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du profita Celui-ci constitue, en quelque sorte, une prime d assurance éventuellement due par le ca]»italiste et par le travailleur pour que l’entrepreneur prenne à sa charge exclusive les mauvaises chances et garantisse au travail et au capital, sous la forme de l’intérêt et du salaire, une rémunération certaine et déterminée dans son montant. Lorsque, suivant les conventions conclues avec l'entrepreneur, le capital et le travail étrangers ont ainsi reçu par anticii)ation la part qui devait leur revenir dans la valeur réalisée par la vente des produits, le surplus, s'il reste quelque chose, appartientlégit imement à l’entrepreneur par cela seul que nul autre ne saurait y prétendre.

705. Si l’attribution du profit à l’entrepreneur se justifie rationnellement, ce n’est pas à dire cependant que les conventions intervenues entre l’entrepreneur, d’une part, le capitaliste et le travailleur, d’autre part, pour la fixation de l'intérêt et du salaire, doivent toujours et nécessairement être considérées comme équitables dans leurs dispositions. Il peut se faire que la rémunération du travail ait été fixée à un taux troj) bas par rapport à celle que reçoit le capital, ou inversement. Il peut même se faire que l’intérêt et le salaire réunis laissent à 1 entrepreneur une marge de profit qui paraisse excessive eu égaid à l’étendue et à la gravité des risques courus. Cela n empêche pas que l’entrepreneur, en cette qualité, ait droit au profit, on peut seulement désirer que les conditions des contrats par lui conclus avec les représentants du travail et du capital soient améliorées. C’est ce qui pourra se produire par suite de diverses circonstances, notamment, en ce qui concerne le travail, par l’effet de l’association professionnelles ou même, dans certains cas exceptionnels, par l’intervention du législateur sous la tonne par exemple d’un maximum fixé au taux de l intérêt conventionnel *, ou d’un minimum au taux du salaire *.

Il existe d’autre part certaines institutions qui, sans porter atteinte au principe, de l’attribution du profit à l’entrepreneur V font participer le travail dans une mesure plus ou moins large : ce sont la participation aux bénéfices et l’association cooperative de production.