CHAPITRE IV

Il e«t Indispensable de maintenir la monnaie correcte de poids après l’émission. — Comment on peut y parvenir. — La tolérance de frai. — Payements au poids.

La monnaie s’use nécessairement par la circulation, on a vu plus haut dans quelle mesure. Si le frai était uniforme sur toutes les pièces d’une même sorte, et proportionnel pour toutes les sortes, ce serait déjà un mal, et il faudrait aviser à y porter remède, ou plutôt à le prévenir. Une pièce dite d’un franc, qui au^a perdu 2 ou 3 décigrammes, n’est plus 1 franc, car le franc est essentiellement de 5 grammes. Mais si, comme c’est immanquable, les diverses pièces d’un môme calibre s’usent inégalement, et si en outre le frai est plus fort sur certains calibres que sur d’autres (et en effet les petites pièces perdent plus que les grosses), la confusion peut devenir extrême. La fixité de la monnaie et l'homogénéité de ses diverses parties ne sont plus que des fictions. La monnaie cesse donc de remplir les conditions fondamentales qui lui sont assignées. Lorsque le mal a été porté à un certain point, il est rare que la coupable industrie de la rognure, devenue ainsi plus facile, ne vienne pas l’aggraver encore. La perturbation s’introduit dans les transactions, les dérange de plus en plus et finit par prendre les caractères d’un fléau.

M. Macaulay a éloquemment dépeint les funestes effets

d’une monnaie ainsi viciée dans l’exposé qu’il fait de la situation de l’Angleterre vers 1695.

« Les maux produits par cet état de la monnaie, dit-il, n’ont point paru dignes en général d’occuper une place importante dans l’histoire; cependant il est permis de douter que la somme de misère qui avait été infligée à la nation anglaise dans un quart de siècle par de mauvais rois, de mauvais ministres, de mauvais parlements et de mauvais juges, fût égale à celle que produisaient en une seule année de mauvais schellings et de mauvaises couronnes. Les événements qui fournissent les meilleurs textes à l'éloquence pathétique ou indignée de l’historien ne sont pas toujours ceux qui affectent le plus le bonheur de la masse du peuple. Les abus du gouvernement de Charles et de Jacques, malgré leur gravité, n’avaient pas empêché les affaires ordinaires de la vie de marcher d’un pas ferme et de prospérer. Dans le temps que des hommes d’État vendaient à une puissance étrangère l’honneur et l’indépendance de la patrie, attentaient aux droits garantis par la charte et violaient les lois fondamentales, des milliers de familles honnêtes, paisibles, industrieuses, travaillaient, s’adonnaient au négoce, se livraient au plaisir de la table et aux douceurs du sommeil en toute confiance et sécurité. Que les whigs ou les tories, que les protestants ou les jésuites fussent au pouvoir, l’éleveur conduisait ses animaux au marché, l’épicier débitait ses denrées, le marchand de draps mesurait ses étoffes, le mouvement des acheteurs et des vendeurs ne se ralentissait point dans les villes; la fête de la moisson se célébrait avec la même gaieté dans les hameaux, la crème remplissait à pleins bords les seaux du Gheshire, le jus de la pomme écumait sous les pressoirs du Herèfordshire, la faïence cuisait dans les fourneaux embrasésdu Trent, et les brouettes pleines de charbon allaient et venaient sur les railways en bois de la

Tyne. Mais lorsque le grand instrument des échanges fut coniplélemeiit dérangé, commerce, industrie, tout fut comme atteint de paralysie. Le mal se faisait sentir chaque jour et à toute heure, presque en tout lieu et dans toutes les classes, dans la laiterie, dans la grange, dans la fon^e comme dans l’atelier, sur les vagues de l’Océan comme dans les profondeurs des mines. On ne pouvait plus rien acheter sans querelle ; sur chaque comptoir, on se disputait depuis le matin jusqu’au soir. L’ouvrier et le patron se prenaient de mots régulièrement tous les jours de paye. Le jour de foire ou le jour de marché, on n’entendait que clameurs, reproches, injures, malédictions, et c’était un bonheur quand il n’y avait pas de baraques renversées ni de têtes cassées. Nul marchand ne passait de marché à l’effet de livrer des marchandises, sans faire quelque stipulation spéciale au sujet de la qualité des espèces avec lesquelles il voulait être payé. Les hommes d’affaires euxmêmes perdaient souvent la tête par suite de la confusion où cet état de choses jetait toutes les transactions pécuniaires. Les natures simples ou insouciantes étaient rançonnées et pillées sans miséricorde par des individus dont les exigences augmentaient plus rapidement encore que l’argeuluo diminuait. Le pri.x des denrées, des chaussures, de l’ale, du fourrage s’éleva rapidement. Le morceau de métal que l’ouvrier recevait pour un schelling valait à peine, quand il avait besoin d’acheter un pot de bière ou un morceau de pain de seigle, un six-penco. Là où des artisans d’une intelligence plus qu’ordinaire étaient rassemblés en grand nombre, comme dans l’arsenal de Chalham, ils pouvaient faireentendre leurs plaintes et obtenir le redressement de leurs griefs; mais le paysan ignorant et isolé était misérablement écrasé entre deux classes de gens dont l’une ne lui donnait l’argent qu’à sa valeur nominale, et dont l’autre ne voulait le prendre qu’au poids. »

Il est indispensable donc que la législation prévoie l’affaiblissement des monnaies pour le prévenir, ou du moins pour en corriger les fâcheux effets.

La notion primitive et exacte, d’après laquelle les pièces de monnaie ne sont que des lingots certifiés, indique à la fois le moyen de prévenir la circulation des pièces de monnaie trop affaiblies, comme aussi d’en corriger les principaux inconvénients, là où l’affaiblissement serait déjà un fait consommé. Dans les contrées où l’on aurait laissé ainsi la monnaie perdre une partie notable de sa substance, si la loi ordonnait que la monnaie ne fût prise que pour sou poids dans les payements quelque peu considérables, nonseulement le créancier ne serait pas lésé et les transactions recouvreraient leur certitude, mais la refonte s’opérerait naturellement, car les particuliers n’auraient pas d’objection à apporter d’eux-môraes les pièces u.sées à la Monnaie, surtout si, là, ils n’avaient à subir aucuns frais de monnayage bien appréciables. C’était l’esprildelacow/je?»satio ad pensum (\\xi fut usitée longtemps chez les Saxons (1).

La législation moderne de l’Angleterre, pour repousser de la circulation les pièces trop faibles, emploie un moyen terme qui s’applique bien aux petites transactions. Elle statue que toute pièce d’or dite souverain qui pèsera moins de 122 grains 1 / 2 (7 grammes, 938) ne sera plus monnaie courante. La perle tolérée ici est de 50 milligrammes (2) ou d’un cent-soixantième. C’est un écart sensible, car il va à 16 centimés par sowverain ou à trois quarts de I pour 100. Pour do fortes sommes, l’expédient est insuffisant.

(1) Madox, llittory of the Excheqtur, chap. ix, et l.ord- liverpool, A Ireadie on ihe Coiix$, etc., page Î26.

(2) Ici notis arveng pris pour le poids du souverain, non pas 7 grammcs98l, ainsi qu’il csldit dans Y Annuaire du Bureau des Longitudes, mais 7 grammes, 988 qui correspond au poids normal du souverain, 123 grains 274, poids de Troj. Le Bureau des Longitudes ou l'administration des Monnaies suppose qu’il est fait usage de moitié de la tolérance.

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•2G4 GODUS D’ÉCONOMIE POLITIQUE.

Dans la pratique, le peuple anglais est parvenu à assurer l’exécution en grand de la volonté du législateur, d’écarter toute pièce d’un souverain pesant moins de 7 grammes, 938 milligrammes. C’est par les soins de la Banque d’Angleterre que sont retirés tous les souverains au-dessous de ce poids. Cette grande institution a organisé un pesage mécanique qu’elle fait subir à toutes les espèces qui lui passent par les mains. Elle se sert à cet effet d’une machine ingénieuse qui procède avec beaucoup de précision et non moins de rapidité, car elle fait 30 pesées à la minute; dix de ces machines, placées dans une même salle et mises en mouvement par un moteur mécanique, remplissent cet office. Le nombre des pièces pesées quotidiennement est de 60,000 à 70,000. Los pièces légères vont d’un côté, les pièces correctes d'un autre. Les pièces légères passent ensuite toutes par une cisaille qui y fait une entaille ou les coupe en deux. C’est dès lors du lingot qui va à l’hôtel-des-monnaies.

La Banque d’Angleterre sait de quelle maison lui vient chaque sac dont les pièces sont soumises au pesage. Elle fait payer à chacun de ses clients la perte qui correspond aux sacs qu’il a remis. Elle prend les pièces qui ont passé par la cisaille au prix du lingot au titre légal, prix qui est, pour elle spécialement, de 3 livres 17 schellings 9 deniers par once du poids de Troy (1). ,

11 est étrange que la loi du 7 germinal an XI se soit tue au sujet de raffaiblissement des pièces et des moyens d’y porter remède. 11 y a bien, en dehors de cette loi. dans le Code pénal, des dispositions destinées à prévenir la mise en circulation des pièces affaiblies par la rognure; ce sont même des peines d’une extrême sévérité, car la rognure est

(I) C’est depuis 1844 que ce mécanisme fonctioiiiie. Il n'est pas dispendieux; six machines à peser n’ont coûté, avec les accessoires et la pose, que 1,422 liv. st. (35,530 fr.).

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assimilée à la fabrication de la fausse monnaie; mais il semble que, tant qu’une pièce n’aura pas été touchée par la main du rogneur, elle doive aller indéfiniment comme si elle était entière. Ce silence de la loi s’explique par.cette circonstance que, en l’an XI, lorsqu’on rédigea définitivement la loi, l’on monnayait abondamment des pièces nouvelles, qu’on jetait sur un marché où elles devaient bientôt être seules. On supposait qu’on aurait bien le temps de pourvoir aux nécessités de la situation quand les espèces commenceraient d’être légères. ..

Bérenger, qui était le rapporteur au Conseil d’État, avait proposé de fixer par la loi, à l’instar de ce que^nous venons de dire pour l’Angleterre, une tolérance de frai passé laquelle une pièce de monnaie cesserait de circuler. La tolérance de frai eût été une fraction déterminée du poids de la pièce. Gaudin s’y opposa dans les termes suivants : « Quant à la tolérance de frai proposée par le rap- « porteur du Conseil d’État, je pense qu’il est prématuré « de s’en occuper; ce serait jeter, sans utilité, dans le pu- « blic, une inquiétude sur les monnaies, qui ne pourrait O avoir quelque fondement qu’à la suite d’une longue « circulation, et ce serait alors le moment d’y pourvoir. » L’argument était bien médiocre; il fut cependant pris pour péremptoire.

La perte qu’on fit subir par décret, en 1810, aux pièces d’avant la Révolution qui circulaient encore, prouverait, indépendamment de ces paroles de Gaudin, qu’on se réservait d’agir plus tard ; mais il eût été mieux de ne pas attendre et d’insérer, dans la loi même du 7 germinal an XI, quelques dispositions efficaces qui n’étaient pas bien difficiles à concevoir et à formuler.

L’idée proposée par Bérenger était juste, et il eût fallu l’adopter. On aurait dû cependant ajouter que le créancier aurait le droit de ne recevoir la monnaie qu’au poids

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absolu, pour toute somme qui excéderait une limile deste fixée par la loi,

Quant à la disposition portée par le décret du 12 septembre 1810, au sujet des pièces de 3, 6, 24 et 48 livres tournois, si elle avait l’avantage de simplifier les transactions, elle avait l’inconvénient d’être en désaccord avec les principes, toutes les fois qu’il s’agissait de sommes importantes. Elle reposait sur l’hypothèse que toutes les pièces d’une môme sorte s’usent également, hypothèse qui n’a aucune réalité. On ne pouvait l’admettre sans inconvé- .pient que pour le cas de payements peu considérables, de moins de 100 ou 200 francs, et même pour l’argent il eût été convenable d’abaisser Ialimitejusqu’à40ou50francs.

Dans le projet de loi qu’il avait envoyé au Conseil d'État à la suite de son rapport aux Consuls, Gaudin lui-même avait placé un article qui répondait à la même pensée dont était animé Bérenger, mais qui avait le défaut d’être fort vague et par cela môme impraticable. Son projet portait, en effet (article XVIll) : « ... On ne refondra à l’avenir que « les pièces dont l’empreinte sera effacée. Les pièces de (I monnaie sur lesquelles il aura été fait une altération « quelconque cesseront, par ce seul fait, d’avoir cours et « devront être portées aux changes des monnaies pour y « èlre refondues. » C’était visiblement inspiré par le projet de Mirabeau où l’on trouve l’article suivant :

«Article XVII, — Toute pièce sans empreinte ne pourra être considérée comme monnaie et sera hors de cours. »

Il restait à dire, dans le système de Mirabeau et dans ^ celui de Gaudin, comment il serait constaté, dans chaque cas particulier, que telle pièce est sans empreinte ou a son empreinte effacée. Les parties ayraient-eUes dû aller devant le juge de paix? Pour se montrer un homme pratique, ce que Gaudin avait fort à cœur, il n’y avait d’autre moyen de rendre les transactions sûres et d’éviter des con-

LA MONNAIE. SECTION VIÏI, GBAPITRE V. «7

teslalioDs oiseuses que de déclarer hors de cours toute pièce qui excéderait une certaine tolérance de frai, limite qui eût fait sortir les pièces de la circulation bien avant que l’empreinte fût effacée, et en outre do poser en pcincipe qu’au delà d’une certaine somme assez modique, le créancier serait fondé à no recevoir qu’au poids le métal monnayé qu’on lui offrirait.

Le lecteur pensera peut-être que, pour être en droit de prescrire aux particuliers ces règles rigoureuses, mais conformes à l’équité et indispensables à re.\actitude des payements, il faudrait que le gouvernerûent fût sévère envers lui-même et, par exemple, qu’il répudiât le bénéfice provenant de l’aiTaiblissement systématique des monnaies ou de la pratique systématique de la tolérance en faible. Sur ce point, nous n’avons pas de penchant à contredire le lecteur.

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