V. plus loin, n*» 402 et

2 et 3. Thaller, Traité élémentaire de droit commercial^ 4« édition.

n 15 1; X I ÈM K VA FlTl K .

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jours, sitns avoir besoin de l'autorisation dudébiteur, et à cliarse Beuleiiienl de le prévenir, tirer sur lui une lettre de ehanf<e pour se eou\ rir du montant de la eréanee.

:{88. 2“ La lettre de change, instrument des règlements internationau.r. — Une autre fonction (pie remplit la lettre de clianfxi* et qui, pour l'tre de nature ^lifférente n'en a pas moins une trf's jp-ande importance, consiste à assurer, dans les rapports internationaux, le règlement d’un chiffre considérable de transactions en dehors de tout déplacement d’espèces métalliqu(*s.

Supposons qu’à une échéance déterminée les commerçants de Londres soient déluteurs des commerçants de Paris pour une somme de 20 millions de francs, tandis que les commerçants de Paris sont débiteurs de la place de Londres pour 15 millions seulement S’il n’y ai'ait pas d’autre règlement <pie le paiement en numéraire, il faudrait transpoider de l’or pour 15 millions de Paris à lamdres et pour 20 millions de Londres à Paris, (’e serait donc une masse de métal précieux d’une valeur totale de 35 millions qui courrait les risques et subirait les frais d’un transport terrestre et maritime dans un sens ou dans l’autre. Urâce à la lettre de change, on })ourra éviter ce grave inconvénient. Les commerçants de Londres tireront par exemple sur leurs débiteurs de Paris pour 15 millions de francs et céderont ces lettres de change ou « traites » à des banquiers, qui leur en avanceront le montant sous réserve de l’escompte. Ces traites seront revendues par les banquiers aux débiteurs anglais, qui les rechercheront en vue de les adresser à leurs créanciers parisiens. C’est ce que l’on appelle « effectuer des remises ». Mais comme il n’existe que pour 15 millions de francs de papier tiré sui‘ Paris, tAndis que les dettes de Londres s’élèvent a 20 millions, le cours de ces effets s’élèvera; il y aura hausse du change b Les créanciers parisiens, auxquels les traites aiuont été transmises, n’auront plus enfin qu’à se faire payer sur place par les débiteurs tirés, leurs compatriotes. .Vinsi, grâce à l’intermédiaire intéressé des banquiers, les dettes réciproques des deux places se trouveront éteintes sans déplacement d’espèces métalliques jusqu’à concurrence de 30 millions de francs, et il ne restera plus à régler qu’un ex<îédent de créances de Parissur Londi-es s’élevant à 5 millions.

j. \\ plus loin, noa 410 et siiiv.

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Pour cet excédent lui-même, on parviendra peut-être à éviti r un transport de numéraire. Les banquiers ont. en effet, des correspondants à l’étranger. Or, il peut se tairiMiue Paris, créancier de Londres pour un excédent de 5 millions, soit, a la même époijue, débiteur de llruxelles pour une somme égale ou supérieure. Les banquiers anglais s’adresseront à leurs correspondants de Belgique et se feront envoyer par (-eux-ci des traites tirées de Bruxelles sur i’aris. Us céderont ces traites aux débiteurs anglais, qui n’auront plus qu’à les endosser au profit de leurs créanciers parisiens. Et ainsi, grâce à cette opération complémentaire, que l'on nomme « arbitrage de banque » et qui consiste à acheter des traites sur les places oii elles sont abondantes pour les revendre là où elles sont rares, on aura pu éteindre complètement les dettes réciproques de Paris et de Londres sans aucun déplacement d’espèces. Dans les rapports entre les banquiers anglais et leiu's correspondants belges, les règlements de compte pourront d’ailleurs se faire egalement sous forme de « remises », les premiers se couvrant du crédit qui leur est ouvert en adressant aux seconds des traites sur

Bruxelles ou sur une autre place.

S'il s’agissait d’effectuer des remises d’un place à une autre, dans l’intérieur d’un même Etat, le billet à ordre pourrait être utilisé comme la lettre de change. Le débiteur verserait par exemple à une banque le montant de sa dette et en recevrait un billet payable par la succursale de cette banque dans la ville où habite le créancier. En pareil cas, d’ailleurs, on use largement du chèque et des modes de règlement par compensation b

381). C’est dans cette seconde fonction économi(iue de la lettre de change, instrument de paiement international, qu’il faut chercher les origines historiques de ce titre Le contrat de change est des plus anciens; il consiste en ceci, qu’une personne effectue un paiement dans un lieu pour obtenir qu une autre personne effectue ou fasse effectuer un paiement équivalent dans un autre lieu. Sous des formes diverses, il semble avoir été pratiqué déjà par les trapézites grecs et les argentarii romains. Toutefois, la lettre de change qui, par sa diffusioiir devait donner au contrat de change une importance considé-

l. [lins luirï, 392 et suiv.

de révolution du cimujre et des théories rolative>

au clmu^e, dans la Revue d' Histoire des doctrines économigiies, 1910.

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