LE COMMERCE ET L ORGANISATION DES MARCHES

Marchés organisés et centres de transactions considérablés, les bourses de commerce publient des cotes de prix, cotes à caractère officiel ou privé, dont la valeur est en raison de l’imjiortance de la bourse. C’est une fonction statistique que les bourses rem- {ilissent ainsi, el les jirix constatés à la cote servent de régulateur aux affaires qui se traitent dans toute la région où s’étend l’inlluence de chaque bourse.

§ 2. — Les opérations. Marchés au comptant. Marchés à livrer.

Marchés à terme de bourse.

Les oiiéralions traitées en bourse sont de jilusieurs sortes; les unes jiourraient se traiter hors bourse aussi bien qu’en bourse, et ne forment qu’une part en général restreinte de l’activité de celle-ci; d’autres, au contraire, ne se traitent qu’en bourse et sont vraiment caractéristiques de cette institution.

Les lUTiuières sont les opérations au comptant et les marchés à livrer. L’opération au comptant est celle où il n’y a pas d'intervalle entre la conclusion de l’affaire et son exécution : le prix est payé et la marchandise est livrée immédiatement, ou du moins dans les délais d’usage malériellemeni nécessaires Le marché à livrer conqiorte un terme pour l’exécution du contrat; un industriel veut échelonner sur une certaine période les livraisons de jiroduits fabriqués qu’il fera; il conclut des marchés à livrer avec ses fournisseurs et avec ses clients; la convention fixera dès maintenant la quantité, la qualité el le prix des marchandises vendues et des marchandises achetées, mais les livraisons et les paiements seront échelonnés selon les besoins el les jiossibilités de production. Le marché à livrer est un marché à terme, mais dont la fonction jiralique est différente de celle du marché à terme de bourse qui forme la seconde catégorie d’opérations.

Le marché à terme de bourse, comme le marché à livrer, est un contrat où les deux parties remettent à une échéance ultérieure l’exécution de l’opération conclue. Mais il diffère en deux points du marché à livrer.

1“ Tandis que le marché à livrer est conclu à des conditions liaiiiculières à chaque contrat, le marché à terme de bourse est

(1) Il y aurait encore des distinctions à faire parmi les ojiérations an comptant. Consulter sur ce point, en ce qui concerne la bourse de commerce de Paris, Repoux, La bourse des marchandises de Paris, thèse Paris, P.t09.

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