TABLEAU DES ASSEMBLÉES GÉNÉRALES TENUES SOUS LE RÈGNE DE CHARLEMAGNE

DATE

LIEU

Worms.

Ratisbonne.

Valenciennes.

Francfort.

Worms.

Kuffenstein.

Genève.

Aix-la-Cliapelle.

Duren.

Lippenheini.

Worms.

Mayence.

Paderborn.

Ibid.

Duren.

Aux sources de la Lippe.

Ehresbourg.

Tbionville.

Worms.

Nimègue.

lin

Aux sources de la Lippe.

Coblentz.

Paderborn.

Aix-la-Chapelle.

Worms.

Verden.

Ibid.

Infjclheim.

Roulogne.

Aix-la-Cliapelle.

Aix-la-Chapelle.

Worms.

Jbid.

Ratisbonne.

C'est quelque chose sans doute que le nombre et la régularité périodique de ces grandes réunions : mais que se passait-il dans leur sein ? quel était le caractère de leur intervention politique? c'est ici le point important.

Il nous reste à ce sujet un monument très-curieux : un des contemporains et des conseillers de Charlemagne, son cousin-germain, Adalhard, abbé de Corbie, avait écrit un traité intitulé de ordine palatii, destiné à faire connaître l'intérieur du gouvernement de Charlemagne, et spécialement des assemblées générales. Ce traité a été perdu; mais, vers la On du ix" siècle ', Hincmar, archevêque de Rheims , l'a reproduit presque en entier dans une lettre ou instruction écrite à la demande de quelques grands du royaume qui avaient eu recours à ses conseils pour îe gouvernement de Carloman , l'un des fils de Louis le Règue. Aucun document , à coup sur, ne mérite plus de confiance : on y lit :

. En 882.

2 iV« quasi sine causa conrocari riclereuttir ; celle phrase indique que la plupart des membres de ces assemblées regardaient l'obligation de s'y rendre comme un fardeau , qu'ils se souciaient assez peu

C'était l'usage de ce temps de tenir chaque année deux assemblées...; dans l'une et l'autre, et pour qu'elles ne parussent pas convoquées sans motif ^, on soumettait à l'examen el à la délibération des grands... et en vertu des ordres du roi, les articles de loi nommés capitula, que le roi lui-même avait rédigés par l'inspiration de Dieu, ou dont la nécessité lui avait été manifestée dans l'intervalle des réunions.

La proposition des capitulaires , ou pour parler le langage moderne, l'initiative, émanait donc de l'empereur. Il en devait être ainsi ; l'initiative est naturellement exercée par celui qui veut régler, réformer, et c'était Charlemagne qui avait conçu ce dessein. Cependant je ne doute pas non plus que les membres de l'assemblée ne pussent faire de leur côté toutes les propositions qui leur paraissaient convenables : les méfiances et les artifices constitutionnels de notre temps étaient, à coup sûr, absolument inconnus de Charlemagne, trop sur de son pouvoir pour redouter la liberté des délibéra-

de partager le pouvoir législatif, el que Charlemagne voulait légitimer leur convocation en leur donnanl quelque chose à faire, bien plulAt qu'il ne se soumellait lui -mi'me à la nécessité d'obtenir leur adhésion.

VINGTIÈME LEÇON

lions , et qui voyait dans ces assemblées un moyen de gouvernement bien plus qu'une barrière à son autorité. Je reprends le texte d'Hincmar :

Après avoir reçu ces communications, ils en délibéraient un, deux ou trois jours, ou plus, selon l'importance des affaires. Des messagers du palais, allant et venant, recevaient leurs questions et leur rapportaient les réponses; et aucun étranger n'approchait du lieu de leur réunion, jusqu'à ce que le résultat de leurs délibérations put être mis sous les yeux du grand prince, qui, alors, avec la sagesse qu'il avait reçue de Dieu, adoptait une résolution à laquelle tous obéissaient.

La résolution définitive dépendait donc toujours de Charlemagne seul; l'assemblée ne lui donnait que des lumières et des conseils. Hincmar continue :

Les choses se passaient ainsi pour un, deux capitulaires, ou un plus grand nombre, jusqu'à ce que, avec l'aide de Dieu, toutes les nécessités du temps eussent été réglées.

Pendant que ces affaires se traitaient de la sorte hors de la présence du roi, le prince lui-même, au milieu de la multitude venue à l'assemblée générale, était occupé à recevoir les présents, saluant les hommes les plus considérables, s'en- Iretenant avec ceux qu'il voyait rarement, témoignant aux plus âgés un intérêt affectueux, s'égayant avec les plus jeunes, et faisant ces choses et autres semblables pour les ecclésiastiques comme pour les séculiers. Cependant si ceux qui délibéraient sur les matières soumises à leur examen en manifestaient le désir, le roi se rendait auprès d'eux, y restait aussi longtemps qu'ils le voulaient, et là ils lui rapportaient avec une entière familiarité ce qu'ils pensaient de toutes choses, et quelles étaient les discussions amicales qui s'étaient élevées entre eux. Je ne dois pas oublier de dire que, si le temps était beau, tout cela se passait en plein air; sinon, dans plusieurs bâtiments distincts, où ceux qui avaient à délibérer sur les propositions du roi étaient séparés de la multitude des personnes venues à l'assemblée; et alors les hommes les moins considérables ne pouvaient entrer. Les lieux destinés à la réunion des seigneurs étaient divisés en deux parties, de telle sorte que les évêques, les abbés et les clercs élevés en dignité pussent se réunir sans aucun mélange de laïques. De même les comtes et les autres principaux de l'État se séparaient, dès le matin, du reste de la multitude, jusqu'à ce que, le roi présent ou absent, ils fussent tous réunis; et alors les seigneurs ci -dessus désignés, les clercs de leur côté, les laïques du leur, se rendaient dans la salle qui leur était assignée, et où on leur avait fait honorablement préparer des sièges. Lorsque les seigneurs laïques et ecclésiastiques étaient ainsi séparés de la multitude , il demeurait en leur pouvoir de siéger ensemble ou séparément, selon la nature des affaires qu'ils avaient à traiter, ecclésiastiques, séculières ou mixtes. De même s'ils voulaient faire venir quelqu'un, soit pour demander des aliments, soit pour faire quelque question, et le renvoyer après en avoir

reçu ce dont ils avaient besoin, ils en étaient les maîtres. Ainsi se passait l'examen des affaires que le roi proposait à leurs délibérations.

La seconde occupation du roi était de demander à chacun ce qu'il avait à lui rapporter ou à lui apprendre sur la partie du royaume dont il venait. Non -seulement cela leur était permis à tous, mais il leur était étroitement recommandé de s'enquérir, dans l'intervalle des assemblées, de ce qui se passait au dedans ou au dehors du royaume; et ils devaient chercher à le savoir des étrangers comme des nationaux, des ennemis comme des amis, quelquefois en employant des envoyés, et sans s'inquiéter beaucoup de la manière dont étaient acquis les renseignements. Le roi voulait savoir si dans quelque partie, quelque coin du royaume, le peuple murmurait ou était agité, et quelle était la cause de son agitation, et s'il était survenu quelque désordre dont il fût nécessaire d'occuper le conseil général , et autres détails semblables. Il cherchait aussi à connaître si quelqu'une des nations soumises voulait se révolter, si quelqu'une de celles qui s'étaient révoltées semblait disposée à se soumettre, si celles qui étaient encore indépendantes menaçaient le royaume de quelque attaque, etc. Sur toutes ces matières, partout où se manifestait un désordre ou un péril, il demandait principalement quels en étaient les motifs ou l'occasion '.

Je n'aurai pas besoin de longues réflexions pour vous faire reconnaître le véritable caractère de ces assemblées ; il est clairement empreint dans le tableau qu'Hincmar en a tracé : Charlemagne le remplit seul; il est le centre et l'âme de toutes choses; c'est lui qui veut que les assemblées se réunissent, qu'elles délibèrent; c'est lui qui s'enquiert de l'é- Lat du pays , qui propose et sanctionne les lois ; en lui résident la volonté et l'impulsion; c'est de lui que tout émane pour revenir à lui. Il n'y a point là de grande liberté nationale, point d'activité vraiment publique ; il y a un vaste moyen de gouvernement 2.

Ce moyen ne fut point stérile ; indépendamment de la force qu'y puisait Charlemagne pour les affaires courantes , vous venez de voir que là étaient en général rédigés et arrêtés les Capitulaires. Dans notre prochaine réunion je vous occuperai spécialement de cette législation célèbre ; je ne veux aujourd'hui que vous en donner une idée. Voici , en altendant plus de détails, un tableau des capitulaires de Charlemagne, de leur nombre, de leur étendue et de leur objet.

> Ilincm. Opp. de ordino palntii. t. II, p. 201-215.

" Voyez mes Essais sut l'Histoire de France, p. 315—314.