LA MO.NXAIE MÉTALLIQUE ET LES SYSTÈMES MONETAIRES

La concurrence entre les monnaies d’or et les monnaies d'argent a fourni, au xix® siècle, quelques-unes des plus remarquables applications de la loi de fîresliam. Mais il y en a bien d’autres; la fuite de la bonne monnaie devant la mauvaise monnaie est un fait qui se produit toutes les fois que deux monnaies, investies par la loi du même pouvoir libératoire, sont considérées par le public comme étant de valeurs différentes. Voici quels sont, en dehors du lûmétallisme, les principaux cas d’application de la loi de Gresham ;

fl) Une monnaie usée, qui a perdu de son poids légal, est en concours avec une monnaie neuve.

h) Une monnaie au titre normal, disons à 9 10 de fin, est en concours avec une monnaie à titre réduit, disons à 8/10 seulement de fin.

c) Une monnaie de papier à cours forcé est en concours avec une monnaie métallique; c’est un cas qui est devenu d’une grande fréquence depuis la guerre. Quand la monnaie de papier est convertible, au gré tai porteur, en monnaie métallique, la valeur des deux monnaies est la même; à vrai dire, il n’y en a qu’une, la métallique, qui tantôt circule en personne et tantôt se fait représenter par un commode substitut. Mais quand cesse la convertibilité de la monnaie de papier, elle devient une mauvaise monnaie, et devant elle la bonne monnaie métallique disparaît.

Pourquoi la bonne monnaie disparaît-elle devant l’autre.^ C’est que, pour l’usage interne, si l’on peut dire, pour les règlements à faire à l’intérieur du pays, la mauvaise monnaie vaut l’autre; investie de la même force libératoire, les créanciers ne jieuvent I>as refuser de la recevoir en paiement, on paie donc avec elle. Quant à la bonne monnaie, on la garde pour les usages où elle peut rendre plus de services que la mauvaise; si l’on thésaurise, ce sera de préférence avec la bonne monnaie; si l’on a des paiements à faire au dehors, ce sera avec la bonne monnaie, car une fois hors des frontières, la monnaie perd tout pouvoir légal et n’est plus reçue qu’à sa valeur marchande.

11 y a encore une opération qui, dans le cas du bimétallisme, explique la disparition de la bonne monnaie. Retirer de la circulation la monnaie qui vaut plus, par rapport à Uaidre, commercialement que légalement, et la remplacer par celle-ci, est une opération que le régime de la frappe libre rend possible et profitable. Supposons que, le rapport légal de valeur entre les monnaies d’or et d’argent étant de 1 kilogr. or = lo kilogr: oO argent, un kilogr. d’or vaille commercialement 16 kilogr. d’argent. Des

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changeurs ou des lianquiprs, gens qui, par profession, ont un ample maniement de monnaie, recueillenl dans la circulation des pièces d or; 1 kilogr. de monnaie d'or vaut 3.100 francs; sur le marché des métaux précieux, il s’échange contre lü kilogr. d’argent a 9, 10 de fin qui, transformés en monnaie, valent 3.200 francs. (]’esl un bénéfice qui, même diminué des frais de commission, de transport, de frappe, etc., est largement suffisant pour entraîner un drainage intense des monnaies d’or et leur remplacement ]>ar des monnaies d’argenl. Des opérations de cette nature ne sont plus ])ossihles dans les pays ou la frappe de l’argent a cessé d être libre, puisqu’il faut la frappe libre pour permettre à l’opérateur la transformation du métal argent eu monnaie, source

de sou bénéfice; elles l’étaient en France et elles v ont été réel-

lemciit effectuées depuis le moment où la valeur commerciale de l’argeiil a commencé à baisser juscfu’au moment où la frappe des pièces de o francs a été suspendue, en 1878 (voir in/ra, § 3).

Telles sont les principales applications et tel est le mécanisme de la loi dite de Oresham; sous une apparence d’unité, la formule recouvre en somme des lihénomènes assez divers. Il n’y a j)as, d’ailleurs, dans le jeu de la loi de Gresliam aidant d’automatisme qu’on serait d’abord tenté de le croire; dans certaines circonstances, bonne monnaie et mauvaise monnaie peuvent faire, tlans la circulation monétaire, assez bon ménage. Elle n’en reste pas moins une des notions essentielles qu’il faut avoir présentes à l’esprit pour bien comprendre les pbénomènes monétaires.

§ 3. — L’histoire monétaire de la France depuis le XIX« siècle.

L’union monétaire dite Union latine.

Il nous sera facile maintenant de suivre, l’histoire monétaire de la France. Nous avons vu que la loi du 17 germinal an XI avait institué un régime bimétalliste. Dans la première iiKoitié du XIX® siècle, ce système a fonctionné sans ile graves inconvénients; les écarts entre la valeur légale et la valeur commerciale des deux métaux monétaires ont été de médiocre amiilitude et de sens variable. Il semble cependant qu’après 1820 la loi de Gresliam a joué au détriment de l’or et en a réduit beaucoup la quantité eu circulation; notre stock monétaire a été, à ce moment-là, composé presque exclusivement d’argent.

A partir de 1830, les circonstances ont agi dans le sens d’une •dépréciation de l’or relativement à l’argent. D’une part, la pro-

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duction de l’or s’est beaucou]) accrue, à la suite de l’exiiloitation des mines d’or de l’Australie et de la Californie. D’autre part, le marché anglais a eu à cette époque de grands besoins de métal argent pour ses règlements de compte avec les pays d’Extrême- Orient et il a puisé dans notre stock monétaire, j'ayant l'argent avec de l’or. Le drainage de l’argent, conséquence de la loi de Gresliam, a été assez considérable pour gêner en France les transactions. Les écus de 3 francs, on pouvait bien les remplacer jiar de la monnaie d’or, mais non pas la monnaie divisionnaire, les pièces d’argent de 2 francs, de 1 franc, de 0 fr. 30, indispensables cependant aux menus échanges quotidiens. D’autres pays, avec un système monétaire analogue au notre, souffraient aussi de l’exode de l’argent: c’étaient la Belgique, la Suisse et l’Italie. La Belgniue suggéra l’idée d’une convention pour la défense commune du stock métallique; une conférence tenue à Paris alioutit à la signature de la convention monétaire du 23 décembre 1803. C’est l’union monétaire formée à cette date entre la France, la Belgique, l’Italie •et la Suisse qu’on a pris l’habitude d’appeler « Union latine », bien que ce ne soit pas sa dénomination officielle; la Grèce y a accédé en 1808.

Voici quelles étaient les mesures prises. Le titre des monnaies d’argent de 2 francs, l franc, 0 fr. 3ü et 0 fr. 20 était abaissé de OOO 1000 à 833/10(K). Pourquoi.» Pour en diminuer la valeur métallique et faire disparaître l’avantage qu’il y avait a les exporter. La frappe de ces pièces, devenues des monnaies fiduciaires puisque leur valeur réelle n’était plus égale à l’expression monétaire inscrite sur la pièce, cessait d’être libre. L’Etat seul avait le droit de les fraitper, et sans iiouvoir dépasser un contingent (iiie la convention fixait alors à 0 francs }»ar tête d’habitant et qui a été accru depuis. Enfin, ces pièces de valeur amoindrie perdaient*leur qualité de monnaie légale : désormais, si les caisses publiques sont encore tenues de les recevoir sans limitation, entre particuliers on n’est plus obligé d’en recevoir pour une somme supérieure à 30 francs dans chaque paiement (l).

(1) La Convention de 18Co a, d’autre part, réglé la circulation des monnaies •de chacun des Etats de l’Union latine dans les autres. Les particuliers ne sont pas tenus de recevoir les monnaies d’un autre Etat de l’Union; seules les caisses publiques y sont obligées, sans limitation de somme pour l’or et les pièces d’argent de cinq francs à l’origine, jusqu’à concurrence de cent francs pour les monnaies divisionnaires d’argent. L’Union latine a ainsi formé pendant longtemps une vaste communauté monétaire dans laquelle les monnaies des divers Etats adhérents circulaient aisément. Des conventions successives ont peu à peu restreint cette communauté; les dernières

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LA MONNAIE, LE CKEDIT ET LA FORMATION DES PRIX

(détail un chan^u'iiifiil sensible dans b‘ système incnétaire institué j)ar la loi de l’an XI, sans que cependant ce système fût altéré dans ce qu’il avait d’essentiel (1). Les monnaies d’argent de 5 francs gardaient, comme l’or, le bénélice de la frappe libre et le i>ouvoir libératoire illimité; le système restait donc bimétalliste. Il allait subir quelques années plus lard une bien })lus grave modilication. Après 1870, en effet, l’argent commença à se déprécier sensiblement }>ar rapport à l’or, à j)arlir surtout de 1874. (ietle dépréciation était due à deux causes: le passage de plusieurs Ltats au monométallisme-or, qui supprimait chez eux la frappe libre de l’argent, et un rapide accroissement de la ])roduction du métal argent. Dans les pays bimétallisles de l’rnion latine, la loi de Gresham agit de nouveau, emportant l’oi'. Cela était grave, car au degré de dévelo])|)emeid économirpie où étaient parvenus ces pays, notainment la France, l’or ne pouvait jilus être su|)pléé ]»ar l’argent, et il s’affirmait dès cette éj)oque comme la monnaie internationale, indispensable aux })euples qui prennent part au grand mouvenumt d’affain's du monde. Que faire.'* 11 fallait renoncer à la fra])j)e libre des pièces d’argent de 1) francs, les seules monnaies d’argent pour lescpielles elle avait été maintenue en 1805; c’était empêcher l’opération qui a été décrite tout à l’heure et (pii substituait l’argent à l’or dans noire circulation. C’est ce (pie décidèrent, jiar la convention du a novembre 1878, les cim{ Etats adhérents à l’Cnion latine (2); la frappe des jûèces de 3 francs était suspendue, les gouvernements s’engageant ù n’en pas fabriquer ni laisser fabriquer. Ce régime, présenté comme provisoire, dure encore, et il parait certain aujourd’hui que la frappe libre des pièces de 3 francs ne sera jamais reprise dans les Etats de l’Enion latine (3).

sont fin 2;i mars 1920 et tlu 9 décembre 1921. Celle-ci est partienlièrement importante, en ce qu’elle jiaraît bien être un acte préparatoire ü, la liquidation de ITnion latine. Voyez sur ce point un article de G. Paillard, La convention du 9 décembre 1921 et le problème de l’Vnion latine eu de Suisse, in Revue d’économie politique, 1922.

*■1) Depuis 18f)o. la pièce d’argent de 1 franc, unité monétaire, n’est plus conforme à la définition légale. Elle n’est plus un poids d’argent de o grammes au titre de 9Q0, mais au titre de Sfiü^'lOOO seulement. I.e franc léga’ n’est plus réalisé que dans la pièce do o francs.

(21 Dès JS"."], la Belgique et la France, par des mesures administratives, avaient limité la frappe, et en 1874, 1873, 1870, cette limitation avait été décidée <à titre provisoire par des accords entre les Etats de l’L’nion latine.

(3) l.a convention actuellement en vigueur est du ti novembre 1883, avec des modifications résultant d’accords postérieurs, notamment celui du 4 novembre 1908. Depuis 1891, la convention se renouvelle d’année en année

LA MONNAIE .METALLIQUE El LES SYSTEMES MONETAIRES

Le système monétaire des pays de l’Union latine est donc le suivant; frappe libre et pouvoir libératoire illimité des monnaies d’or; suspension de la frapjie des pièces de 3 francs en argent, soit pour le compte de l’Etat, soit iiour le compte des jiarticuliers, mais pouvoir libératoire illimité maintenu à ces ]»ièces; frypjie pour le comjite de l’Ftat des monnaies divisior.naires d’argent dans les limites du contingent fixé jiar la convention monétaire (actuellement K» francs jiar tête); pouvoir libératoire de ces monnaies limité à 3U francs entre particuliers.

Ce régime est parfois qualifié de bimétallisme incomplet ou boiteux. Mais à mesure (pi’on s’éloigne de l’éjioque où la suj)pression de la frappe des pièces de 3 francs iiouvait n’être (pi’iine mesure jirovisoire, il aiqiarait mieux que c’est un régime très proebe du moiioniétallisnie-or : le pouvoir libératoire laissé aux jiièces de 3 francs n’est (jue le vestige d’un passé aboli.

S 4. — La déchéance monétaire de l’argent et ses conséquences.

La (l(M“héance monétaire de l’argent est aujourd’hui consommée. Xon pas qu’on ne frajipe plus de monnaie d’argent; même dans les pays écpiijiés à la moderne, c’est la monnaie nécessaire des menns paiements, et ailleurs, en Asie noiammeni, il y a d’immenses régions où l’argent trouve de vastes débouchés: la (ihiu'‘, l’Iiido-t bine français!*, l’Inde, h‘s établissements des Détroits. Mais il n’y a plus pour l’argent de frappe libre, et cela ne lui laisse (pi’iin ri)le monétaire de second ordre. Cette déchéance a été le grand fait monétaire des trente dernières années du xix® siècle. Si l’on excepte l’Angleterre, qui adopta dès 18 16 le monomélallismeor, c’est à jiartir de 1870 que les luîtels des Monnaies se sont successivement fermés à la frapjie libre de l’argf'ut. Le passagi* a la monnaie d’or a niaiapié le progrès de la richesse chez les jienples modernes; à un volume sans cesse accru d’affaires, l’or jient seul fournir un moyen adéquat de règlement et une mesure convenable des valeurs. On a pu craindre toutefois qn’en face d’un besoin grandissant de monnaie d’or, la production du métal fût insuffisante; l'énorme accroissement de celte jirodnetion de-

par voie de tacite reconduction. Le contingent assigné à chaque Etat pour la frappe des monnaies divisionnaires est actuellement de 10 francs par t('“te d’habitant, y compris pour la France la po])ulnlion de ses i>osscssions africaines; pour la Suisse, le contingent est de 28 franes. La convention de 1883 contient d’importantes dispositions relatives à la liquidation éventuelle de l’Union latine.

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LA MONNAIE, LE CREDIT ET LA FORMATION DES PRIX

puis les premières années du xx® siècle a consacré le triomphe du monométallisme-or, mais le lléchissemeid constaté depuis 1915 jteul inspirer (pichpies impiiétndes. La (irculation des billets de banque a pris, au cours de la guerre, une telle ampleur que l’or sera, plus ([ue jamais recherché pour ser^ir de couverture à celle monnaie de papier.

La déchéance de l’argent ne s’est pas accomplie sans résistance. 11 y a eu à la fin du xix® siècle une campagne biniétalliste très vive, menée par de puissants groupements d’intérêts. Les pays grands producteurs d’argent, notamment les Etats-Unis et le .Mexique, ont été les meneurs de cette campagne: obtenir le rétablissement de la frappe libre de l’argent, c’était la hausse des prix du métal, c’étaient des bénéfices accrus pour les propriétaires de mines. L’inthience des « silvermen » aux Etats-Unis .a été assez grande pour qu’ils aient obtenu du Congrès le vote d’une législation qui obligeait le Trésor à acheter chaque mois des quantités déterminées il’argent ; monnayé ou non, cet argent, dont le public ne voulfül pas, était rei»résenté par des certificats (pii circulaient à sa ])lace (1). Cette politique suscita aux Etats-Unis une crise très grave et il fallut y renoncer en 1893.

Un milieu très projiice au développement de la campagne bimétalliste s’est rencontré dans les jmys d’Europe atteints par la crise agricole, notamment la France et l’Allemagne. De 1880 à 1900, l’agriculture européenne a souffert d’une baisse des prix de quelcpies grands produits agricoles. On a cherché de divers côtés les causes de cette situation et les remèdes possibles. Certains économistes ont dit que les prix avaient baissé jiarce ({u’il n’y avait pas assez de monnaie, et qu’il n’y avait jms assez de monnaie parce que l’argent n’était plus frappé librement. 11 fallait donc ouvrir de nouveau les hôtels des Monnaies à la frappe libre de l’argent, et, comme on l’a dit alors, r('babiliter l’argent. Plusieurs conférences ou congrès internationaux oïd été réunis pour étudier la question monétaire. Dans aucun, les partisans du bimétallisme n’ont pu obtenir l’adhésion de la majorité à leur thèse, (pii était la conclusion d’une entente entre les principanx Etats pour reprendre la frappe libre de l’argent. .Avec une telle entente, disaient -ils, la loi de Cresham ne pourra pas jouer, les principaux Etals formant comme une espèce de trust qui aurait décidé d’acheter à un jirix déterminé l’or et l’argent et maintien-

(I) Loi (lu 28 juin 1878, dite « Dland Act >), et loi du 14 juillet 1800-, dite « Sherman .4 et ».