CHAPITRE PREMIER

CommeDt dans le moyen ige on a cru que la monnaie était un signe, et quelles perturbations a causées cette erreur.

Il était admis, dans l’antiquité, que la monnaie agissait dans les transactions à titre d’équivalent, par conséquent, qu’elle était une substance ayant sa valeur propre. Une autre notion cependant s’était répandue et avait acquis un grand empire durant le moyen âge, dans toute l’Europe; c’est une erreur dont il n’est pas rare de retrouver la trace profonde chez un certain nombre d’esprits, particulièrement dans un pays comme la France où l’étude de l’Économie politique est peu encouragée et fort négligée. L’empreinte que reçoivent l’or et l’argent, dans les hôtels-desmonnaies, n’est pas autre chose qu’une attestation donnée par le souverain du poids et du titre de chaque pièce. Mais dans les temps d’ignorance brutale qui sont désignés sous le nom de moyen âge, on imagina, où l’on fit semblant de croire que c’était la figure du monarque, ou tout autre signe apposé en vertu de son autorité souveraine, qui faisait la valeur de la monnaie, et on en tira la conclusion qu’il pouvait, àson gré, diminuer la quantité de métal fin cour

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tenue dans chaque pièce, sans que celle-ci p erdil de sa valeur. De là l’altération des monnaies qui fut si fréquemment en usage pendant le moyen âge et depuis.

Tous les gouvernements européens à peu près ont participé à cette pratique coupable. Le Saint-Siège lui-même n’en a pas été exempt, quoiqu’il ait rendu des bulles contre les faux-monnayeurs (1). Un des papes auxquels on a fait la plus grande renommée, Sixte-Quint, qui occupait la chaire de Saint-Pierre à la fin du seizième siècle, c’està-dire à une époque où les ténèbres de la barbarie étaient dissipées, se laissa aller à cette déplorable manœuvre (2).

En France, le gouvernement de l’ancien régime s’y abandonna jusqu’à une époque rapprochée de nous, le règne 'de Louis XV inclusivement. Par cette hallucination du despotisme, les monnaies ont été viciées à ce point que la livre française avait fini par ne plus être que la quatre-vingt-septième partie du poids d’argent fin primitivement convenu (3). En Écosse, la livre se maintient intacte jusqu’en 1296, ensuite elle est réduite au trentesixième. Le florin a perdu les cinq sixièmes au moins. En Angleterre, la livre d’argent n’éprouve aucune altération jusqu’à l’entrée du quatorzième siècle ; ensuite, pendant

(1) Boizard {Traité des monnaies, seconde partie, cbap. iv) indique un certain nombre de ces bulles. 11 est à remarquer qu'elles furent rendues presque toutes à l’instigation des princes faux-monnayeurs par excellence, tels que Philippe-le-Bel et Philippe de Valois, aux yeux desquels c’était un moyen de se réserver le profil de la fraude. Les bulles que cite Boizard sont spécialement applicables à la France-

(2) Ranke, Histoire des Papes; voir le règne de Sixte-Quint, chapitre des finances.

(3) La livre de Charlemagne renfermait la môme quantité d’argent qui forme 87 francs de notre monnaie, d’après les recherches de M. Guérardj et le franc ne diffère de la livre des derniers écus que d’une fraction insensible. D'après ['Annuaire du Bureau des longitudes, l'écu de 6 livres de la refonte de 1726 vaudrait, abstraction faite de l'or qui s’y trouvait accidentellement, 6 francs 1 centimes. La livre tournois, monnaie de compte, dans le même Annuaire, est portée i 99 ceutimes.

une période de près de trois cents ans qui se termine sous Élisabeth, elle tombe, par degrés, au tiers (t) de ce qu’elle avait été (2), et elle est demeurée à ce point jusqu'à ce que, après la paix de 1815, le parlement ait démonétisé l’argent. Quoiqu’elle ait été faussée des deux tiers, la monnaie anglaise est, de toutes les monnaies des anciennes monarchies de l’Europe, celle qui l’a été le moins (3). La piastre turque, qui a eu pour point de départ la piastre espagnole, d’une pièce d’argent de 5 fr, 43 c. s’est peu à peu transformée en une monnaie de bas aloi d’une vingtaine de centimes. Dans leur avidité, les souverains allèrent jusqu’à croire qu’ils pouvaient transmuter les métaux et les faire prendre les uns pour les autres. C’est ainsi que des pièces d’or se sont changées en pièces d’argent ou de cuivre. Le florin, monnaie d’or fort estimée d’abord, est devenu une monnaie d’argent qu’on retrouve sous deux types différents en Allemagne. Le maravédis est le plus frappant exemple de cette transmutation au rebours de celle que poursuivaient les alchimistes. C’était jadis une pièce d’or qui vaudrait aujourd’hui 17 ou 18 francs. Ce n’est plus qu’une pièce de cuivre d’un centime et demi (4).

Dans l’antiquité, peut-être parce qu’on était plus voi-

(1) Plus exactement 32 93.

(2) Il y a eu un intervalle de huit ans, de 1543 à 1551, qui comprend

les trois dernières années du règne de Henri VIII et les cinq premières de son fils Kdouard VI, pendant lesquelles la dépréciation a été beaucoup plus grande. Le titre des pièces d’argent, qui était d'abord de 925 millièmes (il onces 2 deniers de ân contre 18 deniers d’alliage), fut alors réduit successivement à 250 millièmes. Mais Edouard VI, la sixième année de son règne, revint à un système plus juste; il en posa le principe, et scs sœurs Marie et Elisabeth, qui lui succédèrent, achevèrent de le mettre à exécution. * '

(3) Lord Liverpool, A Treatise on the Coins, etc., pages 121 et suivantes, réimpression de 1846.

(4) Id., ibid., pages 121 et suivantes, réimpression de 1846.

sia de riastilution de la monnaie et qu’on en avait l'invention plus présente à l’esprit, les altérations avaient été plus rares. La République romaine abaissa deux fois sa monnaie de bronze, d’abord des cinq sixièmes et puis de moitié. Elle le fit publiquement comme une nécessité sous laquelle on courbe la tête après avoir épuisé tous les efforts. C’était au fort de la première et de la seconde guerre punique. L’État fit banqueroute à ses créanciers. La seconde fois du moins, on prit des mesures pour que les relations entre les particuliers en fussent peu affectées. Si, sous les Empereurs, on ne respecta pas constamment la monnaie d’argent, si même on la vicia souvent à l’extrême, on se montra assez scrupuleux envers la monnaie d’or, qui était devenue la pierre angulaire des transactions. \Iaurms de Jules-César ne varia que de 40 à 45 par livre pesant, môme sous les Néron et les Héliogabale. Le aoUdus d’or, qui succéda à Yaureus, ne fut guère changé davantage. Même au déclin de l’Empire, les Empereurs d’Orient et d’Occident se faisaient une loi d’en maintenir le poids et le titre, et M. Dureau de la Malle cite à ce sujet un passage remarquable d’une Nôvelle de Valentinien lll (1). Circonstance qui donne un mérite peu commun à cette bonne foi du gouvernement de Rome, les tentatives de faux-monnayage par les particuliers furent, à quelques époques, multipliées et audacieuses (2).

(1) Économie politique des Romains, l, page 96.

(2) Entre antres preuves de cette assertion, on peut citer ce qui se passa, au témoignage de Pline, liv. XXXIil, en faveur de Marius Gratidianus, le même à qui Catilina, quelques années plus tard, fit subir, sous l’autorité de Sylla, un supplice dont l'atrocité a été signalée à la vindicte du genre humain, par Q. Cicéron, frère de l’orateur, par Lucain, par Sénèque et par d'autres poètes ou historiens. Gratidianus prit l'initiative d’une loi pour la répression des faux-monnayeurs. Le peuple romain lui en eut une reconnaissance infinie ; les tribus lui élevèrent des statues^dans tous les carrefours (in omnibus oicis). A ce moment, les honneurs rendus à Gratidianus et à ses images furent au-dessus de tout ce

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l.A MONNAIE. SECTION 11, CHAPITUE 1.

Une grande partie des exactions qui furent commises en Europe, pendant le moyen âge et dans les siècles qui suivirent, s’effectuèrent parle moyen de ce qu’on nomme le seigneuriage; c’était un droit de prélèvement que s’attribuait le souverain ou le seigneur sur les matières d’or ou d’argent qu’on apportait à son hôtel-des-monnaies. Ce n’était point le remboursement des frais que le monnayage occasionnait, car le souverain ou le seigneur rentrait dans ses frais par le moyen d’un prélèvement distinct; le seigneuriage était simplement un droit du seigneur, ce qui, par rapport à cette époque, est à peu près synonyme de droit du plus fort. Le seigneuriage d’ailleurs se signalait par cette circonstance qu’il se percevait patemment, ce qui ne l’excuse pas’toules les fois qu’il dépassait un taux très-modique; mais enfin c’est un avantage qu’il présentait sur les falsifications clandestines auxquelles les souverains furent fort enclins.

Le seigneuriage ne se justifiait point par la tradition; il parait en effet qu’à Rome on ne percevait aucune taxe à l’occasion du monnayage. L’Étal rendait aux particuliers qui apportaient des métaux à la monnaie, un poids de fin égal à celui qu’ils avaient livré (1).

Le seigneuriage fut d’usage universel dans le moyen âge et dans les siècles qui suivirent ; le roi saint Louis, justement renommé pour son rigoureux esprit de justice, prélevait lui-même un seigneuriage qu'aujourd’hui on trouverait fort abusif. De son temps, on recevait, à l’hôtel des monnaies, l’argent des particuliers sur le pied de 54 sous 7 deniers le marc de fin, et on en faisait

qu’on avail vu jusqu’alors. Les dieux n'en recevaient pas davantage. Il fallait donc que le service qu'il avait rendu répondit à un besoin bien urgent, c'est-à-dire que Rome fût infestée de fausse monnaie (voir une notice sur une statue présumée de Gratidianus, par M. de Ciarac, 1821).

(I) Lord Liverpool, A Trealise on the Coins^ etc.

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58 sous. C’était donc un seigneuriage de 3 sous 5 deniers sur 54 sous 7 deniers, ou de près de 7 p. 100. Mais qu’était-ce en comparaison de ce que prirent quelquefois les rois ses successeurs? Le mandement du 23 novembre 1356 (règne de Jean II), faisait fabriquer 12 livres avec un marc de fin qu’on payait aux particuliers 7 livres 8 sous ; c’était un seigneuriage égal aux ’/j de la matière même. Dans les quatorzième et quinzième siècles on trouve de nombreux exemples d’exactions semblables ; il y en a de plus scandaleux encore (1) : le mandement du 25 mai 1359 ordonnait la fabrication de 18 livres avec une quantité de métal que le prince payait 4 livres 10 sous.

Ce qu’il y avait de plus triste pour les particuliers, c’est qu’au lieu de procéder à la façon des sultans turcs, qui modifiaient la monnaie toujours dans le même sens, en diminuant indéfiniment la quantité de métal fin contenue dans la piastre, les princes occidentaux, et surtout les rois de France, revenaient de temps en temps sur leurs pas, non pour se conformer à la justice, mais bien pour réaliser, en sens inverse, un bénéfice égal à celui que l’altération de la monnaie leur avait procuré d’abord. Le Trésor ne recevant plus que pour 1 livre, par exemple, les pièces qui la veille s’appelaient de 2 livres, le souverain y gagnait une fois de plus le montant de la dépréciation première. Aussi, l’histoire des monnaies françaises, pendant quelques siècles, offre- t-elle une grande quantité de fois le relèvement de la monnaie après qu’elle avait été abaissée. Quand on veut donc mesurer le dommage que la falsification des monnaies a causé au public, il ne faut pas se dire seulement que le nom d’une livre s’est appliqué définitivement à une

(I) Leber, Fortune privée au moyen âge, pages 227 à 25o.

quantité d’argent qui ne représentait plus que la quatrevingt-septième partie du poids primitif; il faut se souvenir que la monnaie a fait plus d’une fois le chemin qui sépare ce point d’arrivée du point du départ. Il y eut une époque où le rapport entre le prix qu’on donnait du marc pesant des métaux précieux, à l’hôtel des monnaies, et le nombre des pièces dites d’une livre qu’on en frappait (1), changeait plusieurs fois dans le courant d'une année (2), même d'une semaine (3).

Comme les espèces monnayées ne sont qu’une marchandise intermédiaire et ne passent qu'en cette qualité, les changements que les princes apportaient au poids ou au titre des monnaies entraînaient toujours, du moment qu’ils étaient connus, un changement pareil dans les prix. Si le législateur donne faussement le nom d’une livre à ce qui n’était reçu hier que pour une demi-livre d’argent, chacun, aussitôt qu’il en est informé, demande dans les échanges une double quantité de ces

(1) Suivant que le rapport entre le prix qu'on donnait du marc pesant des métaux précieux, à l'hdtel des monnaies, et le nombre de pièces d’une livre qu’on taillait dans le marc, se rapprochait ou s’éloignait de l’unité, le bénéâce que s’arrogeait le prince sur les monnaies diminuait ou augmentait. Modifier arbitrairement ce rapport de manière à le diminuer était donc un moyen d'opérer des profits illégitimes.

(2) « Du mois de mai à la fin de septembre 1355, le prix payé par le roi varia de 6 livres 10 sous à 16 livres. Le 22 mai, le marc de fin monnayé étant à 12 livres 10 sous, l’hôtel des monnaies en donnait 6 livres 10 sous; au mois de juillet, le prix était de 10 livres, quoique le même marc ne fût qu'à 12 livres 16 sous, et en septembre, il ne payait que 12 livres 10 sous de ce marc, dans lequel on taillait alors 20 Uvres » (Leber, p. 254).

On a des exemples de prix appliqués à une même monnaie et portés en quelques mois, par crues de 10, 20 et ^0 sous, au double de leur premier état (iùid., p. 252).

(3) < Il y eut pendant ce règne (Jean II) d’étranges désordres dans les monnaies. Le prix des monnaies, aussi bien que du marc d’argent, changeait presque toutes les semaines et même quelquefois plus souvent. (Le Blanc, p. 258).

pour cause », et on s’eu expliquait en ajoutant « pour temr la chose plus secrète » (Ordonnance du 27 juin 1 360 et autres). On ne se bornait pas à tromper le public, on abusait encore de la bonne foi des changeurs ou commerçants on métaux précieux, en les payant avec des espèces au-dessous du titre spécifié dans les ordonnances. Dans ce cas, le mandement, tenu secret comme un crime, menaçait les maîtres et les employés des monnaies du châtiment le plus sévère, s’ils osaient révéler ce mystère d’iniquité aux marchands de métaux qui en devenaient les premières victimes. « Sur le serment que vous avez fait au roi, tenez celle chose secrète, » dit le mandement du 24 mars Î3o0. « Gardez si chers comme avez vos honneurs qu’ilz (les changeurs) ne saichenl la loi (le titre) par vous, à peine d’être déclarés pour traistrès » Voilà comment s’exprime un mandement de senteiubre 1351 (1). '■

Ainsi on ne se contentait pas de voler le public, on le éraoralisait par l’exemple du souverain ! Cette rapine eut la bonne fortune qui échoit souvent aux abus chez les nations qui se sont laissé dépouiller de leur liberté, elle acquit 1 aulorité delà chose jugée et devint respectable On discuta dans les états-généraux la convenance de racheter aux princes leur droit de faux-monnayage, moyennant une somme une fois payée. Le marché fut passé sous le roi Jean (2), ce qui n’empècha pas les altérations postérieures. Finalement, le goût de la jurisprudence s’étant répandu, et les formes extérieures du droit ayant acquis beaucoup d’empire, des sophistes, comme il s’en rencontrera toujours pour se mettre au service de toute tyrannie, édifièrent une doctrine complète pour la matière. La monnaie ne fut plus une marchandise, ce qui

(1) Leber, p. 232.

(2) Bdilly, chap. III el IV,

Qigitizeci^a

supposait pour chaque pièce un poids déterminé de métal fin ; elle devint, en droit public comme en fait, uo. signe soumis au bon plaisir du souverain. Par ce simple artifice de vocabulaire, on légitimait le brigandage que le prince exerçait envers ses sujets, quand il les forçait à prendre, pour un certain poids d’un certain métal, ce qui n’en était qu’une partie; on sanctionnait le bouleversement des fortunes privées qui résultait de ce que les débiteurs s’acquittaient avec beaucoup moins qu’ils ne devaient. L’opération de la fausse monnaie eut elle-même son nom légal et bienséant : cela s’appelait dans les édits augmenter la monnaie, parce qu’on augmentait le nombre des pièces dites livres qu’on taillait dans un marc d’argent. Dans cette langue étrange on disait que la monnaie était dimi~ nuée, lorsque l’on restituait à la livre une portion de sa valeur première, en frappant un moindre nombre de pièces du même nom avec la même quantité de métal. Tout, jusqu’au sens naturel des mots, était falsifié. Mais du moins, une fois la doctrine bien établie, l’opération do changer les monnaies se fit publiquement ; ce fut l’exercice d’un des droits reconnus au souverain.

La France est le pays où cette théorie, conçue pour la réhabilitation du faux-monnayage exécuté par le souverain, avait été le plus élaborée et où elle fut le plus en honneur. Même après la refonte de 1726, à partir de laquelle nos annales n’offrent plus d’augmentation de la monnaie, l’esprit de rapine resta dans l’administration pour tout ce qui touchait à la fabrication des espèces. Dans un mémoire, sous forme de discours, que Mirabeau fit distribuer à scs collègues de l’Assemblée constituante, en décembre 1790, et qui peut être considéré comme un traité sur la Monnaie, je trouve un exemple utile à rappeler de cette inspiration malfaisante. On sait, et nous y reviendrons quand nous parlerons de la falsification des monnaies.

qu’oii accorde une petite latitude de poids et de titre aux fonctionnaires ou entrepreneurs chargés du monnayage, parce qu’il est physiquement impossible d’atteindre tout juste le degré mathématiquement fixé par la loi. Sous l’ancien régime, cette tolérance offrait des limites plusécartées que de nos jours ; mais un gouvernement honnête doit ordonner qu’on en use le moins possible. Au contraire, le directeur del’administratiou monétaire, par une lettre circulaire, avait reproché à ses subordonnés de ne pas fabriquer les pièces assez faibles jmirqu il enpût réstdler un plus grand bénéfice pour le roi. Ce monument d’ineptie ou de rapacité, qui imputait à crime aux agents des monnaies que les espèces d’or et d’argent fussent « trop bien faites, » comme disait Mirabeau, était du 2 avril 1779.

Parmi les gouvernements civilisés, celui de l’Espagne est le dernier qui ait cru pouvoir clandestinement vicier les monnaies. C’est ainsi que la monnaie d’or, déjà altérée en 1772, fut mise, en 1786, à 875 millièmes. Le titre des monnaies espagnoles fabriquées dans le nouveau monde, était primitivement de 917 millièmes. « A Mexico, dit « M . Duport, en donnant à un essayeur des monnaies « son diplôme, on lui remettait (en l’obligeant à faire « serment de n’en point parler), pour essayer l’argent du « monnayage, un poids particulier qui, quoique marqué « comme correspondant à 11 deniers, n’équivalait vérita- « blement qu’à 1 6 deniers 20 grains (1 }. »

Les gouvernements de l’Amérique espagnole devenue indépendanteont prélevé, tant à titre de seigneuriage que pour frais de fabrication, une part appréciable de l’argent et de l’or qu’on apporte aux hôtels-des-monnaies, indépendamment d’autres droits perçus directement à la sortie du terri-

(t) Il s'agit ici de l’argent qui, du titre de 917 mUlièmes, avait été ré. duit à 903. Pour l'or, l'altération était plus forte. Voir la Production des métaux précieux au Mexique, parM. Duport, p. 179,

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toire. En 1841, c’étail, au Mexique, de 4 1/2 pour l’argent et à peu près autant pour ror(l). Il est vrai que, dans ces pays où les mines sont exploitées en grand, c’est un impôt analogue aux taxes qui. en Europe, sont établies sur les produits du sol ou de l’industrie, à l’excise anglaise, ou à nos droits sur les vins et eaux-de-vie ; ou plutôt l’Amérique ayant le monopole de l’approvisionnement du monde en argent, et le métal extrait des mines étant, après le monnayage (2), presque en totalité exporté des pays producteurs, c’est un tribut que les gouvernements de l’Amérique espagnole se sont fait payer par les peuples qui n’ont pas de mines ou n’en ont pas ce qu’il leur en faudrait pour se suffire. C’est comme si le gouvernement des États-Unis avait frappé d’un droit de sortie les cotons bruts que toutes les manufactures de l’Europe allaient chercher dans l’Amérique du Nord à peu près seule, ou comme la taxe que l’ancien gouvernement napolitain percevait sur l’exportaüou du soufre.

Une fois qu’il était admis que la monnaie cessait d’être un équivalent, ainsi que les hommes l’avaient conçue et instituée, pour n’ètrc plus qu’un signe, il devait arrivei qu’on allât au delà du changement qui avait consisté à diminuer la quantité du métal fin contenu dans chaque pièce de monnaie. On était sur une pente qui devait conduire à substituer à l’or et à l’argent d’autres métaux moins appréciés; nous en avops cité plus haut quelques exemples. Il était même assez naturel qu’on Ht un pas de plus en remplaçant l’or et l'argent par d’autres substances encore plus dépourvues de valeur intrinsèque, et , finalement par de simples inscriptions sur le papier. C’est

(1) Duport.p. 170.

(2) Au Mexique, pendant un certain nombre d’années après l’indépendance, la sortie des métaux précieux en lingots a été prohibée. Il en a été de même dans la plupart des républiques de l’Amérique espagnole.

ainsi, en effet, que les choses se sont passées. 11 est peu de pays qui n’aient eu leur papier-monnaie. En ce qui concerne le remplacement systématique de l’or ou de l’argent par le cuivre, nous signalerons ici un autre État, la Russie: c’était àl’époque où ce grand Empire n’était encore que sur les confins de la civilisation . En 1 655 , le czar Alexis eut l’idée, dit Storch, de substituer le cuivre à l’argent de manière à rendre celui-ci absolument inutile dans la circulation. 11 fit frapperdes copecs de cuivre, de même volume que les copecsd’argent,quiétaientalors la principale monnaie courante, et il ordonna de les recevoir pour la même valeur. Comme le souverain les acceptait lui-même sur ce pied dans ses caisses, les copecs de cuivre, dont laquantité d’ailleurs était d’abord limitée, se soutinrent bien jusqu’à 1658 ; mais à ce moment la dépréciation commença.

En 1659, les copecs de cuivre s’échangeaient contre ceux d’argent sur le pied de 104 contre 100; en 1661, ils n’étaient plus admis qu’avec une perte de moitié, au commencement de l’année suivante pour le tiers, puis le quart, puis le huitième; le neuvième, et enfin, en Juin 1663, le cours était de 15 pour 1. Acette époque, une révolte éclata à Moscou à cause delà monnaie de cuivre, que le czar, en , conséquence, dut supprimer (1).

Le papier-monnaie est la formule extrême de cette idée que la monnaie est un signe. L’idée étant donnée, l’émission du papier-monnaie en découle tout naturellement. Sous cette forme nouvelle, la notion de la monnaie signe, substituée à celle de la monnaie marchandise, a attiré des désastres sur les nations. Ce fut notamment la base de l’échafaudage que dressa Law et qui, en s’écroulant, couvrit la France de ruines.

(1) Storch, Court d’ Économie folitique, édition de Paris, t. IV, p. 79.

COUBS D’ÉCONOMIE POLITIQUE.

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