’étudier; elles sont établies dans les ports où arrivent ces marchandises ou dans les lieux de ]n\oduction. Ainsi, pour le coton, le principal marché est Liver]U)o] ; les autres ports où sont expédiées les cargaisons de ce textile, Anvers, Hambourg, Le Havre, ont aussi un cours du coton. Les Bourses des lieux de production, comme Alexandrie et la Nouvelle-Orléans, so-nt également des centres de spéculation sur cette marchandise. Pour la plupart des métaux et pour les denrées coloniales, Londres est le principal marché.

Entre les diverses Bourses existent des rapports constants,, grâce à rexistence des valeurs internationales, comme les fonds publics des grands Etats, qui sont cotées partout. Les arbitrages, qui s'exercent sur ces valem*s internationales comme sur les lettres de change, amènent une certaine uniformité de prix, ]3our les memes titres, dans toutes les Bourses, car, dès que run d'eux, la rente italienne, par exemple, a baissé dans un pays, il est acheté par les lianquiers arhitragistes pour être revendu sur les marchés où il est en hausse. La tro]) grande offre qui avait provoqué la baisse sur le premier marché est ainsi diminuée en même temps que -la trop grande demande qui avait occasionné la hausse sur le second est satisfaite; les cours s’égalisent.

Cette unité de prix sur les diverses places ne peut pas être absolue, car il faut, pour que les arhitragistes opèrent, qu'il y ait entre les cours des deux Bourses un écart suffisant pour solder les frais de transport des titres de fiui des marchés à l'autre et donner en plus un bénéfice. La dilférence qui doit exister entre les cours de deux places iionr couvrir les frais du banquier arhitragiste achetant sur l'nne et revendant sur l'autre est établie par le calcul des paritrs.

Les cours d'nne valeur sont dils à pnri/c dans deux Bourses lorsque, des deux cotés, ils se sont élevés au-dessus du pair ou se sont abaissés au-dessous d’une quantité égale; lorsqu’il en est ainsi, les arbitragisles n’auraient rien à gagner à acheter sur finie des ]ùaces pour revendre sur l'autre. Mais, dès qu'au lieu d'être à parité, ces cours présentent entre eux un écart assez

ûTciiid pour couvrir les frais de transport des titres et laisser un bénéfice au spéculateur qui achète le titre là oii il est bas pour le renvendre là où il est haut, les opérations d’arbitrage commencent et ont pour effet de réduire la différence entre les cours du titre sur les deux marchés jusqu’à ce qu'elle corresponde exactement aux frais de transport de run à l’autre et qu’ainsi le spéculateur n'ait ])lus aucun intérêt à faire l’arbitrage. Cet écart, représentant les frais de transport, est calculé à l’avance pour chaque place par les banquiers d’une place déterminée — c’est le calcul des parités — aussitôt qu’il est dépassé, les opérations d’arbitrage se produisent et tendent à égaliser les cours.

Ce nivellement des cours par les arbitrages se pratique aussi bien pour les marchandises que pour les valeurs; mais la différence entre les prix des deux marchés doit être beaucoup plus forte pour les premières que pour les secondes, avant qu’il devienne a.vantageux pour l’arbitragiste d’acheter d’un côté pour revendre de l’autre, à cause des frais considérables qu’entraîne le transport des marchandises ‘C

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