LES VALEURS EN DOUANE

que les statistiques des autres pays appellent le commerce spécial, sans être absolument identique.

D>ms la plupart (les pays, ou classe à parties importations ou les exportations Je métaux précieux, monnayés ou non, qui cependant constituent un véritable article d'exportation pour les pays producteurs et d'importation pour les autres.

Les statistiques douanières s'établissentd'ordinaireenua/ea/*5, seule forme sous laquelle des trafics de nature très diverse soient additionnables ; il serait évidemment absurde, à tout point de vue autre que celui des transports, détablir un compte en poids, dans lequel on ajouterait des tonnes de houille à des tonnes de tissus ou d'objets d'art. *

La valeur attribuée à chaque marchandise résulte tantôt des déclarations des négociants, tantôt d'un tarif officiel.

La dec/ara^/on s'applique surtout quand les droits perçus sont proportionnels à la valeur des marchandises. Dans ce cas, la valeur déclarée, à l'entrée, est systématiquement réduite à un chiffre aussi bas qu'il est possible sans que l'inexactitude devienne trop apparente ; cette nature de fraude joue certainement un rôle considérable dans la faiblesse des chiffres accusés par les statistiques, pour les importations aux Etats-Unis. Quand la déclaration n'a pas d'intérêt fiscal, elle est faite avec plus de loyauté ; elle n'en est pas moins souvent très inexacte, par suite de négligence et de défaut de contrôle.

Dans beaucoup de pays, notamment en France, on établit la statistique en appliquant aux diverses marchandises, déclarées en poids, des coefficients répondant à des prix moyens, qu'on appelle valeurs en douane Ces valeurs sont arrêtées d'après certaines présomptions sur la proportion dans laquelle les marchandises des qualités inférieures et celles des qualités supérieures figurent dans chaque branche de trafic. Elles sont calculées séparément, pour un même produit, à l'entrée et à la sortie, puisque les qualités ne sont pas les mêmes. Les valeurs à l'entrée ne comprennent pas les droits dont sont frappées les marchandises importées, de sorte qu'elles répondent aux cours de ces marchandises sur le marché extérieur, avant paiement des droits, mais transport compris. On voit quelles incertitudes amènent, dans les comparaisons, les divergences inévitables, d'une époque à une autre ou d'un pays à un autre, entre des appréciations de cette nature.

En France, l'administration avait arrêté, en 1827, un tableau

de valeurs officielles qui a servi de base aux statistiques jusqu'en 1847. '^ cette date, on a reconnu que les variations survenues dans les prix avaient amené, pour beaucoup d'articles, de telles divergences entre la valeur officielle et la valeur réelle que la statistique ne répondait plus du tout à la situation véritable. On prit alors le parti de faire fixer les valeurs en douane, chaque année, par une commission spéciale composée de hauts fonctionnaires, d'industriels et de commerçants. Pour quelques articles cependant, surtout à l'exportation, on établit la statistique d'après la valeur déclarée. Pour les colis postaux exportés, dont la contenance n'est soumise à aucune déclaration, on admettait à forfait, avant la guerre, une évaluation moyenne de i5 francs par kilogramme.

Pendant les années 18^7 à 1862, pour faciliter les comparaisons avec le passé, l'administration publiait le chiffre total de nos échanges avec l'extérieur calculé d'après les valeurs de 1827, en même temps que le chiffre calculé d'après les valeurs de l'année. Depuis 1862, on ne publie plus cette comparaison ; mais, chaque année, l'administration des douanes donne une première évaluation des entrées et des sorties, établie provisoirement d'après les valeurs en douane de l'année précédente, puis elle publie ultérieurement les chiffres définitifs, arrêtés d'après les valeurs en douane de l'année e3Stiii:<aji-te.cvv Qi^mViov.

Ces documents fournissent une des meilleures mesures que l'on puisse avoir du pouvoir d achat de la monnaie. En effet, les valeurs en douane constituent un ensemble très complet de nombres indicateurs (voir page 69). Pour un pays comme la France, qui importe surtout des denrées et des matières premières et qui exporte des produits fabriqués, le total du trafic auquel on applique ces valeurs comprend les marchandises les plus diverses, dans une proportion assez en rapport avec leur importance commerciale. En appliquant au trafic d'une même année les prix arrêtés pour deux années différentes, on voit dans quelle mesure les variations des cours, dans l'intervalle, ont influé sur la valeur totale, en gros, d'une masse de marchandises qui représente assez bien l'ensemble des affaires intéressant le pays envisagé, pourvu que l'on prenne la moyenne des résultats constatés pour les entrées et pour les sorties. Or, les statistiques douanières donnent, pour la période 18/17-1862, la valeur totale du trafic de chaque année, rapportée d'une part à des estimations fixes, celles de 1827, d'autre part à des estimations variant avec les cours des produits ; puis, pour la pé-