LA PROPRIÉTÉ FÉODALE

Ce qui caractérisait la féodalité, c'était rtinion intime établie entre l'idée de puissance pahinjue et celle de propriél/- terriloriale. La fonction sociale de maintenir l'ordre à 1 intérieur et d'assurer la défense contre les attaques extérieures s'élait transformée peu à peu en une sorte de propriété héréditaire, liée à la propriété du sol, soit complète, soit restreinte à certains prélèvements. Dans les pays longtemps soumis à la domination romaine, les droits seigneuriaux ont eu pour origine tantôt le caractère héréditaire pris par la fonction d'anciens fermiers de l'impôt, chargés de pourvoir aux services i)ublics, tantôt la conquête par les barbares. En Allemagne, le fief paraît s'être constitué par l'attribution de terres comme rémunération attachée à certaines fonctions, puis par l'hérédité que les titulaires de ces fonctions arrivaient à conquérir, en même temps que leur dépendance primitive, vis-à-vis de l'autorité centrale, se transformait en un simple hommage dû à lEmpereur.

Nous n'avons pas, bien entendu, à faire ici une étude juridique du régime féodal, ni à entrer dans les distinctions savantes que les feudistes ont établies entre le fiej et la justice ; nous voulons seulement indiquer les traits essentiels qui distinguaient, au point de vue économique, l'organisation de fait ainsi constituée. Soit par la substitution violente du chef des conquérants et de ses compagnons aux droits des anciens propriétaires, soit par la nécessité où ceux-ci s'étaient trouvés de s'assurer la protection d'un voisin puissant, en lui remettant leur terre pour la recevoir de lui comme fief, presque toute la propriété terriloriale, la seule qui eut alors une importance réelle, avait passé au moven âge sous l'autorité des seigneurs. Si quelques coutumes énonçaient le principe •< nul seigneur sans titre s la plupart formulaient la règle inverse « nulle terie sans seigneur u. Des abus de pouvoir avaient peu à peu dépouillé de la plupart de leurs droits les paysans, même ceux qui avaient été auparavant des propriétaires libres. Mais les seigneurs ne conservaient la pleine jouissance que d'une partie des terres qu'ils avaient ainsi englobées dans leurs domaines ; ils remettaient les autres à des vassaux, ne se réservant qu un domaine éminent accompagné de certains droits utiles. La tenure d'une terre par un noble, à titre de fief, impliquait généralement délégation d'une part plus ou moins étendue de la puissance publique appartenant au suzerain (droit de haute ou basse juslice), et les obligations imposées au vassal consistaient surtout 6n services militaires ou jjersonncls. Quand le tenancier était

un vilain, les redevances consistaient en argent, en denrées et en corvées pour la culture des terres que le seigneur s'était réservées. Il s'établit ainsi, sur toute la surface de l'Europe occidentale, une hiérarchie extrêmement complexe, dans laquelle chaque domaine relevait d'autres domaines ; le même seigneur, quand il en réunissait plusieurs, pouvait être pour les uns vassal et pour les autres suzerain.

La fonction sociale liée à la possession du domaine seigneurial explique pourquoi celui-ci était indivisible et transmissible de mâle en mâle, par ordre de primogéniture. Les obligations personnelles du vassal expliquent pourquoi il ne pouvait disposer de son bien sans l'autorisation du seigneur ; il n'en possédait pas moins une sorte de propriété, plus ou moins étendue suivant les cas.

Le serf lui-même avait un droit réel sur le sol dont il était le dernier tenancier. Le servage, à l'origine, se rapprochait souvent de l'ancien esclavage, dont il a été, dans certains cas, un adoucissement ; cependant, il s'en distinguait essentiellement par l'existence de ce droit réel. Déjà, à la fin de lEmpire romain, on avait vu apparaître un droit de cette nature, dans l'institution du colonat: pour intéresser au développement de la production les esclaves employés à la culture du sol, les propriétaires les attachaient à certains biens, en leur reconnaissant des droits définis. Le serf attaché à la glèbe était de même lié au sol ; s'il ne pouvait le quitter voionlairemenl. il ne pouvait non plus en être chassé malgré lui.

A mesure que Tordre se consolida dans la société féodale, le droit du paysan, sur le sol qu'il cultivait dans ces conditions, alla en s'étendant et en se précisant Au lieu d'être laillable et corvéable à merci, le serf ne fut plus tenu que de redevances fixes ; cette fixité des charges parait avoir été la première étape dans l'amélioration de son sort. Feu à peu, il réussit à s'affranchir de la plupart des servitudes personnelles et acquit la disposition de plus en plus libre de sa terre. Le seigneur lui-même trouvait avantage à lui donner- ])lus de libellé, à lui reconnaître ou à lui vendre des droits qui. en l'intéressant à bien cultiver, le mettaient à même de payer plus régulièrement les redevances pécuniaires, soit anciennement dues, soit récemment promises comme paiement d'une i)lus grande indépendance. C'est ainsi que, de la servitude pure et simple, sortit d'abord la inainmorle, comporlantdes servitudes personnelles déterminées ctdes redevances fixes, puis enfin une véritable propriété, grevée seule-