V. plus loin, nO

le législate.ir allemand, on ne saurait se flatter de Kniprimer la spéculation de bourse, qui a toujours la ressource de se dissimuler sous la forme des opérations au comptant.

530. Caractères parliculicrs du marché à terme; ses diffironts modes de liquidation. — Les opérations à terme font, dans les bourses de marchandises comme dans les bourses de valeurs, l'objet d'une réglementation assez rigoureuse. Cette réglementation a trait, soit à leur formation, soit à leur liquidation.

Quant à leur formation, les marchés à terme présentent ce caractère particulier de ne pouvoir être traités au détail. L'opération doit porter sur des quantités assez importantes de la marchandise ou de la valeur qui en fait l'objet : 1.500 francs de rente, ou 150 quintaux de farine par exemple, or les multiples de cette quantité, considérée comme minimum. On a voulu ainsi détourner de la spéculation à terme, particulièrement redoutable à raison des risques qu'elle fait courir', les petits capitaux et les non professionnels.

iLes marchés à terme sont en outre soumis, pour leur conclusion, à certaines règles formalistes. Ils sont, dans leurs dispositions générales, conçus en termes identiques conformément parfois à des modèles imprimés. Chaque contrat fixe les conditions particulières : nature et quantité de la marchandise, prix, date et lieu de l'exécution. I^a date de l'exécution n'est d'ailleurs pas laissée au libre choix des parties ; elle doit être fixée conformément au règlement de la bourse. Dans les bourses de valeurs, les dates de liquidation, pour les marchés à terme, sont le plus généralement fixées à la fin du mois courant, ou à la fin du mois qui suit. Dans les bourses de marchandises, l'exécution peut être plus éloignée, à plusieurs mois de date; elle peut même être échelonnée sur plusieurs mois succes.sivement.

531. Quant à leur liquidation, les marchés à terme sont susceptibles de deux modes d'exécution très distincts : lexécution effective, ou en nature, et le règlement par paiement d'une différence.

Le marché s'exécute en nature lorsqu'à l'époque fixée le vendeur livre les titres ou la marchandise, et reçoit le prix convenu. Bien que ce mode de liquidation paraisse constituer la suite normale du contrat, il s'en faut de beaucoup qu'il soit