V. l. I, no

Les communaux existent également en Angleterre, où ils avaient autrefois une étendue considérable. Ils ont aujouid hui perdu une grande partie de leur importance à la suite de mesures législatives, dites « inclosure acts », qui, au cours du xix^ siècle, ont légitimé les usurpations dont ils avaient été antérieurement l’objet de la part des grands propriétairtw fonciers anglais.

(Î3I. On peut enfin trouver d’autres survivances de la propriété collective originaire, soit dans les jaiys musulmans, lelativement à certaines catégories de terres, dites « terres arcli », soit dans le régime de la Zadrouga serbo-bulgare. La terre arch appartient à l’Etat, qui perçoit à son sujet un impôt récognitif du domaine éminent. Elle est abandonnée à la jouissance collective des diverses tribus; les individus composant celles-ci peuvent toutefois, par leur travail, se créer sur la terre collective un domaine particulier. Ils en conserveront et en transmettront la propriété exclusive aussi longtemps que le sol défriché par eux restera en état de culture. Quant à la Zadrouga, elle implique le maintien, sous l’autorité d'un chef, d'un groupement famiUal très nombreux possédant un patrimoine commun. Cene organisation familiale tend d’ailleurs à disparaître, ]>ar suite du droit récemment reconnu aux divers membres du groupement de s’en dégager en réclamant une part du fonds commun.

(î32. Le régime des allotissements périodiques de jouissance a lui-même laissé des vestiges importants sous la double forme du « mir » russe et de 1’ « allmend » helvétique. Le mir^ est une institution traditionneUe qui se rattache étroitement à 1 organisation communale de la Russie. Dejniis 1 abolition du ser\age par le tsar Alexandre II, en 1801, il s'est appliqué à une étendue considérable de terres, 130 millions d’hectares environ. Ces terres ont été soumises à des partages périodiques de jouissance entre les différentes familles constituant l'agglomération communale. Dans un but d’équité, le territoire de la commune est divisé en plusieurs zones, suivant la qualiti* différente des terres et chaque lot comporte une part égale dans chacune des zones. Le résultat devait être et fut, en effet, un parcellement excessif du sol, avec tous les inconvéenients qui en découlent-. Les partages, au début, étaient très fréquents. En 1803, une loi en

1 Sur lo ré>'iin(' du Mir, v. dt? LhvpIpvp pI. Kuvalpwsky, op. cil., fl. pu .oulre, un rapport de M. Kdmond Théry sur la lipforuip a^'ruire russe de 1906. 2. V. plus loin, n° 619.