LE MÉTAYAGE

Le métayage a l'avantage de rendre les mauvaises années moins lourdes pour le cultivateur, en faisant partager les perles par le bailleur. Au plus fort de la crise agricole, il donnait lieu à moins de difficultés que le fermage, parce que le métayer, consommant pour l'alimentation de sa famille la plus grande partie des produits à lui attribués, se ressent moins de la baisse des prix, qui pèse surtout sur le propriétaire. A ce moment, on avait cru constater un certain retour vers le métayage, ou tout au moins un arrêt dans la décroi.ssance de ce mode de tenure constatée jusque-là en France par les statistiques agricoles. Cependant, il semble bien que la décroissance continue ; la surface cultivée par des métayers ne dépasse plus le quart de celle qui est aOcrmée.

C'est que le métayage a un vice capital, celui de reposer sur le partage du produit brut. Ce mode de partage entraîne les inconvénients que nous retrouverons, dans une matière toute difïérente, quand nous nous occuperons des formules adoptées pour régler les conditions financières de l'exploitation des chemins de fer secondaires : il détourne l'exploitant de toute amélioration. Ce ne sont pas seulement, comme dans le cas de laffermage, les progrès exigeant l'immobilisation de capitaux importants, c'est la moindre augmentation des frais de culture qui devient onéreuse pour le cultivateur. Pour accroître le rendement des terres, il faut faire des labours profonds, employer plus largement les engrais ou les amendements, etc. Le métayer n'a intérêt à faire des efforts, dans ce sens, que s'il peut en espérer une augmentation du produit brut au moins double de celle des frais. Or, dans l'industrie agricole, comme dans toutes les autres, une fois qu'on a fait le strict nécessaire, les améliorations dans les procédés dexploilation susceptibles de rendre loo p. cent de bénéfices nets sont infiniment rares ; celles même qui rendent 5o p. cent le sont extrêmement, et l'on s'estime heureux quand on en découvre qui rapportent 20 ou 10 p. cent. Pour le métayer, dépenser 100 francs afin d'obtenir un supplément de récolte valant i5o francs, dont 75 iront au propriétaire, c'est perdre ■.>.^ francs. Il est évident que, dans ces conditions, toute initiative dans le sens du progrès lui est interdite.

Ce régime n'est donc susceptible de donner des résultats satisfaisants que si le propriétaire suit de très près la culture et s'associe aux dépenses des opérations pi-ofitablcs. D'a|)rès la loi du 18 juillet 1889 (art. 5), vi le bailleur a la surveillance et la

LIVHIi III i'i

« direction générale de l'exploîlation. soit pour le mode de « culture, soit pour l'achat et la vente des bestiaux. L'exercice '< de ce droit est déterminé, quant à son étendue, par la con- « vention ou, à défaut de convention, par l'usage des lieux. » Il ne suffit pas que le propriétaire surveille et dirige ; il faut qu'il apporte souvent un concours pécuniaire, qu'il subvienne aux améliorations de l'outillage, à l'augmentation du bétail, et qu'il fasse comprendre au métayer l'utilité des dépenses d'exploitation dont il est prêt à assumer une part. Ainsi, ce régime suppose entre eux une véritable collaboration, exigeant beaucoup de bienveillance d'un côté, de déférence de l'autre, et des traditions bien établies de relations sociales comportant une sorte de patronage. Il donne de bons résultats, dans les régions oià les propriétaires résident au milieu de leurs terres et s'en occupent avec activité et compétence, où une même famille de métayers cultive souvent un domaine depuis des générations et où le nombre des enfants restant avec les parents évite à ceux-ci les difficultés de main-d'œuvre. Quand ces conditions sont réunies, le métayage est parfois le mode d'exploitation dont on peut attendre les meilleurs résultats, dans des contrées où les cultivateurs n'auraient pas les ressources nécessaires pour acheter le train de culture d'un fermier et surtout pour assumer l'aléa de quelques mauvaises récoltes.

Par contre, il est peu compatible avec les goûts d'indépendance qui se répandent de plus en plus, avec la diminution de la natalité et la dispersion des familles, comme avec les transformations constantes qu'imposent à la culture le progrès scientifique moderne et la nécessité de tenir compte de toutes les modifications survenant sur un marché englobant le monde entier. La subordination qu'il comporte devient plus difficile, quand les propriétaires cessent de s'occuper eux-mêmes de leurs domaines et en remettent la gestion, moyennant une rente fixe, à des fermiers généraux qui montrent moins de respect pour les traditions et un plus vif désir d'obtenir un fort rendement. Les difficultés nées de celte situation ont amené dans le Bourbonnais, pays de métayage, des grèves et des conflits violents. Il est assez problable que le métayage est appelé à disparaître, avec les traditions patriarcales qu'il supposait, sans qu'il y ait lieu de le regretter. Il tient cependant encore une grande place dans certaines régions, comme la Toscane et l'Italie centrale.

Le bail à vlicpirl est une sorte de métayage, a]tpli(jué aux

LA GRAiNDE KT LA PETITE PROPRIÉTÉ 179

animaux ; le propriétaire confie un troupeau à un cultivateur (qui dans la plupart des cas est son métayer) à charge de partager le croît ou la perte, et parfois aussi la laine, le laitage, etc. Toutefois, la perte totale est supportée par le bailleur seul (Code civil, art. 1827). Il en résulte que, quand la majeurepartie du troupeau a péri dans une épizoolie, par exemple, le preneur a tout intérêt à ne pas trop s'ingénier pour sauver le reste, puisque, s'il y réussissait, il garderait à son compte une part de la perle qui passera au compte du propriétaire, si tous les animaux périssent sans faute apparente de celui à qui ils étaient confiés. C'est un exemple remarquable des effets des mesures législatives prétendues protectrices des faibles, quand elles sont prises sans qu'on ait suffisamment réfléchi sur les conséquences qu'elles peuvent entraîner.

C. — La grande et la petite propriété ; les lois agraires. — La division de la projjriété n est pas nécessairement la même que celle des exploitations, puisque, d'une part, un grand pro- |)riétaiie subdivise généralement ses terres en un certain nombre de fermes ou de métairies et que, d'autre part, un cultivateur peut grouper dans une même exploitation des terres appartenant à plusieurs familles. Cependant, la possession d'un petit bien ne constitue pas un mode de placement d'une gestion facile, pour le propriétaire qui n'a pas l'intention de l'exploiter lui-même ; la petite propriété n'a de raison d'être que comme la condition de lindépendance du petit cultivateur.

Pendant longtemps, les économistes anglais l'ont consid 'rée comme une cause certaine d'infériorité économique. Suivant eux, les paysans propriétaires n'auraient eu ni les connaissances, ni les capitaux suffisants pour réaliser les progrès utiles dans l'exploitation du sol ; la production en grand ne serait pas moins nécessaire dans l'agriculture que dans l'industrie, pour étendre l'emploi des machines, pour donner au travail une organisation rationnelle, réduire ainsi la main-d'œuvre nécessaire et accroître le produit net.

Il y a certainement quelque chose de fondé dans ces critiques. Cependant, il faut remarquer que la production en grand n'a pas, à beaucoup près, les mêmes avantages dans l'.'giiculture que dans l'industrie, par suite de 1 impossibilité delà (onccnlrer: dès que l'étendue d'une cxploitalioii en rend la surveillance difficile, il paraît y avoir avantage à la subdiviser. Ce n'est guère que dans les pays neufs, à la foi.« peu peuplés et peu acci*

dentés, que l'on rencontre des exploitations très étendues, oîi de très grondes pièces de terre sont affectées à une même culture, en soi te que toutes les opérations se font mécaniquement. Dans nos pays de vieille civilisation, presque toutes les grandes propiiétés sont divisées en exploitations distinctes, dont l'étendue jst généralement comprise entre une dizaine et une centaine d'hf ctares, suivant le mode de tenure et l'intensité de la culture dai .s le pays. La grande propriété fait donc perdre les avantages du faire-valoir direct, sans conduire à un développement des e.itreprises plus grand que la propriété moyenne, qui déjà permet l'emploi des procédés les plus perfectionnés.

D'autre part, si le petit propriétaire est dans une situation désavantageuse, à certains points de vue, cette infériorité est largement compensée par l'ardeur beaucoup plus grande qu'il apporte à un travail consacré à exploiter et à améliorer son propre bien. Qu'importe que les méthodes qu'il emploie exigent un labeur plus grand pour obtenir un même résultat, si ce labeur, sous le stimulant incomparable de l'amour de la propriété, est plus facilement fourni, moins pénible qu'un labeur moindre sur la terre d'autrui P Les exemples abondent de cas où le travail incessant du petit propriétaire a réussi à tirer un excellent parti de terrains qui, dans de grands domaines, eussent été délaissés comme n'étant pas susceptibles d'une exploitation rémunératrice. Si la petite culture donne souvent moins de produit net que la grande, elle grossit le produit brut, qui nourrit plus de travailleurs, et elle paye en satisfactions morales le surcvoîl d'efforts qu'elle exige. L'expérience montre même que, dans bien des pays, en Flandre, en Toscane, elle donne des produits nets au?si élevés, elle est aussi bien outillée et aussi pourvue de bétai' que la grande culture, pour une même surface. Une enquête faite en France, en 1908-1909, a montré qu'elle était, dans Ijnsemble, à peu près aussi bien outillée que les fermes étendues et donnait des résultats plutôt supérieurs. Sans doute, le paysan qui emprunte pour arrondir sa terre, alors que son capital d'exploitation est déjà insuffisant, cultive mal, ne parvient pas à payer les intérêts de ses emprunts et marche à la ruine; mais celui qui attend, pour acheter une parcelle, qu'il ail mis de côté sou par sou la somme nécessaire, constitue une épargne singulièrement profitable. En fait, les pr.ipriétés obérées o i mal cultivées sont aussi nombreuses paimi les grandes qu • parmi les petites, sinon plus.

La pratique de l'association peut d'ailleurs remédier à beau-

LA GRANDE ET LA PETITE PnOPRIÉTÉ 181

coup des inconvénients do la division extrême du sol. Pour réaliser les améliorations qui ne peuv( nt être obtenues que par des opérations d'ensemble, irrigations, assainissement des terres humides, défense contre les inondaticns, des associations synrlicules se sont constituées de tout temps. En Franco, les lois du 2r juin 186") et du 22 décembre 1888 en ont largement facilité l'organisation, en armant la majorité djs intéressés du droit de contraindre la minorité à participer aux dépenses. Pour obtenir certains produits, comme les fromages don l la fabrication exige chaque jour le lait d'un grand nombre de vaches. Il existe depuis longtemps, en Suisse ou en Franche-Comté, TÎes associations coopératives, connues sous le nom de Jraitières; ei'cs se multiplient de nos jours dans les régions montagneuse? de l'Est. La coopération peut s'appliquer de même à l'achat en gros des engrais, à l'organisation de la vente des produi's, soit en gros, soit directement aux consommateurs.

En France, cette entente s'est réalisée par une application détournée de la loi de i884 sur les syndicats professionnels. Il s'est créé des syndicats agricoles, qui étaient avant la guerre au nombre de 6.700, comptant plus d'un million de membres, et dans lesquels les petits cultivateurs se groupent pour acheter en gros des engrais, pour créer des laboratoires chargés de vérifier leur teneur ou d'analyser la compi sition du sol en vue île constater quels sont les amendements lécessaires, pour créer des champs d'expériences, pour acheter des taureaux ou des béliers de race choisie, parfois même pour organiser la vente directe de certains produits aux consommateurs. La Cour de cassation a dû reconnaître que ces opérations commerciales sortaient de la compétence des syndicats, qui d'ap'ès la loi doivent avoir pour unique objet l'étude et la défense aes intéi èts industriels commerciaux ou agricoles. Les très nombreux projets présentés pour donner aux syndicats la capacité de faire ces opérations, qui légalement rentreraient dans les attributions des sociétés coopératives, n'ont pu aboutir, par suite des questions ouvrières qui s'y sont mêlées, et les syndicats agriccles ont continué, en fait, à rendre ces services.

En Allemagne, les Etats subventionnent des organisations analogues. En vertu de lois de iSflO et 1897, la Prusse construit des magasins à blé, liornfiœtiser, qu'elle loue à bas pri.v aux sociétés coopératives de vente. Dans ce pays et surtout en Danemark, les laiteries coopératives ont peimis aux pclits propriétaires de vendre leurs produits sans recourir à des intcrmédiai-

res et les ont amenés à perfectionner la fabrication du beurre.

Ces organisations collectives, jointes à l'usage de louer à des entrepreneurs des machines à battre ou même des locomobiles, permettent à la petite culture de bénéficier de tous les avantages de la grande, sans rompre le lien direct de chaque travailleur rural avec les parcelles qu'il cultive, — lien qui constitue l'avantage propre de la division de la propriété.

11 ne serait pas désirable, cependant, que cette division fût appliquée à la totalité du territoire. La petite culture est peu novatrice et le progrès pénétrerait difficilement dans une région ovi elle existerait seule. Il est bon qu'il y ait, dans chaque contrée, un certain nombre de grands propriétaires, ayant l'instruction et les loisirs nécessaires pour se tenir au courant des progrès de la science ou des améliorations réalisées ailleurs, disposant des ressources indispensables pour tenter des essais, toujours coûteux et parfois malheureux. On a pu constater, lors de l'invasion du phylloxéra, que c'est dans les grands domaines qu'ont été faites les innombrables tentatives grâce auxquelles on a enfin trouvé les moyens de triompher du fléau, par j l'emploi de remèdes tels que la submersion, ou par la reconstitution des vignobles en plants américains susceptibles de recevoir la greffe des vignes françaises. Une fois la valeur pratique d'un procédé reconnue, la petite culture a réussi à j l'appliquer; pourvu qu'elle soit entremêlée de propriétés plus j importantes, où les initiatives puissent se produire, elle est très ] apte à profiler des exemples qu'elle y puise. '

En fait, la grande propriété parait avoir pour origine, dans tous les pays où elle se rencontre, soit la concpiête cl l'esclavage ou le servage, soit la dépopulation des campagnes ; partout où se trouve et se maintient une nombreuse population de cultivateurs libres, si la transmission des terres est facile, la supériorité du faire-valoir tend à en amener le morcellement, sans que le législateur ait à intervenir.

A Rome, les lois agraires, qui ont soulevé des luttes si violentes, avaient pour objet le partage, entre les citoyens, des terres publiques provenant des confiscations sur les peuples vaincus. Il semble bien que leur usurpation par les palriciens se soit développée surtout quand les esclaves ont remplacé comme cultivateurs les citoyens, dont beaucoup préféraient les agitations de la |)cililiquo et les largesses des candidats à la vie . des champs, devenue incompatible avec la fréquentation du ^

r.A DIVISION DE LA PROPRIÉTÉ ET I.KS LOIS AGRAIRES 183

forum flans un Etat af,'ranili. Entre la diminiilion de la population libre des campagnes et la concentration de la propriété, l'histoire constate une action réciproque, dans laquelle il est bien difficile de distinguer lequel des deux était plutôt la cause ou l'eflet. Si plus tard on a pu dire, avec raison, lalijundiu perdiderp IlaUuni, tout porte à croire que les grandes propriétés, comprenant surtout des pâturages exploités au moyen desclaves. ont moins chassé les citoyens des campagnes qu'elles n'ont pourvu à leur remplacement, lorsque les distributions gratuites des blés de la Sicile et de l'Afrique conquises ont rendu le labourage inutile et onéreux et (|ue les Césars ont assuré à la plèbe qui les acclamait p«nc/n el circenscs.

Nous avons indiqué, paj^e /|3, comment, en Europe, la propriété féodale s'est transformée pour [)artie en grande propriété capitaliste, restant aux familles des anciens seigneurs, pour partie en petite propriété, aux mains des serfs aflrancliis. L'une ou l'autre de ces formes a prévalu, suivant la situation économique el politique.

En France, c'est la seconde forme qui s'est surtout développée. Déjà, à la fin de l'ancien régime, la division de la plus grande partie du sol en petites propriétés était signalée comme un des traits caractéristiques de l'économie rurale de la Trance, par les bons observateurs et notamment par les voyageurs étrangers, tels que Young. La Révolution n'a pas créé la petite propriété, mais elle l'a affranchie des charges féodales et elle a notablement étendu son domaine, par le morcellement des terres du clergé et des nobles émigrés, vendues comme biens nationaux. En outre, en généralisant la règle du partage égal des successions en ligne directe, déjà assez ré|>andue, elle a notablement accru l'action de cette cause de division des grandes propriétés. Par suite, le nombre des propriétaires a constamment augmenté, jusque vers la fin du xix"' siècle. M. de Foville, qui a discuté avec un sens critique très sûr les résultats des évaluations faites à diverses époques, indique les chiffres suivants pour le nombre total des propriétaires d'immeubles bàlis ou non bâtis.

Avant la Révolution environ /j millions

Vers i8-^5 plus de G millions i, 2

Vers 1850 environ 7 millions

En 1S75 près de 8 millions

En 1890 entre 7 1/2 et 8 millions

Le nombre total des propriétés paraît avoir diminué dans

les dernières années, par suite de l'émigration de la population rurale vers les villes, qui a réduit le nombre des journaliers propriétaires d'un petit bien ; mais la propriété paysanne, fournissant à la famille du cultivateur son seul ou son principal moyen d'existence, bien loin de décroître, paraît plutôt se développer. L'enquête faite par l'administration des Contributions directes pour l'évaluation de la propriété non bâtie, de 1908 à 1912, a constaté qu'il y a en France 7 millions î/2 de propriétaires fonciers, ce qui fait 19 p. cent de la population. Dans ce chiffre paraissent entrer près de 6 millions de propriétaires de maisons et k millions de propriétaires de terres, ce qui en suppose 2 millions 1/2 appartenant à la fois aux deux catégories. Dans les campagnes, la majorité des ménages sont propriétaires au moins de la maison qu'ils habitent et d'un petit jardin. En dehors des bois et des terres vaines et vagues, l'exploitation directe occupe plus de la moitié du sol, l'affermage près de quatre dixièmes et le métayage un peu plus du dixième. Cette surface se partage à peu près par tiers entre les exploitations de moins de 10 hectares, celles de 10 à !\0 hectares et celles de plus de !xo hectares.

En Angleterre, la situation est toute différente, par trois raisons principales. D'abord, la grande propriété d'origine féodale n'a pas été détruite par une révolution violente, et le régime des substitutions empêche presque toujours que le propriétaire actuel en puisse disposer, lors même qu'il trouverait intérêt à la vendre. En second lieu, les taxes locales, notamment le droit des pauvres dont nous avons parlé au livre II (page 438) ont écrasé la petite propriété au profit des paresseux. Enfin, l'essor industriel et les hauts salaires ont attiré vers les villes les bons ouvriers, dont le travail y était beaucoup plus productif; cette cause, jointe à la baisse du prix des céréales, a fait transformer, dans beaucoup de régions, les terres labourées en prairies pour la production d'abord de la laine, puis de la viande et du lait, ou parfois en terrains de chasse. Le mode d'exploitation du sol auquel la petite propriété convient particulièrement a disparu, par l'elfet de l'évolution économique qui le rendait moins profitable que les autres emplois ouverts au travail et au capital. Lavantagc considérable que trouvaille peuple anglais à faire venir de l'étranger les aliments dont le transport était de moins en moins coîJteux, en les payant avec les produits de son industrie, ex pli ((uc, plus encore que \esenclo- .S7;;r '/;7."f ou les substitutions. In diminution de la po]iiiliilion