LA COMPTABILITÉ ET LES RÉALITÉS

maison qui ne procède pas, au moins une fois par an, à une revision soignée de son avoir, à ce point de vue, s'expose à de cruels mécomptes.

En effet, pour «que le bénéfice qui ressort de l'inventaire annuel des Marchandises soit réel, il faut que, à côté du gain réalisé sur celles qui sont vendues, on ait soin de porter, s'il y a lieu, la dépréciation de celles qui restent en magasin : sans doute, on doit les estimer au prix d'achat, tant qu'on a chance de les vendre au moins à ce prix ; mais il est essentiel de réduire leur valeur d'inventaire, dès qu'une baisse des cours, un changement de mode, etc., rendent peu probable qu'on les écoule sans perte. De même, toute créance dont le recouvrement devient problématique doit disparaître de l'actif et être passée par Profits et pertes, c'est-à-dire être compensée par une somme égale à cette créance, inscrite au crédit du compte où elle figurait et au débit du compte Profits et pertes, auquel il incombe de fournir la somme perdue.

L'estimation des valeurs mobilières, qui constituent une partie de l'actif particulièrement importante dans les banques, les assurances, etc., soulève des difficultés spéciales. Le cours de ces valeurs, en Bourse, varie constamment. Pour que le bilan réponde à la situation réelle, il faudrait rectifier, chaque fois qu'on l'établit, la somme pour laquelle ces titres y figurent : s'ils ont monté depuis le dernier bilan, la hausse doit être portée au débit du Portejeiiille et au crédit du compte de Profits et pertes ; inversement, en cas de baisse, le compte du Portejeiiilte ne reste exact que s'il est crédité de la somme qu'il a perdue, par le débit de Profits et pertes. Mais alors une hausse temporaire se traduit dans les écritures par des bénéfices apparents, suivis de 'pertes quand la baisse survient, les uns et les autres pouvant dépasser largement les profits ou les pertes qui résultent des opérations commerciales et faussant par suite les résultats de chaque année. Les maisons prudentes tiennent compte immédiatement de toute baisse qui n'a pas un caractère purement accidentel et, au contraire^ ne font état de la hausse que quand elle s'est maintenue longtemps ou quand les titres sont vendus. En laissant ainsi figurer dans les comptes pour leur prix d'achat les litres en voie de hausse, tandis que toute baisse est enregistrée au premier bilan qui la suif, on est certain de ne pas se faire d'illusions sur la valeur du portefeuille ; mais on peut exagérer les pertes causées par une crise momentanée.

C'est sur le capital immobilisé que les déconvenues sont le

plus fréquentes. Il a beau avoir été porté pour le montant réel des dépenses faites, si l'argent dépensé a été mal employé, soit que les travaux aient été mal dirigés, soit que l'outillage créé ne soit pas susceptible d'une exploitation rémunératrice, c'est une pure illusion de continuer à faire figurer cet outillage à l'actif du bilan pour son coût initial. Les comptes ne redeviennent sincères que quand toute la différence entre la valeur effective des ouvrages et la dépense d'établissement a été retranchée de l'actif, en portant une somme égale à cette différence au crédit du compte Tinmobillsa lions, par le débit de Profits et pertes. Si ce dernier compte comprend des bénéfices suffisants pour y faire face, l'opération réduit simplement le solde disponible. Dans le cas contraire, PA'O^i/s et pertes doit être crédité d'une somme suffisante pour couvrir son déficit, passée par le débit du compte Capital, de manière à enregistrer dans ce dernier, ainsi diminué, la perte effective d'une partie de l'avoir de la maison de commerce.

Nous pouvons donner comme exemple ce qui se produit pour les chemins de fer, sur lesquels nous reviendrons au Livre VI. Quand la construction d'une ligne a absorbé 20 millions, on porte cette somme au crédit du capital et au débit du compte d'établissement. Or, si la ligne n'est susceptible de donner qu'un produit net nul ou insignifiant, sans que l'Etat ou les localités desservies se soient engagés à parfaire un revenu suffisant, les 20 millions sont en réalité perdus, car l'outil acquis moyennant ce prix est sans valeur commerciale. Ce serait donc une grave erreur de considérer l'actif porté régulièrement dans les écritures, au fur et à mesure que les travaux ont été payés, comme susceptible de gager un emprunt. Le bilan dune compagnie peut offrir une apparence trè? satisfaisante et les écritures être parfaitement tenues, alors qu'en réalité la valeur de l'actif est très inférieure aux sommes qui y figurent ; cela arrive, non seulement quand les travaux ont été payés à des prix majorés, mais aussi et surtout quand le capital a été enfoui dans la construction de lignes improductives. Inversement, bien que les travaux aient été exécutés d'une manière trop coûteuse ou même aient été comptés pour une somme frauduleusement majorée, si la ligne est capable de donner un revenu net élevé, eu égard au capital dépensé, elle vaut largement la somme pour laquelle elle est portée en compte : les actionnaires ont pu être frustrés, par une gestion maladroite ou malhonnête, d'une partie des bénéfices auxquels ils avaient droit; le bilan n'en donne pas moins une idée juste de la situation de l'affaire.

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I La question la plus délicate est celle de V amortissement des / instruments de production qui deviennent peu à peu innproy ductifs. Indépendamment de la dépréciation accidentelle de certaines marchandises, de certains titres ou de certaines créances, qui doit en principe être portée dans les écritures dès qu'on la constate, il faut faire figurer dans les comptes la dépréciation progressive de l'outillage et des installations, qui devront être renouvelés en totalité ou en partie au bout d'un certain temps. L'usure matérielle ne représente que la moindre part de cette dépréciation. Les progrès techniques, si rapides de nos jours, ne permettent à une entreprise industrielle ancienne de soutenir la concurrence des établissements nouveaux qu'à la condition de réaliser toutes les modifications nécessaires pour produire au prix de revient le plus bas auquel permettent de descendre les inventions ou les améliorations récentes. Les magasins, les hôtels doivent s'adapter aux goûts de la clientèle. L'agriculture elle-même doit modifier ses procédés et parfois changer sa production, pour tenir compte de la situation du marché mondial. Aucun calcul précis ne peut permettre à un entrepreneur de fixer un délai au terme duquel il devra avoir prélevé sur ses bénéfices une réserve suffisante pour effectuer ces transformations ; chacun ne peut formuler, à cet égard, que des appréciations ou des prévisions contenant une grande part d'arbitraire. Une seule chose est certaine, c'est que le renouvellement s'imposera au bout d'un certain temps et que toute entreprise qui n'aura pas les moyens de l'effectuer, sans faire appel à un capital nouveau, se trouvera avoir perdu la totalité ou une partie importante de son capital primitif, devenu inutilisable sans qu'il ait été pourvu à son remplacement.

D'autre part, quelques-uns des emplois donnés à ce capital ne sont représentés par aucun élément matériel qui puisse être vendu en cas de liquidation. Les dépenses faites et le temps passé pour organiser une affaire constitueraient une perte sèche, si le négociant qui l'a montée devait cesser de l'exploiter sans trouver de successeur ; il en est de même pour les frais de constitution d'une société, en cas de dissolution. L'actif de l'entreprise n'est donc réalisable que quand ces dépenses ont été couvertes par des prélèvements sur les bénéfices et ne figurent plus au bilan. Là encore, il y a une opération nécessaire, dont la durée peut être plus ou moins longue, suivant les appréciations et les possibilités.

L'amortissement est le prélèvement fait sur les bénéfices afin

de pourvoir à ces nécessités. Le temps dans lequel doit être amortie telle ou telle dépense, imputée sur le capital, n'est d'ailleurs presque jamais déterminé mathématiquement. Il n'en est autrement que s'il s'agit d'une entreprise dont le terme est fixé d'avance : une compagnie de chemin de fer ayant une concession d'une durée limitée, au terme de laquelle tous les ouvrages exécutés par elle seront remis à l'Etat gratuitement, doit nécessairement amortir, au cours de cette durée, tout le capital qu'elle a consacré à leur établissement. En dehors des cas de ce genre, la seule donnée qui domine l'amortissement résulte de l'expérience, d'après laquelle on peut admettre que telle dépense faite sur le capital aura épuisé ses effets utiles an bout de dix ou quinze ans, telle autre au bout de vingt ou trente ans, etc. ; pour chaque dépense, on aura fait plus que n'exige la prudence, si on s'est mis en mesure de la rembourser ou de la renouveler avant d'atteindre la limite la plus rapprochée qui puisse être assignée à son utilité ; on aura probablement mangé son capital, si on dépasse la plus éloignée. ^ ^*< ^*i'i^A^y

La liberté d'appréciation qui résulte de cette situation permet de faire varier les sommes affectées à l'amortissement suivant les résultats de chaque exercice. On sait que toutes les branches d'affaires traversent des périodes alternatives de prospérité et de dépression. A ces oscillations présentant une certaine régularité s'ajoutent, pour chaque affaire, des variations dans les recettes et les dépenses tenant à des causes accidentelles, à des erreurs ou à des trouvailles de la direction, aux circonstances climatériques, prépondérantes dans l'agriculture, etc. En affectant à l'amortissement, dans les bonnes années,! des sommes élevées prises sur le compte de profits et pertes, en le restreignant ou même en le supprimant dans les mauvaises, l'entrepreneur atténue l'effet de ces inégalités [sur le bénéfice net ressortant de ses écritures. Par ce moyen, un négociant régularise le montant des gains qu'il peut affecter à ses dépenses personnelles sans entamer son capital, une société anonyme régularise les dividendes qu'elle sert à ses actionnaires. Ce résultat, très avantageux pour la bonne organisation du train de vie des personnes dont le revenu dépend des aléas inévitables dans les entreprises, peut être obtenu sans que la loyauté des comptes soit compromise, pourvu qu'en moyenne l'amortissement reste suffisant. Mais les écritures seraient falsifiées, si elles faisaient apparaître des bénéfices alors qu'elles ne comprendraient pas, depuis plusieurs années, des amortissements en rapport avec la

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dépréciation de l'actif, ou si elles présentaient connme une augmentation réelle du produit net les effets d'une réduction des amortissements habituels qui ne serait pas avouée et justifiée.

L'amortissement peut d'ailleurs être porté en compte sous des Jormes très diverses, constituant un des points essentiels sur lesquels doit se porter l'attention de quiconque veut faire la critique d'un bilan. On a défini l'amortissement, à ce point de vue, en disant que ce mot désigne tout procédé comptable destiné à ramener à leur valeur actuelle les éléments de VactiJ qui devront^ au bout d'un temps plus ou moins long^ être renouvelés ou être rayés des bilans. Sous des formes différentes, tous ces 'procédés reviennent, au fond, à consacrer une partie des bénéfices à atténuer les dépenses imputées sur le capital, au lieu de les considérer comme un revenu à dépenser par les propriétaires de l'affaire : ils doivent compenser toutes les dépréciations que subissent les divers éléments de l'actif; ils peuvent même accroître largement le capital que l'affaire représente en réaiité, si leur emploi est étendu au delà de la mesure nécessaire pour réaliser la simple compensation de ces dépréciations.

On peut créditer directement les divers comptes oii figurent les dépenses à amortir, par le débit du compte Profits et pertes. Leur solde débiteur se trouve réduit d'autant et devient inférieur au crédit porté au compte Capital, qui avait fourni les ressources nécessaires à la création de l'entreprise ; le crédit du compte Capital a alors pour contre-partie soit les sommes en caisse qui représentaient la partie de l'avoir de Profits et perles cédée aux comptes amortis, soit la valeur des objets acquis au moyen de ces sommes. En eflet,si l'on veut conserver à l'affaire tous ses moyens d'action et toute son importance, on emploie les disponibilités consacrées à l'amortissement en outillage, en approvisionnements, etc., qui remplacent les objets amortis ou compensent leur dépréciation ; cette affectation, constatéedans la comptabilité par un crédit donnera Caisse parle débit des comptes répondant à ces divers emplois de fonds, rétablit l'équilibre entre le montant du capital et les dépenses productrices de revenu inscrites dans les comptes. Si, au contraire, on veut réduire l'affaire en en retirant peu à peu le capital, les sommes en question sont versées aux propriétaires de ce capital : le compte Caisse en est alors crédité par le débit du Capital, dont la réduction est ainsi enregistrée.

Lorsqu'il s'agit d'une affaire à durée limitée, il est indispen-

sable d'eifectuer l'amortissement du capital pendant cette durée, sans remploi, si l'on ne veut pas qu'il soit perdu ; c'est à quoi répond, dans les sociétés anonymes, le tirage au sort d'un nombre déterminé de titres, actions ou obligations, qui sont remboursés chaque année (Voir Livre III, pages 281 et 2/i3). Les porteurs d'obligations sont entièrement désintéressés par ce remboursement. Les actionnaires reçoivent, en échange de l'action dont le capital est remboursé, une action de Jouissance qui représente leur droit à une fraction : 1° des bénéfices qui seraient réalisés ultérieurement, en sus des sommes affectées à l'intérêt et à l'amortissement du capital non encore remboursé, 2° de l'actif subsistant au moment delà liquidation. On peut également, sans que cela soit obligatoire, retirer le capital engagé dans une affaire dont la durée n'est pas limitée : s'il s'agit d'une société anonyme, on remplace les actions de capital par des actions de jouissance ; s'il s'agit d'une affaire privée, le propriétaire inscrit en compte, comme amortissement du capital, les bénéfices retirés dépassant le revenu qu'il considère comme normal. Il faut observer que, si plus tard on doit recourir à des augmentations de capital ou à des emprunts pour donner à l'affaire des développements jugés utiles, ces mouvements de capitaux auront entraîné des frais qu'on eût évités en affectant aux extensions utiles les bénéfices absorbés par la réduction du capital.

Au lieu de créditer les comptes représentant les éléments de l'actif dont la valeur diminue, on peut constituer un Fonds d amortissement au crédit duquel on porte les mêmes prélèvements sur Profits et pertes. Ce fonds peut être représenté par des sommes qui restent dans la caisse ou par des titres et des effets de commerce constituant un emploi provisoire de ces sommes, jusqu'au moment où seront opérés les renouvellements auxquels ils sont destinés. Cet emploi n'est d'ailleurs nullement obligatoire et, quand l'affaire se développe, on peut tout aussi bien affecter le fonds d'amortissement à accroître les usines, l'outillage, les stocks, etc. ; l'ouverture du compte d'amortissement sert alors à indiquer que les dépenses faites avec les sommes à lui dues ont pour but principal de compenser la diminution éventuelle de la valeur des immobilisations anciennes, qu'elles répondent à Ventretien et non à Vextension de l'affaire. Il joue, dans ce cas, un rôle analogue à celui d'une réserve. C'est pourquoi on appelle souvent Réserve d'amortissement, dans la pratique, des fonds prélevés sur Profits et pertes