SS

La moyenne générale est de 37,837,000 liv. st.

Il y a lieu pourtant à une observation au sujet de l’état stationnaire de la circulation des billets de banque dans le Royaume-Uni. C’est une situation qui résulte de plusieurs causes. Elle a pour origine en grande partie les habitudes nouvelles par lesquelles l’Angleterre se caractérise de nos jours, et que le commerce et le public y ont volontairement contractées; mais il ne faut pas se dissimuler que la législation très-restrictive et, j’ose le dire, peu ju- (licieuse, à laquelle Robert Peel a astreint les banques d’émission en général, et la Ranque d’Angleterre en particulier, par les lois de 1844 et 1845, oppose un obstacle à ce que cette circulation s’agrandisse.

Quand même cet obstacle n’existerait pas , le billet de banque cesserait d’être en croissance dans les pays les , plus avancés, comme ces inventions qui, après avoir répandu un grand éclat, sont reléguées à un rang plus modeste. Dans r.Amérique du Nord, où le billet de banque a eu un rôle si étendu, de 1800 à 1840, on lui a reconnu des inconvénients nombreux qui, à la vérité, ne se sont pas manifestés ailleurs sur la môme échelle, mais qui III. ’ 42

n’ont pas laissi; que de se révéler, en Angleterre, sur de fortes proportions, à l’époque de la suspension des payements en espèces parla Banque d’Angleterre, c’est-à-dire de 1797 à 1819. Dos banques totalement indépendantes, exemptes de tout contrôle, se sont jouées do la lettre et de l’esprit de leurs statuts, et ont favorisé sans vergogne les écarts de la spéculation la plus déréglée. Les billets qu’elles répandaient n’offraient qu’un gage insuffisant ou précaire. Le capital de ces banques était très-modique, quelquefois n’était que fictif. Cette dernière circonstance s’est présentée surtout dans l’Union Américaine. Le premier gage de leurs billets, leur portefeuille, au lieu d’être en bonnes lettres de change à courte échéance, ainsi que c’est toujours pour la Banque de France, était composé, pour une bonne part, d’engagements illusoires. Des banques placées dans ces conditions étaient à la merci du premier événement, et leurs billets n’étaient que de vains chiffons de papier, du ratj-momy ^ comme l’ont dit souvent leurs adversaires. Une partie des banques de l’Amérique, et même de l’Angleterre, a mérité ainsi de graves reproches, et non-seulement le public ne les leur a pas épargnés, mais il a fait d’elles le bouc émissaire de tous les désastres qui s’étaient produits pendant les crises commerciales, quoiqu’il eût été pour le moins leur complice, par l’initiative qu’il avait prise des spéculations désordonnées d’où ces crises étaient sorties.

Il y a donc eu dans l’opinion publique, soit en Amérique, soit en Angleterre, une réaction vive contre la faculté d’émettre des billets de banque. Le législateur s’est appliqué à réglementer cette émission et a déployé à ce sujet une grande sévérité. On a contraint les banques à fournir de fortes garanties, et, par exemple, dans plusieurs des États de l’Union Américaine, on a exigé d’elles qu’elles livrassent en dépôt au gouvernement des titres

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LA MONNAIE. SECTION XV, CHAPITRE III. fiaO

de rente d’une nature bien déterminée , pour un montant égal à la somme de leurs billets en circulation ; de là on est passé à une autre idée, celle de l’unité des banques. On a invoqué la théorie d’après laquelle le billet de banque serait de la monnaie, et la faculté de l’émettre un droit régalien formant une attribution essentielle des gouvernements. Cette doctrine a été acceptée en Amérique par le gouvernement fédéral, au milieu des difficultés de la guerre civile, non cependant sans respecter les droits acquis des banques anciennes. En Angleterre, elle a des prosélytes nombreux, et déjà Robert Peel s’en était fait le champion, eu 1844. Il entendait d’ailleurs déléguer le monopole de l’État, dans l’Angleterre proprement dite, avec le pays de Galles, à la Banque d’Angleterre, qui, à la longue, serait devenue l’unique banque d’émission, pour cette fraction importante du Royaume-Uni, mais non pour les trois royaumes. En France, plusieurs personnes se sont prononcées de même pour le monopole de la Banque de France. Celle-ci a môme prétendu qu’elle en était investie, en vertu du décret du gouvernement provisoire du 27 avril 18à8, pour la réunion des banques (1).

La doctrine qui ferait de l’émission des billets de banque une attribution essentiellede l’État, ou lemonopole d’un établissement privilégié, a trouvé d’énergiques contradicteurs.

En France, divers écrivains l’ont combattue en lui opposant la doctrine diamétralement contraire de la liberté des banques d’émission. M. Courcelle-Seneuil , dans ses ouvrages et dans le Journal des Economistes, M. Paul Coq, dans un volume spécial (2), ont heureusement soutenu celle-ci. Justice a été faite du prétendu droit régalien.

(1) On trouve, dans un écrit intitulé Réorganisation des Banques

(Paris, 1864), la démonstration de l’erreur de la Banque de France. Cette institution n’est investie légaictncnt du monopole de l’émission que dans l’enceinte des villes où elle aune succursale. '

(2) ; Les Circulations en Banque, 1863.

L’admirable succès des Banques d’Écosse est un argument qui pèse d’un grand poids, en faveur de la liberté des banques d’émission. En même temps que des publicistes français faisaient valoir cet exemple, sans préjudice de plusieurs autres raisons, la chambre de commerce de Glascow adressait au gouvernement britannique et au parlement des réclamations dans le même sens, avec des protestations contre les restrictions inaugurées ou perpétuées par la législation dont Robert Peel est l’auteur. Il me paraît résulter de l’eusemblc des faits qui se sont produits que les dangers du billet de banque ont été fort exagérés. Ils sont à peu près nuis, tant que les banques, observant leurs statuts, n’émettent leurs billets que contre des lettres de change à courte échéance, trois ou quatre mois au plus, et qu’elles prennent la peine de s’assurer que ces lettres de change répondent à des transactions sérieuses.

Ce qui a perdu un si grand nombre de ces établissements, et déconsidéré le billet de bahque, c’est que les billets ont été émis en échange d’engagements fictifs, ou à échéance reculée, ou enfin d’une réalisation impossible. Tant que le portefeuille des banques contient uniquemen l la sorte d’engagements que j’indiquais tout à l’heure, le cours naturel des affaires leur ramène leurs billets successivement, par l’échéance des valeurs du portefeuille, si bien qu’après un délai maximum de trois ou quatre mois, il n’en resterait plus un seul dans la circulation, si les banques le voulaient ; ou, s’il en restait, les banques en auraient la contre-valeur en écus sonnants.

Les grandes banques, comme la Banque d’Angleterre et la Banque de France, ont plus d'une fois été compromi.ses par les exigences des gouvernements qui leur ont demandé des avances à échéance illimitée. Les billets de banque qui formaient ces avances pesaient sur la place indéfiniment. Si la Banque continuait d’en délivrer

LA MONNAIE. SECTION XV, CHAPITRE III. GGl

la même quantité au commerce par le moyen des escomptes, la circulation était surchargée, les billets venaient au remboursement en proportion insolite, la Banque voyait son encaisse métallique s’abaisser outre mesure. La diminution a été telle, en plus d’une circonstance, qu’il-a fallu, soit recourir au cours forcé des billets (Londres, en 1797), soit employer des subterfuges pour en esquiver le remboursement en espèces (Paris, en 1805).

Les grandes banques, plus particulièrement, ont eu leur attention fortement appelée, soit par les causes que nous venons d’indiquer, soit par d’autres, sur la nécessité de veiller au maintien de leur encaisse de métau.x précieux, monnayés ou en lingots. C’est devenu leur soin principal. Elles ont fait varier le taux de l’escompte selon les variations de cet encaisse, comme si c’était lui qui donnât la mesure exacte de l’abondance du capital disponible. On s’est mis à se préoccuper à l’excès, presque avec passion, de la sortie des métaux précieux des caves des banques, dans la supposition que c’était pour aller à l’étranger, quoique plus d’une fois ce fût pour le service des transactions intérieures. L’exportation des métaux précieux, qui, comme toute marchandise, vont là où on les appelle et où on peut les payer, a été réputée un mal, une calamité qu’il fallait combattre à tout prix. La théorie de la Balance du Commerce qu’on aurait crue réfutée sans réplique et perdue sans ressource, a semblé redevenir un article de foi (1).

(1 ) Les erreurs dans lesquelles les grandes banques sont tombées ou qu’ont essayé d’accréditer leurs défenseurs, au sujet de la relation qui existerait entre l’abondance des métaux précieux dans les caves de ces banques, et l’abondance du capital ainsi que le taux de l’intérêt, ont été réfutées avec une grande force dans un ouvrage de M. Isaac Pereirc, qui a paru cette année, Principes de la constilulinn des Banques et de V orijanisation du Crédit; voir les chapitres iv, v, vi, vu, vm, X.

Daus une pareille conjoncture, il eût été naturel que les banques se demandassent si elles n’avaient pas à leur portée des moyens efficaces pour dominer le mouvement des métaux précieux, ou tout au moins pour le modifier. Un de ces moyens consisterait à employer à cet effet leur capital. En engageant dans leurs affaires leur capital, qui est considérable, les banques, telles que la Banque d’Angleterre et la Banque de France, auraient un puissant levier pour inlluencer directement ou indirectement le courant des métaux précieux. Elles s’y sont refusées jusqu’à ce jour. En France, on a mis en avant une doctrine d’après laquelle le capital des banques serait purement et simplement un cautionnement et devrait être réduit à ce rôle exclusif. On concluait de là que le capital devait, en majeure partie ou en totalité, être immobilisé en rentes sur l’État. Système dangereux. Si ce capital, au lieu d’exister sous la forme de litres de rentes sur l’État, était engagé dans les affaires de la Banque, sous la forme de bonnes lettres de change sur la France ou sur l’étranger ou sous celle de métaux précieux, ce serait, pour les détenteurs de billets de banque et pour les autres créanciers de l’institution une garantie aussi solide que des titres de rente, plus solide dans les époques de crise violente, telle que fut en France celle de la Révolution de Février (1). De plus, il serait alors pour la Banque une ressource dont elle se servirait avec beaucoup d’avantage pour le commerce et pour elle-même, et qui, appliquée à lui procurer, quand il le faudrait, un approvisionnement supplémentaire de métaux précieux, ou, ce qui revient au môme, à maîtriser le cours du change, obtiendrait de grands effets. Car, quelle est la maison commerçant en métaux précieux qui y consacre un capital approchant de celui de la Banque

(1) La renie trois pour cent, cotiSe au-dcssus de 75 avant le 24 février, tomba rapidement à 34.

d’Augleterre (364 millions), ou même de celui delà Banque de France (182 millions et. demi) ?

Les controverses sur le billet de banque, sur les devoirs des grandes banques, et sur la liberté des banques d’émission, ne .sont pas encore à leur terme. Mais quelle qu’en soit l’issue, on est fondé dès à présent à dire que, dans les pays où les usages commerciaux sont le plus perfectionnés, ce qui signifie l’Angleterre et une partie de l’Union Américaine, le billet de banque est, d’une façon très-prononcée, en décroissance relative. On en a la mesure assez juste, par la comparaison de la quantité de billets que les banques émettent avec le montant de leur capital. Le capital de la Banque d’Angleterre est de 364 millions, et elle n’a de billets dans la circulation que pour 300 ou 330 millions de francs ; rarement elle va à 573. Aux États-Unis, les banques des États qui sont les plus avancés, à savoir celui de New-York et les six de la Nouvelle-.\ngleterre, offrent une circulation fort inférieure au capital, et, de plus, la majeure part de leur capital est dans leurs affaires, tandis que le capital de la Banque d’Angleterre et celui de la Banque de France en ont été détournés. Dans l’État de New-York, en 1860, année qui précéda immédiatement la grande perturbation de la guerre civile, les banques, au nombre de 303, y compris les succursales, avaient un capital collectif de 1 1 1 ,441 ,320 doll. (1) et une circulation qui n’en était guère que le quart ; elle se bornait à 29,939,306 doll. Dans l’Éial de Massachusetts, contre un capital de 64,319,200 doll., réparti entre 174 banques ou succursales, il y avait une circulation de 22,086,920 doll., soit un peu plus du tiers (2). En 1830,

(1) Rapport préliminaire du 8* recensement, parM. Kennedy, page 193.

(2) Nous ne citons ici que de grands Étals; si l’on envisageait le petit état de Rhode-lsland, on trouverait le meme phénomène, la modicité de la circulation par rapport au capital, plus accusée encore. A la même

(il)4 COURS D’ÉCONOMIE POLITIQUE.

dans l’Élat de New-York, contre un capital de 48,618,762 doll., la circulation était de 26,415,526, .c’est-à-dire au delà de la moitié; et, dans l’État de Massachusetts, contre un capital de 36,925,050 doll., il y avait une circulation de 17,005,826, soit près de moitié ; d’où suit que, dans l’espace de dix années, la proportion de la circulation au capital s’était fort restreinte.

. Maintenant, si des pays où la race anglo-saxonne ale mieux pris son essor et développé sa prospérité, on se reporte sur la France, on observe une proportion bien différente de celle que nous venons de signaler, non pas seulement pour les États les plus florissants de l’Union- Américaine, mais même pour’ l’Angleterre. En France, avec un capital de 182 millions et demi, la circulation aujourd’hui approche de 900 millions, c’est-à-dire qu’elle est de plus du quadruple et de près du quintuple du capital de la Banque.

C’est que, en France, on en est encore à espérer l’introduction des méthodes de compensation et le remplacement partiel du billet de banque par les instruments qui jouent, avec un si grand succès, le rôle de compensateurs : le dépôt en compte courant, le chèque et le clearing -house ; tandis que ce progrès est accompli parmi les Anglais et les Anglo-Américains. Nous sommes encore dans la période où le perfectionnement du mécanisme des paiements consiste à étendre l’usage du billet de banque. Il y a peu d’années, la circulation des billets de banque n’excédait pas, en France 4 ou 500 millions : la voilà à 900. On peut prévoir qu’elle ira à 1200. La méthode actuellement pratiquée par les Anglo-Saxons serait, pour la population française, l’objctd’un progrès ultérieur, et il est utilequ’on s’applique à l’introduire dès à présent dans les habitudes

époque, contre un capital de 20,865,569 doll. on n'y trouvait qu’une circulation de 3,558,295 doll. ; c'est le sixième environ.

du commerce petit ou grand et même dans celles des particuliers non commerçants.

Quelque foi qu’on ait dans les avantages que présente l’emploi du chèque et du mécanisme des compensations en général, ce n’est pas une raison pour considérer le billet de banque comme devant disparaître dans un délai qui ne serait pas très-long. L’opinion, qui répudie le billet de banque, qualifié d’o/' supposé, a été soutenue avec talent par M. Cernuschi, dans un écrit récent justement remarqué {!). En rendant hommage au savoir de M. Cernuschi et à son habileté dans l’art d’e.\poser ses idées, nous n’en regardons pas moins sa manière de voir comme profondément empreinte d’exagération.

Le chèque, le billet de banque, la lettre de change, ne sont pas les seuls titres qui se substituent aux métaux précieux dans les transactions. .11 en est d’autres qui méritent d’être cités. Nous ne voulons pas parler ici du papier-monnaie. Contentons-nous de dire que le papiermonnaie est une témérité pleine de périls. J’ai en vue, en ce moment, l’usage qui se fait, en Angleterre, des bons de l’Échiquier (Exchequer bills), analogues à nos bons du Trésor. Ils sont employés dans les payements commerciaux, et même quelquefois dans les règlements de consommateur à fournisseur. Ce sont des engagements de l’État dans lesquels on a confiance, et dont, grâce à la solidité du gouvernement anglais, on est toujours assuré , de trouver le montant en espèces, en les offrant à la Bourse (2). Ils sont en coupures rondes et produisent un intérêt qui se compte jour par jour, tandis que le billet de banque qu’on garde ne rapporte rien, et cette circonstance ne contribue pas peu à les faire rechercher.

()) Lfl mécanique de l'Échange.

(5) Pendant la crise de l’aulomne de 1847, ils ont été un instant audessous du pair; il ^ avait longtemps qu’on n'avait rien vu de semblable

(iG6 COURS D’ÉCONOMIE POLITIQUE.

Ce n’est pas tout, il s’en faut. M. Fullarton, dansson écrit Sur kl Itéylenientation du Numéraire^ {On the Régulation of Cûrrencies) (1) fait l’énumération des moyens qui sont actuellement en usage pour remplacer les métaux précieux, en se référant cependant toujours à ceux-ci. il indique successivement, outre ceux que nous venons de signaler :

1“ Les crédits ouverts, ii quelque titre et pour quelque raison que ce soit, chez un banquier ou dans une banque; ces crédits peuvent ici être assimilés aux dépôts en compte courant ;

2” Les obligations de l’Inde {India bonds) et une foule d’autres engagements du môme genre, qui sont sans cesse bottants sur le marché ;

3“ Les certificats d’arrérages de la dette publique, dont il est émis, tous les ans, pour une somme do plus de 26 millions sterling.

Il y joint môme les fournitures par lesquelles certains manufacturiers s’acquittent, envers leurs ouvriers, en leur donnant des subsistances, des vêtements, ou d’autres articles de consommation, au lieu de numéraire pour leurs salaires.

Cet ingénieux et spirituel écrivain fait remarquer que, par le mécanisme de la comptabilité commerciale et par les procédés de liquidation qui sont employés communément, dans la Grande-Bretagne, au moyen d’agents tels que les banques et les banquiers, les neuf dixièmes des transactions sont réglées et soldées dans ce pays, sans qu’il y ait besoin d’un écu ou d’un billet de banque, si ce n’est pour de faibles appoints. D’où suit que, tout considéré, la quantité de métaux monnayés et de billets de banque, qui est réellement employée, est un infiniment

(i) Edition de iS45, page 31.

petit de la masse des titres qui sont propres à être mis en circulation, ou* des instruments qui donnent le même résultat.

Il est une dénomination unique, simple, sous laquelle, avec un peu de bonne volonté, on peut ranger toute cette masse de titres qui, concurremment avec l’or et l’argent, passent de main en main pour solder les transactions, ainsi que toute cette variété de combinaisons qui dispensent même de titres circulants : c’est le crédit. Le billet de banque, les lettres de change, les chèques, les bons de l’Échiquier, les obligations de l’Inde et tous les autres titres; les comptes courants, les crédits ouverts sur les livres des banques, tous les autres mécanismes en usage pour la comptabilité réciproque et la transmission commerciale des capitaux, tout cela est englobé dans le crédit, dérive du crédit. C’est le crédit qui, sous les nombreuses formes qu’il peut revêtir, se substitue aux métaux précieux, et dispense les peuples industrieux d’en avoir l’immense quantité qui serait nécessaire autrement pour leurs transactions si multipliées et si diverses.

C’est un des aspects sous lesquels on voit le mieux l’étendue des services que rend le crédit et combien il importe à la prospérité de toute société industrieuse qu’il se développe et se perfectionne.

L’exposé qui précède ne doit pas être séparé d’une idée déjà motivée dans ce volume (I) : aucun des titres ou des expédients que nous venons d’énumérer n’est delà monnaie. Ils en sont les substituts commodes, mais on ne saurait les y assimiler. Ils en sont la promesse ; mais on n’est pas plus fondé à leur donner le nom de monnaie, qu’il ne serait juste de confondre un portrait avec l’original.

Le billet de banque se distingue au milieu de tous les

(I) Section I, chap. ii.

autres expédieuts et signes, en ce que, généralement, il est d’une circulation plus facile que le reste. A de certains instants particuliers, la supériorité qu’il a, de cette manière, sur la lettre de change, même à échéance peu reculée, est très-grande ; nous en avons cité un remarquable exemple (1). Cependant, ainsi que nous l’avons développé (2), ce serait une méprise dangereuse que de le classer dans la monnaie.

Le billet de banque, s’il l’emporte sur les autres manifestations du crédit, eu ce que, dans les cas du moins où il émane des grandes institutions, telles que la Banque d’Angleterre ou la Banque de France, il est d’une circulation bien plus générale, leur est inférieur par d’autres cotés : par exemple, en ce qu’il ne dispense pas, au même degré que quelques autres, de l’usage de l’orou de l’argent monnayés. On en a fait l’observation judicieuse (3), le chèque l’emporte sur le billet de banque, pour économiser l’emploi des métaux précieux. Si, à Londres, on payait en billets de banque au lieu de chèques, tout appoint de moins de 5 livres sterling devrait être en or ou en argent. Avec les chèques, tout, jusques à un denier, est en papier. Pour l’Angleterre proprement dite et le pays de Galles, où les billets de moins do cinq livres sont interdits, ces appoints si nombreux exigeraient la présence d’un grand supplément de numéraire métallique.

On retrouve le même avantage dans les mandats et les ordres de transfert sur la Banque de France ou d’Angleterre, ou sur toute autre grande institution que les particuliers auraient contracté l’habitude do faire la dépositaire de leurs fonds de caisse. Mais ces titres ne servent guère qu’entre commerçants, de quelque importance

(1) Page 443.

(2) Section I, chap. v.

(3) Tooke, Mn hujwry into the Currencij Principle, page 23.

LA MONNAIE. SECTION XV, CHAPITRE III. (m

même. Les chèques servent au solde des comptes dans une sphère bien plus étendue.

La lettre de change possède, par rapport au billet de banque, la môme supériorité.

On a souvent débattu, en Angleterre, la question de savoir quels sont les titres et instruments qu’il faut comprendre sous la dénomination de cwrenci/, qu’on peut traduire assez convenablement par celle de numéraire, et qui s’applique, avant tout et sans contestation de personne, à la monnaie. Plusieurs auteurs ont pensé ({ue , seul, le billet de banque méritait cette qualification; mais, de nos jours, eu égard au progrès des idées et au perfectionnement de la pratique, il est difficile de ne pas être de l’avis énoncé par M. Bonamy Price, dans un excellent article de la Norlh Dritish Review (I), et qui consiste à ranger dans la mrrency , avec la monnaie, non-seulement le billet de banque, mais aussi le chèque, devenu si usuel dans quelques pays, la lettre de change, qui joue un si grand rôle, et généralement tout moyen de régler les comptes, qui est devenu d’un grand emploi.

Mais il y a lieu ici à une observation : chacun des titres que nous venons d’énumérer mérite d’autant plus d’ètre rangé dans la currenaj, qu’il est d’un usage plus général, et qu’il s’est répandu davantage dans les diverses classes de la population, de manière à être plus familier à tout le monde. Il le mérite d’autant moins (ju’H est moins connu, apprécié ou pratiqué. Il suit delà que, lorsqu’on traitera de pays différents , il sera rationnel et opportun de classer dans la currency, pour quelques-uns, des titres qui, par rapport à d’autres, ne sauraient être présentés comme dignes de cet honneur et investis de cette prérogative. En un mot, la classification dans la airrency

(!)■ Numéro de novembre 186).

est un fait relatif et sujet à conditions, et non pas un fait absolu et général.

Une dernière observation qui se rapporte à certaines conjonctures critiques : par l’effet du crédit, on vient de le voir, il y a, dans la société, une immense quantité d’engagements, les uns à terme prochain, les autres immédiats, qui, à la volonté des détenteurs, peuvent être exigibles en métaux précieux. La masse de métaux précieux, qui existe à côté do ces engagements, leur est inférieure, et n’en est même qu’une petite fraction. Par conséquent, si une circonstance quelconque induisait tout à coup les • possesseurs de ces engagements à réclamer d’être payés en métaux précieux, il y aurait impossibilité de les satisfaire, et par suite la société subirait une effroyable débâcle. Ainsi l’emploi de ces titres et instruments suppose et exige un état de société qui soit régulier et stable, et un état de l’opinion qui soit caractérisé par les lumières et la solidité.