Y. 6obm-Ba.w£RK, op. cit., p. Sau

€o8 l'ordre économique

Ecoutez plutôt Lasalle : « Le profit du capital est le salaire des privations {Entbehrungslohn). Mot heureux, impayable! Les millionnaires européens sont des ascètes, des pénitents indiens, des stylites, qui, un pied sur la colonne, le visage blême, les bras et le corps penchés en avant, tendent leur assiette au peuple pour recueillir le salaire de leurs privations. Du milieu du groupe saint, s'élève, très haut au-dessus de ses copénitents, comme premier ascète et martyr, la maison Rothschild ! Voilà Tétat de la société ! Gomment ai-je pu le méconnaître à ce point *? »

5* Théorie du prêt à la production. — Quelques écrivains modernes distinguent entre le prêt à la production et le prêt à la consommation, suivant que l'emprunteur a l'intention d'appliquer la somme reçue à sa consommation personnelle ou à une entreprise productive.

Cette conception du prêt à intérêt nous paraît manquer de solidité. Pour juger de la justice dans l'échange, il faut considérer l'objet même du contrat, rechercher l'égalité entre ce qui est donné et ce qui est reçu. Le but que se proposent les contractants est en dehors de la sphère de la justice. La justice sera violée dans le cas où je réclamerai plus que ua comporte l'obligation que j'ai assumée en prêtant de l'argent. Or, dans l'hypothèse de la productivité virtuelle de l'argent, pourvu que l'intérêt soit équitable, la justice est pleinement satisfaite, soit que le preneur emploie l'argent reçu pour des dépenses de consommations personnelles, soit qu'il applique le capital emprunté à une entreprise productive. Bien entendu, nons faisons abstraction pour le moment des prescriptions de la charité.

6" Théorie de la valeur du temps. — A cette question : quelle est la cause de l'intérêt du capital? M. Bôhm-Bawerk répond : a La différence de valeur qu'il y a entre les biens actuels ou présents et les biens futurs^. » Le prêt à intérêt ne serait qu'un simple échange de biens actuels contre des biens futurs.

I. Capital et Travail, trad. MalON, p. 144. a, Kapital und Kapitalzina, t. II, p. 3oo.

Le savant professeur suppose que le temps a, par luimême, une valeur d'échange. Cette conception n'est pas exacte. Le temps, par lui-même, n'est que la condition nécessaire de toute entreprise productive. Pourquoi l'argent présent a-t-il plus de valeur que l'argent futur, sinon parce que, dans l'intervalle du temps fixé par le contrat, l'emprunteur pourra faire fructifier le capital, ce que suppose la productivité virtuelle du capital-argent ?

7° Théorie du mutuum onéreux. — Le P. Ballerini * a émis sur la nature du prêt à intérêt une opinion ingénieuse, mais qui soulève de graves difiîcultés. « Il y a, dit-il, touchant le prêt d'argent, deux contrats possibles : l'un c'est le mutuum^ qui est du côté du prêteur un acte de libéralité ; celui-ci n'exige rien pour le service rendu, il réclame seulement une compensation pour le dommage, s'il y a lieu ; l'autre, c'est le prêt à intérêt, où le prêteur, en dehors des compensations pour le dommage, se fait rémunérer pour le service rendu. Dès lors le prêt à intérêt serait au mutuum ce qu'est la location 3iU commodat ; en d'autres termes, on pourrait sur une même chose fongible faire à volonté deux contrats : l'un gratuit, l'autre onéreux. »

Voici les raisons qui s'opposent à cette thèse :

a. C'est l'objet d'un contrat qui en spécifie la nature et non pas le but que poursuivent les contractants ; par conséquent tout contrat ayant pour objet une chose dont la seule utilité est dans la consommation sera nécessairement un mutuum, un contrat gratuit ;

b. Pour assimiler le prêt à intérêt à une location, il faut reconnaître à l'argent une valeur, une utilité distincte de celle qu'il possède comme chose fongible ; en un mot, il faut admettre la productivité virtuelle de l'argent ;

c. Sans doute, on peut exiger quelque chose pour la privation de l'argent prêté, mais pourvu qu'il y ait privation réelle. Il y aura privation si, conséquemment à ce prêt, il y a un dommage ; mais alors nous ne sommes plus dans le mutuum pur, nous retombon?^ dans le titre de lucrum cessa ns ;

I, Gury-Ballerini, Theol. moral., \*' vol., n» a88, conf. n» 853: — Villada, S. i.,Casut conscieniix , t. II, p. a6i, n" 46, seq.

ANTOINE. 's

6iO L ORDRE ECONOMIQUE

d. Cette théorie ne peut se concilier avec les décisions de l'Eglise, principalement avec la bulle Vix pervenit, sinon à l'aide d'interprétations violentes ou tortueuses.

8° Théorie de l'utilité sociale. — Mentionnons, en dernier lieu, la fausse théorie des socialistes d'Etat, Schàffle et Wagner ^, qui considèrent les capitalistes comme des lonctionnaires sociaux, chargés par la collectivité de créer et de conserver le fonds des moyens de production {Productionsmittelfonds) de la nation.

Les socialistes Rodbertus et K. Marx ne reconnaissent pas aux capitalistes cette prétendue délégation de la société; et, avec une logique inexorable, ils concluent que l'intérêt du capital est une simple exploitation du privilège de la propriété par ceux qui possèdent. Après tout, cette affirmation très radicale n'est que la déduction rigoureuse des principes posés par Schàffle et Wagner.

Dans la guerre qu'ils entreprennent contre l'intérêt produit par le capital, les tenants du collectivisme ne craignent pas d'-emprunter des armes à l'arsenal des définitions de l'Eglise. Le prêt à intérêt, disent-ils, est irrévocablement ïondamné par le souverain tribunal catholique.

L'Eglise et le prêt à intérêt. — La doctrine que nous défendons s'accorde-t-elle avec les décisions de l'Eglise et l'enseignement des grands théologiens du moyen âge ? — Assurément, car nous reconnaissons l'injustice du mutuum pur, et le prêt à intérêt dans l'ordre économique présent n'est pas un contrat de mutuum. On peut l'appeler une location ptrtuelle ou similaire; puisque, dune part, la chose prêtée a une utilité distincte de sa valeur absolue, caractère propre C3 la location, et de l'autre la propriété de l'argent est cédée par le contrat, qui, en cela, se distingue de la location proprement dite.

Du moins, reprennent certains économistes de l'école classique, l'Eglise est tombée dans une contradiction flagrante, puisqu'elle permet au xix' siècle ce qu'elle défendait

} Boum-Bawerk, loc. cit.

PRINCIPALES FORMES DE LA REPARTITION 6n

au moyen âge *. — En réalité les doctrines de l'Eglise n'ont pas changé, et ses prescriptions se sont adaptées avec une merveilleuse prudence aux conditions concrètes des différentes époques. Ce qui a changé, c'est l'ordre économique et le rôle de l'argent. Sans doute, au moyen âge, le commerce progressa rapidement, et était déjà près de son apogée il y a cinq siècles. Ainsi les circonstances qui rendent légal et juste le prêt à intérêt et le mettent en dehors de tout soupçon, furent, en certains endroits, rapidement obtenues. Mais ces endroits étaient isolés. C'étaient principalement les riches villes hanséatiques et les ports de mer florissants. Sous le nom de contrat d'assurance, le prêt à intérêt, tel qu'il existe aujourd'hui, y était autorisé par les lois civile et canonique. Dans les campagnes et la plus grande partie des villes ou bourgades, Tordre économique s'appuyait plus sur le travail que sur le capital. Dès lors, la même transaction pouvait rapporter dans une ville de grand commerce un juste intérêt, tandis que cet intérêt eût été de l'usure dans les régions voisines, tant les situations étaient dissemblables. L'Eglise et l'Etat, d'un commun accord, prirent sous leur protection les faibles, les victimes de l'usure, et promulguèrent des lois justement restrictives.

L'ordre économique se transforma graduellement, évoluant vers le capitalisme moderne. Les anciennes lois devenant inapplicables, l'Eglise a reconnu officiellement qu'elle n'exige plus leur application rigoureuse. Le prêt à intérêt est une conséquence nécessaire du régime de la concentration industrielle, de la liberté économique absolue, du développement du crédit, de l'extension croissante de la fortune mobilière. Système défectueux et antinaturel; mais il faut bien le tolérer provisoirement, et avec lui tout ce qui en découle fatalement.

Une autre accusation, portée par l'école orthodoxe contre la législation de l'Eglise, prétend que les lois canoniques ont arrêté le développement économique au moyen âge.

I. Conf. Maurice Block, Les Progrès, t. II, p. Sag; — Paul Leroy-Beauliku, Essai sur la répartition, des richesses, p. 232 ; — A. Jourdan, Cours analytique; — J. Rambaud, Traité élémentaire, p. Sog ; — Vicomte d'AvENEl,, Reçue des Deux Mondes, i5 juin 1892, p. 804.

(Jette affirmation n'est pas fondée. De bonne foi, peut-on reprocher à la législation civile et ecclésiastique d'avoir suivi le développement économique au lieu de le devancer? N'est-il pas dans la nature des choses que le législateur adapte la loi aux conditions concrètes de son temps? Les lois sont comme un vêtement qui doit suivre la croissance de l'enfant sans la dépasser.

En outre, l'autorité suprême a le droit et le devoir de réprimer le fléau de l'usure, comme nous allons le montrer.

Article 6. — De l'usure.

Définition de l'usure. — On peut définir l'usui^e de trois manières : i" suivant l'antique conception de l'Eglise ; 2° d'après les conditions économiques actuelles ; 3° selon une notion générale et compréhensive.

I** D'après l'antique conception de l'Eglise, par usure iJ faut entendre tout bénéfice provenant du seul contrat de mutuum ; que le bénéfice soit considérable ou minime, qu'il soit obtenu d'un riche ou d'un pauvre, que le mutuum soit manifeste ou dissimulé, il n'importe. Dans cette définition se trouve compris également l'intérêt provenant des titres extrinsèques au prêt d'argent, comme il ressort clairement de l'Encyclique Vij; pervenit de Benoît XIV ;

2" Dans les circonstances économiques présentes, l'usure est le bénéfice excessif provenant du contrat de prêt d'argent (contrat de location virtuelle) explicite ou implicite;

3° La définition générale de l'usure, celle qui indique le caractère spécifique de ce péché d'injustice et s'applique en tout temps et en tout lieu, peut s'énoncer ainsi : Vusure consiste à percevoir du prêt d'argent (ou de toute autre chose fongible) un bénéfice injuste. Cette injustice se produira de deux manières : soit en réclamant un intérêt sans aucun litre, soit en prélevant un intérêt hors de proportion avec le titre sur lequel il est fondé.

Qu'on n'objecte pas l'axiome : Volenti non fit injuria^ car ce principe ne peut être recevable que s'il s'agit d'un volontaire parfait et non d'un volontaire mêlé de contrariété, c'est-à-dire mixte. Souvent l'emprunteur, pressé par la né-

PRINCIPALES FuRMES DE LA REPARTITION 6l7

cessité, est contraint de subir les exigences de l'usurier, car l'usure est un protée aux mille formes ^ Se rendre cessionnaire d'une créance pour un prix très inférieur au montant réel, c'est de l'usure ; donner en location du bétai( médiocre en se réservant la faculté de reprendre à tout moment la bête louée, c'est aussi de l'usure, tout comme de nombreuses pratiques usitées dans le commerce des terres, dans le crédit hypothécaire, ou dans l'émission des valeurs fiduciaires.

A ce fléau, quel remède opposer?

Prohibition de l'uBure. — L'Etat a-t-il le droit de réprimer l'usure ? — Il est impossible de mettre en doute ce pouvoir répressif sans nier les principes qui déterminent les attributions de l'Etat :

1° L'usure est une injustice commise dans le contrat de prêt à intérêt; mais l'Etat, gardien de la justice, a sans contredit le pouvoir de sévir contre l'injustice ;

2° L'usure est une exploitation du faible par. le fort ; or protéger les faibles opprimés, c'est une des fonctions de l'Etat ;

3° L'usure est une plaie sociale, un mal qui fait dévier le développement normal de l'ordre économique; il appartient donc à l'Etat, chargé du bien commun, d'apporter à ce désordre général les remèdes nécessaires.

Mais peut-êtreTusure est-elle un mal chimérique. « L'usure, dit M. Claudio Jannet, a à peu près complètement disparu des nations civilisées, ou au moins ne la trouve-t-on que sur les confins de la civilisation, là où elle est en retard, ou bien là où elle commence ^ » — A cette affirmation très optimiste, nous nous permettrons de répondre par les paroles de Léon XIII : « Une usure dévorante est venue ajoutei encore au mal. Condamnée à plusieurs reprises par le jugement de l'Eglise, elle n'a cessé d'être pratiquée sous une autre forme par des hommes avides de gain, d'une insa-

1. Conf. L. C/LKO,Der Wucher; — Keichensperger, Die Zins-und Wucherfragt; ^ Ratzingee, Die Votkswirthschaft. IV; — H. Blodig, Der Wucher und seine Gesetzgebung ; — Lexis, dans le tlandwôrterbuch de Conrad, art. « Wucher »; -« DehON, Quelques Mots sur l'uswe ; l'Usure aux temps présents.