‹ Cours d'études historiques [microforme] (volume 3)Chapitre 33 sur 51 · D A ER · texte numérisé non relu

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trop peu déterminée pour qu'il nous soit facile de la bien connaître. On croirait qu’elle s'étendait jusqu’à prononcer des peines fc:t rigoureuses, si l’on s'en rapportait à ces lignes de l’épitome du cinquante-cinquième livre de Tite-Live: Caius Matienus accusatus est apud tribunos plebis, quodexercitum in Hispania deseruisset, damnatusque, sub furca diu virois cæsus est et sestercio nummo veniit. « Matiénus, pour avoir déserté « l’armée d’Espagne, fut accusé ( non par les tribuns, «mais auprès d'eux, à leur tribunal, apud tribunos ), «et condamné à être battu de verges et vendu pour le «prix d’un sesterce. » Mais il est, Messieurs, fort probable qu'il s’est glissé là quelque erreur; et l’on peut présumer, avec la Bletterie, que si nous avions le cinquantecinquième livre de Tite-Live , nous y lirions seulement que Matiéous fut poursuivi et non jugé par les tribuns, Il n'existe, à vrai dire, aucun autre exemple bien formel d’un jugement proprement dit, prononcé par eux en matière soit criminelle, soit civile ; selon toute apparence, on ne déférait à leur tribunal que des affai. res de simple police; et, le plus souvent encore, les édiles plébéiens, qu’ils s'étaient fait adjoindre, les remplaçaient dans ce genre de fonction. Quand ils s’ingéraient dans les affaires civiles, c'était pour dispenser un ajourné de comparaître, et quelquefois pour casser la sentence du juge. Cicéron se plaint de cet excès de pouvoir dans quelques-unes de ses harangues: il soutient, avec raison, qu'ils dépassaient, en ce point, les limites de leur autorité légitime; et qu’ils n'avaient droit d’intervenir qu’en cas d'appel, et pour soutenir et non juger les réclamations de l'appelant. Il était même reconnu, du moins Aulu-Gelle Passure, qu'investis du pouvoir

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SOIXANTE-QUATRIËME LEÇON. 359 d'arrêter, ils ne possédaient pas celui de citer, c’est-àdire d'obliger à comparaître devant eux : Prehensionem , sed non vocationem, habebant : jus ad se vocandi ademptum. Du reste, aucune loi précise n’ayant fixé leurs attributions, et l’idée générale de leur puissance étant toujours restée fort vague depuis l'instant de leur création, il n’est pas étonnant que, selon les vicissitudes de leur force ou de leur faiblesse, selon le succès ou l’inutilité de leurs entreprises, ils aient acquis et perdu certaines branches de juridiction.

Au premier siècle avant l'ère vulgaire, deux hommes très-versés dans l'histoire et dans la jurisprudence de Rome, Varron et Antistius Labéon , contestaient aux tribuns le droit de citer personne devant eux. Varron, par le conseil des principaux sénateurs, avait refusé d’obéir à une citation de cette espèce : devenu tribun lui-même, il ne s’en permit aucune , et n’autorisa aucune de celles que ses collègues voulurent faire par ambition ou par impéritie, Voici comment il s’en explique dans Aulu-Gelle : T'ribuni plebis vocationem habent nullam ; neque minus multi imperiti, perinde atque haberent, ea sunt us... Ego, vocatus a Porcio tribuno plelis, non ivé, auctoribus principibus, et vetus jus tenui.lterr, tribunus quum essem , vocari neminemn Jussi, neque vocutum a collega parere énvitum. Labéon, mandé par les tribuns pour répondre à la plainte qu'une femme avait portée contre lui, déclare, dans Aulu-Gelle encore, qu'ils peuvent le venir arrêter, si ceia leur convient; mais qu'ils ne peuvent, sans violer les règles, le mander ni lui ni qui que ce soit, et qu’il ne comparaîtra point : Posse... eos venire ct prendi se jubere, sed vocandi «bsentem jus non habere.

Ces magistrats (car ce titre leur appartenait bien, quoi qu’en ait dit Plutarque) jouissaient d’une extrême indépendance. Ils ne reconnaissaient pas de supérieurs : s'ils ne commandaient point dans Rome, ils n’y étaient commandés par personne; et il fallait que des circonstances particulières eussent affaibli leur pouvoir, pour qu'un consul ou un dictateur même osât prendre avec eux des manières impérieuses. Au contraire, ils ont quelquefois essayé leurs forces contre la dictature. à la vérité, avec assez peu de succès; car cette dignité, toujours la plus haute, dictaturæ semper altius fastigium, dit Tite-Live, les éclipsait encore, alors même qu’elle ne les comprimait pas. Souvent, néanmoins, ils lui ont inspiré des inquiétudes, et l’ont réduite à n’user envers eux que des moyens d’accommodements et de représentations. Si nous en pouvions croire Plutarque, ils auraient intimidé Camille revêtu de ce pouvoir suprême, en le menaçant d’une amende, et en envoyant un viateur pour le saisir et l’emprisonner. D’un autre côté , quand Papirius Cursor veut immoler son commandant de la cavalerie, Fabius, les tribuns restreignent à de simples supplications leur résistance à cette action tyrannique. Mais, qu'ils aient arrêté, incarcéré des consuls, nous n’en pouvons douter : Létorius a le premier tenté eette entreprise en 472 ; et, soutenu par le peuple, il y eût probablement réussi, si le consul Appius, cédant à de sages conseils, n’eût pris le parti de se retirer de l'assemblée du peuple. Cette prétention si audacieuse des tribuns sembla devenir un droit reconnu, lorsqu'en 431, le sénat recourut à eux pour contraindre, même par voie d'emprisonnement, les deux consuls à nommer un dictateur. La même intervention fut de-

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mandée par les pères conscrits aux tribuns de 407, qui la refusèrent. Deux siècles après, quand Scipion consul préparait en Sicile une expédition sur l'Afrique, le sénat, qui avait conçu des soupçons sur sa conduite, nomma, pour aller l’examiner, des commissaires, et leur adjoignit deux tribuns, qui pussent au besoin employer contre le général des moyens de contrainte. Les deux consuls de l’an 139, Décimus Brutus et Scipion Nasica, ont été jetés dans une prison par le tribun Curaüus; Philippus, par Livius Drusus; et Méteilus Céler, par Lüucius Flavius. Je supprime d’autres exemples ; Cicéron lui-même, dans l’un des discours prononcés par lui durant “on consulat, exprime la crainte de se voir incar- + ordre du tribun Rullus : Que timerem ne mihi carcere habitandum sit, si tribunus plebis duc Jussisset. Tite-Live nous dira, en son quarantecinquième livre, que le consulat avait été mis sous le joug de la puissance tribunitienne : Datum sub jugum tribunitiæ poteslatis consulatum.

Si puissants contre les corsuls, pourquoi les tribuns n'auraient-ils pas essayé de l’être aussi contre les censeurs? Quand Appius Claudius dit l’'Aveugle prolon-

| geait illégalement l'exercice de sa censure, le tribun

Sempronius se crut en droit de l’en punir par la prison, et n'y eût pas manqué sans l'opposition de ses collègues. Vous avez remarqué, dans notre dernière séance, l’attentat d’Atinius contre le censeur Méiellus, qu'il allait, sans une opposition de la mêne espèce, précipiter du roc Tarpéien, de son propre mouvement, de sa pleine autorité : il n’y avait là ni jugement ni commencement de procédure; c'était le droit de vie et de mort que s’arrogeait le tribunat ou même

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un seul tribun. Voilà, Messieurs, ce que deviennent tous les pouvoirs qu'on laisse vagues et indéfinis, même ceux aui ont été institués pour la défense des droits individuels et de la liberté publique.

Quoique Denys d’Halicarnasse semble soustraire les pontifes à la juridiction tribunitienne, il n’en est ras moins vrai qu’elle pouvait aussi les. atteindre, «iusi que l’a prouvé, par des faits et par l'autorité de Cicé. ron , le savant Gouthière, plus connu sous son nom latin de Gutherius, et auteur d’un traité de Jure pontificio, qui lui a valu le titre de patrice romain. Lorsque les pontifes avaient condamné des vestales, la voie d’appel n'était point ouverte à ces prêtresses ; mais, dans le cas où le collège pontifical les reconnaissait et les. procla-

mait innocentes, on avait, par une cruelle sollicitude, À

réservé aux tribuns la faculté d’en appeler, et de traduire ces malheureuses filles devant des juges moins indulgents. On en usa ainsi vers l'an r14 : le collége des pontifes n’avait envoyé qu’une seule vestale au dernier supplice, et en avait sauvé deux autres, qui furent, à la diligence du tribun Péducéius, livrées à.un tribunal impitoyable. Lucius Cassius les condamna, et d’autres victimes avec elles. En général , ce n’est point par des actes de clémence et d'humanité que le tribunat se recommande, quoique son institution, s’il l’avait bien comprise, dût l’y disposer; mais il vivait, comme les autres magistrats romains, et plus même que le collége des pontifes, sous le joug des superstitions populaires, qui sont essentiellement cruelles.

Si maintenant vous demandez, Messsieurs, quels étaient les contre-poids et les limites de la puissance tribunitienne, l’histoire vous en indique un grand

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nombre : l'inconstance naturelle du peuple, qui, bien qu'ordinairement docile à la voix de ses magistrats, les abandonnait et les reniait quelquefois , les accablait même, pour les regretter ensuite; les dissensions que ls patriciens fomentaient au sein du tribunat même, et la résistance efficace qu’un seul de ses membres pouvait opposer aux volontés du plus grand nombre;

| l'ascendant que les richesses et les honneurs assuraient

ou rendaient aux nobles en certaines conjonctures; les apparitions, fréquentes jusqu’en 202, de la suprématie dictatoriale; l'extension du pouvoir consulaire par la formule védeant ne quid respublica detrimenti capiat ; la loi qui refusait aux tribuns la faculté de citer un citoyen devant eux; celle qui resserrait leur juridiction dans ‘enceinte ou les environs de Rome; enfin, des restrictions diverses, imaginées dans les derniers siècles, et dont quelques-unes portaient le nom de cércwmscriptio.

Les consuls avaient la ressource, quand ils vouhient éluder l'opposition des tribuns, d'aller faire,

hors des murs de la ville, certains actes d'autorité.

Ainsi Denys d'Halicarnasse rapporte que, en 483, Fabius et Valérius, qu’un tribun empêchait de lever des troupes, se transportèrent dans une plaine voisine; et c’est à ce propos que cet historien dit que le tribunat n’a aucun pouvoir hors de Rome. Paul Manuce observe avec raison que le champ de Mars était alors hors des murs, extra pomærium, et que néanmoins les tribuns n'étaient pas sans puissance dans les comices par centuries qui s’y tenaient. Au temps de Pompée, le sénat tint dans le temple d’Apollon, hors de la porte Capène, une séance, où plusieurs tribuns vinrent apporter un

ville le rayon de l'autorité tribunitienne; sous les em. pereurs, on comptait, comme nous l'avons vu, huit stades et demi; mais je crois qu'il n’y avait rien de très-fixe dans ces limites, et qu’on se trouvait aisément autorisé à les dépasser : nous en avons remarqué des exemples sous les empereurs; et vous vous souvenez que des tribuns avaient été envoyés à Locres et en Sicile, en 205, pour y exercer, s’il était besoin, les pouvoirs attachés à leur charge. En ce point done, comme en presque tous les autres, la règle générale souffrait beaucoup d’exceptions.

Cicéron, en prévoyant les prétextes dont César pourra se servir pour justifier son usurpation, s'exprime

ainsi : ut addita causa, si forte tribunus plebis se. |

natum impediens aut populum incitans, notatus aul senatusconsulto circumscriptus, aut sublatus, @ut expulsus sit, dicensve se expulsum, ad illum confugerit. « Il alléguera des raisons, par exemple, si quelque «tribun, empêchant les actes du sénat, ou agitant le « peuple, et se voyant noté , ou circonscrit par un séna- “tus-consulte, ou déposé, ou expulsé, ou se disant «expulsé, s’est réfugié auprès de lui.» Le sénat pouvait donc noter un tribun, c’est-à-dire apparemment Je

blâmer par un décret solennel; il pouvait le déposer,

ou l’expulser, aut sublatus, aut expulsus ; il pouvait encore le circonscrire, aut senatus consulto circumscriptus ; et César, en effet, au chapitre xxx11 de son premier livre de Bello civili, parmi les reproches qu'il adresse au sénat, parle de sa cruauté, et de son insolence à circonscrire les tribuns du peuple : Crudelitatem et insolentiam in circumscribendis tribunis plebis. En distinguant cette circonscription du blâme,

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SOIXANTE-QUATRIÈME LEÇON. 365 de la destitution ou de l'expulsion, il est assez difficile de dire en quoi elle consistait. Mongault, traduisant Cicéron, rend circumscriplus par interdit; et, quoiqu'il ne justifie point ce’t" traduction dans ses notes, elle est extrêmement j'iausible. Mais, de ces passages de César et de Cicéron, de celui de la deuxième Philippique, jus tribunitium sublatum.. circumscriptus a senatu Antonius, du texte de Suétone où il est dit que des tribuns ont été éloignés de l'administration de la république par un décret des sénateurs, donec administratione reipublicæ, decreto patrum, summoverentur, et de cc.ai enfin où Dion Cassius parle d’un tribun du peuple ernprisonné par ordre du séaat, de tous ces faits, il n’y a rien à conclure sur les anciennes et ordinaires limites des pouvoirs ; car il s’agit là-de temps postérieurs à Sylla, d'époques où tout ordre était violé, ainsi que Dion Cassius en convient expressément.

À proprement parler, les Gracques ont été les derniers tribuns. On est obligé d’avouer qu'ils ont nui, par des imprudences, par une extrême précipitation, aux succès de leurs entreprises honorables. T & peuple les a lâchement abandonnés; et leurs enncuuis, les voyant presque sans défense, se sont livrés à des violences jusqu'alors inouïes, qui ont réellement abattu cœtte magistrature, en dissipant le prestige de son antiqueinviolabilité. Les excès d'Opimius signalèrent la victoire de la noblesse sur le peuple : Acerrume victoriam nobilitatis in plebem exercuerat, dit Sailuste, qui désigne ea même temps le parti vainqueur comme celui qui sacrifiait la justice à la faveur et à l'intérêt : Frcit in senatu pars tlla quæ vero pretium aut eratiam

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anteferebat. Velléius Paterculus, tout en condamnant les Gracques, représente leur chute comme le com. mencement de la guerre civile, et du. régime affreux où l’on vit tous les droits renversés et tous les atten. tats impunis : Hoc énitium in urbe Rer civilis sanguinis , gladiorumque impunitatis fuit; inde jus vi obrutum. Le tribunat, sous Marius, n’a guère été que l'instrument de l'ambition et des vengeances de ce personnage. Sylla vint, qui, pour assurer le triomphe de l’aristocratie, ruina ce qui restait du pouvoir tri. bunitien, soit en déclarant que ceux qui l’auraient exercé deviendraient inéligibles à toute autre place, soit en leur enlevant le droit de haranguer le peuple et en abolissant les appels, soit enfin en excluant les plébéiens de la magistrature spécialement instituée pour la défense de leur classe. On a prétendu même qu'il avait ôté aux tribuns le droit d'opposition; mais ce point est contesté. Quelques années après, Cotta essaya de leur rendre leur ancienne puissance : il abrogea particulièrement celle des lois de Sylla qui leur fecmait l’accès des autres dignités; et il les eût replacés peut-être au nombre des principaux magistrats de Rome, si le nouvel état des mœurs politiques l’avait permis. Quand Pompée, dans son premier consulat, ieur eut restitué presque tous leurs droits, ils n’en surent faire qu'un mauvais usage : ils finirent par s’en servir contre Pompée lui-même; et, comme je le disais dans notre dernière séance, ils aidèrent l’usurpation de Jules César, qui ne tarda point à s’emparer de leurs pouvoirs comme de tous les autres. Quant aux tribuns qui ont subsisté sous les empereurs, il est superflu de dire qu’ils ne possédaient plus qu'un vain titre, qui n'a

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SOIXANTE-QUATRIÈME LEÇON. 367 vait quelque réalité que dans le prince même dont il était devenu un attribut, Sous Tibère, ils avajent encore un droit d'opposition, mais qui ne s’appliquait plus qu'à des affaires d’une mince importance, Sous Néron, le sénat les dépouilla (c’est Tacite qui nous l’apprend du pouvoir de mettre en liberté les prisonniers arrêtés par ordre des consuls ou des préteurs : il leur interdit tout acte de juridiction sur les habitants de l'Italie, et tout jugement à rendre dans l’intérieur de mai sons; il ordonna aux questeurs de n’ins: les registres qu'après un délai de quatre mc

des prononcées par le tribunat. Au temps

Jeune, ce n'était plus qu'une vaine ombre, aus: qu il le fait assez entendre en écrivant, dans une lettre à son ami Falcon : Consulis an existimemn te in tr'ibunatu causas agere debere. Plurimum refert quid esse tribunatum putes : inanem umbram et sine honore nomen, an poteslalem sacrosanctamn.…. 1pse quum tribunus essem, erraverim fortasse, qui me aliquid esse putavi; sed tanquarn essem , abstinui causis agendis. « Vous me demandez s’il vous convient de «plaider des causes pendant que vous êtes tribun. L’es- «sentiel est de savoir quelle idée vous avez du tribunat: «si c'est une vaine ombre, un nom sans honneur, ou chien une puissance sainte et sacrée. Pour moi, étant «tribun, je me suis trompé peut-être en me croyant «quelque chose ; mais, dans cette supposition, je me suis «abstenu de plaider.» A partir du règne de Trajan, on

| n'aperçoit plus de vestige de la puissance tribunitienne

que sur les médailles des empereurs, d’où elle disparaît même après l’an 268 de notre ère, pour ne s’y re-

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