LskMficI

TT. Lb tHRME et In

IcBcer «s£

ce «PHBÉlk

«L flkw«itide«lB

et k»

et ki

TÎdes oa pldnet. Ils devront les pUcer dans des lieux qtii leur seront indiqués {Mf ks préposés de police.

94. Tous les jours, après le travail, ils devront rouler aux places i ce affectées les futailles pleines.

Elles ne pourront séjourner plus de vingt-quatre heures dans l'abattoir.

95. Les adjudicataires des vidanges en feront l'enlèvement complet tous les jours, et aux heures indiquées par le cahier des charges. —Ils devront enlever indi^tino» lement et sans triage toutes les matières déposées avec les vidanges, qnVllc qu'en soit la nature.

96. Les suifs provenant des abats de bestiaux ne pourront être fondus que dans les abattoirs généraux.

iS2. Les issues de bestiaux recueillies dans chaque abattoir seront cuites et préparées dans rétablisseroenl de triperie disposé à cet effet, avant de pouvoir être enlevées dudit abattoir. — Sont exceptées de la disposition précédente les issues destinées pour Textérieur ; mais, dans ce cas, il en sera donné avis à l'administration de l'octroi, qui prendra les mesures nécessaires pour s'assurer de la sortie.

141. Les bouchers, fondeurs et tripiers, ne pourront employer ou faire eniployer, pour le transport de leurs marchandises, que des voitures couvertes.

155. Tout garçon boucher qui vendra des veaux trouvés dans les entrailles des vaches qu'il aura tuées, et qui n'en fera pas sur-le-champ sa déclaration au préposé de police de l'abattoir ou à l'iospecteur du commerce, pour que ces viandes insalubres soient coupées par morceaux et jeiées aux voiries, sera poursuivi devant les tribunaux et puni conformément à la loi.

S61. Les panses, franches-mules et feuillets de bouf ou de vache, les panses, eailleites et pieds de mouton, ne pourront être mis dans le commerce et la consommation qu'après avoir subi les préparations nécessaires à eet effet. Cas parties d'issues seront préparées dans les ateliers de triperie étsbib k cet effet dans les cinq abattoirs, il est défendu aux bouchers, garçons bouchers, tripien et à tous autres, d'en soustraire, enlever et retenir, sous quelque préteil* «|ue ce soit, et d'en livrer immédiatement aux tripiers et à tous autres acheteurs ou consommateurs.

26i. Les entrepreneurs de cuisson sont tenus d'enlever des échaudoirs des bouchers, au fur et à mesure de l'abatago des bestiaux, les tripes de bowf, de Vlache et de mooton, et d'y Cuire apposer la marque du propriétaire.

DES AMPHITHEATRES ANATOMIQUES.

Orfl«isisaHee dn 25 is«¥eiiilM« 1884k*

Article 1^'. Il est défendu d'ouvrir dans Paris aucun amphithéâtre particulier* ni pour (irofesser l'anatomie ou la médecine opératoire, ni pour isire diiiéquer ùq Btnmnvrcr sur le cadavre les opéntions ehirurginles.

•16 AFPffinOIGB.

Art. t. Il est égalcoMBl défendu de diuéqacr et de mBceavrer les ùfénfkm lor le cadavre dans lei hôpitaux, hospices, maisons de santé, iaiiiamei, aeiseaB de détention, et qndque autre localité que ce soit.

Les amphithéâtres actuellement existant dans les hôpitaux et hoqpîees sont supprimés.

Art. 8. Les dîiiectÎMis et exercîeet sur ranatomie et la diinnrgie ne pourront élre faîu que dans les pavillons de hi Faculté de médecne, et dans Famphithéàtre des hôpitaux établi sur Tancien timetière deChuncrt.

Art. 4. Il ne pourra être pris aucun cadavre dans les cimetières.

Art. I. Les cadavres provenant des hôpitaux et hospices sont seols affaclés an service des amphithé&tres d'anatomie.

Toutefois les Cimilles peuvent réclamer, pour les faire enterrer k leurs frais, fci corps de leurs parents décédés dans les hôpitaux et hospices.

Art. 4. La distribution des cadavres entre l'amphitnéâtre des hôpitaux et ks pavillons de la Faculté de médecine aura lieu conformément aux di^iosifions d'ad> mioistraiion intérieure appuyées par nous.

Art. 7. I^es cadavres ne pourront être enlevés des hôpitaux et hospioa que vingt-quatre heures après que le décès aura été régulièrement constaté.

Art. S. Les débris de cadavres seront portés soigneusement au ctmetîire Mont- Parnasse, pour y élre enterrés dans la partie aiTectée aux hospices.

Art. 9. Il est enjoint à ceux qui sont chargés d'enlever les cadavres pcwr les transporter, soit aux amphithéâtres ci-dessus désignés, soit au cimetière, d'observer U décence convenable.

Art. 10. Les cadavres seront portés aux amphithéâtres dans des voitures couver* tes, et pendant la nuitseoiement.

Art. il. Il est expressément défendu d'emporter bon des amphithéâtres d'anatoaie des cadavres ou des portions de cadavre.

Art. 12. Les dissections devront être suspendues depuis le 1* mai jusqu'au f novembre.

Art. IS. Les amphithéâtres d'anatomie devront constamment être tenus dans un grand état de propreté.

Art. 14. Les contraventions seront constatées par des procès-verbtux qui nous seront adressés.

Art. 15. Il sera pris envers les contrevenants telles mesures de police administrative qu'il appartiendra, sans préjudice des poursuites k exercer contre eux devant les tribunaux, conformément aux lois et règlements de police.

ÉTABUSSEMENTS INSALUBRES.

CIrcalaIre mlBlNtérlelIr relative mix ûcutmmûeu en a«i«rlMMlMi d'étnbllmieBieiSlu elamséu, 6 avril 185 S.

Monsieur le préfet, d'après le décret rendu par Monseigneur le prince Ptcsident de la République le S5 nartdenMr, il funi apparti«idni, à r«vuwr, de sli-

tuer sur les demandes tendant à obtenir l'autortsatioii de créer des ateliers danfé* rvox, insalnbres ou incommodes, de première classe, dans les formes déterminées pour cette nature d'établissements, et avec les recours aujourd'hui existant pour les ateliers de deuxième classe.

Tons aurei, en conséquence de cette disposition, à consenrer les afibires de eette nature qui pourraieut être ra cours d'instruction dans votre préfecture ; il rem appartient même de donner suite i celles donf mon ministère avait été saisi et sur lesquelles il n'a pas encore été statué définitivement. A cet effet, j'ai l'honneur de vous en renvoyer les dossiers.

▼euillez dorénavant, monsieur le préfet, suivre la nouvelle marche indiquée dans le décret, et prononcer» selon qu'il y aura lieu, l'admission ou le rejet des deman- ^ des, après accomplissement des formalités prescrites par le décret du 15 octobre 1810 et l'ordonnance du 14 janvier 1815, et après que vous aurez pris l'avis du conseil d'hygiène et de salubrité de l'arrondissement dans lequel rétablissement sera projeté : le conseil de préfecture devra d'ailleurs être consulté^ comme par le passé, sur les oppositions qui se produiraient dans le cours de l'instruction, tout en conservant sa juridiction, pour le cas où les opposante croiraient devoir y recourir après la décision d'autorisation.

Je me I éserve de vous adresser des instructions plus développées sur les diverses questions qui, après un examen approfondi, me paraîtront devoir naitre de l'application du décret du 25 mars en ce qui concerne les établissements dangerenz, insalubres ou incommodes; mais dès aujourd'hui je ne saurais trop vous recoBhmander de tenir la main à ce que les affaires de' cette nature soient instruites avec toute la célérité possible, le but des récentes dispositions adoptées par Monseigneur le prince Président étant d*abrégei' les délais qui pouvaient retarder la solution des demandes en création d'ateliers, et porter ainsi préjudice à l'industrie et aux populations ouvrières.

Instructions sur la dêcentraUsation administrative en ce qui concerne lêi établissements insalubres de première classe, 45 décembre 4852.

Monsieur le préfet, je viens, ainsi que Tannonçait ma circulaire do 6 avril dernier, compléter mes instructions pour l'application du décret du 25 mars préoédent, en ce qui concerne les établissements insalubres ou incommodes.

Le premier point sur lequel j'appellerai voire attention, parce qu'il a déjà été l'objet d'une interprétation erronée, c'est le cas où il s'agit de suppression d*un établissement par application de l'article 12 du décret du 15 octobre 1810. Les affaires de ce genre doivent être instruites comme elles l'étaient avant le décret du 25 mars, et soumises ensuite à l'administration supérieure, qui ne statuera qu'après avoir pris l'avis du conseil d'État. Le décret ne décentralise, en effet, que les demandes, en autorisation et ses motifs ne sauraient s'appliquer à des instances qui se présentent en général très-rarement, n^offrent pas un caractère d'urgence et peuvent entraîner une sorte d'expropriation.

Pour ce qui concerne les établissements nouveaux qui n'ayant pas été compris dim hi nomenclature des ateliers classés, vous sembleraient de nature à être

ranfés daqs ia première clasM^, rout n^aurcz point à déteriiMaer le rliiififiil, même provisoire; mais tooi en référerez k mou ministère, a6n que. le meMire puisse être l'objet d*uB décret, tous bornant à su&pendre^ an besoin, la formalioo ou l'exploitation de l'usine.

A l'égard des établissements non encore classés qui tous paraîtraient devoir roitrer dans l'une ou l'autre des deux dernières classes , vous pouwz , d'aprct l'article 5 de l'ordonnance du 14 janvier 1815 , en permettre provisoireaeut la formation, en portant inuoédiatement cette décision à ma connaissance. Toatefioss, vous comprendrez facilement qu'il convient de n'user de cette (arulté que dans les cas urgents, et je vous recommande de me soumettre, en général, la question du classement , avant de laisser ouvrir Tusiue, même à titre provisoire. Cest on moyen de prévenir, pour l'administration, l'inconvénient d'avoir à reveair sur ses décisions, et, pour les industriels , des dépenses qui deviendraient inutiles, si le classement primitif n'était pas maintenu.

La marche que je viens d'indiquer aura en outre l'avantage de permettre à l'administration de procéder par mesure générale , de telle sorte qu'une méam industrie ne soit plus rangée dans des classes diflérentes* suivant les appréciatioBs diverses des autorités départementales.

Votre responsabilité s'étant accrue en raison de l'extension de vos pouvoirs, je ne saurais trop vivement vous engager à provoquer, danf l'examen des demandes ca autorisation d'élablixsements de première, eUuc^ tous les avis qui pourraient èlre utiles ; je vous ai déjà invité, par ma circulaire du 6 a%Til, à consulter, sur tontes ces affaires, le conseil d'hygiène et de salubrité de l'arrondissement. Je tiens ca oatre à votre disposition , pour les cas les plus graves , 1rs hautes lumières da comité consultatif des arts et manufactures : les dossiers que vous m'enverrez pour lui être soumis seront l'objet d'un examen attentif, et vous trouverez toujours dans les rapports du comité de précieux éléments de décision.

Désirant vous aider dans l'accomplissement de cette nouvelle et importante partie de vos devoirs administratifs, j'ai fait dresser un tableau (annexe A) indiquant les conditions d'exploitation qu'il est dans Tusage d'exiger à l'égard des établissements qui présentent le plus d'inconvénients pour le voisinage. Vous j trouverez les garanties qu'il importe d'exiger, communément, dans les autorisations. Elles m'ont paru applicables à la plupart des cas ; mais vous aurez i j ajouter ou à en retrancher certaines conditions suivant les différences des situations, et en tenant compte des divers modes et systèmes de fabrication. Ainsi comprises les indications de l'annexe précité seront souvent un guide utile, et elles produi* ront, autant que possible, l'uniformité, si désirable dans cette partie de la jurisprudence administrative.

Je vous recommande de nouveau, et très-in«tammenl, de procéder à l'instruction des affaires avec la plus grande activilé, afin d'éviter des délais préjudiciables à l'industrie.

Aux termes de l'article 6 du décret du 25 mars, vous avez à me rendre compte

àe» actes de votre administration, dans le» formes à déteroiiner. Pour vous facililer

l'accompliftsrment de celle obligation en ce qui concerne les établissementa insa-

^bre*, je vous adresse un modèle de tableau que vous voudrez bien faire remplir

€t m*ettvoyer à la fia de,dMM|ue trimestre. Ce tableeu ett dettÎDé à prèienler la situation des affaires d'établissement) insatubres de toute classe : il est diTÎsé ea trois parties, Tune relative aux auiorisalions accordées, la seconde aux autorisations refusées, et la troisième aux affaires en instance.

Je vous prie de tenir la main à ce que ce document soit établi avec le phit grand soin, et à re qu il me parvienne exactement dans la première quiniaine des mois du janvier, d'avril, de juillet et d'octobre de chaque année. Le premier envoi devra avoir lieu avant le 15 janvier prochain, et je pourrai ainsi, tout en vérifiant si mes instructions ont été poncluellemeiit observées , faire continuer le travail de statistique spéciale commencé dans les bureaux de mon ministère.

Enfin, le paragraphe 9 du tableau W annexé à Tarlicle 9 du décret chargeant les préfets de statuer sur les demandes en autorisation de créer des ateliers insalubres ou incommodes de première classe, avec les recours existant pour les ateliers dé deonème classe, je crois devoir, [K>ur prévenir toute hésitation , vous traoer la marche k ^ivre en cas de pourvoi.

Lorsqu'une demande en autorisation est admise par l'autorité préfeelorale, ceux qui croient avoir à s'en plaindre, qu'ils aient ou non figuré dans l'enquête, sont indistinctement re^s à former opposition devant le conseil de préfecture , qui statue rontradictoirement, sauf recours au conseil d'État.

Dans l'hypothèse contraire, c'est-à-dire quand l'autorisation a été refusée , la seule voie ouverte au demandeur est celle du recpurs au conseil d'État ; son appel au conseil de préfecture ne serait pas recevable.

C'est eu ce sens que doit être entendu l'article 7 du décret du 15 octobre 1810, interprété par la circulaire du 3 novembre 1828, et c'est d'après ces principes que doivent être désormais introduits les recours en matière d'établissements de pre* mière classe.

Signé : Le conseiller et État, directeur de t agriculture et du commertêt

UxuaTua.

Cimdiiions à insérer dans les arrêts d'autorisation de certains établisse ments rangés dans la première catégorie des ateliers dangereux, tnsolubres ou incommodes.

S 1^. Fabrique n'Acroi smLFuxiQOs. — 1® Élever b cheminée de l'usine •ervant au dégagement du gaz à une hauteur convenable, qui sera déterminée d'après l'examen de la localité.

^ Condenser complètement les Tapeurs, ou gaz odorants on nuisibles.

S S. Fabbiquis d'allombttis ceniiQOBS. — i? N'employer dans la ronfeetion des allumettes ni chlorate de potasse, ni aucun autre sel rendant les mélanges êxplosibles ;

1^ Broyer i sec et séparément les matières premières dont on fiiit nsage ;

8® Ne jamais préparer à la fois au delà d'un litre de matières mélangées de phosphore, lesquelles devront être conserrées à la cave, dans nn fase plongé dans Tean;

650 An>eNDIGB.

4® Se livrer i cette fabrication dans un atelier légèfedwnt oontlniit, pUfomié cl iloo planchéié, et isolé de toute construction ;

5* Recouvrir en plâtre tous les l>ois apparents dans les pièces où Ton eonfectionne les allumettes ;

0^ Déposer les objets fabriqués dans un local séparé, qai ne présente aucun danger sous le rapport du feu ;

70 Opérer le transport des allumettes fabriquées dans des boites de métal , tel que fer-blanc» zinc, etc. ;

S** Se conformer en outré à toutes les dispositions des règlements existants, et à toutes celles qui pourraient être prescrites Hllérieurement sur le fait des fiibriques d'allumettes chimiques.

{N, B,) L'autorisation devra être limitée à cinq ans.

S 3. Fabriquis d'amorces FCLMiNAjfTEs. — i» Se conformer à toutes les dis(«sitions prescrites par les ordonnances des 25 juin i823 et pO octobre 1836, ponr les fabriques de poudre ou matières fulminantes ;

fP Construire le séclioir et Talelier de tamisage en matériaux légers, et b poudrière en maçonnerie ; séparer les diverses parties de rétablissement par des talas de terre de 3 mètres de hauteur ;

3° Établir en dehors des talus les fourneaux du séchoir, pour l'élévation de la température duquel il \w sera employé que la vapeur ou l'eau chaude.

(y. B.) L'autorisation devra être limitée à cinq aos.

S 4. Artificikrs. — 1° Établir la poudrière au-dessus du niveau du sol, et la couvrir d*une toiture légère ;

V Ne jamais avoir en dépôt plus de 4 à 5 kilogrammes de poudre à la fois pour les besoins de la fabrication.

(iV. B,) L'autorisation devra être limitée à cinq ans.

§ 5. BoTAUDiRiEs. — i° Tenir l'atelier dans un grand état de propreté au moyen de fréquents lavages, soit à l'eau pure, soit à l'eau chlorurée ;

3^ Ne recevoir que des menus convenablement préparés ou nettoyés ;

3" Ne conserver aucuns résidus susceptibles de fermenter ou de se putréfier ;

4<* Donner un écoulement rapide aux eaux de lavage.

g 6. CALCiiTATioir Dts os. — \^ Clorc rétablissement de murs ;

2° Apporter les os dans rétablissement complètement décharnés et limiter les approvisiounements aux besoins de la fabrication ;

V* (Opérer la calcination des os à vases clos, et diriger la fumée des fours daD> une cheminée commune, construite en briques et élevée de iO mètres au-dessas du sol.

S 7. ÀTELlEaS D'ÉQUAnaiSSAGE ET DE CUISSOK DX DEBaiS d'aVOIAUX. V* OoTt

rétablissement de murs et Tentourer d'arbres ;

2° Paver les cours intérieures ; daller les caves à abattre les animaux, et y opérer de fréquents lavages ;

d*" Garnir de dalles cimentées à la chaux hydraulique, jusqu*à 1 mètre de hauteur, le pourtour de l'atelier d*abatage et celui des ateliers de caisson ;

. 4® Recevoir les matières liquides résultant du travail de l'cquarrissage da^y des citernes voûtées et closes ; soumettre les chairs et les autres matières itnimiht

ÂPPBKMGE. 654

à une dessiccation suffiMOte pour qu'elles ne soient plus sujettes à se corrompre ;

5° Ne faire dans rétablissement aucune accumulation d*os ou de résidus ;

6" Faire la cuisson des chairs à vases clos, dans les vingt^quatre heures de l'abalage;

7" N« transporter les animaux morts à l'équarrissage que dans des voitures couvertes et munies d'une plaqué indiquant leur destination.

§ 8. OsrÔTs x>'asoRAis« os ronoiBTTi; ito. — 1° Désinfecter les matières fécales dans les fosses d'aisances et les transporter au moyen de tonneaux hermétiquement fermés.

2° Déposer les matières dans des fosses recouvertes de hangars, et les couvrir de charbon, afin d'éviter toute émanation désagréable ;

3° Construire les fosses destinées à recevoir les matières fécales en maçonnerie, et les cimenler de façon k empêcher le liquide de filtrer à travtfk^ les terres et d'infecter les puits ou citernes ;

h" Déposer sous tes hangars et à l'abri de l'humidité les matières couveHies en engrais.

S 9. FoHDKRiia Di surv. — i® Recouvrir la chaudière dans hquelle la graisse est mise en fusion d'une hotte de planches parfaitement jointes ;

2° Mettre cette hotte en communication avec la cheminée de tirage, et luter les joints de manière à forcer les vapeurs de se rendre dan» le tu jau d'appel.

S 10. Gaz d'iglaikacb. —-Se reporter aux conditions prescrites par Tordonnance du 97 janvier 1846, portant règlement sur les usines et les établissements d'éclairage par le gai.

(N. B.) L'extension que prennent la plupart de ces usines exige qu'elles soient éloignées le plus possible des habitations, et même qu'elles soient établies hors des villes.

§ il. Fabsiques os toiles cirsis, de cvibs vbrris, de viams. •— 1* Faire construire l'étuve en matériaux incombustibles ;

S* .Construire en plâtre et moellons le local où Ton fait cuire les huiles, et sui^ monter les chaudières d'une hotte avec uu tuyau pour le dégagement des vapeurs.

§ 12. TaiPEBiBs. — N'amener dans la triperie que des matières fraîches, parfaitement lavées et prêtes à être soumises à la cuisson.