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(1) En général, les souveruns investis du monopole du monnayage s'appHquaient à attirer les métaux précieux vers leurs hôtels des monnaies, et ils employaient dans ce but les procédés les plus variés. Tantôt ils frappaient de réquisition les métaux précieux, tantôt ils entravaient l'industrie des orfèvres, qui en absorbait des quantités notables au détriment, pensaient41s, du monnayage; tantôt ils prohibaient la sortie de Tor et de l'argent, et ils s'efforçaient d'en encourager l'importation.

Citons d'abord, d'après Bettange, quelques exemples de mise en réquisition

Quel était le résultat de ce monnayage forcé? Cétait évidemment de faire baisser dans une progression rapide, confor-

des métaux précieux, et de limitation de la concurrence de rorfévreriepourla consommation de ces métaux.

« Henri I^, dit Bettange, rendit une ordonnance en 1053 par laquelle tout particulier devait porter à la monnaie la vaisselle qui lui était superflue, laquelle lui serait payée sur le pied du prix courant , proportion gardée dn titre qu'elle tiendrait.

» Philippe-Auguste confirma la même ordonnance en 1204 , en défendant en outre aux orfèvres de battre vaisselle qui pesât plus de 12 marcs.

a Pldlippe lY, dit le Bel , manquant de matière rendit une ordonnance le jeudi de devant Pâques fleurie en 1314, qui portait que ceux qui n'auraient pas 6,000 livres de rentes, fissent porter la troisième partie de leur argenterie à l'hôtel de la monnaie le plus prochain , qui leur serait payée selon le titre auquel elle se trouverait suivant l'évaluation du prix du marc d'argent fin, sous peine de perdre la moitié de celle qu'ils auraient cachée.

• Une autre ordonnance rendue en l'année 1310, le 20 janvier, interdit la fabrication de vaisselles d'or et d'argent excédant un marc. Le 12 juin 1313 , il ordonna que nul orfèvre ne travaillerait aucune vaisselle jusqu'à un an. Celle du 1«' octobre 1314 porte qu'il soit pris la quatrième partie des vaisselles d'or et d'argent du royaume, qui sera payée à prix raisonnable et défend aux orfèvres de travailler pendant deux ans.

« Le même roi rendit aussi une ordonnance qui enjoignait à tous ses sujets qui n'auraient 2,000 livres parisis de rente, de faire porter à la monnaie la plus prochaine les pièces de vaisselle qui pèseraient plus de quatre marcs.

« Et , pour donner l'exemple, ce monarque envoya à la monnaie plusieurs gros effets en or massif, de même qu'ime table d'argent, lesquels effets forent convertis en bonne monnaie à ses coins et armes.

» Philippe y, dit le Long, par son édit du 15 janvier 1316, défend aux orfèvres de faire vaisselles jusqu'à deux ans sous peine de corps.

a Charles le Bel, par ordonnance du 11 mai 1322, défend à tous orfèvres de faire des vaisselles d'argent excédant un marc , sinon pour le roi , sanctuaire,

LA MONNAIE SOUS l\nG1EN RÉGIME. 143

mémeot à la loi des quantités et des prix, la masse du Duméraire en circulation; c'était en même temps de faire hausser sa

église, sous peine de confiscation des vaisselles et du corps à la Tolonté du roi.

'Philippe de Valois en 1330, 17 février, permet à Michel de Kams, orfèvre de Paris, de travailler en vaisselle d'argent pour Tabbé de Saint-Denis en France, et de faire quatre douzaines d'écuelles de 12 plats pour le seigneur de Roje.

« Le même roi, le 25 mai 1332, défend à tous les orfèvres de faire des vaisselles ni grands vaisseaux d'argent, ni hanaps d'or, si ce n'est pour calices ou vaisseaux à sanctuaire. Item que ceux qui auront au dessus de 12 marcs de vaisselle, porteront à la monnaie la troisième partie d'icelle, qui sera payée proportion gardée du titre qu'elle tiendra.

« Le comte de Saint-Paul obtint un mandement du roi en date du 23 août 1335, pour faire forger vaisselles d'argent jusqu'à 15 marcs.

> L'ordonnance du 23 août 1343 , défend la fabrication de la vaisselle ou jojaux d'or ou d'argent, si ce n'est pour église, et par un autre du 21 juillet 1347 , il est dit que nul orfèvre ne pourra faire vaisselle d'argent que d'un marc et au dessous, sinon pour église.

' Le roi Jean I«', dit le Bon, confirma l'ordonnance de son père Philippe de Valois du 21 juillet 1347, par celle du 25 novembre 1356, qui porte que nul n'ait à vendre aucune vaisselle d'or ou d'argent à aucun orfèvre, mais au nuûtre de la monnaie la plus prochaine.

' Cette ordonnance fut confirmée par celle du 10 avril 1361 du même roi, qui porte que nul orfèvre ne poifrra travailler aucune vaisselle sans un congé de nous ou de nos généraux maîtres des monnaies ni faire aucune ceinture d'or ni d'argent ni joyaux pesant plus d'un marc.

' Charles Y, dit le Sage, par son ordonnance du 15 mai 1365, fait les mêmes défenses que celles du roi Jean, et en outre de ne vendre aucune matière d'or ou d'argent ni même vaisselle à aucun orféVre.

« Louis XII, surnommé le père du peuple, par son ordonnance du 22 novembre 1506, défend à tous orfèvres de faire aucune vaisselle de cuisine, comme

144 COURS d'économie POLITiaCB.

matière première métallique, dont Tapprovisionnement se trouvait dimioué de toute la quantité que Ton avait ainsi

bassins, pots à vin, flacons et autres grosses raîaselles, sinon dn poiài de 3 marcs et au dessoos sans sa permission vérifiée par les généraux maîtres des monnaies, ni de &ire aucun ouvrage en or pesant plus d'un marc sans ses lettres patentes.

• Par lettres patentes du même roi en date du 35 janvier 1506 , il fat permis à messire Levi, évêque de Mirepoix, de feiire battre deux cents mares de vaisselle d'argent.

• Du même jour il fut aussi permis à la oomtesse de Dunois, cousine du roi, de fidre travailler 50 marcs d'argent pour son usage.

« Le 15 février de la même année, pareilles lettres furent accordées an grand maître de Rhodes , de faire battre 72 marcs d'aigent en vaisselle, et le même jour pareille permission fut donnée au seigneur de Tbrevolh, conseiller du grand conseil, de faire travailler 60 marcs d'aigent; au sieur de la Chambre il fut permis d'en faire battre 80 marcs ; au cardinal de la Tnmouille il fat permis d'en faire battre 100 marcs en ai^nt et 16 en or.

• François I<^ le 5 juin 1521, ordonna qu'il fût £dt monnaie des emprunts qu'il avait faits de vaisselles d'ai^ent de plusieurs notables de son royanme pour subvenir à ses guerres.

• Bu 10 septembre 1521« défenses furent faites de fJEdre vaisselle d'or et dfargent et autres ouvrages d'orfèvrerie pendant six mois.

« Charles IX défendit au mois d'avril 1671 aux orfèvres du royaume de faire de trois ans aucune vaisselle d'or ni d'argent excédant un marc et demi, et celle d'octobre de la même année défendre faire aucun ouvrage en or de quel poids que ce soit, ni vaisselle d'argent excédant deux marcs la pièce, sans une permission du roi enregistrée en la cour des monnaies.

• Louis XIII, par son édit du 20 décembre 1636, défend aux orfèvres du royaume de faire à l'avenir aucun ouvrage en argent pour qui que ce soit j pendant un au au dessus du poids de 4 marcs, et en or au dessus de 4 onces» sans en avoir, pour ceux qui commanderont œs ouvrages, la permission spéciale du Tol, par lettres patentes scellées du grand 'sceau,registrées en la cour des

LA MONNAIE SOUS l'aNCIEN RÉGIME. 145

frappée de réquisition pour la transformer en monnaie ; c'était enfin de faire hausser, d'une manière générale, toutes les choses

monnfties^ sous peine de confiscation des ouvrages^ de 600 livres d'amende et dôture de la boutique pour la première fois.

m Louis XIY a réitéré les mêmes défenses par son édit de 1645 ; mais à regard des ouvrages d'argent, il permet d'en faire jusqu'à 6 marcs.

• Par l'ordonnance du mois d'avril 1672, Sa Majesté défend toute sorte de travail d'or pour table de quel poids que ce soit. En argent, le poids est permis jusqu'à 12 marcs pour les bassins, pour les plats et toute vaisselle de table. Les grands ouvrages sont défendus, sous peine de confiscation, de 1,500 livres d'amende et de punition corporelle en cas de récidive.

• Sa Majesté a confirmé cette ordonnance par celle du mois de février 16S7 qui défend à tous orfèvres, marchands, ouvriers, etc., de fabriquer, vendre^ exposer en vente, des sceaux, cuvettes, ni autres vases d'argent servant pour l'ornement des bufiets, feux d'argent, brasiers, etc., à peine de 3,000 livres d'amende.

• Enfin, par édit du mois d'octobre 1689, il défend à tous orfèvres, ouvricn et marchands de fabriquer, vendre, exposer en vente aucun ouvrage d'or excédant une once, à la réserve des croix d'archevêques , évêques, abbés et chevaliers; de ne vendre ni exposer en vente des effets d'argent comme brasiers, foyers, cuvettes, etc., sous peine de confiscation, de 6,000 livres d'amende pour la première fois et de punitions corporelles en cas de récidive, et enjoint Sa Majesté à ceux qui ont chez eux des effets en argent ci-dessus détaiUés, de les faire porter à la monnaie la plus prochaine pendant le cours du même mois, sous pareilles i peines, pour lesdits effets être convertis en espèces aux coins et effigies de Sa lifajesté, et la valeur en être payée à raison de 29 livres 10 sols pour chaque marc de vaisselle plate et 29 pour chaque marc de vaisselle montée et marquée du poinçon de Paris. A l'égard de celles qui ne sont point marquées dudit poinçon, elles seront fondues, essayées el payées suivant le rapport de l'essayeur.

• Il est aussi défendu, sous peinede confiscation etde6,0001ivresd'amende, à tous orfèvres, ouvriers et marchands de travailler, exposer en vente ou

qui s'échangeaient contre de la monnaie, y compris encore les métaux précieux. Sous l'influence de ces phénomènes, un

débiter aucun ouvrage doré, si ce n'est pour ciboires et autres vases d'alises, ni argenter aucun ouvrage en bois ou en métal. Le roi a bien voulu &ire porter à la monnaie les ouvrages qui servaient d'ornements à ses palais, pour les faire convertir en espèces à ses coins et armes. « (deBetiangi:, Traité det monnaies, t.I", p. 171-183.)

On pourra s*étonner du poids considérable des pièces de vaisselle et de bijouterie que les orfèvres fabriquaient , au témoignage de ces ordonnances ; mais il est bon de remarquer qu'autrefois les placements étant difficiles et peu sûrs, chacun avait l'iiabitude de garder son épargne sous une forme durable. On bâtissait des maisons capables de résister à Tefifort des siècles , on accomu* lait les provisions de linge, enfin on thésaurisait des métaux précieux soas toutes les formes. Comme les monnaies étaient faites trop souvent à bas titre, et qu'il était défendu de garder les espèces décriées, c'est à dire démonétisées, on thésaurisait de la vaisselle et des bijoux , ce qui permettait, en outre, de &ire, dans certaines occasions, étalage d'un grand luxe.

Qael devait être le résultat des mesures prises pour empêcher les particuliers d'accumuler au delà d'une certaine quantité de métaux précieux sous forme de vaisselle ou de bijoux comme aussi pour les obliger, dans certaines circonstances, à les échanger contre une monnaie dépréciable ? C'était de décourager l'épargne et de pousser précisément à ces dépenses de luxe qae l'on semblait vouloir empêcher. Car nul ne gardait volontiers une monnaie à laquelle était attaché un risque intense de dépréciation. On se hâtait de s'en défaire, d'une manière ou d'une autre, et le capital de la société se trouvait diminué d'autant.

Cela n'empêche pas M. de Bettange de s'indigner fort de voir des gens de condition vile accumuler ' au détriment du souverain et du public • vaisselle et bijoux.

• N'est-il pas affreux, s'écrie-t-il, dans un accès d'indignation , de voir de l'argenterie a un cordonnier qui devrait se ressouvenir que son corps venant de terre et devant s'y pourrir, il doit prendre sa nourriture dans des vases de

moment venait où la valeur du métal contenu dans les anciennes espèces dépassait la valeur monétaire de ces espèces,

terre. Et quelque chose de plus fort, c'est qu'on le voit, avec ses mains pleines de poix, tirer de dessous son tablier puant une montre d'or. » (Id., p. 188.)

Enfin, la défense de conserver plus d'une certaine quantité de vaisselle et de bijoux, les interdictions temporaires jetées sur le travail des orfèvres, etc., a?aîent encore pour résultat de diminuer le débouché des métaux précieux, d'en rendre le commerce moins actif et plus chanceux, et par conséquent l'approvisionnement moins abondant et plus précaire.

Quoi qu'il en soit, ces mesures restrictives ou prohibitives auxquelles on recourait d'ordinaire pour assurer la levée des impôts extraordinaires sur la circulation jettent un jour nouveau non seulement sur les causes réelles de l'établissement de certaines lois somptuaires , mais encore sur l'origine du système protecteur. Nous nous moquons avec raison aujourd'hui de cette thà)rie des vieux écrivains de l'école mercantile qui attribuent à l'or et à l'argent le privilège de constituer seuls des richesses, et qui enseignent qu'un État doit pour s'enrichir attirer autant que possible les métaux précieux et augmenter la quantité de sa monnaie en circulation. Il est clair cependant qu'à une époque oh le monopole du monnayage constituait la principale ressource du souverain, son intérêt devait consister à attirer les métaux précieux pour les transformer en monnaie , et il était naturel que les écrivains qui s'occupaient spécialement des moyens d'augmenter les ressources de l'État (et par ce mot on entendait le gouvernement) s'attachassent , avant tout, à ceux qui pouvaient rendre plus productif le monopole, d'où le souverain tirait la plus grande partie de ses ressources.

Le moyen qui devait sembler le plus efficace pour atteindre ce but, c'était la pn^bition de la sortie des métaux précieux, et l'on ne manqua pas d'y recourir. Cependant, cet expédient devait, à la longue, aller à l'opposé du but que l'on se proposait d'atteindre, en détournant les métaux précieux d'un marché où ils étaient pris comme dans une souricière. On était donc conduit à chercher les moyens les plus propres à les forcer à y entrer. Quels étaient

dépréciées d*ailleurs dans une cerlaine mesure par la prohibition dont elles étaient frappées, et où Ton avait intérêt à les fondre soit pour les transformer en espèces nouvelles, soit pour les livrer au commerce sous forme de métal.

CCS moyens P En suivant la logique da système, il fallait interdire l'entrée des antres marchandises, en accordant au contraire toutes facilités à l'importation des métaux précieux. Cela fait, ceux qui exportaient des produits du pays, ne pouvant en échange y importer des marchandises ordinaires, étaient bien obligés de se rabattre sur les métaux précieux, et le résultat se irouvait obtenu. Ce raisonnement était fondé, mais tous les gouvernements l'ayant £ut de leur côté, et ayant en conséquence opposé des prohibitions à l'importation des marchandises ordinaires, il en était résulté que : 1^ chacun s'attachaot à décourager l'importation des marchandises ordinaires pour encourager oeik des métaux précieux, l'exportation des marchandises ordinaires se trouvait, par là même, empêchée; 2<» qu'alors que les prohibitions extérieures n'auraient pas entravé l'exportation des marchandises ordinaires , Tinterdiction d'importer des contre-valeurs autres que les métaux précieux aurait prodiiit un effet analogue. En e£fet , les articles d'exportation avaient beau trouver des débouchés au dehors, comme le nombre des articles qu'on pouvait prendre en retour était artificiellement limité, comme, d'une autre part, les matières d'or et d'argent, le seul de ces articles de retour qu'on pût importer librement, se trouvaient sur le marché en présence d'un monopole d'achat qui en abaissait artificiellement le prix , l'exportation ne pouvait^ avoir lieu qu'à la condition «que les marchandises exportées fussent à un prix excessivement bas dans le pays, excessivement élevé au contraire à l'étranger, de manière à compenser la perte sur les retours. Les droits et les prohibitions sur les articles d'bnportation n'atteignaient pas seulement , comme on voit , les consommateurs de ces articles, mais ils équivalaient encore à une taxe sur les marchandises d'exportation. ^

Quels qu'aient été, du reste, les résultats de ce système, on en peut trouver, au moins pour une bonne part, les racines dans le monopole du monnayage.

LA MONNAIE SOUS L'aNGIEN RÉGIME. 149

Pour rendre ceci plus clair, supposons que le gouvernement veuille faire aujourd'hui une opération de ce genre, qu'à partir du 1"^' janvier 1864, les pièces de 5 fr. actuelles soient démouétisées, et qu*il soit enjoint à leurs détenteurs de les apporter il Thôtel des monnaies pour les remplacer par des pièces de 10 p. c. inférieures en titre ou en poids, ou bien égales en poids et en titre, mais cotées ^ 10 p. c. de plus, soit à fr. 5-50. Quelle que pût être la rigueur des pénalités comminées contre ceux qui persisteraient à se servir de la monnaie prohibée, peu <le gens se présenteraient pour effectuer cet échange, surtout s'il était à craindre que la nouvelle monnaie ne vint promptement ^ se déprécier. Mais supposons que le gouvernement mette en réquisition le* métal chez les changeurs, les orfèvres, les particuliers mêmes qui en possèdent des quantités plus ou moins considérables sous forme d'argenterie, de bijoux ou de vaisselle, et qu'il fasse frapper avec le métal obtenu par ce procédé un supplément d'espèces nouvelles, qu'arrivera-t-il ? C'est qu'on verra baisser la valeur du métal monnayé dont l'approvisionnement sera augmenté et hausser celle du métal non monnayé dont l'approvisionnement sera diminué. Supposons que la baisse du métal monnayé soit de 1 p. c, et la hausse du métal non monnayé également de 1 p. c^, l'étoffe métallique des anciennes pièces de 5 fr. montera de fr. 198,50 par kil. à fr. 202,47. Il y aura donc avantage à les fondre et à les exporter plutôt qu'à s'en servir comme de monnaie, ou, à défaut de pouvoir les fondre et les exporter librement, à les porter aux hôtels des monnaies, en admettant que le gouvernement veuille les payer à un prix convenable. Or, le gouvernement trouverait avantage à payer les S p. c. de hausse et au delà, car, avec une quantité de métal provenant de ces anciennes pièces, qui lui coûterait

CODRS d'bCOXOIIIB POLITIQCB, t. II. tO

flr. â02,47, il Tabriquerait une quantité de monnaie qui lui rapporterait fr. SOO + iO p. c, soit fr, 290.

C'était donc en provoquant» par une émission forcée de monnaie, une dépréciation de la masse du numéraire en circulation, bien plus encore qu'en prohibant les anciennes espèces et en donnant un cours obligatoire aux nouvelles, que Ton parvenait à expulser les unes de la circulation pour foire place aux autres.

Mais pour porter au maximum les bénéfices de l'opération, comme aussi pour effectuer cette opération aussi rapidemeni que possible, il ne suffisait pas d'expulser purement et simplement les anciennes espèces; il fallait les obliger à venir se convertir à bref délai en espèces nouvelles. Pour obtenir ce résultat, qu'y avait-il à faire? Il fallait boucher hermétiquement toutes les issues par lesquelles elles auraient pu s'échapper, à l'exception des hôtels des monnaies. Dans ce but, on prenait un ensemble de mesures vexatoires et barbares sans doute, comme le sont au surplus la plupart des mesures fiscales, mais dont l'efficacité était attestée par l'expérience : on défendait de bU- Umner^ c'est à dire de fondre ou de déformer les espèces ; on prohibait l'exportation de ces mêmes espèces, ainsi que eelle des métaux précieux; on défendait aux orfèvres d'acheter du métal au dessus du cours des hôtels des monnaies, parfois même d'en acheter; on limitait eucore par des lois somptuaires l'emploi des métaux précieux sous forme de vaisselle, d'argenterie ou de bijoux. Lorsque, toutes ces issues étant bouchées autant qu'elles pouvaient Tétre, on avait soin de payer pour le marc des anciennes espèces un prix proportionné à la hausse du métal dont elles étaient faites, leurs détenteurs s'empressaient de les porter aux hôtels des monnaies dans les délais ûjés par l'ordonnance, et l'opération réussissait.

Il suffisait, comme on Ta vu plus haut, d'une baisse assez faible dans la valeur monétaire des espèces, pour faire sortir le métal de Tancienne monnaie et Tobliger à entrer dans la nouyelle. Cette baisse aurait pu même n'être que temporaire si Ton avait cessé de forcer le monnayage; si, l'opération de la rentrée de l'ancienne monnaie effectuée, on avait laissé aux particaliers seuls, changeurs, prêteurs, etc., le soin de pourvoir librement à l'approvisionnement du marché. Alors, en effet, loalgré l'affaiblissement de la valeur intrinsèque de l'espèce nouvelle, sa valeur monétaire aurait pu se relever au niveau de celle de l'ancienne, puisque la différence était comblée par une augmentation du prix de façon et qu'aucun particulier ne se serait avisé de faire monnayer pour son propre compte, à moins que la valeur monétaire des espèces ne fût assez élevée pour couvrir pleinement et la valeur du métal et le prix de façon.

Les opérations qui avaient pour objet la levée d'un impôt extraordinaire sur la circulation, tout en occasionnant une série de fluctuations dans la valeur des espèces, n'impliquaient donc pas nécessairement la dégradation progressive de l'étalon monétaire qui en a été cependant le résultat, pas plus que la substitution du papier-monnaie à la monnaie métallique n'implique nécessairement cette même dégradation. Il aurait pu se faire que les souverains altérassent leur monnaie jusqu'à lui enlever la presque totalité de sa valeur intrinsèque, sans diminuer d'une manière permanente sa valeur monétaire, sans altérer, en conséquence, l'étalon des valeurs. Mais, une fois lancés sur la pente do monnayage forcé, les souverains pouvaient difficilement s'arrêter, surtout si l'on songe qu'ils avaient recours à ces opérations sur les monnaies dans des moments de besoins urgents. Ils étaient excités à continuer à monnayer pour leur propre

compte^ sans avoir égard aux besoins du marché, par Tappât de bénéfices d'autant plus grands, que la différence entre la valeur métallique et la valeur monétaire de la nouvelle monnaie était plus considérable; et ces bénéfices, ils pouvaient les réaliser sans difficulté aucune, la substitution de la nouvelle monnaie à Tancienne mettant à leur disposition une masse de métal égale pour chaque pièce à la diminution de son poids ou de son titre, ou bien encore à l'augmentation de sa valeur monétaire. Ils auraient pu, sans doute, se borner à revendre ce métal. Mais ils trouvaient un bien plus grand ^avantage à le transformer en monnaie, puisque, dans ce cas, ils ajoutaient à leur premier profit consistant dans la quantité de métal qu ils avaient recueillie, un second profit consistant dans le montant de la traite ou prix de façon qtie le monnayage leur procurait. Ils monnayaient donc cet excédant de métal ordinairement sous forme de petites coupures, dont la circulation était infestée. Qu'arrivait-i( alors? C'est que la quantité de monnaie allant croissant sans proportion avec la demande, la valeur monétaire des nouvelles espèces s'abaissait d*une manière progressive. Elle aurait bientôt atteint le niveau de la valeur intrinsèque des espèces, si en monnayant lui-même, le souverain n'avait arrêté le monnayage pour compte des particuliers. Ce monnayage, en effet, ne pouvait plus se faire qu'à perte, puisque la concurrence du souverain abaissait la valeur monétaire des espèces au dessous de la valeur de la matière première augmentée du prix de façon exigé des particuliers. Cependant, lorsque le souverain, débarrassé de la concurrence des particuliers et chargé seul désormais de pourvoir aux besoins du marché, continuait indéfiniment à monnayer, les espèces devaient continuer aussi à baisser. Jusqu'où pouvait aller la baisse? Jusqu'à ce que

LA MONNAIE SOUS l'aNGEN RÉGIME. 155

la valeur monétaire |ies espèces tombât au niveau de leur valeur métallique augmentée des frais de monnayage, c'est à dire jusqu'à ce que le souverain ne trouvât plus aucun profit à monnayer. Or, comme la traite s'élevait parfois à 25 p. c. et au delà, il y avait de la marge pour la dépréciation de la monnaie.

Les conséquences de cette dépréciation, nous les avons précédemment décrites. A mesure que la monnaie baissait de valeur, on voyait hausser les prix de toutes les marchandises et datons les services qui s'échangeaient contre elle. Il en résultait que tous ceux qui avaient, antérieurement, prêté ou loué des produits ou des services, perdaient le montant de celte hausse aussi longtemps que durait leur contrat. Telle était la situation des propriétaires de terres, à la vérité assez peu nombreux, qui avaient stipulé leurs fermages en argent, telle était encore celle des propriétaires de maisons et des prêteurs à intérêt, dont la perte était d'autant plus grande, qu'ils avaient loué ou prêté à de plus longs termes. Telle était enfin la situation des classes dont les produits ou les services se trouvaient plus ofierts que demandés, et qui ne pouvaient, en conséquence, en exhausser immédiatement les prix en proportion de la dépréciation de la monnaie. D'un autre côté, le risque de dépréciation que suscitait l'affaiblissement de la valeur intrinsèque des monnaies avait pour résultat d'entraver par la hausse de l'intérêt (lequel s'augmentait naturellement de la prime nécessaire pour couvrir ce risque) sinon d'empêcher complètement la conclusion de toute opération à terme. L'affaiblissement de la monnaie occasionnait ainsi des dommages sensibles et de vives souffrances à des classes nombreuses de la population. Quelquefois, on essayait d'égaliser ces dommages et ces souffrances qui accablaient

1M GOUAS d'économie POLITIQUE.

certaines classes en effleurant seulement les autres, et Ton employait pour cela le procédé du maximum (1). On défendail aux détenteurs des choses les plus nécessaires à la vie de les vendre au dessus d'un prix déterminé, et, en obligeant ainsi la classe qui pouvait le plus aisément se soustraire à la taxe monétaire à supporter sa part de cette taxe, on la rendait moins lourde pour la masse du peuple. Mais le maximum, lorsqu'il était fixé trop bas ou lorsque la dépréciation continuait, amenait la ruine de ceux à qui on l'imposait; les plaintes n'en devenaient alors que plus générales, et l'affaiblissement de la valeur intrinsèque des monnaies, ou ce qui revient au même l'augmentation de leur valeur monétaire (d'où ces deux expres-

(1) C'est ainsi que Tordonnance de Philippe le Bel de mars 130é défendit de Tendre le setier du meilleur froment , mesure de Paris , plus de 40 s. parisis. Le setier des meilleures fèves et du meilleur orge plus de 30 s. parlais. Le setier de la meilleure a\roine plus de 90 s. parisis. Le setier du meilleur son plus de 10 s. parisis.

» En 1418 , le lô mars, le blé fut si cher que le setier valut 8 francs , et environ huit jours à Tissue dudit mois fut crié par les carrefours de Paris que nul ne fdt si hardi qu'il vendit blé seigle plus de 4 francs le setier, le meilleur setier de méteil plus de 60 s. parisis, le meilleur froment plus de 79 s. parisis et que nul moulnier ne prinst point de la mouture que argent, c'est à savoir 8 blancs pour setier et chacun bourgeois fit bon pain blanc, pain bourgeois et pain festiz à toute sa fleur et de certain dit ou cri. Quand les marchands qui alloient aux blés et les boulangers ouïrent le cri si cessèrent de cuire et les marchands d'aller hors. • (Dupsé de Saint-Maub, Essai sur Um monnaies, p. 6 et 35.)

On pourrait citer encore de nombreuses ordonnances établissant le maximum, aux époques d'afiaiblissements monétaires. Sous oe rapport donc comme sous bien d'autres, la révolution française s'est bornée à suivre les plus mauvaises traditions des plus mauvais jours de l'ancien régime.

LA MONNAIE SOUS L*ANCIEN RÉGIME. i5K

sions, en réalité synonymes quoique en apparence fort différentes , affaiblissement des monnaies et atigmentation des monnaies) était le plus redouté des impôts.

Les populations ne manquaient pas d^ssayer de se soustraire à cet impôt onéreux et barbare. Quelquefois, elles refu«saient d'accepter la nouvelle monnaie ; mais pour que ce moyen réussit, il aurait fallu une entente générale des consommateurs (le monnaie, et cette entente était impossible à établir. Gomme la nouTelle monnaie avait cours légal et obligatoire, on s*expo«sait en la refusant ii des pénalités que des individus isolés ne se souciaient pas d'encourir. Or, ceux qui l'avaient acceptée cherchaient aussitôt à s'en défaire, surtout dans les moments où elle subissait une dépréciation rapide. D'ailleurs, grâce an mystère dont on enveloppait à dessein les opérations moné*taires et aux moyens que l'on employait pour dissimuler les affaiblissements, la nouvelle monnaie s'insinuait d'une manière sournoise dans la circulation, et sa présence n'y était révélée que lorsqu'il était trop tard pour arrêter son envahissement (1).

(1) On se 3ervait, par exemple, pour exprimer le nombre de pièces taillées dans un marc d'argent, ou pour être plus clair, fabriquées avec un marc d'argent fin, d'expressions techniques, qui demeuraient inintelligibles pour la masse du public.

• Au lieu de marquer simplement le nombre de pièces qu'il devait y avoir au marc, on le désignait par un compte de sols et deniers, et pour connaître ce nombre de pièces , il fallait réduire ces sols en deniers. Cette réduction fûte, il j avait autant de pièces de monnaie au marc qu'U se trouvait de deniers. Ainsi dans le mandement du 23 novembre 1356, il est dit que les gros deniers blancs seront fabriqués à 6 sols 8 deniers de poids au marc, c'est » dire qu'il j aura 80 pièces au marc, parce que 6 sols valent 72 deniers»

Un autre moyen plus efficace de Tempêcher de se répandre consistait à changer Tétalon monétaire. À rorigine, cet étalon avait été, comme on sait, la valeur d une livre pesant en monnaie d*argent, laquelle, le monnayage étant alors gratuit, éqnivalait à une livre d'argent non monnayé. Mais par le fait de l'établissement du seigneuriage et de Taffaiblissement successif de la valeur intrinsèque des espèces, bientôt suivi de Taffaiblissèment de leur valeur monétaire, la livre étalon était devenue une valeur arbitraire, sujette à diminuer à chaque surémission des espèces affaiblies. Supposons maintenant qu'on eût substitué à l'étalon monnayé l'étalon métallique, qu'au lieu de stipuler en livres représentant une certaine quantité de monnaie que des affaiblissements de poids ou de titre diminuaient, et que des surémissions dépréciaient incessamment, on eût stipulé en marcs d'argent, que serait-il arrivé? Cest qu'on n'aurait plus été exposé, dans toutes les opérations à terme, à subir d'autre perte que celle provenant de la dépréciation ordinairement fort lente et peu sensible du métal ; c'est qu'à mesure que la monnaie en circulation aurait baissé de valeur, sous rinfluence

auxquels si on ajoute 8 deniers, il s'en trouvera 80. On ne sait quelle a été l'origine de cette manière de compter, qui est si ancienne que dans une charte d'Alphonse, comte de Toulouse, frère de saint Louis , il y est parlé d'une monnaie du poids de 14 sols et demi. > (Abot de Bazivoheic, t. U, p. 149, art. Monnaie,)

Depuis le règne de Philippe le Bel jusqu'en 1467, on se servit encore des termes de monnaie première , seconde, etc., que Dupré de Saiut-Maur expliqut de la manière suivante :

« Four bien entendre ce que signifiaient les termes de monnaie première, seconde , troisième, quatrième, etc., il est à remarquer que le marc d'argent fin était toujours fictivement divisé en soixante pièces. Chacune des soixante

combinée d'un affaiblissement et d'une surémission, les propriétaires de terres, de maisons, les préteurs à intérêts, les ouvriers, les marchands ne la recevant plus qu'à son prix actuel et variable, mesuré sur un étalon fixe, en auraient exigé ane quantité plus considérable, et que la perte résultant de la dépréciation eût été ainsi supportée infailliblement par ceux qui auraient commis l'imprudence d'accepter cet instrument de circulation sujet à se déprécier. Gela étant, il eût été beaucoup plus difficile au souverain d'émettre une monnaie dont la valeur intrinsèque se serait écartée notablement de sa valeur monétaire; car on aurait répugné bien davantage à assumer, eo l'acceptant, le risque d'une dépréciation que l'on n'aurait pu désormais faire retomber sur d'autres, que la classe nombreuse des débiteurs, en particulier, n'aurait pu rejeter sur celle des créanciers. Avant d'accepter une nouvelle monnaie, on se serait eoquis avec soin du risque de dépréciation, et si ce risque avait été considérable, on aurait, malgré toutes les défenses, conti- Dttéde se servir des anciennes monnaies, plutôt que de recourir à la nouvelle. Faute de demande, celle-ci se serait alors promp-

pièoes valait autant de deniers que le nombre donné pour la monnaie exprimait d'unités. Par exemple, lorsque la monnaie était vingt-quatrième, chacune des soixante pièces valait vingt-quatre deniers ou deux sols et les soixante ensemble faisaient six livres qui répondaient à la valeur du marc d'argent fin. Lorsque la monnaie était vingt-troisième, chacune des soixante pièces valait vingt-trois deniers ou un sol onze deniers, et les soixante ensemble formaient cent quinze sols pour la valeur du marc d'argent fin. Ainsi du reste.

' Ce qui signifiait en multipliant le nombre donné par cinq sols (60 deniers fictif) que le marc d'argent fin produisait tant. « (Dtjpbe de Saiitc-Maub , i ntr lu monnaies, p. 121.)

158 COURS d'ËGONOMIB POLITIQUE.

tement dépréciée, et ropératîon eût été manquée. Aussi» chaque fois que les populations essayèrent de recourir à ce moyen de faire échouer l'impôt monétaire, les souverains ne manquèrentils pas de le leur interdire, en prohibant sévèrement le « compte en marcs (i). »

En tin, les populations essayèrent de se soustraire aux maui de la taxe perçue sous forme d'un affaiblissement de la monnaie,

(1) « La variation des monnaies, dit à ce sujet Abot de Bazinghem, causait de grands dérangements dans les paiements. A mesure qu'elles baissaient ou qu'elles haussaient , ceux qui avaient £ait des marchés , ceux qui avaient prêté de l'argent /ceux qui en devaient, etc., souffraient des pertes ou faisaient des gains , à proportion de ce que l'argent valait lorsqu'ils avaient contracté et du prix qu'il avait à l'échéance du terme des paiements. Ainsi un homme qai, poar prêter 6 livres, avait donné un marc d*argent qui valait alors ce prix, perdait la moitié de ce qu'il avait donné si on le payait lorsque l'argent valait 12 livres, car on ne lui rendait qu'un demi-marc d'argent; mais aossi il gagnait le double s'il avait fait ce prêt lorsque l'argent était à li livres et qu'on le payait lorsqu'il ne valait plus que 6 livres : c'était U même chose pour les débiteurs.

« Pour remédier à ces inconvénients, le public s'était accoutumé à ne plus contracter à livres et à sols ; mais à marcs d'or ou d'argent, à florins on autres espèces, c'est à dire, on ne disait pas : je vous prête cinquante livres en monnaies courantes et vous me rendrez dans un certain temps cinquante livres en monnaies qui auront cours alors ; mais je vous prête tant de marcs d'or et d'argent, et vous m'en rendrez autant ; je vous prête une œrtaiDe quantité de florins ou de bons gros tournois, et voas m'en rendrez le même nombre en nature. Ces sortes de contrats étaient une des raisons pour lesqueUes le publie conservait dans le commeroe les monnaies décriées; on en avait besoin pour remplir les engagements que l'on avait pris, lorsque, en empruntant une certaine quantité d'espèces courantes, on s'était obligé de les rendre en nature. Ce fut apparemment pour lever l'obstacle que ces conventions apportaient à l'observation des mandements qui déoriaiént certaines

LA MONNAIE SOUS L'aMGIEN RÉGIME. 159

eo offrant de la remplacer par un autre impôt. Les souverains consentirent à cette substitution , ou, pour mieux dire, ils acceptèrent le nouvel impôt qu'on leur proposait en échange de la taxe monétaire, et ils prirent, en conséquence, l'engagement de ne plus affaiblir leurs monnaies. Telle fut Torigine de rifflpôt du fotiage et des aides (1). Mais cet engagement, il était rare que les souverains persistassent à le tenir : chaque fois

espèces, qu'il fut défendu par Tart. III de rordoxmance du 12 mars 1356 de faire des marckés et des contrats au denier d*or, au mouion ni à Vautrée monnaies (Par et d'argent; maie seulement à sols et à livrée, payables en monnaies qui auront cours , si ce n'est dans le cas des prête sérieux et véritables et des dépots. Les parties qui passaient de ces actes prohibés et les notaires qui les reoevaient devaient être mis à l'amende. • (Abot de Bazivghem, art. Monnaie.)

(1) « Si les altérations successives, que se permettaient à Tenvi tous les princes qui jouissaient du droit de monnayage, étaient pour eux la source de grands profits, elles étaient d'un autre côté fort dommageables à leurs sujets. knsâ, en Normandie, voulut-on arrêter le mal avant qu'il n'empirât encore, Toolut-on empêcher que de nouveaux affiûblissements ne vinssent avilir davantage la monnaie. A cet effet, les États consentirent la levée d'un impôt triennal de douze deniers sur chaque feu, et moyennant cet impôt qu'on t^^h/oua^ ou monnéaçe, le due promit de ne plus altérer ses monnaies. « (LscouniBS DuFOiiT. Lettres sur fkistoire monétaire de ta Normandie et du Perche).

Cet impôt fut, comme on le verra dans les notes suivantes, établi dans toute l'étendue de la monarchie.

M. Leoointre Dupont, signale au sujet de cet impôt et du droit qu'avaient les souverains de le lever, une dissertation curieuse de Nicolas Oresme, ancien pr^epteur de Charles V, et l'un des plus célèbres théologiens de l'université de Paris. Monté en 1377 sur le siège épiscopul de Lisieux, qu'il occupa jusqu'à sa mort, arrivée en 1382, il composa, dans cet intervalle, un traité philosophique fort remarquable sur les changements du cours des monnaies, pour

qu'ils étaient pressés par des besoins extraordinaires, ils De manquaient pas de recourir, de nouveau, à Taffaiblissement de la monnaie, comme de nos jours ils recourent à rémission du papier-monnaie, ce qui est, comme nous pourrons nous en assurer, le nec plus nltra de l'affaiblissement monétaire. Alors, les populations poussées à bout, recouraient parfois à Témeute, c'est à dire à la force qui est la dernière raison des peuples comme celle des rois, et ce procédé leur réussissait quand les souverains n'étaient pas les plus forts.

Ce n'était toutefois, le plus souvent, que lorsque les besoins extraordinaires auxquels la taxe monétaire était destinée à pourvoir avaient cessé, que les affaiblissements cessaient à leur tour, ou bien encore lorsque la monnaie était affaiblie de telle sorte qu'il n'y avait plus que peu de profit à l'affaiblir davantage^ On en revenait alors au régime de la tnonnaie forte, ou, pour nous

démontrer qu'un prince ne peut , de son autorité privée, cKanger arbitrairement les monnaies ayant cours dans ses États, en régler la valeur à son gré et retirer de leur fabrication un bénéfice illimité (*).

M Le prince, dit-il dans le XXI' chapitre de ce traité, ne pouvant fiiire tons ces changements , n'a droit à aucune indemnité pour s'abstenir de ces exactions illégitimes. Supposons néanmoins en fieùt, mais sans l'admettre en droit, qu'un prince eut le privilège de prélever un impôt pour fidre la monnaie forte et la maintenir toujours au même titre, nous disons qu'il devrait perdre on pareil privilège au cas où il en abuserait en changeant et falsifiant sa monnaie, pour augmenter ses profits par une cupidité aussi basse que déloyale. «

(*) Ce lis. se trooTe à la Bibl. de Poiliers. — TractcLtus de mutationibMS mj(metfiff^^> edAtus à mag. NichoUw Orewie, sacrœ (heologiœ profeatore.

On trouvera sor Nicolas Oresme de pins amples détails dans on saranl mémoirs de M. L. Wolo-wski, lu dans la séance publique annuelle des cinq académies du 14 août IKleî publié dans le Journal des Économistes, sous ce titre : Un grand Économiste franaiU du XJV siècle, t. XXXV, p. 355.

servir de Texpression du temps, on enforcissait la monnaie, en (léfflooétisaot les espèces affaiblies et en les remplaçant par (l'aolres qui contenaient une forte proportion de valeur intrinsèque et ne laissaient, par conséquent, au souverain qu'un faible seigneuriage (i). Cependant, on ne rétablissait point l'étalon

(1) BspoBciB la monnaie, c'est augmenter le fin de poids d'or ou d'argent, m est en l'espèce.

Lft diffërence qui est entre les afEaiblissements et les enforcissements est 7a'âai affiublissements la perte se continue et se répète toutes les fois que l'on fait un paiement, et aux enforcissements, au contraire, s'il y a perte, ce n'est 'jae poor mie fois , après laquelle l'augmentation de fin de poids d'or ou '^'argent se continue et se répète autant de fois que l'on fait un paiement. Il T a six sortes d'enforcissements de monnaies, de même qu'il j a six sortes J'a5aibJissements. (Hekry Poullain, Réponse à M, Gode/roy,) 1« En augmentant le poids de l'espèce ; 2* £q augmentant leur bonté intérieure ; 3* En rabaissant également le cours des bonnes espèces ; 1* £n les diminuant également ou ne les chargeant d'aucune traite ; 5* En s'approchant de la plus haute ou de la plus basse proportion reçue fiar les voisins on revenant à la commune de la plupart des Etats voisins ;

6' En défendant le cours ou du moins interdisant la fabrication des espèces de billon ou de cuivre quand le royaume en est suffisamment rempli.

ÂQx enforcissements des monnaies, toutes denrées et marchandises baissent <-t dîminaent de leur prix, de même qu'aux affaiblissements elles augmentent et enchérissent.

Lorsque le prince enforcit les espèces, on ne ressent point aussi vite le rabais des denrées et marchandises, que l'on a ressenti leur enchérissement quand les espèces ont été affaiblies.

Le marchand prompt à enchérir sa marchandise lors d'un affaiblissement de monnaie est lent à la rabaisser, quand les enforcissements sont ordonnés. Le rabais du prix des marchandises ne se fait guère ressentir qu'après que

16« COURS d'économie POLITlOtHS.

monétaire au point de départ de raffaiblissement. Car on aurait ainsi provoqué une série de perturbations en sens inverse de celles que raffaiblissement avait produites; on aurait spolié les débiteurs au profil des créanciers après avoir spolié lescréanciers au profit des débiteurs, et fait succéder à une hausse excessive de toutes choses une baisse non moins excessive. Ordinairement on émeUail la nouvelle monnaie pour une valeur un peu plus élevée que celle à laquelle avait fini par tomber FancienDe, et rélalon monétaire se trouvait ainsi dégradé de la plus grande partie de la dépréciation qu'il avait subie pendant raffaiblissement; mais Taugroentation de la valeur intrinsèque des 'pièces assurait du moins les populations contre une dépréciatioo éventuelle aussi longtemps que durait ce régime de monnaù forte.

Les époques auxquelles les monnaies ont été affaiblies soot nombreuses. On doit signaler surtout, comme les plus désastreuses, celles de Philippe le Bel, du roi Jean et de Charles VI; c'est à ces époques que se rapportent les principales chutes de valeur de Tétalon (1). En temps ordinaire, c'est à dire lorsque

les marchands se sont défaits des vieilles, et qu'ils commencent à rendie les noa?elles achetées depnis l'enforcissement.

SonTent, afin que Ton profite de eet enfordssement pour le rabais des denrées et marchandises, il faut qu'il arrive quelque abondance qui soît sensible et qui rende les denrées très communes.

Souvent aussi pour profiter d'un tel rabais, il faut que le magistrat interpose son autorité et tienne la main à ce que les marchandises et denrées soieot vendues à bas prix. (Abot de Bazikghsn. En/breir,)

(1) L'aflaiblissement des monnaies fut très fréquent, particulièrement sous les rois de la troisième race : dès que ces rois manquaient d'aigent, ils

LA MONNAIE SOUS l'aNCIEN RÉGIME. 163

des besoÎDs argents n'obligeaient point les souverains à recourir

aJEûbiiasaient lears monnaies pour subvenir à leurs besoins et à ceux de l'État. Il n'j avait alors ni aides ni tailles.

Charles VI, dans une de ses ordonnances, déelare qu'il est obligé d'affidblir ses monnaies pour résister à notre adversaire â^ Angleterre et obvier à sa damnable entreprise...^ attendu qu^à présent nous n^ avons aucun autre revenu de notre domaine dont nous nous puissions aider.

On lit dans ï Abrégé de C Histoire de Charles VI ^ ensuite de celle de Juvénal des Ursins , un portrait très fidèle des maux que causa l'afiaiblissement des monnaies sous Charles Yl : nous le rapporterons ici mot à mot pour donner une idée de œs maux , toujours inséparables de l'affaiblissement des monnaies.

« Depuis l'an 1415, que la bataille d'Azinoourt se donna, il y eut en France de grandes tribulations et pertes pour le sujet des monnaies et etmronnes, qui ayant au commencement été forgées pour dix-huit sots seulement, oommencèrent insensiblement à monter à dix «neuf et vingt sols, depuis ton- JoDis montant petit à petit josques à neuf francs, avant que cette excessive valeur fût réglée. Pareillement toute autre monnaie monta au prorata , cha* cane à sa quantité. Il courait lors une mormaie qu'on nommait fleurettes ou floarettee, qui valait dix-huit deniers ; mais enfin, elles furent remises à deux deniets, puis on les défendit tout à fait, tellement qu'elles n'eurent plus ^ cours. Pour oe, il y eut plusieurs riches marchands qui y perdirent grandement. Aussi du temps qu'icelles monnaies avaient cours pour si grand prix . cela était fort au préjudice des seigneurs, car les oensiers qui leur devaient argent. Tendaient un septier de blé dix ou douze francs et pouvaient ainsi payer une grande censé par le moyen et la vente de huit ou dix septiers de blé seulement : de quoi plusieurs seigneurs et pauvres gentilshommes reçurent de grands dommages et pertes. Cette tribulation dura depuis l'an 1415 jusqu'à Fan 1431, que les choses se remirent à un plus haut point , touchant les monnaies, car un écu fut remis à vingt-quatre sols : puis on fit des blancs donUes de la valeur de huit deniers, et toute autre moimaie fut à l'équipoUent remise chacune à sa juste valeur et quantité. Or, en icelle année que les monnaies furent de la sorte remises à leur rè^le et légitime valeur, cela fit naître

aux affaiblissements 9 le monopole du monnayage était mieux

quantité de procès et de grandes dissentions entre plusieurs habitants du royaume, à cause des marchés qui avaient été faits dès le temps de la susdite faible monnaie. En quoi il y avait grande décevance, tromperie et ooufusioii pour les acheteurs. «

Charles VU, dans le grand besoin d'argent où la longueur des guerres qu'il eut à soutenir l'avait réduit, poussa l'affaiblissement des monnaies si loin et leva sur elles un si gros droit, qu'il retenait les trois quarts d'un marc d'argent pour son droit de seigneuriage et pour les frais de la fabrication; il prenait encore une plus grosse traite sur le marc d'or. Ce prince ayant chassé les Anglais du royaume, commença à rétablir l'ordre par le règlement des monnaies. On lit dans un ancien manuscrit, environ de ce temps là, que le penple se ressouvenant de l'incommodité et des dommages infinis qu'il arait reçus de l'afGûblissement des monnaies et du fréquent changement du prix du marc d'or et d'argent, pria le roi d'abandonner ce droit, consentant qu'il imposât les tailles et les aides, ce qui leur fut accordé. Le roi se réserva seulement un droit de seigneuriage fort petit, qui fut destiné au paiement des officiers de la monnaie et aux frais de la fabrication.

Un ancien registre des monnaies, qui parait avoir été fait sous le règne de Charles VU, dit que oncquespui» que le roi meii les tailles des possessions, det monnaies ne lui chalut plus, (Aboi de Bazivghek, t. I*', p. 39. art. Affaiblissement des monnaies,)

Comme ces fréquentes variations dans les monnaies, dit le même écrivain, dérangeaient extrêmement le commerce et causaient beaucoup d'autres inconvénients, le peuple obtenait quelquefois du roi que les monnaies resteraient quelque temps dans un état éxe, moyennant les aides que le peuple lui octroyait pour le dédommager de l'émolument qu'il aurait tiré du changement des monnaies.

Le dauphin Charles le marque précisément dans le mandement du 25 mai 1359, dans lequel il déclare qu'à la prière et à la requête du peuple, il avait fait faire une monnaie forte • en espérance d'avoir les plus grans et bonnes finances que Ton pourroit bonnement par fouaîges, impositions, subsides ou autrement pour subvenir aux dépenses de la guerre, mais qu'il n'a

géré qu*oû ne le suppose dliabilude. Tantôt ce monopole était

pu maintenir cette monnoie forte pendant longtemps, parce que ces impositions n*ont pas produit des sommes assez considérables. • En sorte, que pour j ' suppléer, il a été obligé d'avoir recours > à la revenue du prouffit et émolumeat des monnoies, par quoi il a oonvenu... le fait et gotivemement desdites monnôies, de mener et mettre en tel état, qu'elles sont taUemenit afieboyées, que le peuple en a eu indignation et moult contre oosur. •

Dans Tordonnance du 14 mai 1358, par laquelle fut établie une aide qui devait durer un an, le dauphin ordonna que l'on ferait une monnaie forte, et il promit de la maintenir dans le même état et sur le même pied pendant un an, sans la muer, croître ou abaisser en quelque manière.

L'ordonnance du 38 décembre 1355, qui établit une aide, annonce en même temps une fabrication de monnaie forte, qui devait être stable à perpétuité; mais le rbi déclare que si la guerre continue, et que les Etats ne kd oetrojent pas des subsides pour la soutenir, il retoamera à son domaine des monnaies, c'est à dire qu'U rentrera dans le droit d'augmenter et diminuer les monnaies à sa volonté, afin de tirer du profit dès variations, et en effet, le produit du subside qui lui fut acoordé n'ayant pas été assez considérable, il ordonna une fiibrication de monnaie &ible, par im mandement du 36 juMlet suivant.

Le roi Jean de retour d'Angleterre, après avoir remis les monnaies en bon état, demanda une aide; mesmement dit l'ordonnance du 5 décembre 1360, ' que à notre dite forte monnaie aurons nul ou moult petit acquest et gain, iequd, nous peut être très garant, si comme chacun peut scavoir et aussi pour charger le moins que nous pourrons notre dit peuple. »

Sur la fin du règne du roi Jean, le prince de Galles, à qid Edouard III, roi d'Angleterre, dont il était le fils aîné, avait cédé l'Aquitaine, et qui la gouvernait à peu près sur les principes étabb's en France, ayant assemblé les Etats de cette province pour leur demander un fouagû pendant cinq ans, Froissart rapporte que quelques communautés y consentirent, à condition qu'il tiendrait ses monnaies stables pendant sept ans.

Le chapitre XY de l'ancienne coutume de Normandie, peut servir encore à confirmer ceci; en voici les termes : • Le monnayage est une aide de

COOU 0*CCOHOXIB POLirXQOB, T. il. il

affermé, ce qui élait le mode d'exploitation le plus écono-

deniers, qai est due au duc du Normandie de trois ans en trois ans, afin qu'il ne fasse changer la monnaie qui court en Normandie. Ce monnayage se nommait aussi fouage.

Les besoins de l'État obligèrent très souvent le roi Jean et le Dauphin à tirer des profits considérables des monnaies; ils le faisaient en deux façons : 1<* En augmentant le prix des monnaies qui avaient cours. (Ils se sont servi rarement de ce premier moyen.) 2o En ordonnant des fabrications de noavelles monnaies et en ôtant du commerce celles qui avaient cours auparavant. Dans les mandements qui étaient donnés à cet effet, on fixait le prix da marc mis en œuvre en nouvelles espèces et le prix que l'on devait donner aux hôtels des monnaies du marc en espèces décriées ; l'excédant de ce premier prix au second tournait au profit du roi. Par exemple, par le mandement du 30 août 1360, le marc en nouvelles espèces fut fixé à 8 liv. 5 sols, et le marc des espèces décriées à 7 liv.... Ce gain si considérable en luimême se renouvelait très souvent; pendant l'année 1360, il y eut au moins onze mandements pour des fabrications de nouvelles espèces. Ainsi en supposant que le gain ait été de 20 sols, par marc de chaque fabrication, le roi aura tiré pendant une année 11 liv. de chaque marc.

Ces changements étaient quelquefois plus fréquents et- si soudains que, à granéPpeine étoit homme qui en juste payement des monnaies de jour en jour se put eonnottre.

Four empêcher que les monnaies décriées ne fussent mises dans le commerce, on établissait des coupeurs de monnaies, c'est à dire des gens chargés de couper ou de percer celles qui étaient décriées, afin qu'on ne pût plus s'en servir dans le commerce ; on leur payait pour leurs peines un droit qui augmentait encore la perte que l'on faisait sur ces monnaies. Lorsqu'elles étaient ainsi coupées, elles ne pouvaient plus être d'aucun usage, on les portait aux hôtels des monnaies ou on les vendait à des changeurs, qui les achetaient moyennant une certaine remise qui faisait encore une nouvelle perte et qui les portaient aux hôtels des monnaies.

Indépendamment de la fréquente mutation des espèces, il y avait encore bien des désordres dans les monnaies. On en fabriquait à différents titres dans

miqae (i), tantôt il demeurait en régie ; mais quel que fût le

les provinces da royaume : Ces différentes espèces qae l'on fabriquait dans la même monnaie n'étaient point proportionnées et équipollées entre elles, en sorte qu'il y avait du profit à donner en paiement les unes plutôt que les antres.

Nous ne détaillerons point tous les inconvénients qui naissaient du désordre des monnaies, comme la cherté des denrées et des marchandises, la difficulté des paiements, le dérangement du commerce, etc.; nous nous bornerons aux plus considérables.

Le gain que le roi faisait sur les fabrications des nouvelles espèces, présentait un appât trop considérable pour ne pas tenter ses sujets et principalement les étrangers à le tourner à leur profit, en contrefaisant les espèces. On transportait hors du royaume une partie des espèces décriées et on les convertissait en monnaies qui avaient cours en France, oii on les rapportait. Quelquefois même, on en altérait le titre qui était déjà très bas, en sorte que le royaume était rempli de monnaies contrefaites ou &usses.

Lorsqu'on fabriquait de nouvelles espèces, on les Êùsait quelquefois semblables à celles qui avaient cours auparavant par le poids, par la forme et par l'empreinte. On n'en affaiblissait que le titre. Alors on mettait sur ces nou- Telles espèces une marque que l'on nommait différence et qui servait à distinguer ces espèces des anciennes , auxquelles elles étaient semblables, à l'extérieur ; mais on jugeait quelquefois à propos de ne pas faire connûtre au public que l'on faisait une nouvelle fabrication d'espèces, et de le mettre hors d'état de distinguer les nouvelles monnaies dont le titre était affidbli, des anciennes auxquelles, à cela près, elles ressemblaient entièrement. Dans ce C8S, il était porté, dans le mandement par lequel la nouvelle fabrication avait été ordonnée, de mettre sur ces nouvelles monnaies la différence la moins appereevante que Von pottrra, ou même de n'en pas mettre du tout. Tel est le mandement du 27 juin 1360 oi!l il est dit eane y mettre aucune diffé- ^ renceàceux d* présent et pour cause. Dans celui du 2 mai de la niême année, il y a : « sans y mettre ni faire aucune différence, car ainsi l'avons-nons ordonné, afin de tenir la chose plus secrète. « Et dans celui du 2 décembre 1359, • sans mettre ou faire mettre en iceux point de différence pour ce que

mode d'exploitation, le souverain se contentait d'en tirer ud profit ou seigneuriage modéré. Toutefois, même en temps ordinaire, l'instrument monétaire était soumis à Tinfluence de plusieurs causes de d^radation, dont on ne réussissait pas toujours à le préserver, malgré les mesures qui étaient prises pour atteindre ce but. Nous en donnerons un court aperçu.

noua voulons cette chose, poar oertaine cause, être tenue U pins secrète que Ton pourra. »

Quelquefois le public, fatigué des fréquentes mutations des monnaies, refusait de recevoir les nouvelles. Le â3 novembre 1856, le roi «mionna de faiie fabriquer une monnaie blanche et noire sur le pied des monnaies é8«s. Cette nouvelle monnaie ne fut publiée à Paris, c'est à dire ne fut distribuée et répandue dans le public que le 10 décembre suivant. Le peuple de Paris, aniné par Marcel, prévôt des marchands, et par ceux de sa faction, en fut très mécontent, ainsi que d'une diminution d'espèces qui avait été ordonnée par lettre du 25 novembre 1356. Le prévôt des marchands, accompagné d'un grand nombre d'habitants, alla trouver le comte d'Anjou, second fils da roi, que le duc de Normandie, qui était allé à Metz, avait laissé son lieutenant à Paris^ et lui dit que le peuple ne souffirirait pas que cette nouvelle monnaie eût cours. Le comte d'Âigou promit d'en faire cesser la fabrication jusqu'à ce qu'il eût reçu les ordres de son frère. Ainsi cette monnaie n'eut plus de cours, et l'on ne garda pas les ordonnances sur le cours des autres monnaies, qui continuèrent d'être prises sur l'ancien pied. Le duc de Normandie, revenu àParis, consentit que la nouvelle monnaie n'eût point cours.

Le peuple continuait aussi quelquefois à se servir, au mépris des ordonnances, des monnaies décriées, et il les conservait dans le commerce pour un prix plus fort que celui que l'on en donnait a la monnaie; quelquefois aussi il fEÙsait monter le prix de celles qui avaient cours, au delà du prix porté par les ordonnances.

On se eonformait quelquefois dans les recettes royales à la volonté du public en cela et sans avoir égard aux prix fixés par les mandements, on j recevait ces espèces pour celui qu'elles avaient communément dans le corn-

La concDirence des monnaies contreraites, de la fausse mon- Daie el des monnaies étrangères, figurait au nombre des principales causes de dégradation de Finstrument monétaire. Lorsque la traite sur les monnaies était considérable, Iorsqu*il existait^ en conséquence, une grande différence entre la valeur métallique et la valeur monétaire des espèces, la contrefaçon de la

neree. Les monnaîes étrangères étaient aussi reçues dans le oommerw, BiaJgré les défenses du roi, et le public seul en déterminait le prix.

Ainsi, indépendamment des monnaies fausses» la France était remplie d'une très grande quantité d'espèces 'de titre différent et dont le prix dépendait uniquement de la volonté et du caprice du public et peut-être encore plus des manœuvres secrètes de ceax qai étaient plus intelligents et plus fins que les antres dans le commerce de l'argent.

Ce fut inutilement que le Dauphin et le roi Jean t&chèrent de réprimer ces abus par leurs ordonnances. La preuve qu'elles furent mal observées, c'est qu'ils les renouvelèrent très souvent. (Abot de Bàzinghem^ t. II, p. 148«)

(Note de la page 167). Â l'égard des baux des monnaies, le premier fut fiùt par Charles YII, fib du roi de France, régent du royaume, dauphin de Viennois, duc de Beny etdeTouraîne, comte de Poitou, par mandement donné au château de Loches le 18 octobre 1419, par lequel les monnaies de Tours, Cynon, Angers, Poitiers, La Rochelle, Limoges, Saint-Pburçain, Lyon, Bonrge, Gruîse, Saint-André, Beaucaire, Montpellier, Toulouse, Saint-Esprit, Cremieux, Romans, Mirabd, Loches, Sens, Mouron, et Yillefranche en Rouergue furent données à bail à Marots de Béton pour lui et ses compagnons moyennant deux millions soixante mille livres chaque année.

Charles YI fit un autre bail par mandement donné à Corbeil le 10 aoilt 1430 par lequel les monnaies qui étaient alors affermées savoir : Paris, Toumay, Saint-Quentin, Châlon, Troye, Maçon, Nevers et Auxerre furent affermées à Guillaume Sanguin pour six mois, moyennant la somme de cinq cent mille livres, non eoinpris cent mille livres qu'il donna encore au roi de lui-même sans y être obligé. (De Bsit^voB, Traiié de* monnaiet, t. I***, p. 69. Paris, 1760.)

monnaie devenait une industrie fort avantageuse, comme poar- . rait Têtre encore aujourd'hui celle de la monnaie de billon» puisque celte monnaie ne contient guère que le tiers ou la moitié de sa valeur en métal. On pratiquait donc la contrefaçon sur une grande échelle, surtout aux époques où Timperfection des procédés de fabrication des espèces en rendait l'imitatioD facile. Tantôt on faisait de la contrefaçon pure et simple; tantôt les contrefacteurs augmentaient encore leurs bénéfices en accroissant la proportion de l'alliage, ce qui constituait, à proprement parler, le faux monnayage. La contrefaçon pure et simple se pratiquait surtout lorsque la monnaie était faible, et elle donnait d'autant plus de bénéfice qu'il y avait plus de différence entre la valeur métallique des espèces et leur valeur monétaire. Le faux monnayage se pratiquait davantage sous le régime de la monnaie forte, parce que la contrefaçon pure et simple des espèces fortes n'aurait donné qu'un profit insuffisant pour couvrir les risques de cette fabrication interlope (1).

(1) Le crime de £ftusse monnAie, lisons-nous dans le Trailé det fnonmtiet d'Âbot de Bazinghem, esixin crime public que Ton commet en abusant de la monnaie en quelque manière que ce puisse être contre la prohibition de la loi.

Ce crime de faux est de toutes les espèces de faux le plus punissable, parce que le souveraiA ayant seul le droit de faire fabriquer les monnaies, ceux qui les fabriquent sans sa permission expresse commettent un crime de lèse-majesté au second chef qui est puni de mort.

Ce crime peut être puni de plusieurs manières : -

Premièrement quand on fabrique de la monnaie sans la permission du sou- ?erain, quoiqu'elle soit du poids et du titre ordonnés ;

3^ Quand la monnaie est fausse par la matière ;^

LA MONNAIE SOUS l'aNCIEN RÉGIME. 171

A la concurrence des espèces contrefaites ou fausses, venait

3<> Quand on fabrique la monnaie en d'autres lieux que ceux établis pour sa fabrication ;

4<> Quand on falsifie l'image du prince ou Tinscripiion qui y doit être ;

ô« Quand on se charge sciemment de fausse monnaie pour l'exposer et qu'on participe avec les faux monnayeurs ;

6^ Quand on rogne ou que Ton altère la monnaie qui a été faite et marquée légitimement, pour a&iblir le juste poids qu'elle doit avoir, ou quand on en achète les rognures sciemment et qu'on participe ayec les altérateurs ;

7"* Quand ceux qui fabriquent la monnaie avec }a permission du souverain la font plus faible ou de moindre titre qu'il n'est porté par les ordonnances ;

8<> Quand on refond les monnaies en fraude et pour son compte particulier;

9» Enfin quand on fond la monnaie ou que l'on difforme les espèces pour les employer en d'autres ouvrages.

■ Le crime de &usse monnaie a toujours été estimé de telle conséquence que Constance, ne trouvant pas les peines ordonnées parles lois précédehtes assez rigoureuses pour l'arrêter^ ordonna que ceux qui en seraient convaincus seraient punis par le feu et promit une récompense aux dénonciateurs.

Les rois de France ont suivi cet exemple et ont mis le crime de faosse monnaie au nombre de ceux de lèse-majesté et ont ordonné qu'il n'y aurait que les ofiBciers royaux qui en pourraient connaître.

Louis I"" dit le Débonnaire, par le règlement que ce roi fit sur les monnaies en 819, ordonna une peine contre les faux monnayeurs; c'est la première qui se trouve dans les ordonnances des rois de France; defaUd monetâ jvbemiu ni qui eam pereusiUte comprobatus /uerii^ manus et ampuietur et gui hoc coiuenêerit, si liber est, 60 solidos componai, si servus, 60 ictus aceipiat.

Quant à la peine du feu ordonnée par la loi, elle a été en usage en France conformément à l'ordonnance de Charles le Chauve et aux coutumes de Bretagne et de Loudun.

L'ordonnance de Charles le Chauve, donnée à Piste le 7 des kalendes de juillet en l'année 864, porte » que le &ux monnayeur qui sera convaincu sera puni selon la loi romaine dans les lieux où elle était observée ou bien qu'il

nS COUAS D'ÉGONOMtE PeUTIQUK.

encore se joîiidre celle des espèces étrangères qui s'infiltraient

perdra la maiB, siau qu'il eit prescrit dans le qattriàme livre des Capitalaires, •

La eoutuviie de Bieiagne porte an termes »prôa : £m fem» momm^is uroni bouilUi^ puis piném»

Celle de Loadan (chap. I^' art. 39) porte : Qm/aii wfufefmMH Ma- «iM 4tÀt iire irtdné^ bowUli au pmiu*

Les rois ont aussi obieoa des papea des bulles contre les &iix monnayeurt, rogneors et expoflitewf : savoir» Philippe le Bel, une bulle de Clément Y, en 1308 ; Cbarlea Le Bel, u«e bulle de Jean XXII ea 1320 ; Fhili|^e de Yal^» une bulle de Clément VI en 13é9, et Henri III, de Grégoire XIII en U33«

Les pénalités édictées par les rois, les ezeommunioations fulminées par les pi^pee s'appliquaient aussi bien aux simples oontrefiaeteurs qui se bornaient à imiter la monnaie du roi sans l'altérer, qu'à oeux qui l'altéraient en l'imitant. Les bulles des papes étaient surtout dirigées contre les princes voisins, qui contrefaisaient la monnaie du roi, et qui se trouvaient hors des atteintes de laid.

• Les petits princes voisins de la Erance, dit à ee sujet l'abbé Le Blanc, contrefaisaient les monnaies du roi, ee qui causait un grand désordre dans l'État, en le rempliissant de mauvaises espèces et en tirant toutes les bonnes que Ton fondait ensuite pour fiùre ees monnaies altérées et oontreâutee* Le roi eut recours à un remède, dont ses prédécesseurs s'étaient souvent servis. Il obtint du pape une bulle d'excommunication contre tous oeux qui contrefusaient ses monnaies; et dont ils ne pouvaioit être absous que par le pape, si oe n'est à l'article de la mort.

• Beaucoup de rapports dignes de foi l'ont appris à nos ormlles apostoliques, disait Clément V dans la première de ces bulles, plusieurs personnes qui n'ont aucune autorité pour faire uMunaie, en &briquent de fiuMse dans le royaume de France et lieux circonvoisios ; d'autres s'appliquent à altérer, en loi ôtant son poids réel, la monnaie fabriquée au véritable tjpe de notre cher fils en Jésus-Christ, Philippe, illustre roi de France : un plus grand nombre encore, qui dans les terres voisines de celles de ee prince, ont autorité

LA MONNAIE SOUS l'aNGIEN RÉGIME. 173

dans la circolatioo, tantôt par suite de la tolérance ou plutôt

pour frapper monnaie en vertu d'un droit, de la coutume ou d'une concession, eheichent à revêtir les espèces qu'ils fabriquent de l'empreinte particulière de fat monnaie royale de France, et en leur donnant même poids, même modèle, même module, même forme de lettres , imitent , rendent et contrefont, aiissi exactement qu'ils peuvent, la ressemblance et le type de la monnaie da roi, etc. etc. •

Le crime de fausse monnaie ou même de simple contrefaçon de la monnaie était qualifié de crime de lèse-majesté, parce qu'il tïausait dommage an roi. Ce crime était, par conséquent, poursuivi avec infiniment plus de diligence et puni avec plus de sévérité que les sévices qui causaient seulement dommage aux sujets. Quoique les gouvernements aient cessé généralement de retirer m revenu du monnayage, les lois pénales ont conservé l'empreinte des sévélîtés du temps passé, en ce qui concerne la contrefaçon et l'altération des monnaies. Pendant la révolution les contrefacteurs de la monnaie nationale ont été punis de mort, plus tard ils sont devenus passibles des travaux fotods à perpétuité ou à temps. Nous rappellerons les dispositions du code pénal français à cet égard.

139. Quiconque aura contrefait ou altéré les monnaies d'or ou d'argent ayant eours légal en France, ou participé à l'émission ou exposition desdites moimnet eonlanefaîtes ou altérées ou à leur introduction sur le territoire français, sera puni des travaux forcés à peipétuité.

133. Celui qui aura contrefait ou altéré des monnaies de billon ou de cuivre ayant cours légal en France, ou participé à l'émission ou exposition desdites monnaies eontre&ites ou altérées ou à leur introduction sur le territoire, sera puni des travaux forcés à ternes.

184. Tout individu qui aura, en France, contrefait ou altéré des monnaies étrangères, on participé à l'émission, exposition ou introduction en France de monnaîca étrangères contrefaites ou altérées, sera puni des travaux forcés à

temps.

n est assez eurieuz de remarquer 1^ que la • simple contrefaçon « reste assimilée à la imbrication des noonnaies altérées ; S« que la contrefaçon du billon soit punie de moindres peines que celle des monnaies d'or et d'ai^ent»

dç la nonchalaDce de radminislratioo, taalôt malgré les prohibilioDs dont elles étaient frappées (1). Ces monnaies étaient, à

quoique sous le régime monétaire actuel on poisse trouver de beaux profts à altérer la monnaie de cuivre émise pour une valeur supérieure à sa valeur métallique, tandis qu'on n'en peut plus trouver aucun à contrefaire la monnaie principale, dont la valeur monétaire ne peut plus dépasser la valeur métallique.

D'un autre côté, tandis que la contrefaçon ou l'altération de la monnaie demeure soumise à des pénalités d'une rigueur extrême, la contrefaçon des marques de fabrique et même l'adultération des denrées à l'aide de substances nuisibles à la santé ne sont passibles que de pénalités comparativement légères. Cependant, le mal que peut causer une adultération des denrées alimentaires, par exemple, est certainement plus grand que celui que cause une contrefaçon ou même une adultération de la monnaie. Sur ce point, comme sur bien d'autres, la législation moderne continue les traditions de l'ancien régime qui considérait les crimes et délits qui portaient dommage au souverain comme bien autrement repréhensibles et punissables que ceux qui portaient simplement dommage aux particuliers.

(1) Dans chaque pays la monnaie nationale est reçue pour sa valeur numérique, mais les monnaies étrangères ne sont comptées que pour leur valeur réelle. Les monnaies étrangères ne pouvaient autrefois circuler en France. Cette prohibition, déjà fort ancienne, avait été renouvelée par deux arrêtés de la cour des monnaies du 17 février 1777 et du 14 octobre 1780, qui interdisaient de faire entrer en France des espèces de bîllon et de cuivre de fabrique étrangère, à peine de confiscation et de 3,000 livres d'amende contre chacun des contrevenants. Les mêmes arrêts défendaient de les donner ou recevoir en paiement, à peine de 500 livtes d'amende contre tous les contrevenants. Le décret du 11 mai 1807 maintient cette défense, mais en modifie la pénalité, etc. La déclaration du 7 octobre 1755 permet à tous marchands, banquiers, négociants, de faire librement, et sans aucune espèce de restrictions, le commerce de toutes les matières d'or et d'argent, même des espèces étrangères. Ces pièces étrangères ne peuvent néanmoins avoir aucun cours en France ni être données, reçues ou exposées à la pièoe. (BéperMre de législation^ deDalloz, art. Monnaie),

la vérité, affectées le plus souvent à des emplois auxquels la monnaie indigène n'était pas propre. Ainsi, par exemple, elle servait ponr l'épargne. On ne thésaurisait guère que des monnaies fortes, et quand il n'en existait pas assez dans le pays, on y suppléait au moyen de celles de l'étranger. Les piastres fortes d'Espagne, en particulier, furent longtemps affectées à cette destination (1). Mais ces monnaies faisaient aussi une concurrence plus directe aux monnaies indigènes, en entrant dans la circulation et en grossissant ainsi l'offre de la monnaie, la demande demeurant la même. En admettant toutefois que cette concurrence fût demeurée toujours parfaitement libre, elle eût été salutaire au lieu d'être perturbatrice. En effet, si les espèces étrangères avaient pu circuler d'une manière permanente, à

lenr cours naturel, on n'aurait pas manqué de se servir des meilleures, et cette concurrence aurait obligé le souverain à

(1) Telle avait été aussi, longtemps auparavant, la destination des célèbres monnaies fortes frappées sous le règne de saint Louis.

« Saint Louis fit fabriquer des deniers d'or sous le nom de deniers d'or à l'agnei qu'on nomma dans la suite moutons d'or. Le denier d'or à l'agnel fut ainsi nommé de ce qu'il avait pour effigie un agneau portant une longue croix ornée d'une bannière, avec cette légende : Agnm Dei qui tollis peecata mnndi, miserere nobis. Au révers une grande croix fleurdelisée et fleuronnée avec cette légende Chrisius régnai, vincit, imper aL Cette monnaie fut nommée dans la suite moutons à la grande laine, moutons à la petite laine. Rien de si fréquent dans les anciens titres que cette monnaie sous le nom de mutones ou midlones; elle dura en Trance jusqu'au règne de Charles YII, et tous les successeurs de saint Louis, excepté Philippe de Valois, en firent fabriquer. Ils furent toujours d'or fin, hors sous le règne de Charles YII, et eurent grand cours dans toute rSiirope à cause de leur bonté; plusieurs souverains même dans la suile firent fabriquer des espèces pareilles auxquelles ils donnèrent le même nom de montons. • (aboi dsBazikghem, 1. 1^**, p. 107.)

176 COURS d'ÂCONOMIE POLlTIiHIE.

fournir désormais de bonne monnaie à ses consommateurs, sous peine de perdre tout ou partie de son débouché monétaire. Mais les choses ne se passaient pas ainsi. Tantôt les espèces étrangères étaient admises ou tolérées sur le marché, et alors elles affluaient en faisant baisser la masse du numéraire en circulation. Tantôt, elles en étaient expulsées, et leur expulsion faisait hausser le numéraire restant. On ajoutait encore an désordre en les taxant. Lorsque, comme il arrivait quelquefois, le prix auquel on les taxait était supérieur à celui de la monnaie indigène, lorsque les particuliers avaient en conséquence plus d'avantage à exporter des métaux précieux pour importer en échange des monnaies étrangères que de transformer ces métaux en monnaies indigènes, les espèces étrangères affluaient et les espèces indigènes disparaissaient. On remédiait alors au mal en les taxant trop bas, ce qui provoquait leur expulsion après une série de perturbations en sens inverse.

A ces causes extérieures de perturbation , venaient ^en joindre d'autres qui provenaient de la mauvaise gestion intérieure du monopole du monnayage , de Vignorance ou de la méconnaissance des conditions naturelles et nécessaires qu'il fallait observer pour maintenir enbon état l'instrument monétaire. Les perturbations les plus ordinaires provenaient de l'étalonnage vicieux de la monnaie d'or ou de l'émission excessive de la monnaie de billon. A quoi on peut ajouter encore la négligence à retirer les espèces usées ou rognées.

Lorsqu'on établissait une mauvaise proportion entre l'or et l'argent; lorsque, par exemple, la proportion naturelle étant de 1 à i2, on la fixait de i à 13, c'est à dire lorsqu'on admettait au monnayage 1 marc d'or comme valant 13 marcs d'argent, tandis qu'il n'en valait en réalité que 13, que devait-il arriver?

LA MONNAIE SOUS L*ANCIEN RÉGlIfE. 177

Cesi qae ceux qui faisaient monnayer un marc d*or obtenant luie valeur égale à celle qu'ils auraient obtenue en faisant monnayer 13 marcs d'argent, tandis qu'ils pouvaient se procurer dans le commerce un marc d'or en échange de 12 marcs d'aigent, chacun devait faire frapper de préférence de la monnaie d'or» et même, lorsque le prix de façon n'était pas compris |)oar une part trop forte dans la valeur de la monnaie d'argent, on avait intérêt à fondre celle-ci pour en échanger le métal caotre de l'or qui produisait, monnayé, une valeur plus grande^ La monnaie d'argent disparaissait en conséquence, la monnaie d'or prenait sa place et Tétalon monétaire se dégradait de la différence. Lorsque c'était au contraire l'argent qui était surévalué, la monnaie d'or était expulsée et l'étalon se dégradait encore.

Eafin, lorsque la monnaie de billon, que le souverain émettait pour son propre compte, était frappée avec ou sans dessein, en quantité surabondante, on ne manquait jamais de voir se produire les phénomènes que nous avons décrits plus haut, savoir : l'expulsion des monnaies supérieures et la dégradation de l'étalon, jusqu'à ce qu'on eût retiré l'excédant qui provoquait ces perturbations, et, d'après Henry Poullain, c'était là de toutes les causes du désordre des monnaies la plus fréquente et b plus dangereuse (1).

(I) Heniy Poallaia a analysé avec une sagacité vraiment merveilleuse^ — ea égard à l'épot^tte où il écrivait, — les différentes causes du désordre des suMmaicB.

• U y a» lisons-nous dans son traité, six diverses sortes d'affiûblissements <iDe les princes peuvent &ire sur leurs monnaies : la première, en diminuant k poids de Fespèce; la deuxième, leur bonté intérieure; la troisième, en

La négligence à retirer de la circulation les pièces usées ou rognées doit encore être citée parmi les causes des perturba-

florhaussant également le coara de l'ane et l'aatre des bonnes espèces ; k quatrième, en chargeant de traites excessives ses espèces d'or on ses espèces d'argent ou les unes et les autres tout ensemble ; 1 a cinquième, en s'éloignaut beaucoup de la proportion reçue entre tous ses voisins ou en la changeant souvent de peu par le surhaussement de prix de l'une des bonnes espèces sans toucher à l'autre; et la sixième, en faisant fabriquer par excès une si grande quantité d'espèces de bas billon ou de cuivre ou peu de grand prix et cours, qu'elles entrent au commerce et se reçoivent en sommes notables au lieu de bonnes pièces d'or et d'argent.

1 Explication. La première a lieu en diminuant le poids de l'espèce sans toucher au cours ni à sa bonté intérieure; comme prenant l'exemple sur nos pièces de seize sols, qui doivent peser sept deniers douze grains trébuchants pièce, si le roi les diminuait de douze grains de poids, en sorte qu'elles ne pesassent plus que sept deniers de poids la pièce et néanmoins qu'elles eussent cours pour seize sols tournois, et demeurassent à onze deniers de loi argent fin, cette première façon d'afiaiblir s'appellerait afaièlissetneni sttr le poids.

> La deuxième, en diminuant la bonté intérieure de l'espèce sans toucher au poids ni au cours, comme, continuant l'exemple, sur les pièces de seize sols qui doivent être à onze deniers de loi argent fin, si le roi les diminuait d'un denier de fin de bonté, en sorte qu'elles ne fioissent plus qu'à dix deniers de loi argent un, et néanmoins qu'elles pesassent sept deniers douze grains et eussent cours pour seize sols tournois pièce, cette deuxième fÎEiçon d'affiûblîr s'appellerait affaibliêsement sur la loi ou honU intérieure.

» La troisième, en surhaussant proportionnellement le cours des espèces d'or et d'argent tout ensemble, sans toucher au poids ni à la bonté intérieuie de l'une ni de l'autre. Comme par l'ordonnance de 1577, l'écu d'or du poids de deux deniers quinze grains et à vingt-trois karats d'or fin avait cours ponr soixante sob et le quart d'éou d'argent du poids de sept deniers douze gnÛBS et à onze deniers de loi argent fin, avait cours pour quinze sols tonniois, lo

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lions monétaires. Aussi longtemps que ces monnaies . avaient cours» chacun s'efforçait de les faire passer, ne se souciant pas

roi, par ordonnance de l'amiée 1603, leur donna cours, savoir à Téou pour soixante-cinq sols et au quart d'écu d'argent pour seize sob, surhaussant, en le faisant, le cours de l'écu et de la pièce de seize sols presque en égale proportion de Tune à l'autre, savoir l'écu de cinq sols et les quatre pièces de seize sols d'argent, de quatre sols, sans toucher à leur poids ni bonté intérieure, et cette troisième façon d'affaiblir était et se peut appeler affaiblissement sur le cours,

» La quatrième, en chargeant de traites excessiFcs l'espèce d'or ou l'espèce d'argent, ou l'une et l'autre tout ensemble. Comme si le roi, sans toucher au poids, bonté intérieure et cours de l'écu, qui est, suivant la dernière ordonnance de 1602, à 65 sols, le chargeait de 5 sols de traite, en sorte que le poids de l'or de l'écu difforme ne valut que 60 sob. Ou bien s'il chargeait la pièce de seize sols de deux sols six deniers de traite, en sorte que le poids de l'argent de cette pièce de seize sols ainsi difformée ne valut que treize sob six deniers. Ou encore si le roi chargeait l'écu et la pièce de seize sols tout ensemble de ces traites excessives, savoir l'écu de cinq sols et la pièce de seize sob de deux sols six deniers, sans toucher à leur poids, bonté intérieure et cours. Cette quatrième façon d'affaiblir s'appellerait affaiblissement sur la traite,

• La cinquième, en s'éloignant beaucoup de la proportion de l'or à l'argent reçue entre tous ses vobins, ou en la changeant souvent de peu, pensant attirer et se remplir davantage de l'une de ces matières. Comme à présent que le roi observe par ordonnance au cours de ses espèces d'or et d'argent une proportion onzième et quelque peu plus, s'il venait à observer par nouvelle ordonnance une proportion neuvième et moins, donnant cours à la pièce de seize sols pour dix-huit sob tournob, et aux autres espèces d'argent à l'équipolent, sans toucher au poids et bonté intérieure de l'écu d'or. Ou bien s'il observait par ordonnance une proportion douzième et plus, donnant cours à l'écu pour 72 sob, sans toucher au poids et bonté intérieure de la pièce de seize sob. Ou encore s'il changeait souvent, comme d'année en

de supporter, surtout lorsque la traite était élevée» la perte de h différence existant entre leur valeur intrinsèque et leur valeur monétaire. Mais alors qu'arrivait-il? C'est que les pièces usées ayant cours comme celles qui étaient en bon état, on rognait les pièces neuves et la circulation n*était bientôt plus remplie que de mauvaises pièces. On avait beau en frapper de nouvelles, elles subissaient le même sort, malgré les pénalités comminées contre les rogneurs de monnaie. Le seul remède à ce mal, qui se fit d'ailleurs plus sentir en Angleterre qu'en France, où Ton ne laissait guère aux monnaies le temps de vieillir, consistait i

année, la proportion, surhaussant peu à peu le cours de son espèce d'or, sans toucher à celle d'argent ou le cours de son espèce d'argent sans toocher i celle d'or ni à leur poids et bonté intérieure ; cette cinquième fisçon d'ai&dblir s'appellerait (affaiblissement sur la proportion,

«Et la sixième et dernière, en ûiisant fabriquer par excès une grande quantité de petites espèces de bas billon ou de cuivre, ou si peu de grosses de grand prix et cours, que les petites espèces se reçoivent en sommes notables, qu'elles entrent en trafic et commerce, et par la continuation de leur £abrf* cation, qu'elles apportent une rareté des bonnes espèces d'or et d'aigeot entre ses sujets. Comme si le roi faisait fabriquer une si grande quantité de petits liards, doubles ou deniers de cuivre ou de billon, à un ou à deux denicn de loi aident fin, ou peu de grosses espèces de cuivre ou billon qui eussent cours pour un sol ou pour dix-huit deniers tournois pièce; en sorte que par l'excès de leur fabrication il s'en fit des pajements notables entre ses sujets, causant une rareté et chassant les bonnes espèces d'or et d'argent lu»s la province. Cette sixième façon d'afiiûblir s'appellerait qfaiblisâêment «if fetcèt de/abricatUm des espèces de biUon ou de cuivre, à laquelle, quand les princes y ajoutent une grande traite, comme ils font ordinairement, je la liens, comme elle est, la plus dangereuse de toutes les six. > (Hnr&x Fovua», Traité des Monnaies, p. 33-41.)

U MONNAIE SOUS l'aNGIEN RÉGIME. 4Si

retirer les anciennes espèces^ à mesure qu'elles venaient à s'user (1).

Mais ceci soulevait une question fort intéressante et fort débattue, savoir qui devait supporter le frai ou Tusure des espèces. Il est juste que ceux qui se servent de la monnaie en supportent Fusure, cela ne saurait guère être contesté. Gependaot, dans la pratique, il serait impossible d'obliger chacun de ceux qui ont contribué à user une pièce de monnaie à payer sa part de l'usure, et il serait injuste d'obliger le dernier consommateur qui a accepté une pièce arrivée, peu à peu, au point presque insaisissable où elle cesse d'être propre à la circulation, à payer pour tous, en mettant à sa charge le montant total de l'usure. Que faire donc? La combinaison la plus équitable consisterait à ajouter au prix de façon du monnayage un lantième pour l'amortissement du frai, en tant du moins que ce frai proviendrait de l'usure naturelle des pièces, et, à stipuler, en conséquence, au bout d'un certain délai calculé d'après la longévité naturelle des différentes sortes de monnaies, le retrait par rétablissement monétaire des espèces vieillies et impropres à circuler davantage. C'était ainsi^ du reste, que les choses se pratiquaient d'ordinaire. Mais on en tirait une conséquence fausse, savoir que la monnaie ne cessait point d'appartenir au souverain, qu'il la prêtait seulement au public*; d'où Ton faisait découler son droit de défendre non seulement de la rogner, mais encore de la fondre. Que Ton sévtt contre les rogneurs de monnaie, comme enfreignant les conditions du contrat passé entre le monétaire et

(1) Consulter, au sujet des maux causés par les rogneurs de monnaie en Angleterre, tEisioire de MacaïUa^, Les rogneurs de monnaie.

COVU »*ÉCONOWI POUTIQUI, T. U. U

le publie» comme aggravant d^une manière artificielle et fraocluleuse Fusure des espèces, rien de plus juste. Maisque Ton défendit de les Tondre, comme si elles n'avaient pas cessé d'appartenir au souverain, c'était commettre un abus de pouvoir. Sans doute, les consommateurs de monnaie n'avaient pas le droit de contrefaire l'effigie monétaire, pas plus que toute autre marque de fabrique: en revanche, ils avaient le droit d'user à leur guise de la marchandise portant ^etle effigie, puisqu'ils l'avaient acquise. Du reste, le biUonnage ou fonte de la monnaie ne devenait avantageux au consommateur et dommageable au producteur que dans des circonstances exceptionnelles : l"" lorsque le souverain frappait de la monnaie tellement forte qu'il ne cou vrait pas même ses frais de monnayage. Alors il arrivait fréquemment que l'on trouvât avantage à fondre cette monnaie forte, pour transporter le métal dans un pays où la même quantité d'étoffe métallique produisait une valeur monétaire plus grande (1) ; 2"" lorsque le souverain, en émettant une monnaie

(1) Voici à cet égard un fait assez curieux. Lorsque les Anglais forent maîtres de la France, ils firent frapper d'excellentes monnaies (1438-36) notamment 1(58 angelots, espérant par ce moyen, dit un ancien écrivain, aliéner Tamitié des Français de Charles VII qui avait été contraint d'empirer beaucoup sa monnaie. Ces bonnes monnaies anglaises, Charles Vli les faisait fondre et il s'en servait pour fabriquer, à gros bénéfice, des monnaies d'une valeur intrinsèque fort inférieure.

« Dans tout le cours des xiv« et xv* siècles, dit M. Leoointre Dupont, la France n'eut point d'aussi belles monnaies que les saints, les angelots et les blancs de Henri VI, de système monétaire aussi bien entendu et aussi stable que celui qui fut établi pendant l'occupation anglaise. > {Letlres tut Vhisioire monétaire de la Normandie ei du Perche, par Leoointre Dapont; p. W.)

LA MONNAIE SOUS l'ANCIEN RÉGINE. i83

affaiblie, voulait reprendre la monnaie forte à un taux inférieur à sa valeur métallique; il avait encore intérêt à empêcher qu'on De la fondit. Ces cas exceptés, le billonnage lui procurait un accroissement de bénéfices, puisque chaque pièce fondue devait être remplacée, et qu'il était investi du monopole du monnayage (1).

Quoi qu'il en soit, grâce à une longue pratique et à de nombreuses écokê, on avait fini par bien connaître les conditions qu'il fallait remplir et observer pour mettre au service du public on bon instrument monétaire, et Ton avait réalisé, sous ce rapport, des progrès notables. Dans la seconde moitié du xvui^ siècle, par exemple, le régime monétaire français était, au témoignage

(1) Cependant le billonnage continaa, comme on va le yoir, de demeurer iateidît pendant tonte la dorée de l'ancien régime.

• L'ordonnance de Louis XII du 25 noTombre 1506 ; l'édit de François I*' du 27 septembre 1543; les lettres patentes d*Henri II du U janvier 1549 ; la déclaration de Louis XIY du 14 décembre 1689, prononcent des peines rigoureuses contre les fondeurs de monnaie. — - > Défendons à tous orfèvres ou ouTriers, portait ce dernier acte, qui emploient de l'argent, de fondre ou difformer aucune espèce de monnaie pour employer à leur ouvrage, à peine da galères à perpétuité. • Et pour qu'aucun ne contrevint à cette interdiction, rartide 18 du règlement du 30 décembre 1679 avait pris des précautions sérères. Les orfèvres étaient tenus de ne travailler qu'en public, d'avoir leur forge dans leur boutique sur rue et vue du public avec défense de travailler ailleurs et qu'aux heures portées par les ordonnances. Un arrêt notabte, rendu par la Cour des comptes le 3 décembre 1759, réunit toutes ces dispositions en vigueur et renouvelle toutes les prohibitions portées par les édita, tant contre la fonte des monnaies que contre l'accaparement et l'emploi des matières d'or et d'argent. Cependant un arrêt du parlement de Dijon permettait la fonte des monnaies aux alchimistes, ■ a ceux qui changeraient l'étain en argent et le cuivre en or. • (Répertoire de Dattoz.)

de Jacques Steuart, le plus parfait qui existât (1). La meilleure preuve de sa supériorité, c'est que certaines monnaies fran-

(1) Cette attestation, Jacq. Steuart la donne en exposant avec une admirable lucidité, le régime monétaire de la France, tel qu'il existait au xyiii^ siècle.

• Dans les hôtels des monnaies de France, le marc est Tunité de poids; il est composé de 8 onces, et chaque once contient 576 grains; de sorte que le maro contient é,60S grains, poids de Paris, appelé poids de mare,

• C'est d'après ce poids que l'hôtel des monnaies remet le métal brat aux ouvriers, et qu'il le reprend d'eux lorsqu'il est converti en espèces : le roi leur alloue 36 grains sur chaque marc qu'ils rendent eu espèces monnajées; c'est ce qu'on appelle le remède de poid^,

a Un marc d'espèces françaises d'argent ne doit donc pas être calculé sur le pied de 4,608 grains, mais seulement 4,572 grains effectifs.

• Le titre des espèces d'argent de France consiste dans 11 parties de Sa et 1 partie d'aloi {alliage). Ainsi un marc d'espèces monnajées consistant en 4,572 grains d'argent au titre, contient donc 4,191 grains d'argent fin et 381 grains d'aloi.

« Mais on alloue encore aux ouvriers 3 grains sur la finesse ; ce qui donne lieu à une nouvelle proportion entre le nombre de grains d'argent fin et le nombre de grains d'aloi.

« Une masse d'argent (quant à la finesse) est supposée, dans les hôtels des monnaies de France, divisée en 12 deniers, et chaque denier en 24 grains, qui, dans ce sens, sont l'un et l'autre des dénominations de proportion et non de poids.

• Toute masse quelconque d'argent, quel que en soit d'ailleurs le poids, peut être supposée contenir 12 % 24==:28S grains de proportion; par conséquent, si le titre était exactement de 11 deniers de fin, la proportion serait ainsi exprimée : 264 grains de fin sur 24 d'aloi. Mais la remise de 3 grains de proportion, àlit remède d'aloi, rend la proportion comme 261 à 27. Tel est le titre exact des monnaies d'argent de France qui répond à 10 deniers et 21 grains de fin, expression employée dans les hôtels des monnaies.

« Pour trouver le nombre de grains d'argent fin contenus dans un marc

LA MONNAIE SOUS l'aNCIEN RÉGIME. 185

çâises, telles que les louis d'or, circufaient non seulement en France, mais encore dans toute FEurôpe pour leur entière

d'argent monnayé de France, il faut établir cette proportion, 288 : 361 :: 4,572 :* = 4f,U3,38.

• Le marc d'argent monnayé, tontes déductions faites pour Taloi et le rmèdè de poids contient donc 4,143,38 grains poids de marc d'argent fin.

■ De ce marc on tire 8 3/10 écns de 6 livres, qui valent 49 livïes 16 sons.

■ Si donc 4,143, 38 grains d'argent fin valent 49 livres 16 sous, 4 , 608 grains (ou un marc d'argent fin) vaudront 65 livres 6 sous 9 deniers.

« Mais le prix que donne l'hôtel des monnaies de l'argent fin n'est que de 51 livres 3 sous 3 deniers,

■ La différence entre ce prix de l'hôtel et le prix de l'argent fin monnayé est doDc le montant exact des frais du monnayage. On retient donc pour ces frais et le droit de seigneuriage (déduction et imposition qu'on appelle la traite des monnaies) 4 livres 3 sous 6 deniers sur chaque marc d'argent fin. Four connaître combien pour cent, cela produit, faisons la proportion suivante :

. 51,162 : 55,38 :: 100 : a: «108,2; d'où il résulte qu'en France on déduit 8.2 pour cent, pour le monnayage de l'argent.

' Examinons maintenant les règlements semblables relatifs à l'or.

« Le marc est encore ici l'unité de poids et contient toujours 4,608 grains, dont 13 sont alloués aux ouvriers pour le remède de poids. Il reste donc 4,503 grains d'or au titre dans un marc.

• La finesse de l'or est comptée en carats (ce qui n'est pas un poids, mais une simple dénomination de proportion) comme celle de l'aigent, par deniers. L'or fin est dit de 24 carats de même qu'en Angleterre. Le carat est divisé en . 32 parties, de sorte que 32 x 24 = 768 est le nombre de parties dans lesquelles toute masse donnée d'or est supposée divisée, lorsqu'il est question de son degré de finesse.

' Le titre de l'or de Erance est, comme celui de l'argent, de 11/12 ou de 32 carats; sur quoi on accorde aux ouvriers 12/32 parties d'un carat pour le remède tTald; cequi réduit le titre à 21 20/32 carats de fin, sur 2 12/32 d'aloi.

136 COURS ^'économie POLITIQUE.

, valeur monétaire, bien que le prix de façon (brassage et seigneuriage) fût compris dans celte valeur pour environ 8 p. c.

Geoi exprimé dans les divisions mentionnées ci -dessus devient 698 parties de fin SOT 76 parties d'aloi.

• On trouvera donc le nombre de grains d'or fin contenus dans un mare d'or monnayé par la proportion suivante :

« 768 : 693 :: 4,593 : x » 4,138,48; d'où il suit que, toutes déductions faites, il j a 4,138,48 grains d'or fin dans un marc d'or mon-

wyé.

« De ce marc on tire 30 louis d'or de 24 livres , valant ensemble 780 livres.

■ Si donc 4,138,48 gains d'or fin valent 780 livres dans les espèces monnayées, 4,608 grains ou un marc d'or fin vaudra 801 livres 18 sous.

« Mais l'hôtel des monnaies ne donne que 740 livres 9 sous 1 denier da marc d'or fin.

• C'est dans la différence entre ce prix du métal fin selon l'hôtel, et celui qu'il a réellement étant monnayé (savoir 61 livres 3 sous 8 deniers), que cousiste exactement le prix du monnayage.

« Four découvrir combien pour cent cela produit, on n'a qu'à fidre cette proportion :

« 740,409 : 801,68 :: 100 : 4r » 108,8; de sorte qu'en France, il y » 8.8 pour cent de déduction sur le monnayage de l'or.

« Les calculs ci-dessus nous font voir que le roi prend au delà de 8 p. c. sur le monnayage de l'or et de l'argent.

• Depuis plusieurs années on n'a fait usage d'aucuns moyens violents pour faire porter les métaux bruts à l'hôtel des monnaies, et cependant nous voyons par les dates des espèces françaises qu'on en a frappé une grande quantité de l'un et de l'autre métal. Ceci prouve, selon moi^ de la manière U plus convaincante, que l'imposition du monnayage, convenablement établie, n'interrompt en aucune façon la fabrication des monnaies, et le &it, bia attesté par l'expérience, sert à confirmer ce principe.

• Passons actuellement à l'examen du rapport qui existe, soit entre les

Mais, on n'en était pas revenu à ce bon règlement des monnaies, après un ricorso de 4200 ans, occasionné par l'invasion '

valeurs des métaux monnayés, soifc entre les prix qae rkôtel des monnaies donne des métaux brnts.

« Pour cela nous mettrons les prix de l'hôtel en une équation, et les valeurs relatives de l'or et de l'argent dans une autre.

> L'hôtel des monnaies paye 51,162 livres du marc d'argent fin et 740,409 livres du marc d'or fin; par conséquent, la première proportion est 51,163 : 740,409:: l:iF = 14,47.

« Un marc d'argent fin en espèces vaut 55,38 livres, et un marc d'or fin ea espèces vaut 801,68 livres. Ainsi la seconde proportion sera 55,38 : 801.68 ::1 :*== 14,47.

« Les deux proportions donnent donc également le rapport de 1 à 14,47, nçport très rapproché de celui adopté par les écrivains français, qui est comme 1 à 14 9/19. Le premier est cependant plus exact, et rerient, à très peu de ^hose près, à celui de 1 à 14,5.

» Ces calculs nous conduisent à découvrir la quantité d'or fin contenu dans un louis, et celle d'argent fin contenu dans un écu de 6 livres.

M Dans un louis d'or il y a 137.94 grains d'or fin, et 153.1 d'or au titre.

' Dans l'écu de 6 livres il y a 499 .22 grains d'argent fin, et 550.843 grains d'argent au titre.

' De plus, après avoir comparé le rapport adopté par les écrivains français entre le grain poids de Troye et le grain poids de marc, avec le rapport adopté par les écrivains anglais entre le grain de Erance et le grain de Troye et après avoir soumis ces divers rapports aux épreuves les plos exactes, par des expériences sur les poids mêmes des deux nations, et par des résultats moyens pria sur d'autres en grand nombre, j'ai trouvé qu'un grain poidi de marc est à un grain poids de Troyê comme 100 : 121,78.

' La proportion suivante nous donnera donc le nombre de grains Troye d'or fin contenus dans un louis.

> Or, une guinée contient 118,651 grains Troye d'or fin, et oependint,

18a cotiRs d'économie politique,

des barbares, sans traverser de nombreuses périodes de désordres monétaires qu'accusaient les fluctuations et l'affaiblissement successif de l'étalon. On doit maintenant comprendre de quelle façon ces fluctuations et cet affaiblissement s'étaient produits. Â l'origine, l'étalon monétaire, légué par les Romains à leurs successeurs barbares, consistait dans la valeur d'une livre romaine de 12 onces ou 6444 grains équivalant à 326 grammes d'argent fin, ou, pour être plus exact, d'une livre pesani d'argent monnayé équivalant à une livre d'argent fin non monnayé, le monnayage étant gratuit. Mais bientôt, les souverains barbares recommencèrent à faire payer un prix de façon pour là monnaie. Que devait-il arriver alors? Évidemment que la livre, pesant d'argent monnayé devait valoir une livre d'argent métal plus le montant des frais de monnayage. La livre monétaire devait hausser, en conséquence, et c'est probablement celle hausse qui a fait croire à M. Guerard que le poids de la livre avail été augmenté sous Pépin, chose lout à fait inexplicable et invraisemblable, tandis que sa valeur seule s'était accrue par l'imposition du seigneuriage. Mais lorsque après avoir rélabli leseigneuriage que les Romains avaient abandonné, on eut recours aux affaiblissements, pour augmenter les bénéfices du monétaire, et surtout pour lui créer des ressources extraordinaires dans les moments de besoins urgents, la dépréciation de la livre devint,

dans presque tous les pays de PEurope, le louis, en temps de paix, passe au même taux que la guinée» dans la supposition oh Tune et l'autre pièces ont leur poids légal. Ceci est un fait connu, et qui sert à confirmer un autre principe, savoir que P imposition du monnajfoge renforce ta valeur des etfèeet é^wu nation, même dans les pays étrangers. » (Jacques Sieuabt, Reekercie des principes de J^éamomie politique, liv. III, oh. VU.)

LA MONNAIE SOUS l'aNGIEN RÉGIME. 189

comme nous l'aYOos vu, la conséquence inévitable de cette pratique. L'affaiblissement se pratiquait, en effet, de deux façons : 1^ par la diminution du poids ou du titre des espèces, autrement dit de leur valeur intrinsèque en métal, leur valeur mooétaire demeurant la même; 2^ par Taugmentation de leur valeur monétaire, leur valeur intrinsèque demeurant la même* Mais, dans les deux cas, il fallait employer le procédé de l'émission forcée pour substituer les espèces affaiblies aux espèces fortes. L*emploi de ce procédé amenait des surémissions qui faisaient tomber communément la valeur monétaire des nouvelles espèces de toute la quantité de Taffaiblissement opéré dans la valeur intrinsèque. D'abord, on fabriquait une quantité de monnaie pesant et valant une livre avec une livre d'argent métal ; ensuite, le seigneuriage étant imposé, on fabriqua avec une livre d'argent métal une quantité de monnaie pesant encore une. livre, mais valant davantage de tout le montant du seigneuriage. La livré d'argent monnayé, servant d'étalon monétaire, cessa dès lors et pour toujours d'être l'équivalent de la livre d'argent métal pour devenir une valeur artificielle, que la diminution progressive de l'étoffe métallique dont on se servait pour la produire devait incessamment affaiblir* Après l'avoir produite, en mettant en œuvre unelivre pesant d'argent métal, on n'employa plus qu'une fraction de plus en plus faible de ce poids primitif, ea bénéficiant chaque fois de la différence, et comme par le fait des surémissions» la chute de la valeur monétaire des espèces manquait rarement de suivre celle de leur valeur intrinsèque, la livre étalon finit par ne plus représenter que la valeur d'une fraction minime de la livre originaire. En 1295, par exemple, le marc d'argent fin de 8 onces ou 4608 grains vaut déjà 2 livres 18 s., ce qui donne pour équivalent de la livre monétaire à cette

époque» non plus la valeur d'une livre pesaut d'argent de 6144

«— v'«« ^., ça/î »«A^«AA<« w»«:« ««.llyv A^ . «n marc d'argent Ad de 46UB graios

grains ou 326 grammes, mais celle de : ^^^^ ^g ^ = —

on y ce qui revient au même» la valeur d'un poids d'argent fin de 1589 grains ou 84. 30 grammes. Enfin» de chute en chule, la livre monétaire finit par n'être plus que la représentation de

la valeur d'un poids de : °° Tiif [o^ "^'^ <^'^^ ^ ^'^^^ ^^ ^ */* grains ou 4. 48 grammes.

\ Essayons encore» au moyen d'une simple hypothèse fondée

sur rétat actuel des choses» de rendre tout à fait sensible la cause de celte dégradation successive de la livre monétaire. Notre étalon est actuellement le franc d'argent» c'est à dire ud poids d'argent monnayé de 5 grammes à 9/10^ de fin. lie monnnayage contant Tr. i»50 par kil.» et le gonvernemeot fabricant avec un kil. d'argent à 9/10"'* de fin 40 pièces de S fr. soit fr. 300» la valeur du franc» étalon monétaire, peut s'exprimer ainsi : °"'^"<>-^^8>-"tà^,o'%defin+i^ q^^^^ lesespècesd'ar-

gent et d'orque le gouvernement fait fabriquer à bas prix pour le compte des particuliers» il fabrique aussi» comme on sait» de la monnaie de cuivre» de bronze ou de nickel qui ne contient qu'environ la moitié ou même le tiers de sa valeur intrinsèque en métal et sur laquelle il réalise par conséquent un bénéfice considérable.

Supposons maintenant que le gouvernement soit pressé par des besoins d'argent extraordinaires et qu'il n'ait plus d'autre ressource que son monopole monétaire» comment devra-t-il s*y prendre pour augmenter le produit actuellement insigniâant de ce monopole?Il pourra d'abord élever son prix de monnayage» le porter par exemple defr. l»50parkil.àfr. 15 et même davantage. Cependant il ne pourra se procurer un supplément notable de ressources» au moyen de cet exhaussement du prix du oioa-

U MONNAIE SOUS L*ANC1BN RÉGIME. I9t

nayage, qa*à une condition» savoir d'expulser du marché Tancien approvisionnement monnayé à raison de fr. 1,50 pour le remplacer par le nouveau, è monnayer à raison de fr. 15. Supposons que rinstnimeot monétaire se compose de 10 milr lions de kil. d*argent monnayé, constituant une valeur de i milliards, le gouvernement pourra, en remplaçant cet approvisionnement, réaliser, à raison de fr. 15 par kil., un bénéfice brut de 150 millions, dont il y aura à déduire seulement les frais peu élevés de la façon.

Cette nécessité de vider le marché monétaire étant bien comprise, le gouvernement décrétera d*abord l'augmentation du prix de façon des espèces, et pour éviter de rien changer à leur valeur, il prendra cette augmentation sur le métal apporté au monnayage, dont il retranchera Féquivalent de fr. 15 ou 75 gr. à 9/10^^ de fin par kil. Les nouvelles espèces lieront donc affaiblies relativement aux anciennes de fr. 15 — 1,50 ou fr. 13,50 par kil., soit sur le poids ou sur le titre. Mais, en admettant que le public consente à les accepter, qu*elies trouvent un débouché régulier, leur valeur monétaire ne pourra tomber au dessous de celle des anciennes, $inon il y aurait perte à les faire monnayer. Seulement, il s'agit de leur procurer ce débouché, en déterminant, chose qui parait impossible au premier abord, les consommateurs à se dessaisir de leurs espèces fortes pour les remplacer par des espèces affaiblies. Pour obtenir ce résultat, duquel dépend la réussite de l'opération, que fera le gouvernement? Tl annoncera qu'il reçoit la nouvelle monnaie sur le même pied que l'ancienne et il autorisera les débiteurs à s'acquitter également sur ce pied ; il établira même des pénalités contre ceux qui feraient une différence entre les deux monnaies; enfin il déclarera qu'au bout d'un certain délai

19S COURS d'économie POLITIQUE.

raocienDe monnaie cessera d'avoir cours, et que ceux qui continueront k l'offrir et à la faire circuler seront mis à l'amende ou même pis ; en revanche, qu'il la recevra au pair ou même avec une légère prime à l'hôtel des monnaies. Que si , comme il y a apparence, ces mesures de compulsion ne suffisent pas encore , si le public persiste à se servir de la monnaie forte malgré le risque d'amende ou de prison attaché désormais à l'emploi de cette monnaie prohibée, si, en conséquence, on n'apporte point à l'hôtel des monnaies de matière à transformer en espèces nouvelles faute d'une demande suffisante pour ces espèces, le gouvernement devra récourir à l'expédient extrême du monnayage forcé. Il obligera, en invoquant la nécessité publique, les détenteurs de la matière première à en faire monnayer une certaine quantité de manière à augmenter l'offre da numéraire tout en diminuant celle du métal (et il suffit comme on sait d'une variation extrêmement faible de l'offre pour en déterminer une beaucoup plus considérable dans le prix (1). Le monnayage forcé engendrera la baisse du numéraire et la hausse du métaK Celui-ci tendra à sortir du numéraire en baisse pour rentrer dans le stock métallique en hausse. On commencera à fondre les espèces qui contiennent la pins grande quantité d'étoffe métallique, c'est à dire les anciennes espèces. Mais le gouvernement intervient alors de nouveau : il prohibe la fonte des espèces ; il prohibe aussi l'exportation du métal, de manière à ne laisser aux anciennes espèces, dont la valeur métallique tend maintenant à dépasser la valeur monétaire, d'autre issue que l'hôtel des monnaies, oii il les

(1) Voir VEscpoié de la loi fondamentale des quantités et des prix, t. l*', p. 90.

reçoit avec prime. On a donc intérêt à les y porter, et les nouvelles espèces prennent la place des anciennes. Le gouvernement réalise sur la masse composant l'instrument démonétisé un bénéfice brut de fr. 15 par kiU, dont il faut déduire : l'' les frais de monnayage; 2"^ le montant de la prime allouée pour hâter l'apport des anciennes espèces ; 3"* la dépréciation que le monnayage forcé a occasionnée dans la masse du numéraire ; mais, si l'opération est bien conduite (au point de vue fiscal, cela s'entend), ces déductions n'auront qu'une faible importance. La dépréciation du numérair»^ par exemple, ne sera que temporaire; elle cessera dès que le gouvernement n'aura plus besoin de recourir au monnayage forcé, et l'étalon monétaire, un moment altéré, pourra en conséquence se trouver rétabli tel qu'il était auparavant.

Jusque-là l'altération de la qualité de l'instrument monétaire n'aura pas causé de grands m^ux aux consommateurs de monnaie; et ils ne s'en ressentiraient que faiblement si le gouvernement évitait d'en augmenter l'offre sans avoir égard à l'état de la demande. Mais pour transformer cet instrument que nous avons supposé d'un poids de 10 millions de Ul., il a retenu fr. 15 ou 75 gr. par kil. ; ce qui lui a rendu, en totalité, 75,000 kil. Que va-t-il faire de cette quantité de métal? Le parti le plus sage serait de la vendre comme métal; mais ce ne serait pas le parti le plus lucratif. Car en la monnayant pour son propre compte, ou mieux encore en l'échangeant contre <le l'étoffe du billon, sur lequel il obiient un prix de façon de oO ou même de 75 p. c, il pourra faire produire à ces 75,000 kil. de métal une valeur bien plus considérable que s'il se bornait à les exposer en vente à l'état de matière première. Si les besoins continuent à être urgents, il ne manquera pas de

recourir à ce nouvel expédient; mais alors aussi commenceront les grandes perturbations du marché monétaire et Taffaiblissement décisif de l'étalon.

Supposons qu'il transforme le rendement métallique de l'opération en monnaie d'argent, en pièces de 5 fr. par exemple, qn'arrivera-t-il? C'est que l'offre se trouvant accrue, au delà de la proportion où elle fait équilibre à la demande au niveau de 5 fr., la valeur des espèces baissera. Jusqu'où baissera-t-elle? Elle pourra baisser jusqu'au niveau de la valeur métallique de la monnaie affaibite, et alors l'étalon subira une diminution de valeur égale au montant de l'affaiblissement. Cette dégradation de la mesure des valeurs se manifestera par une hausse du prix de toutes choses et, en particulier, de l'argent mêlai. Au lieu de fr. 198,50 le kil., l'argent vaudra fr. 213,50 mais la chute de la valeur de l'étalon sera bien plus considérable encore si , après avoir employé une partie du métal résultant de l'opération à fabriquer des pièces de 5 francs jusqu'à ce qu'il n'y trouve plus de profit, le gouvernement se sert du restant pour acheter du^ Cuivre ou du nickel , et s'il multiplie à l'excès sa monnaie de billon sur laquelle il réalise non pas 15 p. c, mais 50 p. c. ou même 75 p. c. de bénéfice.

Supposons donc que, réduit aux abois, il ait recours à ce dernier expédient, si bien décrit par Henry Poullain, et qu il multiplie indéfiniment sa monnaie de billon, quese passera-t-il? D'abord, le gouvernement devra étendre autant que possible le débouché de cette monnaie inférieure en autorisant les débiteurs à s'en servir pour toute sorte de paiements. Ensuite, il lui sujBira de continuer d'en émettre pour chasser de la circulation les monnaies d'or et d'argent, dont la valeur métallique haussera à mesure que le billon se multipliera, mais qui per-

droDt par là^méme leur déboacbé monétaire, car tout débiteur préférera 8*acqnitter avec du cuivre plutôt que de payer une prime pour s'acquitter avec de l'or ou de l'argent. Les monnaies d'or ou d'argent seront donc fondues ou réservées comme instruments d'épargne; en tous cas, elles disparaîtront de la circulation, et le débouché ouvert au billon se trouvera, en eoDséquence, bientôt porté à son maximum. L'accroissement de ce débouché empêchera la baisse du billon, et s'il a baissé, elle le fera remonter. Les choses iront ainsi, sans que le billon subisse une baisse appréciable, jusqu'à ce que le vide laissé par le retrait de l'or et de l'argent soit comblé. Seulement les transactions seront gênées par la substitution d'un instrument de circulation lourd, incommode et chargé d'un gros risque de dépréciation à un instrumetit plus commode et moins dépréciable. Mais si les besoins du gouvernement persistent, il continuera ses émissions, et alors commencera sur une large échellela dépréciation du billon. Gomment se manifestera-trelle? Par la hausse de tous les produits ou services qui s'échangent contre de la monnaie, y compris bien entendu les métaux précieux. Le kilogramme d'argent montera successivement de fr.' 198,50 à fr. 250, 300, 400, à mesure que la dépréciation deviendra plus forte, et tous les autres produits ou services suivront la même progression, à l'exception de ceux qui ont été antérieurement vendus ou loués à terme ou qui se trouvent en présence d'une demande insu£Gisante. Peut-être le souverain aura-t-il ^lors recours au maximum pour repartir plus équitablement, entre Jes différentes classes de la population, le dommage spécialement infligé à quelques-unes par la dépréciation de l'instrument des échanges. Mais si les surémissions continuent, le ma:^imum ne fera que substituer un injustice à une autre : à

moins qu'on ne Télève à mesure que la monnaie se déprécie, il accablera d'un poids de plus en plus lourd ceux qui y auront élé soumis, il agira comme une conflscation progressive. Cependant, les émissions pourront-elles continuer toujours? Non! Un moment arrivera où l'accroissement de la quantité du billon en fera baisser la valeur monétaire à peu près au niveau de la valeur métallique, et à ce moment, le gouverne* ment ne trouvera plus aucun profit à en frapper. Que sll persistait néanmoins, la valeur du billon tomberait au dessous de celle de sa matière première, il le frapperait à perte, et, de plus, on s'empresserait de le fondre à mesure qu'il le frapperait. Arrivé à ce point, il sera donc obligé de renoncer à émettre du billon; mais déjà auparavant, c'est à dire au moment où ses bénéfices sur le monnayage du billon commençaient à tomber au dessous des fr. 15 par kil. qu'il réalisait sur le monnayage de l'argent, il aura eu intérêt à abandonner le billon pour revenir à l'argent. Ce retour à la monnaie forte sera pour lui une nouvelle source de profits : 1"* si l'argent reprend la place qu'a usurpée le billon; ^ si le retrait du billon s'opère à un taux assez bas, pour que les frais de ce retrait n'atteignent pas les bénéfices à réaliser sur l'émission de l'argent. Or, ceci dépendra du niveau auquel on rétablira l'étalon monétaire.

Pendant le cours des opérations que nous venons d'esquisser, qu'est devenu cet étalon? C'est toujours le franc, mais ce franc ne consiste plus, comme à l'origine, en un poids d'argent monnayé de 5 grammes à 9/10 de fin. Il consiste dans une quantité de 20 pièces de 5 centimes, ou de cent pièces d'un centime de cuivre lesquelles, après avoir été au début réellement l'équivalent d'un poids d'argent monnayé de 5 grammes à 9/10 de fin ont fini par n'en plus valoir que la moitié ou même le tiers.

LA MONNAIE SOUS l'aNQEN RÉGIME. 197

Les personnes qui payent ou qui contractent alors en francs ne foarnissent ou ne pronaettent de fournir, eu réalité, que la moitié ou même le tiers de la valeur du franc primitif. De là, de nouvelles perturbations lorsqu'il s'agit de revenir au régime de la monnaie forte. Peut-on rétablir Tancien franc et obliger ainsi tous ceux qui ont contracté sous le régime du franc déprécié à fournir à leurs créanciers une valeur double ou triple de celle qu'ils se sont engagés à livrer? Ce serait provoquer de nouveaux désastres, spolielr les débiteurs après avoir spolié les créanciers, et susciter, après une bausse successive, une baisse soudaine de toutes choses. L'intérêt général des consommateurs de monnaie ne commande donc pas d'en revenir à l'ancien étalon, et, d*un autre côté, le gouvernement est intéressé à consolider rétalon déprécié au niveau ou la dépréciation Ta amené, afin de réduire au minimum les frais du retrait du billon démonétisé. Que si^ par exemple, le franc de cuivre n'est plus que l'équivalent de 2 gr. d'argent au lieu de 5, le gouvernement est intéressé à fabriquer des francs de 2 gr., car il ne subira à ce taax aucune perte sur le billon démonétisé qui sera rapporté à Thôtel des monnaies. Il y a apparence donc qu'il consolidera rétalon au taux qui sera le plus avantageux pour lui, c'est à dire au taux le plus bas, et, en admettant que des opérations de ce genre se renouvellent fréquemment, l'étalon subira des affaiblissements successifs : de même que la livre monétaire, qui au temps de la domination romaine consistait dans la valeur d'une livre pesant d'argent, était descendue, dans les dernières années du xviu'' siècle, à la valeur de 4 1/S grammes environ, le franc pourra descendre jusqu'à la valeur actuelle du centime.

Si nous nous sommes étendu, d'une manière peut-être surabondante sur ces explications, c'est à cause des erreurs graves

C0CB3 O^fcCOKOMIB POLITIQUK) T. II. 13

198 COURS D*ÉGONOIUE POLITIQUE.

qui n*0Dt point cessé d'obscurcir les questions naonétaires. S'il est vrai, comme raffirmeot les métallistes, que la valeur delà monnaie réside tout entière dans la matière première métallique dont elle est composée, et qu'il soit par conséquent impossible d'attribuer à une pièce de monnaie une valeur supérieure à celle du métal qu'elle contient, les opérations monétaires des anciens souverains deviennent tout à fait absurdes et inexplicables, car ils n'auraient jamais pu , dans ce système, tirer le moindre profit de Faffaiblissement de la valeur intrinsèque de leurs espèces. Dans ce système encore, la circulation du billon, c'est à dire d'une monnaie qui ne contient guère plus de la moitié de sa valeur en métal, présente un problème complètement insoluble. D'un autre côté, s'il est vrai, comme l'ont prétendu quelques écrivains de l'école mercantile, que la valear des monnaies dépende uniquement de la volonté du souverain, quelle que soit la quantité des émissions, on peut en émettre sans limite aucune, en réduisant, d'une manière illimitée aussi, la quantité de l'étoffe métallique dont on les fabrique. Il est certain que la vérité n'est ni dans l'un ni dans l'autre de ces deux systèmes et qu'il faut la chercher dans une observation plus complète des faits.

Que nous enseigne donc l'observation des faits? Que la valeur de la monnaie se forme comme celle de toutes les marchandises par l'action de la double loi de l'offre et de la demande et des frais de production. En vertu de cette double loi, la valear des choses finit toujours, comme on sait, par tomber au niveau de leurs frais de production, ce qui semblerait, au premier abord, donner raison aux métallistes, les frais de production de la monnaie résidant en presque totalité dans la valeur du métal dont elle est faite. Mais ce à quoi les métallistes n'ont pas pris

garde : c'est que la production de la monnaie a été de tous temps un monopole, d*où il résulte qu'eu étudiant les phénomènes monétaires, il faut avoir égard aux perturbations que le monopole a le pouvoir d'apporter dans le règlement du prix des choses. Ainsi, le monopoleur, étant le maître de l'un des deux termes de la loi de Toffre et de la demande, peut empêcher et empêche en effet communément l'offre du produit monopolisé de faire équilibre à la demande au niveau des frais de produc^ tion : il peut maintenir et il maintient le prix courant de ce produit fort au dessus de son prix naturel. S'il s'agit de monnaie, le souverain investi du monopole du monnayage peut, en conséquence, comme tout autre monopoleur, élever la valeur monétaire des espèces bien au dessus de leur valeur métallique ou intrinsèque.

Quel rôle joue donc la valeur métallique ou intrinsèque des espèces dans ce régime? Elle n'est point, comme Taffirment le^ métallistes, le fondement de la valeur de la monnaie; elle est simplement une garantie contre l'abaissement artificiel de sa valeur. Quand une monnaie renferme, comme en Angleterre, la totalité, ou, comme actuellement en France, la presque totalité de sa valeur en étoffe métallique, on est assuré qu'elle ne pourra subir d'autre dépréciation que celle même de l'étoffe dont elle est faite. Quand, au contraire, une monnaie ne renferme qu'une partie de sa valeur en métal, les 9/10, les 2/3, la 1/2 ou le 1/3, elle est soumise, en cas de surémission, à un risque de dépréciation égal à la différence existant entre sa valeur intrinsèque et sa valeur monétaire. Voilà tout.

L'esquisse historique que nous venons de tracer de l'ancien régime monétaire renferme, croyons-nous, la preuve irréfutable de la vérité de cette théorie. Que si nous avions maintenant à

porter un jugement sur ce régime, nous n*oserions point, en vérité, nous montrer trop sévère. Sans doute, les souverains de l'ancien régime ont abusé du monopole du monnayage, et les expédients dont ils se sont servi pour élever artificiellement le produit de ce monopole aux dépens des consommateurs de monnaie peuvent être à bon droit condamnés; mais y a-t-on renoncé de nos jours? Si Ton a cessé d*affaiblir les monnaies de métal, ce n*est point, hélas! parce que les gouvernements sont devenus moins besoigneux ou plus honnêtes, c'est tout simplement parce qu'ils ont découvert un procédé d'affaiblissement infiniment plus économique et plus productif, en substituant le papier au métal. Grâce à ce « progrès », le monopole du monnayage est devenu de nos jours, comme il nous sera facile de nous en assurer, beaucoup plus funeste aux consommateurs qu'il n'avait pu l'être à aucune époque de l'ancien régime.