LA MO.NNAIE MÉTALLIQUE ET LES SYSTEMES MONÉTAIRES
dise qui n’est pas entièrement pareille aux autres; elle est dans une situation a la fois privilégiée et précaire.
La monnaie est une marchandise privilégiée parce qu’elle représente et sert à procurer toutes les marchandises et tous les services, qu’elle concentre en elle l’expression de tous les besoins et que la frappe libre lui ouvre un débouché illimité à prix fixe. Tandis que les producteurs des autres marchandises ont toujours à se demander s’ils pourront vendre et à quel prix, le producteur ou le possesseur d’un lingot d’or n’a qu’à le porter dans les hôtels des Monnaies pour le faire transformer en une somme déterminée de monnaie, exprimée eu francs, en dollars, eu marks, en livres, en couronnes, etc. Le prestige et la valeur de l’or ne lui viennent pas seuh'inent de son éclat, de sa rareté, des emplois industriels à quoi il est jiropre, mais aussi de sa fonction monétaire; l’or tiré chaque année des mines ne s’emploie que pour un tiers environ dans l’industrie; la plus grande partie est monnayée ou enfouie en lingots dans les caves des banques d’émission, ce qui est encore
une manière de monnayage puisque ies lingots servent de gage aux billets en circulation.
Mais cela même fait à la monnaie une situation à certains égards précaire. Sa valeur marchande n’est aussi élevée que parce qu’elle est monnaie, et elle est monnaie par l’autorité de la loi. Si la loi retirait à l’or sa fonction monétaire, croit-on que la valeur du lingot resterait la même.» L’argent a connu cette mésaventure dans la seconde moitié du xix® siècle; la loi lui a retiré dans plusieuis pays, non jias même la fonction monétaire, mais la frajipe libre, et les cours du métal en sont demeurés profondément abaissés. La monnaie est une marchandise dont la valeur est en un
sens artificielle, attachée à un emploi que la loi lui confère et iieut
lui relirer. >l
§ 1. — La diversité des systèmes monétaires. Eléments juridiques et
éléments de fait de la circulation monétaire. Monométallisme et bimétallisme.
L.'s systèmes de monnaie métallique se ramènent à un petit nombre de types, et s’il n’y avait dans le monde que de la monnaie métallique ou des monnaies de papier remboursables à tout moment-en monnaie métallique et par conséquent équivalant à cette monnaie, 1 etude des systèmes monétaires serait relativement simple. Mais il y a aussi des monnaies de papier non remboursables a tout moment en monnaie métallique, monnaies dites à cours
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forcé que nous étudierons un peu plus lard. I.à où il y a de la monnaie de papier à cours forcé, la monnaie métallique disparaît; dans la circulation intérieure, le papier seul demeure, et tant que les choses restent dans cet état, le système existant de monnaie métallique n’a jilus qu’une importance secondaire. Or c’est là une situation uonl il y avait, avant 1014, de remarquables expinj)laires, et dont la grande guerre a fait la règle commune ])our la plupart des belligérants. La France, avant la guerre, avait une abondante circulation d’or et d’argent; elle n’a ])lus maintenant qu’une circulation suiabondante de papier-monnaie. Uien n’a été changé à son système légal de monnaie métallique, mais, en fait, sa monnaie métalli([ue ne joue plus ni le rôle d’intermédiaire dans les échanges, ni celui de mesure des valeurs. 11 en est ainsi de la plupail des belligérants de la grande guerre. Ln étudiant, dans cette section III, les systèmes monétaires métalliques, nous aurons a ne pas perdre de vue qu’il y a une distinction fondamentale a faire entre les pays où c’est la monnaie métalliijue qui est la mesim* des valeurs et ceu.x où c’i'st le paj)ier-monnaie, et (jne dans le moment présent il y a beaucoup de pays où ce n’est plus la monnaie métallique. Situation pleine de troubles et de périls, ainsi que nous le verrons par la suite. Tout système de monnaie métallique a une structure, juridiiiue qui est déterminée j)ar la loi, et il a une figure économique qui est formée moins par la loi que par les circonstances.
La loi détermine l’nnilé monétaire, c’esl-a-dire la monnaie en laquelle se mesurent et les autres monnaies et les marcbandises. En France, par exemple, l’unité monétaire est le franc, que la loi définit comme un poids de o grammes d’argent au titre de 9/10 (loi 17 germinal an XI). En Angleterre, l’unité monétaire est la livre sterling ou souverain, contenant 7 gr. 32.233 d’or fin monirjyé au litre de 11/12; la livre vaut au pair en monnaie fran- ^■aise 2o fr. 221. En .Vllemagne, l’unité monétaire est le Reicbsmark, 0 gr. 338,425 d’or fin, titre 9/10; valeur en monnaie française 1 fr. 2340. Aux Etats-Unis, c’est b> dollar d’or, 1 gr. 30,702 d’or fin, titre 9 10; valeur en monnaie française 3 fr. 1823. Ces exemples suffisent a montrer qu’il y a une grande diversité dans le choix des unités monétaires. L’unité monétaire n’est pas nécessairement représentée par une monnaie réelle; en Allemagne, aux Etats-Unis, on ne frappe en monnaie d’or que des pièces représentant des multiples du mark ou du dollar, bien que l’unité monétaire soit le mark ou le dollar; en Angleterre et en France, au contraire, il y a des monnaies réelles d’uiie livre d’or et d’un franc d’argent. '
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La loi détermine encore les divers types de pièces qui doivent ou peuvent être frappées. Outre les pièces d’or et d’argent, il y a en général, pour les menus paiements, des pièces d’autre métal: cuivre, bronze, nickel, aluminium. En France, par exemple, il y a des pièces d’or, d’argent, de nickel et de bronze (1); le diamètre, la matière, le titre, le poids, les empreirdes de ces diverses pièces sont déterminés par la loi. Enfin, la loi détermine, et c’est là un point capital, le pouvoir libératoire de chaque sorte de jiièce et si la frappe en est libre ou réservée a l’Etal. On appelle monnaie légale celle qui a un pouvoir libératoire illimité, et monnaie d’appoint celle qui n’a de pouvoir libératoire que jusqu’à concurrence d’une certaine somme.
11 y a, par contre, deux éléments de fait des systèmes monétaires qui ne dépendent pas de la volonté des pouvoirs publics, du moins directement ni complètement: c’est la quantité de monnaie en circulation ou en réserve dans le pays, et c’est la prépondérance de la monnaie métallique ou de la monnaie de papier, et dans le premier cas, celle de la monnaie d’or ou de la monnaie d’argent. Sans doute, la politique monétaire des Etats influe sur la quantité et la composition de la monnaie nationale, mais ce sont là des éléments qui dépendent, dans une large mesure, d’un ensemble de circonstances économiques parmi lesquelles il y a notamment la situation des finances j)ubliqu(*s, le degré de déveloiipement industriel, l’état de la balance inlernalionale des comptes, enfin les habitudes des divers jiays en fait de moyens de règlement. Là, par exemple, où la pratiipie du cbèiiue est très répandue, il y a un moindre besoin de monnaie métallique et même de monnaie de papier : c’est le cas de la Firande-Hretagne et des Etats-Unis. Deux pays dont le système monétaire est juridiquement semblable peuvent différer beaucoup pour ce qui est de l’état des stocks et de la circulation monétaires; ainsi la France, avant la guerre, avait une cojiieuse circulation d’or, alors ([u’en Esjtagne cette circulation était faible, et cependant la structure juridique des deux systèmes monétaires est la mèni(>.
(l) On trouvera dans les Rapports annuels de radministration dos Monnaies le tableau complet des monnaies françaises et coloniales, ainsi que l’exposé des systèmes monétaires des divers peuples. Le Secrétariat de la Société des nations a publié un volume intitulé Régimes et circulations monétaires d*après guerre, qui contient d’assez nombreuses données sur les conditions monétaires actuelles.
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Les deux caractères juridiques essentiels qui permettent de classer les systèmes de monnaie métallique sont;
g) Le fait que la frappe est libre ou réservée à l’Etat;
6) Le fait que les monnaies sont monnaies légales ou monnaies d’appoint.
L’examen des systèmes monétaires contemporains montre que la frappe libre n’existe actuellement que pour l’or; il n’est pas frappé librement partout, mais il l’est dans beaucoup de pays, et il l’est seul; l’argent a été au régime de la frappe libre pendant la plus grande partie du xix® siècle, mais il n’y est plus maintenant nulle liait. Quant au pouvoir libératoire, l’or a partout, ou presque, pouvoir libératoire illimité; au contraire, l’argent a dans la majorité des cas un pouvoir libératoire limité à une somme tléterminée. 11 n’y a que dans quelques pays que certaines monnaies d’argent sont restées monnaies légales: par exemple, en France et dans les pays constituant ce qu’on appelle FUnion latine, les pièces de a francs sont des monnaies légales, les autres monnaies d’argent étant tombées au rang de monnaies d’ajipoint.
Les pays où la frappe de l’or est libre et où l’or seul est monnaie légale sont au régime qu’on appelle le monométallisme-or. Je citerai en Europe : l’Allemagne, l’Angleterre, l’Autriche, la Hongrie, la Russie d’avant la guerre, le Danemark, la Norvège, la Suède, le Portugal, la Roumanie; hors d’Europe: l’Australie, le Canada, le Japon (1). Lùi pays monométalliste-or n’est pas celui qui ne fait usage que de la monnaie d’or; il n’y en a pas un seul qui soit dans ce cas; c’est un pays où la monnaie d'or a seule les deux caractères précités.
Pendant une grande partie du xi.\® siècle, un très grand nombre de pays ont eu un autre régime monétaire, qu’on appelle le bimétallisme. Le bimétallisme présentait les caractères suivants: g) L’or et l’argent ont pouvoir libératoire illimité; b) L’or et l’argent sont frappés librement, tout possesseur de
lingot pouvant le faire transformer en monnaie;
c) Il y a entre les monnaies d’or et les monnaies d’argent un raport légal de valeur, les unes et les autres étant tarifées en la même unité monétaire et, par conséquent, un poids déterminé d’or monnayé étant légalement équivalent à un autre poids déterminé d’argent monnayé.
(1) En Europe, les pays cités au texte sont maintenant au régime du papier-monnaie, à l’exception de l’Angleterre, où d’ailleurs en fait la circulation de l’or subit des restrictions, et des trois pays Scandinaves.