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avec le iiiêine chiftre d’avances en travail et en capital une terre de première ijualite doniiCj en ble, 5 hectolitres de plus autre terrain de ineine contenance, niais de cjualite secondaire. la rente pourra représenter la valeur de ces 5 hectoütres de blé: telle sera, en d'autres termes, la valeur que le jiropriétaire de la meilleure terre ]M)urra demanderaucnltivateui pour consentir à lui louer cette terre et le dispenser ainsi de consacrer ses efforts à un sol moins fertile. Si toutes les terres de (liialité secondaire ayant été progressivement occupées, l'accroissement des besoins sociaux oblige à mettre en valeur des terres de troisième qualité, une rente naîtra, suivant les mêmes piincipes, au profit des terres de qualité secondaire, en même temps que s'élèvera celle, déjà existante, des terres de première qualité.

L’apparition de la rente foncière et son développement continu sont donc les conséquences nécessaires du degré différent de fertilité des terres et de l'ordre historique de leur

mise en valeur.

D'autres causes peuvent encore influer sur la rente. Telle est notamment la situation des terres de culture par rapport au marché. Suivant leur proximité ou leur éloignement, le transport de leurs produits se trouvera grevé de frais très inégaux. On comprend par suite qu à fertilité égale, une terre proche du marché obtienne un taux de fermage plus élevé qu’une terre lointaine. La rente sera naturellement mesuiée, dans ce cas, par l’écart des frais de transport.

La rente foncière peut enfin naître de l'inégalilé de rendement que présente la terre eu égard aux capitaux successifs qui lui sont consacrés. C’est l’application de la loi du rendement non proportionnel. Ricardo suppose qu aprè.' avoir mis en valeur les terres les plus fertiles, et au lieu de défi icher les teiraiiis de seconde, puis de troisiôim* (jualite, on cherche à obtenir des terrains déjà cultivés un plus fort rendement, en leur con.sacrant un chilfre plus important de capitaux. Xoiis savons qu’en pareil cas, et au-dessus d'un certain chillre de pioduction, raccroissement du rendement cesse <1 être propoitionnel a l’augmentation des dépenses qu il entraîne, ou, ce qui levient au même, les frais de production s accroissent dans une portion plus forte <[ue le rendement. Ce fait va être 1 oiigine d’une rente pour les propriétaires fonciers. Si par exemple le

l. V. t. I, a®* 111 f't suiv.

LA RÉPARTITION DES REV^ENT S 343

prix de revient du blé qui, originairement, était de 12 francs l’hectolitre se trouve porté à 16 francs, ce sera ce dernier chiffre qui, désormais, réglera le prix de v'cnte du blé sur le marché. Il faut bien en effet que le iirix de vente couvre les frais, sans quoi la production s’arrêterait; or, nous avons supposé que les quantités produites répondent en totalité aux besoins. Mais nous savons, d’autre part \ que sur un marché, au même moment et pour la même nature de produits de même qualité, il ne saurait y avoir deux prix différents. Ainsi, tout le blé apporté sur le marché se vendra au minimum 16 francs, alors même que le prix de revient d'une grande partie de ce blé n'tnit été que de 12 francs. La hausse du prix de vente, conséquence de l’accroissement des capitaux consacrés à la culture sur les terres déjà défrichées, sera donc, pour beaucoup de producteurs, une source de profits im])ortants, et pour les propriétaires euxmêmes. lorsqu’au lieu de faire valoir ils louent leurs terres, l’origine d’une rente.

T.'îO. Coiiséqueiiee.s lofiiqiies de la Ihéorie de Itieardo : l’impôt sur la plus-value iminérilée. — Ricardo lui-même a signalé quelques-unes des con, séquences de sa théorie, mais la plupart ont été dégagées et mises en relief, soit par d’autres économistes de l’école libérale, comme 8t. Mill et 8enior. soit par certains écrivains à tendances socialistes, comme l'américain Henri George. Ces conséquences peuvent, en somme, être ramenées aux deux propositions suivantes : D'une part, tout progrès social qui exige un’ accroissement de la production agricole se heurte à des difficultés croissantes et amène un renchérissement des denrées alimentaires. D’autre part, à mesure que le groupement social se développe et que le prix des pi'oduits agricoles s’élève, la rente des proiiriétaires fonciers s’accroît. De telle sorte que la classe des propriétaires fonciers voit son revenu augmenter sans cesse de lui-même, et en dehors de tout travail, par le seul effet du développement social, en même temjis que les cotiditions de la vie deviennent plus difficiles et plus onéreuses pour toutes les autres classes de la société, notamment pour les salariés. La rente foncière apparaît ainsi comme une plus-value imméritée du revenu foncier, comme une sorte de

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taxe prélevi^e sans droit par les propiiétaires fonciers, aux dépens de la masse des consommateurs..

Il convient d’observer d’ailleurs, et Eicardo lui-même insiste sur ce point, que les propriétaires fonciers sont innocents de ce prélèvement injuste, dont ils profitent. Il s’opère en effet de lui-même, par la force des choses et sans qu’ils aient à intervenir autrement que pour en recueillir le fruit. Ils ne sont pas davantage responsables du renchérissement des denrées alimentaires. Ce n’est pas parce qu’ils touchent une rente que les prix des produits agricoles s’élèvent; c’est au contraire, parce que ces prix s’élèvent quïls touchent une rente. L’accroissement continu de la rente est non la cause, mais la conséquence de l’élévation continue du coût de production résultant de la mise en valeur, rendue nécessaire, de terres moins fertiles, moins bien situées, ou déjà partiellement épuisées. D’où résulte (pi’il ne servirait de rien, pour amener une baisse des prix des produits alimentaires, que les propriétaires fonciers renoncent à toucher leur rente. Le seul résultat d’une semblable mesure serait, fait observer Eicardo, d’attribuer la rente aux feimiers et de « les mettre dans le cas de vivre en landlords », sans aucun

avantage pour la masse des consommateurs.

751. Mais s'il est impossible de supprimer la rente foncière, qui naît spontanément du progrès social, ne serait-il pas, du moins, possible et équitable de la confisquer par mesure législative, en vue de l’attribuer à la communauté, comme compensation du renchérissement des denrées alimentaires, dont elle est la conséquence? xVinsi l’a pensé Stuart Mill lui-même, qui proposait l’établissement d’un impôt général devant, au moins pour l’avenir, absorber tout accroissement de la rente. Plus radical, Henri George a basé son système de réforme fiscale, sur la confiscation de la rente actuelle, et non plus seulement future, des propriétaires fonciers. L’impôt ainsi établi aurait un rendement suffisant pour permettre de supprimer toutes les autres taxes. Les propriétaires n’auraient pas le droit de se plaindre, puisqu’ils conserveraient la partie de leur revenu correspondant à l’utilité créée par leur travail et leurs capitaux. A notre époque, où l’accroissement considérable des dépenses publiques suscite la recherche de nouvelles sources fiscales, ces idées n’ont pas été sans exercer, dans plusieurs pays, une réelle influence, qui s’est traduite par l’imposition, dans cer-

LA RÉPARTITION DES REVENUS

tains cas, des plus-values de la propriété immobilière bâtie ou non bâtie

752. Kxanien critique de la théorie de Eicardo et de ses conséquences. — Après avoir longtemps joui d un crédit considérable, la théorie de Eicardo paraît aujourd hui très ébranlée. Parmi ses adversaires, certains s’attaquent au fond même de la doctrine et contestent l’existence de la rente, considérée soit comme revenu spécial, soit simplement comme partie intégrante d’un autre revenu. Suivant Bastiat, la ])lus-value des terres est seulement le fruit du travail des générations successives. Aucune terre ne vaut même actuellement ce qu’elle a coûté pour sa mise en valeur. La prétendue rente foncière est en réalité la rémunération, non des agents naturels, mais des avances en travail et en capital qui ont été consacrées au sol; et si cette rente manifeste une tendance à s’élever, c’est précisément parce que de nouvelles couches de capitaux se superposent sans cesse a celles qui ont été antérieurement absorbées en frais de culture. Il n’y a donc pas lieu de distinguer la rente du fermage, qui seul a une réalité économique.

Cette réfutation simpliste de la théorie de Eicardo est loin d’être probante. Si, pour les terres de culture, il est, comme nous l’avons vu S fort difficile la plupart du temps, de séparer la rente du fermage et de déterminer avec précision la part qui, dans ce dernier, correspond aux circonstances extérieures, il est au contraire d’autres cas où la rente du sol se manifeste nettement, comme un revenu indépendant de tout travail actuel et passé. Il en est ainsi notamment pour les terrains à bâtir dans les villes. Henri George l’a démontré en termes saisissants : « Voici une petite agglomération qui vient de naître; dans dix ans, ce sera une grande ville, sillonnée de voies ferrées et éclairée à rélectricité. xVchetez-y un terrain et contentez-vous d’en prendre possession. Vous pouvez vous y coucher au soleil et fumer votre pipe, ou planer en ballon au-dessus, ou y dormir dans un trou et sans rien faire d’autre, sans augmenter d’un iota la richesse générale, dans dix ans, vous serez devenu riche. Dans la cité nouvelle vous aurez un palais; les pauvres, il est vrai, y auront aussi un bureau d’assistance » —