ADOPTION

mariage n'était pas possible (1). La légitimation par mariage subséquent se maintint par voie coatumière sous la Révolution (2] ; il n'en fut pas de même de la légitimation par rescrit du pi'ince, que le changement de constitution abolit implicitement et que le Code civil n'a pas fait revivre (3).

§ 12. — L'adoption (4).

1. — L'adoption est une institution archaïque servant au recrutement de la famille ; celui qui n'a pas d'enfants se crée une postérité artificielle en adoj)tant les enfants d'un autre; le culte des ancêtres lui en fait un devoir religieux; il peut y être poussé par l'intérêt des siens et par le sien propre. Le droit germanique a connu cette pratique comme la plupart des législations primitives. Elle s'y réalisait à l'aide de formes diverses : l'adoptant armait l'adopté (5), lui coupait les cheveux , la barbe, ou se contentait de les toucher (6^, comme un père l'eût fait à son fils lors de sa majorité; l'adoptant faisait asseoir l'adopté sur son siège, le prenait sur ses genoux (7J. parfois l'enveloppait de ses vêtements , dans le but

presse et de consentement des proches (ce qui était liors d'usage, disent Pothicr et Boutaric, Insl.. 1, 10, 13). Ils pouvaient recevoir des legs universels. Le nom et la noblesse du père leur étaient transmis. Mir. de Souabe , 47. Droits publics, accès aux fonctions — Adoption des enfants naturels admise en théorie, mais non appliquée. — Légitimation par devant notaire à Bologne, à Naples. Fertile, § IIG.

(l) Ci-dessus, p. 738. Ord. d'Henri IV obligeant les bâtards de nobles à se pourvoir do lettres d'anoblissement pour retenir le nom et la noblesse de leur père (mars 1600, art. 20). Isambert, Table, V Noblesse. Ces lettres devaient être fondées sur quelques grandes considérations de leurs mérites ou do ceux do leur père.

(•2) Merlin, Rép., 17, 15 (acte du 11 flor. an II).

(3) Secùs. C. civ. italien, 198.

(4) Du Cange, Diss., Il et suiv. Joinville. Acad. Inscr., 1754, 76. Struvius, Juvisp. heroica, IV, 434. Grimm, 146, 4C4. Post , Gruiidr. d. elhnol. Jurispr., 1, 1)9. Dareste, Etudes, pass. Ko\vale\vsky, Couluyne cont., p. "203. Viollet, p. 491 (bibl.). Glasson, III, 36. Stobbe, g 258 (bibl.). Moureau, Adopt. des enf. na/., 1817. Schraitt, De adopt. minus plena, 1823. Robcrtson, Hennalhena, IV, 317. Gillet. R. praL. t. 43, 44.

(5) Ostrogoths. Cassiod., Va?\, 4, 2 (Théo«loric adopte le roi des Hcrules per arjna) ; 8, 1 et 9. P. Diac, 1,23, 24. Lombards : adoption par (jairethinx. Pappcnheim, Luunegild, p. 65. Francs : Contran et Childebert. Greg. Tur., 5, 17; 7, 33. Aimoin, 3, 68.

{6j Lombards. P. Diac, 6, 53; 4, 40 (le patrico Grégoire et les fils du duc de Friotil). Aimoin, l, 20: Alaricus juxla viort^m untiquorum barbam Clodovei tangens adoptivus et fiebat pater.

(7) Scandinaves. Gulath., 58. Grimm, p. 155. L'adopté et l'adoptant chaussent le même soulier. • •