MARIAGE. — UNIONS AVEC DES ESCLAVES

§ 8. — Unions autres que le mariage.

1. — Notre loi ne reconnaît plus qu'une seule espèce de mariage, le môme pour tous. Dans les vieilles législations, à côté du mariage proprement dit, il n'est pas rare qu'il existe des unions d'ordre inférieur. C'est, ainsi qu'on peut distinguer dans le droit barbare : le mariage entre ingénus d'égale condition, avec ou sans mundium, le concubinat, l'union avec des esclaves (1). — Entre esclaves, le contuberniiim romain a fait place à un mariage véritable (2), sauf, pendant longtemps, l'intervention du maître (3). L'union des personnes libres et des esclaves était traitée de façon différente, suivant les cas : a) Le commerce d'un homme libre avec l'esclave d'autrui était puni (atteinte h la propriété), sauf si le maître y consentait (4). L'homme libre perdait sa liberté : servus trahit ad se Francum (5). — b) Le commerce d'une femme libre avec l'esclave d'autrui était également punissable (6) ; la perte de la liberté en était la suite ordinaire, ainsi que le prouvent les formules d'epistolaè conculcatoriae (7) par lesquelles le maître renonce à traiter la femme et ses enfants comme ses esclaves. — c) La femme libi-e qui épouse son propre esclave est sévèrement punie (8). — d) L'homme qui s'unit

(1) Kôhne, Geschlechtsverhindungen derVnfreien im frành. R., 1888 (Unters. de Gierkc). V. Sicherer, Personensland u. Eheschliess., 1879. Sachsensp., 51.

(2) Sauf les effets incompatibles avec l'état d'esclave. Ci-dessus, p. 587. Bai., 8, 12. Rozière, 399. Pardessus, DipL, I, 198. Expressions comme : matrimonia. conjugia, uxor. Orléans, IV, 541 , c. 24. Capit., éd. Bor., I, 36 , c. 15. Kœhne,

(3) Exigée longtemps par l'ICglise (Orléans, IV, a. 541, c. 24) sous peine de nullité du mariage. L'Eglise s'efforce d'empêcher que le maître ne sépare ses esclaves, après qu'ils ont été valablement mariés. Chàlons, 813, c. 30 : défense formelle. Edit. Pist , c. 31. Cf. Cap. Héristal, 779, c. 19.

(4) Sal., 13 et 25 (notes de Geffcken). Kôhne, p. 25. Rib., 58, 12. 13. Nullité du mariage, comme au cas précédent, pour défaut de consentement du maître. Ed. Pist., 31. Erreur sur la condition, v. Empêchements. Cap., I, 38 et 40, c. 7 et 6. Cas où un des époux devient esclave. Cf. Divorce. Cap. 803, c. 8 (I, 114) : lo mari qui aliène sa liberté en se donnant en gage ne porte pas atteinte par là à la liberté de sa femme ou de ses enfants.

(5) Rib., 58, 14, 15. Cap. 819, c. 3 Mais non à Saint-Germain des Prés. Guérard, Polypt., I, .392. 969. Cf. Kohne, p. 32.

(6) Sal., 13, 7. Cf. Cod. Théod., 4, 11, 1 (ad Se. Claudianum).

(7) Rozière, Form., 101 et suiv. Rib., 58, 16. Ut cum illo se levet et conculcet (coucher). Geffcken, L. Sal., 135.

(8) Sal., 13, 7 et suiv. Perte do la liberté. Cap. extravag., 5 : confiscation de tous SOS biens, elle sera aspellis [wargus), hors la loi. L'esclave périra sur la roue. Cap. 819, c. 3. — Rib., 58. 18 (Kôhne, p. 15) : on présente à la femme une cpéc et une quenouille; si elle prend l'épée, elle doit tuer l'esclave; si elle choisit la quenouille, elle partage son sort. Cette alternative n'est possible que sur la demande des parents.

CONCUDFNAT. 1075

ruilc manière {lermaiicute ;ivec sa propre esclave contracte [»ar là mie sorte de mai-iage inférieur qui diffère peu du concubinat (1). 2. — Le concubinat (-2), pratiqué à Rome et dans la plupart des vieilles législations, n'était pas inconnu du droit germanique (3). K pi'oprement parler, il consistait dans l'union d'un homme libre ivcc une femme libre aussi, mais de bisse condition, en jjarticulicr ivec une affranchie. Il se distinguait du mariage en ce qu'il pouvait se <lissoudre i)lus facilement (4) et e:i ce que la concubinç n'ac- [juérait pas le rang du mai-i. A Rome, on reconnaissait d'ordinaire la concubine à l'absence de libellus dotis (5) ; de même, en droit barbare, le prctium nuptiale ou dot germanique fait défaut dans le concubinat, qui se conclut sans aucune des solennités d'usage pour le mai-i;ige (G) ; ni bi femme, ni les enfants n'ont le rang du père (7). Il était possible anciennement, même aux hommes maries (8), ce que Constantin interdit à Rome (9). Le christianisme condamna et le concubinat des gens mariés (10) et celui des célibataires eux-mé-

(1) Rolh., 'ni. Liulp., lOG. Fr. de Gaudcnzi , 8 iZcumcr, Leges Wisigolh., p. 317). Kohno, p. 25. Aniira, p. 161, oppose la Friedel à la Kebse tenue à la maison, et toutes les deux à la femme légitime.

{1) Bibl. Ci-contre, Empêchements au mariai^e. Enfants illégitimes. Du Cange, v" Concubinn. Guyot , v" Concubinage. Lutkens. Polygamie u. Konkubinat, 17'2.3. Thorlacius, DoreaK vel. mulrim., 1784. Stoljbe, g îr2. Pertile, g 114.

(3) Fr. de Gaudcnzi, 8. RoUi., 154 et suiv. Grim., 5. Liulp., lOG. Rozière. 130. Ci-après.

(4) Brunner, ZSS, 189(", GA, 12 : Union publique et durable, mais dont lo maintien dépend du mari {Kcbschr, allusion à ce que la femme était serve ou demi-libre). Kovalewskj', Çoul. conlemp., 155.

(5) Girard, Manuel, 151. Esmein. I, 108. — Cod. Just., 5, '2C, 1. Paul, î. '20, 1. Cod. Just., 7, 15. 3. Nov. Just., 18 et 8'J.

'(G; En SCO, Charles lo Chauve se fait amener Richildc, sœur du comto Boson et in concubinam accepil; on ^10, coiirubinam suant ni4:hildem dcsponsatam alque dolalam in coïyugeyn accepil. MGtl. SS , I, 4^'G. Guillaume Longuc- Epée épouse sa femme more danico, c'cst-.à-dire sans solennités, usu Darestc, Eludes, p. 309. 320.

(7) Lettre de Léon 1" i Rusticus. 458 : )ion omiiis mulier vira conjuncla. u.xur viri esl, quia non omiiis filius hères palris. Graficn, C. 3?. q. '2, cap. l'2.

(8) Arg. a coiilr. des prohibitions ecclésiastiques. Scandinaves. .Vmira. Ixecht, p. \i/l, 1G5. Saga de Niai. Ci -dessus. — Opposition établie par Ficker entre le drt)it des Germains occidentaux et celui des Germains orientaux, ces derniers seuls admettant le concubinat. En sens contr., Brunncr, op. cit., 31 Cf. Salvioli, g 183. Schroedor, 302.

(0) Cap//i(L, I, 202, c. 5; 37G, c. 37 ; II. 45, c. 35; 189. c. 12; 190. c. 15. — Sur le droit romain do l'époque barbare, cf. Coil. Théod., 4, G, 4 et G, L. W'isig., éd. Zoumer, p. 318. c. 3. Cod. Just., 5, 27, 2 (1 2 once à la concubine). F*apicn, 37. 4 (une once et 1/2 oncc\ Int. Nov. Théod., 22, c. 1. La Const. à laquelle on fait allusion no nous est pas parvenue. L. Wis. lire, 3, 5, 6. ZS'S, 1886, 0\4, 30-

(10) Capit. 790, c. 5 (I, 202).