‹ Cours d'histoire générale du droit français public et privéChapitre 316 sur 325 · Chapitre IV. — L'Eglise sous l'Ancien Régime. . p. C · texte numérisé non relu

Chapitre IV. — L'Eglise sous l'Ancien Régime. . p. C

Constitutions do 1 Eglise, Eglise primitive, p. G03. — Monarchie catholique. p. 605. — La Réforme, p. GOO.

Clergé séculier, la Papauté, p. G07. — Evcques, élection» opiscopalos, p. C08.

— Clergé diocésain, paroisses rurales, p. 61 1 . — Célibat ecclésiastique, p. 61?.

Droit d'asile, p. 613. — Clergé régulier, p. 614. — .Xssistanco publique, p. 617.

— Instruction publique, p. 618.

Dîme, p. 619. — Biens de l'Eglise, p. 6*2?. — bLiiL-tices crclesiasii(iuo«, p. n?i.

— Droit féodal, amortissement, p. 626. — Edit de 1749, p. 627. — Immunité réelle, p. 62^. — Régale, décimes ecclésiastiques, don gratuit, p, 629. — Biens nationaux, p. 630.

Justice ecclésiastique, origines, p. 631. — Officialitrs, p. i..>4. — L'«>mpctenco, p. 63i. — Appel comme d'abus, p. 63.S

Hérétiques, p. 639. — Inquisition, p, 642. — F*rolestants, p. 643. — Juifs, p. 045.

Le sacerdoce et l'empire, p. 647. — Querelle des investitures, théorie du droit divin, p. 648 — Libertés de l'Eglise gallicane, p. 652. — Constitution civile du clergé, p. 654.

ChaP;THE V. — Epoque féodale, l'Etat féodal.. . . p. 656-700

Caractères généraux du régime féodal, p. 656. — Droit «le paix et de guerre, p. 661. — .\dministration seigneuriale, p. 664.— Justice seigneuriale, p. 665.

— Fief et justice n'ont rien de commun , p. 660. — Jugement par les pairs. p. C69. — Cas royaux, p 671. — Appel, p. 674. — Monnaie, p. 670. — Droits féodaux, p. 677. — .\bolilion do ces droits, p. 6i>6. — Les ville», p. 087.— Foires et marchés, p. 690. — Villes privilégiées, p. 691. — Communes, p. 693.

— Villes de consulats, p. 696. — Ruine dos libertés municipales, p. 099.

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