I.K CRÉDIT

part les valeurs mobilières. Chacun de ces comptes sera, suivant les cas, susceptible d’alimenter l'autre.

A l’occasion de ces multiples opérations accessoires qui impliquent de sa part servdce rendu, le banqxiier aura droit à rémunération et, ce qui est pour lui beaucoup i)his important, il dev iendra presque fatalement, pour la direction de leurs affaires financières et le placement de leurs épargnes, le confident et le conseiller de ses déposants. Cela lui permettra d’orienter l’emploi de leurs fonds dans le sens le plus conforme à leurs intérêts, et aussi sans doute à l’intérêt de son propre étal.)lissement. C’est ainsi que la réception des dépôts a, plus que toute autre opération, contribué au développement de l’industrie bancaire contemporaine.

404. Principales opérations des banques (suite). — 2° Opérations d’avances : A) Avances à loni) on moyen ferme. — Ouverture de crédit; compte-conrant ; commandite industrielle. — Les banques ont à leur disposition, grâce aux dépôts qu’elles reçoivent, une masse considén-able de capitaux. Elles vont employer la plus grande partie de ces capitaux à faire des avances à l’industne et au commerce. On se demande quelquefois si elles peuvent utiliser dans le même but leur fortune personnelle, leur capital social lorsqu’il s'agit de banques par actions. Un grand nombre d’auteurs admettent que cette partie de leur avoir devrait être soustraite aux aléas des opérations productives et mise en réserve sous la forme d’immeubles ou de valeurs mobilières particulièrement sûres, pour servir de garantie aux déposants.

403. (Juoi qu’il en soit, les opérations d’avances pratiquées par les banques sont de formes très variées et portent divers noms. Il n’est pas impossible tout d’abord qu’un établissement de crédit, — particulièrement une banque locale, — recoure aux formes ordinaires du prêt à intérêt. Ce sera là cependant une hypothèse assez exceptionnelle, et la plupart du temps, lorsque la banque croira devoir consentir à son client une avance de quelque importance et poiu’ une période quelque peu prolongée, ce sera sous la forme de 1’ « ouverture de crédit ». Par cette opération, la banque met une somme déterminée, pendant un certain temps, à la dispo.sition d’une personne, en lui laissant la faculté d’en jjrendre possession au fur et à mesure de ses besoins. L’ouverture de crédit s’analyse ainsi en une sorte de

. Si

l)ronu*sse dt* prêts ôcludonnês, dont fhacun ne rapportera intérêt qu’à partir de la date oii il s(‘ra elTeetiveinent réalisé. Le banquier potirra se couvrir du risque couru en prenant une sûreté réelle, par exemple en exigeant du débiteur une hypotliè(p:e sur ses biens.

Kré(iueniment aussi, l'ouverture de crédit se combine avec un « compte coimint »; c'est-à-dire (pie le client auquel la banque consent des avances a déjà un compte de déiiôts dans cette bampie et lui a confié le soin d'opérer 'ses encaissements et recouvrements. Le compte couran't portera intérêt au profit des deux parties et jusqu’à l’échéance prévue, un an par exeiiiple, pour les sommes portées à l’avoir de chacune d’elles. Il pourra se solder au débit du client, ])ourvu que ce solde ne soit, à aucun moment, supérieur à la somme totale pour laquelh; l’ouverture de crédit lui a été consentie.

Le banquier peut même, lorsqu’il veut consentir par exemple à un industriel des avances à long terme, recourir à la commandite. Il devient « bailleiu- de fonds » et l’opération de crédit s’analyse, au point de vue juridique, en iin véritable contrat de sociétés Le banquier commanditaire aura droit à une part du profit de l'entreprise et en courra les risques jusqu'à concurrence des cajiitaux apportés par lui.

-10G. 1>) Avances à coiirl tonne; avances sur titres; report; escompte. — Le prêt ordinaire, l’ouviudure de crédit, avec ou sans compte coiu’ant, et la commandite ne sont pas les formes d’avances les plus fréquemment pratiquées par les banques. Elles entraînent en effet l’indisponibilité plus ou moins prolongée des capitaux employés. Par suite, elles ne peuvent être réaüsées qu’au moyen de la fortune personnelle de la banque ou du moins avec les capitaux que celle-ci a pu elle-même emprunter à long terme. La commandite notamment ne saurait convenir aux établissements de crédit qui, tirant des dépôts leurs ressources ordinaires, sont toujoiu’s exposés à de nombreuses demandes de rembom'sement à vue. Les fonds de dépôt ne peuvent être utilisés qu’à des (opérations à court terme, réduisant au minimum leur indisponibihté. Telles sont les opérations d’avances sur titres, de report, et surtout d’escomiote.

407. L’avance sur titres suppose que l’emprunteur remet entre les mains du banquier, pom* lui servir de gage, des valeurs