‹ Cours d'histoire générale du droit français public et privéChapitre 315 sur 325 · Chapitre premier. — Epoque romaine p · texte numérisé non relu

Chapitre premier. — Epoque romaine p

L'empire romain et son organisation politique, p. 489. — Justice, armée, finances, p. 492. — Les provinces, assemblées provinciales, p. 499. — Régime municipal, duumvirs, defensor civitalis, p. 500. — Condition des personnes, classe sénatoriale, coUegia tenutorum, associations ouvrières, colons, p. 506.

— Propriété foncière, emphytéose, p. 512. — Le polens au cinquième siècle, les palrocinia vicorum, p. 516.

Chapitre II, — Epoque franque ou barbare. Institutions politiques, administratives et judiciaires p. 518-578

Etablissement des Barbares, p. 518. — Royauté franqne, p. 521. — Election et hérédité, partages du royaume, p. 521. — Paix du roi, ban du roi, p. 523. — Serment de fidélité, p. 526. — Sacre et couronnement, p. 527. — Changement de dynastie, p. 530. — Pouvoir temporel des papes, p. 531. — Empire d'Occident, p. 532. — Capétiens, p. 535.

Assemblées populaires, champs de mars et champs de mai, p. 535. — Cour, antrustions, maire du palais, officiers du roi, p. 539. — Administration provinciale, p. 543. — Comtes, p. 546. — Centeniers ou viguiers, p. 549. — Missi dominici, p. 551. — L'armée franque, p. 553. — Les finances, p. 555. — Corvées, gîte et procuration, p. 556. — Domaine, p. 557.

Organisation judiciaire, p. 559. -- Mallus, Rachimbourgs, p. 560. — Le comte et le centenier, p. 561. — Echevins, p. 562. — Tribunal du roi, p. 563. — Procédure, p. 565. — Faida et compositions, p. 565. — Procédure extrajudiciaire, p. 567. — Système des preuves négatives, p. 571. — Inquisilio carolingienne, p. 573. — Serment purgatoire, p. 573. — Ordalies, p. 576. — Duel judiciaire, p. 577.

Chapitre III. — Origines du régime féodal. ... p. 580-602 L'immunité, p. 580. — Justices patrimoniales, p. 582. Condition des personnes, p. 584. — Esclaves, p. 585. — Esclavage des nègres.

p. 587. — Affranchis, p. 588. — Colons, p. 590. — Séniorat et vassalité, p. 591.

— Recommandation, p. 592. — Mitium, p. 593. — Justice du $enior, p. 594. Condition des terres, p. 595. — Alleu, précaire, p. 5%. — Dcnéfice, p. 598. —

Donations des rois, p. 598 — Hérédité des bénéfices et des offices, p. 601.

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