V. plus loin, n
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le législateai- allemand, on ne saurait se flatter de sui)prinier la spéculation de l>ourse. (pii a toujours la ressource de se dissimuler sous la foi'ine des opérations au comptant.
.■>30. Laraelères parlieuliers du marché à lernie; ses difl'érenls modes de li(|iiidalioti. — Les o]>érations à terme font, dans les bourses de marchandises comme dans les bourses de valeurs, l'objet d’une réglementation assez rigoureuse, (’ette réglementation a trait, soit à leur formation, soit à leur li(|uidation.
(pliant à leur formation, les marchés à terme présentent ce caractère ])articulier de ne pouvoir être traités au détail. L’oi)ération «loit porter sur des quantités assez inii)ortantesde la marchandise ou de la valeur qui en fait l'objet : 1..a0() francs de rente, ou î.ôo quiutaiix de farine i>ar exemple, ou les multiples de cette quantité, considérée comme minimum. On a voulu ainsi détourner de la spéculation à terme. ]>articulièrement redoutable à raison des risques qu'elle fait courir', les petits capitaux et h‘S non ])rofessionnels.
Les marchés à terme sont en outre soumis, i)our leur conclusion, à certaines règles formalistes. Ils sont, dans leurs dis- ])ositions générales, conçus en ternies identiques conformément parfois à des modèles im])rimés. Chaque contrat fixe les conditions particulières : nature et quantité de la marchandise, prix, date et lieu de l'exécution. La date de l’exécution n'est d’ailleurs pas laissée au libre choix des parties; elle doit être fixée conformément au règlement de la bourse. Dans les bourses de valeurs, les dates de liquidation, pour les marchés à terme, sont le plus généralement fixées à. la fin du mois courant, ou à la fin du mois qui suit. Dans les bourses de marchandises, l’exécution peut être i)lus éloignée, à plusieurs mois de date; elle peut même être échelonnée sur plusieurs mois successivement.
.■>31. (^uant à leur liquidation, les marchés à terme sont susceptibles de deux modes d'exécution très distincts : l’exécution effective, ou en nature, et le règlement par paiement d’une différence.
Le marché s’exécute en nature lorsqu'à l’époque fixée le vendeur livre les titres ou la marchandise, et reçoit le prix convenu. Bien que ce mode de liquidation paraisse constituer la suite normale du contrat, il s’en faut de beaucoup qu'il soit