L’HOMME ET LE TRAVAIL

donnant à ses créations iin cachet particulièrement distingué aux époques où l’art lui-même était le plus florissant, comme en Grèce au temps de Périclès, en Italie, en France au temps de la Renaissance. C’est un des modes de l’application de rinlelligence au travail que développe le spectacle des chefs— d ceuvre, 1 étude du dessin et dont doit tenir grand compte toute nation désireuse de conserver ou de donner à ses productions le cachet du beau.

La science s’est tenue longtemps éloignée du travail, parce que le travail manuel était généralement dédaigné et parce que la science elle-même n’avait pas une assez pleine possession des secrets de la nature pour oser tracer des règles certaines aux détails de la pratique. Nous parlons ici, bien entendu, de la science proprement dite, professée par les savants. Car, si sous ce nom nous comprenions toute connaissance rationnelle des choses, l’influence s’étendrait sur tous les temps sans exception, parce que tous les outils, comme nous l’avons dit, relèvent de celte science générale : c’est elle qui a appris aux premiers sauvages à attacher avec une arête de poisson la peau de bêle dont ils se couvraient, aux hommes des habitations lacustres à percer un os pour s’en-faire une aiguille et aux hommes civilisés à remplacer cet os par une fine tige d’airain ou d’acier, qui a créé le mécanisme ingénieux qu’on appelle métier à lisser.

C’est au XVIII® siècle que la science proprement dite a fait pour ainsi dire son entrée dans la manufacture : Watt et Lavoisier ont été ses introducteurs, apportant, l’un la machine à vapeur, et l’autre la chimie. La machine à vapeur substituant aux bras du manœuvre et aux manèges une force régulière, considérable, a peu à peu transformé les fabriques dont tous les engins ont été soumis aux lois mathématiques de la mécanique; la chimie amis la nature à la disposition de l’industrie humaine et n’a pas moins contribué à transformer les fabriques dont beaucoup sont devenues de véritables laboratoires. Actions mécaniques et actions chimiques, c’est-à-dire mouvements et combinaisons de la matière, s’accomplissent aujourd’hui avec la même régularité dans Tusine que dans le cabinet, et l’industriel a, comme le savant, la connaissance raisonnée de leurs causes et de leurs effets. Il ne se fait pas une découverte dans le domaine de la spéculation théo-

ÉCONOMIE industrielle

nque qui ne passe aussitôt dans le domaine de l’application pratique, qui n y soit essayée, et ne devienne, si elle est jugée bonne une des armes ordinaires de l’arsenal industriel. La pratique’ enrichie par la spéculation, fournit à son tour à celle-ci an im’mense champ d’expérimentation, la presse de questions et l'oblige à pieciser et à compléter ses découvertes.it s’ éfaôKf ainsi entre la science et l industrie un courant continu qui profite h f ane et a l autre : c est un résultat' de l’étude mélhôdiqiie de ta nature et un des signes caractéristiques du travail au xix» siècle.

63 La propriété Industrielle. - La propriété dérive du travail qui est lui-même une émanation de la personne humaine (voir S 14); elle est aussi respectable que la liberté dont elle est une conséquence. Or, est-il un genre de travail qui soit plus personnel et qui puisse être à plus juste titre considéré comme une émanation directe d’une intelligence libre qu’un travail de la

P'is en droit d’en conclure tout d aboi d qu il n y a pas de propriété plus légitime et plus sacrée que celle de l’inventeur? C’est pourtant là un point déLt de économie politique sur lequel il convient de ne pas se prononcer avant d’avoir fait une analyse attentive du phénomène.

Lorsque mon travail s’exerce sur la matière, il la transforme et, SI cette matière m’appartient déjà, l’objet qui en résulte est complètement à moi : nul doute à cet égard; si la matière ne m appartient pas, et que j’aie loué mon travail, ma propriété

imüèrrri"'‘'‘'‘™’ ^ dui possédait là

matièic et qui a paye le travail de transformation : ici encore

vient ce droit de propriété sur la matière

h m’-fiii de PI n''"*”’ Pfiys désert, que

' lain de I liomme n a pas encore accommodé aux usages de la

vie sociale, la matière n’a aucune valeur ; c’est une force latente

et e droit de propriété est inconnu. Il ne commence que là où

les choses valent la peine d’être appropriées ; c’est pourquoi, dans

un pays civilisé et peuplé, il n’y a pas, à l’exception des gaz qui

composent l’atmosphère, un seul morceau de matière qui n’ait

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P , comme un tiésor enloui ou un gisement métallique,

l'homme et le thavail

la loi décide comment il doit être approprié, de manière à éviter toute indétermination et toute obscurité dans le dioit positif. Quand une portion de la matière est possédée par un individu ou par un groupe d’individus, elle ne saurait être en même temps à d’autres individus ou à d’autres groupes et ceux-ci ne la pourraient acquérir qu’en la recevant des premiers possesseurs à litre de don, d’héritage, de prix d’un service ou en la dérobant. Ces principes sont clairs et n’admettent pas d équivoque.

En est-il de même de l’invention? Vinvention est un effort de Vintelligence concevant et réalisant une idée nouvelle. Or, idée et matière sont choses essentiellement distinctes. Le chanvre que j’ai récolté sur ma terre, filé, et lissé de mes mains est devenu ma toile et ne redeviendra jamais une tige de chanvre sauvage que le premier venu puisse s’approprier; il conservera jusqu’à sa complète destruction le caractère indélébile de propriété individuelle, propriété complète et exclusive. L’idée qu’un homme a eue de diviser et d’utiliser ainsi les brins de chanvre, un autre aurait pu l’avoir par un effort de son intelligence tout semblable à celui du premier inventeur. Eût-il été juste d’interdire à cet autre, à tout autre le droit de faire cet effort et de créer un monopole de l’idée de filature et de tissage au profit du iDremier découvreur et de ses héritiers ? J’ai ajouté un perfectionnement au mécanisme du métier à tisser. Est-il juste que j’accapare à tout jamais l’idée d’améliorer la forme des métiers? Nul ne saurait s'approprier ma toile, malgré moi, sans commettre un vol ; mais, de mon côté,je ne saurais m’approprier l’idée ou une partie ciel idée de tisseï sans restreindre la libre expansion des facultés intellectuelles d’autrui et sans porter atteinte au droit de mon prochain. La liberté, qui est le fondement même de l’idée de propriété, proteste contre une application abusive du droit de propriété dans le domaine de rintelligence, et nous sommes amenés à comprendre que Vtn~ vention ne constitue pas une propriété complète et exclusive. ^

Et pourtant quelle immense induence n’exerce-t-elle pas? C’est par elle surtout que se manifeste le rôle de l’inlelligence dans la production (voir § 50 ), et c’est d’une série d’inventions successives que se compose le trésor de nos connaissance scientificxues et de nos procédés industriels. Elle a une part trop grande dans le pio-

ÉCONOMIE INDUSTRIELLE

duil oblenu pour n’cn pas mériter une dans la répartition. Quelle seia cette part ? On peut imaginer à cet égard des combinaisons diverses et egalement équitables, pourvu qu’elles répondent cà ces deux conditions : ré mimer atio?i temporaire, puisque l’invention pas e caiactèie peipétuel de la propriété, et rémunération

Vropomonelte, parce qu’il est juste que le salaire soit en raison directe du service.

Un autre, dit-on, aurait pu faire la même découverte, c’est vrai. On dit plus, un antre l’aurait certainement faite'; car une invention n’est jamais une création de toutes pièces, sortie tout a coup d’un cerveau bumain comme Minerve tout armée est sortie du cerveau de Jupiter; c’est un simple perfectionnement, cest-a-dire une petite portion d’idée nouvelle ajoutée cà la masse des idees déjeà anciennes, un grain de sable déposé sur la montagne de la civilisation, et qui ne se trouve placé si Imut que parce qu’il est supporté par les milliards de grains de sable antérieurement déposés. C’est encore très-vrai ; si une invention lecente a permis de doubler les effets obtenus par une armature, cest que Jacquart avait inventé sa mécanique; si Jacquart avait inventé sa mécanique, c’est que Vergier, VcTucanson et Falcon lui avaient frayé la voie; si Vaucanson a été un mécanicien si ingénieux, c’est que trente siècles cavaient travaillé cà fonder la mécanique, et si Vergier et Falcon ont si bien einployé'le métier, c’est que des générations nombreuses d’artisans l’avaient peu cà peu amene, du point où nous le montrent les monuments des anciens égyptiens, au point de perfectionnement où le trouvait le xviiic siècle. Mais ce qui n’est pas moins vrai, c’est que ce perlectionnement, quel qu’il soit, ne passe dans l’industrie que parce qu’il donne le produit cà moins de frais ou de qualité meileiire (voir g 5i), qicp constitue par conséquent un service véritable, immédiat. Un autre aurait rendu ce service, le lendemain peut-etre, nicais peut-être aussi dans trente ans ou plus. Quelle pei te! La société a donc intérêt à assurer le salaire de l’idée, car, si elle ne le faisait, elle décourcogerait les inventeurs qui auraient toutes les dépenses et toutes les peines de la recberebe, et qui, ( ès qu ils produiraient la découverte, s’en verraient immélatement enlever les bénéfices par la concurrence de ceux qui

l/lIOmiE ET LE TRAVAIL

n’auraient foit aucun efTort; de là, la légitimité d’une reniuné-

I ation temporaire dérivant du droit de priorité en faveur de celui qui, le premier, produit l’idée sous une forme pratique.

Gomment proportionner la rémunération au service? Apparemment le meilleur moyen est de laisser l’inventeur exploiter seul l’idée pendant un certain temps; est-elle mauvaise ou impraticable, le bénéfice est nul ; très-utile, les profits sont considérables. La société n’a pas à réclamer; elle ne paie qu’en raison de ce qu’elle reçoit; ciiacun est libre de prendre ou de ne pas prendre le produit nouveau, et, si la foule se presse pour l’acheter, c’est qu’elle le trouve plus avantageux que les produits du même genre dont était auparavant approvisionné le marché.

Cette rémunération temporaire et proportionnelle est assurée par la législation des brevets d'invention. L’antiquité et le moyen âge ne l’ont pas connue : la première, parce qu’elle faisait trop peu de cas de l’industrie ; la seconde, parce que l’industrie, organisée en corporations, était exploitée dan§ une sorte de communauté de procédés qui excluait l’appropriation individuelle. Le brevet d’invention est contemporain de l’émancipation de l’industiie ; le dix-septième et le dix-huitième siècle n’en avaient eu qu’une idée confuse dans les privilèges royaux.

II date, en France, de la loi de 1791, qui a posé le principe de la jouissance exclusive de L'invention industrielle au bénéfice de l'inventeur pendant une durée de quinze années au plus, et il est régi aujourd’hui par la loi du 5 juillet 18Zi^ qui, en exigeant l’addition des mots : sans garantie du gouvernement, a alTirmé en termes explicites que l’État ne hiisait que constater une demande de priorité, sans garantir ni la validité de la demande, ni la réalité de la découverte, et qui, en réglant le payement du brevet en annuités de 100 francs, a facilité aux inventeurs pauvres le moyen de faire valoir leur droit.

Les dessins de fabrique rentrent dans la grande famille des inventions industrielles; mais ils sont régis par une législation particulière {loi du 18 mars 1806) qui en assure la propriété pleine et entière à ceux qui en ont fait le dépôt au conseil des prud’hommes; c’est une anomalie d'accorder à un simple des-

sin et modèle un droit supérieur à celui que la loi reconnaît à rinvenlion d’un procédé industriel.

Les marques de fabrique sont d’une autre nature; elles ne leposenl pas sur une invention’, mais elles sont en quelque sorte la signature apposée par le fabricant sur son produit, et leur valeur est en raison directe du crédit dont il jouit lui-même sur le marché. Elles ont donc un caractère tout personnel, et partant elles constituent un droit de propriété individuelle. Prendre la marque de fabrique d’un autre, ce n’est pas faire acte de liberté, c’est tout simplement voler clandestinement la réputation d autrui; aussi la loi du 23 juin 1857 garantit-elle la propriéLé exclusive de toutes marques de fabrique dont le dépôt a été fait au tribunal de commerce, et, comme l’intérêt qui s’attache a la conservation de ce genre de propriété peut n'èlre que passager, elle exige, pour continuer la garantie de l’Etat, cpie le dépôt soit renouvelé tous les quinze ans.