CHAPITRE V

De la Qxité de l’éulen datte les refontes sncressives, même lorsqoe la perte de métal a été Irés-sensible.

Lorsque l'autorité a négligé pendant un assez Long laps de temps de faire disparaître de la circulation les espèces notablement affaiblies, et qu’elle en arrive à une refonte générale, il est une tentation à laquelle elle est exposée ; c’est de réduire la quantité de fin contenue dans l’unité monétaire, en alléguant pour motif que, tous les contrats faits depuis un certain nombre d’années ayant été accomplis en présence d’une monnaie affaiblie par l’usage, on ne trompe personne en donnant cours à une monnaie neuve qui contient tout au moins autant de fin que la

luoyenne'des espèces en circulation. L’argument est spé- ^cieux et il a rencontré, sur le terrain de la pratique, des avocats habiles et ardents parmi des hommes d’État que préoccupait la gêne du Trésor ; des discussions approfondies se sont engagées sur ce sujet dans les conseils des goiivernemenls et dans les assemblées délibérantes, et elles n’ont pas reçu toujours la même solution. Tantôt on s’est décidé à observer les règles d’une équité scrupuleuse, tantôt on en a dévié par condescendance pour une Trésorerie nécessiteuse ou méconnaissant ses devoirs.

L’Angleterre a vu deux fois la question soumise aux délibérations de son Parlement, et, les deux fois, l’issue du débat a été conforme aux principes ; la fixité de l’unité monétaire a été scrupuleusement respectée. La première fois, ce fut sous le règne de Guillaume III, à la fin du dixseptième siècle. On n’avait plus qu’une monnaie ciffaiblie non-seulement par l’usage, mais surtout par la coupable industrie des rogneurs qui s’exerçait avec une impudence inouïe, malgré l’extrême sévérité que les tribunaux ne se lassaient pas de déployer contre eux. Un grand nombre de personnes étaient d’avis de sanctionner l’affaiblissement de la monnaie en fondant des pièces nouvelles dont le poids répondît à la moyenne des pièces affaiblies. Cette opinion avait ses défenseurs dans le commerce, dansle Parlement, dans le gouvernement même. Le Roi, momentanément absent de l’Angleterre, avait envoyé le comte de Portland à Londres pour recueillir les dires des hommes importants et lui rapporter une opinion fondée sur l’enquête qu’il aurait faite. Le comte de Portland, après avoir rempli sa mission, vint dire au Roi qu’on penchait généralement vere l’abaissement du type. Le Roi ne se rendit pas à ces suggestions. Revenu en Angleterre, il saisit du sujet le Parlement. Un personnage fort influent, le ministre de la Trésorerie, Lowndes,

LA MONNAIE. SECTION VUI, CHAPITRE V. i69

était d’avis et proposait d’abaisser l’étalon monétaire d’un quart ou (Tun cinquième. Il eut beaucoup d’échp dans le public. D’innombrables pétitions dans ce seds étaient adressées au Parlement. Deux des hommes d’É-* tat les plus distingués de l’époque, Monlague, alors chancelier de l’Échiquier, et Somers, combattirent cepro^ jet. Ils recevaient à ce sujet les inspirations de deux des plus grands esprits du siècle. Newton et Locke. Locke écrivit un mémoire qui produisit beaucoup de sensation. L’astronome royal F’iamsteed, une autre des célébrités du temps, prit parti pour l’opinion commune à Montague et Somers, Locke et Newton. C’est lui quildétinit spirituellement la controverse en disant que le point en question était de savoir si cinq faisaient six ou seulement cinq, et en effet la proposition de Lowndes se formulait ainsi : fabriquer le schelling, pièce de 1 2 pence, avec l’argent fin qui légalement n’en ferait que 9 ou 9 1/2.

A la réunion du Parlement, qui eut lieu le 22 novembre 1695, le Roi lui déféra l’affaire par le discours même de la couronne. La discussion fut vive dans la Chambre des Communes et absorba plusieurs jours. « A la fin, dit Macaulay, Monlague, après avoir battu d’abord ceux qui voulaient qu’on laissât les choses dans le 4/a/M jusqu’à la paix, puis ceux qui, comme Lowndes, demandaient l’abaissement du schelling, fit passer onze résolutions qui embrassaient les détails de son opinion, sur la question desavoir si l’on maintiendrait l’ancien poids et l’ancien titre du schelling. La majorité fut de 225 contre 144. » Quelques jours plus tard fut votée la loi qui pourvoyait à l’exécution delà mesure par le moyen d’un monnayage nouveau, destiné à remplacer immédiatement l’ancien mis hors de cours. L’État prit à sa charge la perte qu’avait éprouvée l’ancienne monnaie, et c’était une somme très-considérable. Mais le gouvernement d’un

grand peuple ne doit pas hésiter lorsque la foi publique est engagée.

L’épreuve se renouvela sous une autre forme et dans d’autres circonstances, quelque temps après la fin des guerres de la Révolution Française. L'Angleterre avait ôté vingt-deux ans et plus au régime du papier-monnaie, sous la forme des billets de banque. Ces billets avaient, après quelques années, subi une dépréciation qui, à certains instants, avait été très-marquée, jusques à 30 pour 100 et même au delà. Dans ces conditions, des engagements nombreux avaient été souscrits, des contrats privés avaient été passés en grand nombre, l’État avait fait de gros emprunts. On soutint dans le Parlement que la monnaie ne devait être frappée désormais qu’en raison de la dépréciation qu’avait éprouvée le papier-monnaie, ce qui eût déterminé la diminution de la livre sterling dans la proportion de 25 ou 30 pour I00,'sinon davantage. Iluskisson s’éleva avec force contre celte proposition. Nous reproduisons ses paroles qui sont à leur place dans tous les temps et tous les lieux.

« Quel est, dit-il, l’effet d’un changement d’étalon monétaire? H est évident, en premier lieu, qu’une pareille substitution ne serait rien de moins qu’une violation directe de la bonne foi envers tous les créanciers quelconques. La Chambre est-elle préparée à sanctionner un principeaussi monstrueux? Est-elle d’avis de dire à nos anciens créanciers: Nous sommes prêts à reconnaître l’énorme injustice que vous avez soufferte pendant tant d’années, non pas dans le but de la réparer, mais de la perpétuer indéfiniment; nous voulons vous voler 40 pour 100, parce que nous avons parmi nos créanciers un certain nombre dont les contrats ont été conclus lorsque la circulation était dépréciée de 40 pour 100?

(I Est-il possible qu’un législateur, à moins d’avoir perdu tout sentiment de dignité, toute idée de bonne foi.

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puisse goAter un seul moment une pareille morale et sanctionner de pareils projets? Combien la situation du pays doit être étrange, s’il n’est possible de le faire prospérer que par la violation de la foi publique et par la perturbation jetée dans les transactions particulières; si,' pour le sauver, il faut avoir recours à des mesures condamnées également par tous les hommes d’Étut, par tous les historiens; s'il faut appliquer la misérable mais ancienne ressource créée par l’ignorance barbare de pouvoirs* , despotiques, et que les nations civilisées n’envisagent que. comme la marque finale de la faiblesse et de la dégradation d’un peuple! ' ^

« L’honorable orateur ne sait-il pas qu’une mesure pareille serait un coup mortel porté à tout crédit public et privé? Ne voit-il pas que, si une fois vous consentez à abaisser votre étalon, vous créerez un précédent auquel on reviendra d’autant plus volontiers dans la suite, qu’on aura donné par là un coup de mort au crédit et à toutes les autres ressources sur lesquelles le pays a compté jusqu’à ce jour? N'a-t-il pas compris que la seule crainte de la possibilité du recours à une telle ressource produira tout autant de mal que la' mesure elle-raéme et que, lorsque les capitalistes trouveront qu’en Angleterre il n’y a plus de stabilité pour les contrats monétaires, ils transporteront leurs capitaux dans d’autres pays? »

Robert Peel prit la parole daus cette discussion. Je cite de son discours quelques lignes qui caractérisent son opinion.

« Si, dit-il, une pareille mesure était adoptée par la Chambre, si les Communes d’Angleterre se dégradaient an point de sanctionner un pareil dessein, adieu alors pour toujours à la foi publique, qui, jusqu’à ce jour, a été la fierté du pays, et lui a fait traverser toutes les phases les plus difficiles... »

COURS D'ÉCONOMIE POLmQUE.

La motion qu’avaient ainsi combattue Hus\isson et Pcel fut rejetée à une très- forte majorité.

Le gouvernement des Pays-Bas a eu à faire une refonte générale de ses pièces d’argent, il y a une vingtaine d’années environ (1). Les Pays-Bas avaient en circulation des pièces très-variées (2), mais la plupart fort anciennes; elles da-

(1) En vertu d’une loi de 1R39; la refonte avait commencé en <S42 et 18*3; mais elle ne prit une allure décidée qu’en 1846.

(2) Voici la nomenclature d’une première catégorie des pièces anciennesqui ont été démonétisées, c’est-à-dire de celles qui étaient antérieures à 1816; c’était de beaucoup la plus considérable :

Ducatons. — Pièces de trois florins. — Pièces de dix escalins. — Pièces de deux florins. — Florins. — Demi-florins. — Pièces de trente sous. — Hixdales de Zélande. — Demi-rixdales de Zélande. — Quarts de rixdales de Zélande. — Huitièmes de rixdales de Zélande. — Hixdales.

Demi-rixdales. — Quarts de rixdales. — Pièees de vingt-huit sous. —

Pièces de cinq sous. — Pièces de deux sous. — Pièces d’un suu. — Pièces de huit sous. — Hixdales Louis-Napoléon.

L'unité à laquelle ces différentes pièces se rapportaient était le florin.

D’après les comptes des anciens bùtels-des-monnaies, un tableau avait été dressé en 1807, de tout ce qui avait été frappé dans l’ancienne république de Hollande. Le total en était énorme. Ainsi, il avait été fabriqué des ducatons, dirl6ii9 à 1799, pour 1 19,216,273 florins ; des rixdales, de 1041 jusqu’en 1808, pour 221,724,160 florins; des pièces de trois florins, pour .06,461,243 floi ins; des pièces de un florin et demi-florin, pour 81,420,943 florins; mais la majeure partie de ce monnayage avait été exportée ou, pour d’autres causes, avait disparu de la circulation. Les personnes chargées de préparer l’opération de la refonte avaient calculé en mars 1845 qu'on n’aurait à retirer, en fait de pièces antérieures à 1816, qu’une valeur nominale de 64,7.50,000 florins, indépendamment des 2,428,251 <p*i déjà avaient été repris; en réalité, il s’en est présenté, postérieurement à mars 1845, 83,862,883, ce qui porte le total à 86,291,134 florins, ou 183,800,115 fr.

En outre, une certaine quantité de florins et de divers multiples et sous-multiples de cette unité monétaire avait été frappée après 1816, en vertu de la loi fondamentale du 28 septembre de celte année. C’étaient des pièces de trois florins, un florin, un demi-florin, vingt-cinq cents, dix cents et cinq cents. De 1816 à 1839, le montant total du monnayage avait été de 29,558,819 florins. 11 ne s’en est présenté à la refonte que le tiers, exactement 9,988,636 florins.

L’opération de la refonte a ainsi porté en tout sur un bloc de la valeur nominale de 96,279,770 florins, ou 205,075,910 fr. 10 c.

taient d’un siècle et plus avant la Révolution Française. 11 résulte du travail de M. Vrolik, qui fut chargé de procéder à la refonte, que la perte par le frai, qu’avait aussi aidée la rognure, était, on l’a vu, en moyenne, pour les diverses espèces, d’un vingt-sixième à un tiers. On avait à prendre un parti sur la même question que le Parlement britannique avait résolue avec une grande loyauté. Mais les États- Généraux des Pays-Bas n’ont pas eu autant de fermeté que le Parlement.

Le système voté par les États-Généraux laisse à désirer à deux points de vue : puisqu’on était à faire une refonte générale, il eût été convenable d'adopter pour unité monétaire, non pas le florin ancien, mais bien la pièce d’argent en usage chez quelqu’une des grandes nations voisines. A cet égard, le franc se recommandait tout particulièrement. Le franc servait déjà de base dans le royaume de Belgique avec lequel les Pays-Bas ont et doivent plus encore avoir des relations commerciales très-étendues. Le franc est l’unité monétaire de la France. De sorte que, si la Hollande l’eût adopté, la monnaie eût été la môme du pied des Pyrénées et des Alpes jusques aux bouches du Rhin. La Hollande est un État trop petit pour pouvoir utilement prétendre à avoir un système monétaire qui lui soit propre. Le franc a sur toutes les unités connues l’avantage d’être un des éléments du système métrique auquel l’avenir appartient, et qui est admis dans le royaume de Hollande, à ce point môme qu'on a cru devoir prendre, pour le poids de la nouvelle pièce de 1 florin, un nombre rond degrammes, le nombre décimal par excellence, celui de 10.

L’autre erreur commise par les États-Généraux a été d’affaiblir le florin.

Les frais de toute sorte qu’elle a occasionnés, déduction faite des recettes quelle a procurées, se sont élevés à la somme d’environ tS raillions de francs.

La différeDce eulre le llorÎQ d'autrefois et le florin nouveau est de 163 railligranmies de fin (1), faisant 3 centimes 6/10, ou moins de â pour 100 de la valeur des pièces (2). Celle différence est peu considérable; mais, par cela même, l’avantage qu’on a procuré au Trésor public est très-médiocre, et par conséquent le changement adopté n’a pas l’excuse de l’utilité qu’on a pourtant alléguée. La quantité d’espèces d’argent que l’État a fait fabriquer à son compte a été à peu près juste de 100 millions de florins ; il résulte du mémoire de M. Vrolik, qu’en pièces de deux florins et demi, nn florin et demi-florin, il a été fait Jusques au 31 décembre 1851, à la charge de l’État, 99,806,900 francs. La refonte alors était terminée. Si la teneur en métal fin de l’ancien florin eût été conservée, la dépense supplémentaire de 3 centimes 6/ 10 par florin, eût été de 3,600,000 francs. Ce n’était pas une somme dont l’importance dût faire reculer des réformateurs intelligents et honnêtes, comme l’étaient le gouvernement et les États-Généraux de la Néerlande.

L’opération exécutée par le gouvernement néerlandais a été, au point de vue administratif, parfaitement conduite. La transition entre les anciennes monnaies et les nouvelles a été habilement ménagée au moyen d’un papier-monnaie temporaire dont l’émission était entourée de beaucoup de garanties, et dont la quantité était rigoureusement limitée. Bien plus, la réforme monétaire de la Hollande a consacré dans cet Étal un principe essentiel, le principe de l’étalon unique. Pour cette attribution, c’est l’argent qu’on a choisi. L’événement a justifié ce choix, car, moins d’un an après qu’ileut été fait définitivement (loi du 26 novembre 1847), on découvrait les mines

(1) Suivant M. Vrolik, l’ancien florin coiUcnail 9 gr. 013 de Cu, et le nouveau n’en a plus que 9 gr. i’iO.

(2) Exactement 1 7/10.

d’or de la Califoroie, bientôt suivies de celles de l’Australie; double découverte dont l’effet devait être de frapper d’instabilité la valeur de l’or.