V. t. I, no

2, V. Thaller, Traité élémentaire de droit commercial.

LE COMMERCE INTERIEUR

très OU marchandises ne seront livrés par le vendeur, et le prix payé par l’acheteur, qu'à la fin du mois, ou peut-être même à la fin du mois suivant.

Lorsqu’il s'agit d’opérations portant sur des marchandises, on désigne parfois le marché à terme sous le nom de « marché à livrer ». Le législateur lui-même ne s’est pas abstenu de cette dénomination (Loi du 28 mars 1885). Il vaut mieux cependant employer, jiour les marchandises comme pour les valeurs, l’expression de marché à terme, en réservant celle de marché à livrer pour désigner les opérations conclues hors bourse et par lesquelles un producteur ou un commerçant en gros s’assure la livraison, à une date plus ou moins éloignée, d’un stock de marchandises conformes à un échantillon déterminé, qui peut n’être pas un des échantillons-types admis en bourse.

52î). On est généralement porté à penser que le marché au comptant et le marché à terme ont des destinations essentiellement différentes. La fonction économique du premier consisterait à assurer l’approvisionnement, s’il s’agit de marchandises, ou à permettre le placement de capitaux, s’il s’agit de valeurs mobilières. Le marché à terme, à l’inverse, constituerait essentiellement une opération de spéculation.

Il en sera ainsi certainement dans la plupart des cas; il peut se faire cependant que l’idée de spéculation ne soit pas étrangère au marché au comptant, alors qu’au contraire le marché à terme en sera exempt. Ainsi, l’achat au comptant de valeurs mobilières en vue d’une revente à des cours plus élevés constitue une opération de spéculation. Il en est de môme de toute une catégorie importante de contrats ayant pour objet des marchandises, et connus sous le nom de « ventes en disponible ». Ces ventes qui, pour les opérations au comptant, correspondent aux marchés à livrer pour les opérations à terme, permettent aux industriels et commerçants de s’approvisionner de marchandises destinées à être revendues telles, ou après transformation. Elles constituent donc des marchés de spéculation.

Observons toutefois que, dans le cas où la spéculation revêt la forme des opérations au comptant, son développement rencontre assez vite un obstacle dans la nécessité même de l’exécution immédiate. Elle se trouve naturellement contenue dans les limites fixées par lès disponibilités en capitaux et en marchandises. Toute autre est la situation, lorsqu’on a recours au marché à terme. Le vendeur, ayant un délai prolongé pour exé-

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enter le contrat, pourra vendre des marchandises (prit ne possèdepas, soit (pril compte se les i)rocnrer avant l’écliéanee, soit (pril espère, par une contre-oi)ération ', se substituer une antre liersonne pour l'exécntion de son premier marché. L’achetenr,. de son côté, pourra ne pas avoir (*ntre mains, an moment dn contrat, la somme nécessaire pour prendre livraison de la mai’' chandise. Le volnme des opérations auxquelles celle-ci donnera lien se trouvera donc, par le fait dn terme, considérablement accrn.

Mais, si le marché à terme ini])liqne la plupart dn temps chez l'opérateur rintention de réaliser un bénéfice par snite de la différence des coni's lors de deux opérations successives d’achat et de vente, il ])ent se faire qn'il s'inspire de motifs très différents. Ce sera ]>ar exemi)le le cas d’nn capitaliste qni^ prévoyant une i)rochaine rentrée de fonds, vent profiter d'nne baisse des cours ])onr effectuer un i)lacement en valeurs mo' bilières.

De ce que les opérations an comptant peuvent s'ins])irer d’une pensée de spéculation, alors qu’à l'inverse les 0])érations à terme peuvent ne pas impliquer nécessairement ce mobile, résultent diverses conséqiunices. Tout d'abord le marché du comptant et le marché du terme, à la Bourse, au lieu de rester complètement étrangers l'un à l’autre comme on paraît le supposer parfois, se pénètrent et réagissent fortement l’un sur l'autre. Suivant les pays et les législations, la spéculation s'exerce tantôt sous la forme des opérations au comptant, tantôt sous la forme des opérations à terme. Il i)eut même se faire qu’une opération au comptant devienne un marché de spéculation sans l’avoir été à l’origine, si par exemple un capitaliste qui achetait des titres pour les garder en portefeuille se décide à les revendre pour réaliser le bénéfice résultant de la hausse des cours. Et à l’inverse, un marché à terme conclu dans une intention de spéculation pourrait devenir une opération de placement, si par exemple l’acheteur renonçait à revendre les titres et les conservait après en avoir pris livraison au jour de la liquidation. On conçoit dès lors qu’il soit très difficile au législateur de traiter d’une manière différente ces deux catégories d’opérations. En proscrivant les marchés à terme, ou en multipliant autour d'eux les obstacles, comme l’a fait, en 1896,.