ou O-.TS
8. Largeur à déterminer dans chaque cas particulier ; toutefois on n'admettra pas plus de 2°>,80 pour la voie de l'",44, ni de 2» ,50 pour la voie de 1",00, ni de 1",875 pour la voie de 0»,75.
4. Largeur à déterminer dans chaque cas particulier ; toutefois on n'admettra pas plus de 3»,10 pour la voie de 1«,44, ni de 2»,80 pour la voie de 1»,00, ni de 2'»,175 pour la voie de 0",75.
C'est celte dernière dimension, égale à la plus grande largeur du gabarit du matériel roulant, qui servira à déterminer la largeur de la plate- forme et des ouvrages d'art.
5. 4>*,20 pour la voie de l'°,44 ; hauteur à déterminer dans chaque cas particulier pour les autres voies .
Cette dimension servira à fixer Télévation des ouvrages d'art qui seront établis audessus du chemin de fer.
Dans les parties à deux voies, la largeur de l'entrevoie, mesurée (Titre les bords extérieurs des rails, sera de'
La largeur des accotenienls, c'est-à-dire des pariies comprises de chaque c6té entre le bord extérieur du railel l'arête supérieure du ballast sera de*
L'épaisseur de la couche de ballast sera d'an moins Irente-cinq centimètres (0",â5), et t'oD ménagera, au pied de chaque talus du ballast une banquette de largeur telle que l'arête de celle banquette se troure à quatre-vingt-dix centimètres (O^.iMJ) au moins de la verticale de la partie la plus saillante du matériel routant.
Le concessionnaire élablira le long du chemin de ferles fossés ou rigoles qui seront jugés nécessaires pour l'asséchemenl de la voie et pour l'écoulement des eaux.
Les dimensions de ces fossés el rigoles seront délenniDées par le Préfet, suivant les circonstances locales, sur les propositions du concessionnaire.
Art. 8. — Alignemenls et courbes. — Pentes el rampas. — Les alignements seront raccordés entre eux par des courbes dont le rayon ne pourra être inférieur â*
Cne partie droite de' au moins de longueur devTa èliv
ménagée entre des courbes consécutives, lorsqu'elles seront dirigées eo sens conlraire.
Le maximum des déclivités est fixé â ' niîliiêmes.
Une partie horizontale de * mètres au moins deivra éln
ménagée enlre deux déclivités consécutives de sens conlraire.
Les déclivilés correspondant aux courbes de faible rayon devroDl être réduites autant que faire se pourra.
Le concessionnaire aura la acuité, dans des ras exceptionnels, de proposer aux dispositions du présent arlicle les modifications qui lui
I . L> largeur de l'entrevoie sera telle qn'eotre le« parties lee pine saillsntee de ien vëtûcoles qni ee eroisenl il f ait un ïnlerralle libre d'an moioe ùBqoaBtc eeaUiikîtna
3. CeUelargear sei» calcotèe defaçon qae l'ar^le snpénenre da ballasl ee (roii<re es In TcrliaUc de ta partie la ploa eaillaiile da matériel roulant.
3. Eln giDÈral. el i moins de cïreonEtaDces eiceptionnellM don! U devra ttn jntSfié, 350 rostres pour les cbemias k Toie de l>,t4 ; 100 mètree pour les ebenins 1 «ai* de 1',CI0^ et 50 mètre» pour les ctiemUu à voie de 0','A.
(. En gèairal. OO mèlrea pour U Toie At l*,U. M 40 ntêtna famr Ua vaie* 4e fjti <UO-,ïS.
5. En général, et k motna de etrcooetiMei exeeptloBMllea dont Q àtrt* MnjwdiflA. 30 uUli^mM.
11. En général. âO mMrea poor U voie de 1".4I et M aiMna poor lea v«I«b 4e 1">D etda<^,t&.
paraîtraient utiles, mais ces modifications ne pourront être exécutées que moyennant l'approbation préalable du Préfet.
Art. 9. — Gares et stations. — Le nombre et l'emplacement des stations ou haltes de voyageurs et des gares de marchandises seront arrêtés par le conseil général, sur les propositions du concessionnaire, après une enquête spéciale.
Il demeure toutefois entendu, dès à présent, que des stations seront établies dans les localités indiquées ci-après :
Si, pendant l'exploitation, de nouvelles stations, gares ou halles sont reconnues nécessaires d'accord entre le département et le concessionnaire, il sera procédé à une enquête spéciale.
L'emplacement en sera définitivement arrêté par le conseil généi^al, le concessionnaire entendu.
Le nombre, l'étendue et l'emplacement des gares d'évitement seront déterminés par le Préfet, le concessionnaire entendu ; si la sécurité publique l'exige, le Préfet pourra, pendant le cours de l'exploitation, prescrire l'établissement des nouvelles gares d'évitement ainsi que l'augmentation des voies dans les stations et aux abords des stations.
Le concessionnaire sera tenu, préalablement à tout commencement d'exécution, de soumettre au Préfet les projets de détail de chaque gare, station ou halte, lesquels se composeront :
1^ D'un plan à l'échelle de ^ indiquant les voies, les quais, les bâtiments et leur distribution intérieure, ainsi que la disposition de leurs abords.
2® D'une élévation des bâtiments à l'échelle d'un centimètre par mètre.
3^ D'un mémoire descriptif dans lequel les dispositions essentielles du projet seront justifiées.
Art. 10. — Traversée des routes et chemins, — Le concessionnaire sera tenu de rétablir les communications interceptées par le chemin de fer, suivant les dispositions qui seront approuvées par l'administration compétente.
Art. 11. — Passages au-dessus des routes et chemins. — Lorsque le chemin de fer devra passer au-dessus d'une route nationale ou départementale ou d'un chemin vicinal, l'ouverture du viaduc sera fixée par le Ministre des Travaux publics ou le Préfet, suivant le cas, en tenant compte des circonstances locales ; mais cette ouverture ne pourra, dans aucun cas, être inférieure à huit mètres (S'^ïOO) pour la route nationale, à sept mètres (7",00) pour la route départementale, à cinq mètres (5"',00)
pour un chemin vicinal de ^^rande communication ou d'iulérèt commun, et â quatre mètres (4'",00) pour un simple chemin vicinal.
Pour les viaducs de forme cintrée, la hauteur sous clef, a partir dn 6ol de la route, sera de cinq mètres (S", 00) au moins. Pour ceux qui seront formés de poutres hurizoulales en bois ou en fer, la hauteur sous poutre sera de quatre mèlres trente centimètres (4"',30) au moins.
La lar^^eur entre les parapets sera au moins de ' .la hauteur
de ces parapels ne pourra, dans aucun cas, être inférieure à un mèlre {1°*.00).
Sur les lignes et sections pour lesquelles la compagnie exécutera les ouvrages d'art pour deux voies, la largeur des viaducs entre les parapets sera au moins de '.
Art. 12. — Passages au-dessous des roules et chemins. — Lorsque le chemin de fer devra passer au-dessous d'une roule nationale oudépar lementale. ou d'un chemin vicinal, la largeur entre les parapets du pont qui supportera la roule ou le chemin sera fi.\ée parle Ministre des Travaux publics ou le Préfet, suivant les cas, en tenant compte des circonstances locales, mais cette largeur ne pourra, dans aucun cas, être inférieure à huit mètres (8" ,00} pour la route nationale, à 7 mètres (7",00| pour la route départementale, à cinq mètres (K^iOO) pour un chemin vicinal de grande communication, el à quatre mètres (4" .00) pour un simple chemin vicinal.
L'ouverture du pont entre les culées sera au moins de * pour
les chemins à une voie, et de * sur les lignes ou sections pour
lesquelles le cessionnaire exécutera les ouvrages d'art pour deux voies. Celle largeur régnera jusqu'à deux mètres (â^jOD) au moins audessus du niveau du rail. La distance verticale qui sera mt'nagée audessus des rails pour le passagedes trains, dans une largeuréga le a celltf qui est occupée par k-s caisses des voitures, ne sera pas inférieure â '.
.\rt, 13. — Passages à niveau. — Dans le cas oti des routes nationales ou dëparlemenlales, ou des chemins vicinaux, ruraux ou particuliers, seraient traversés à leur niveau par le chemin de fer, les rails «t contre-rails devront être posés sans aucune saillie ni dépression sur la surface de ces routes, et de lellc sorle qu'il n'en résulte aucune s&Dfs pour la circulalion des voitures.
1. Celle lurgeur iera (elle qu'il v ail ud inlerralle de eomuils-dix rODtim^trM {(H.77) an ma iDB entre Ica parapets et les parties les plussaillanlasilu maLAriel roulkatd'apTte 1b lurgeiir niuiimuiD qui est Qxéo daiiK la deuxième paragraphe de l'arlide 7.
â. Cette oiiTcrture sera telle qu'il y ait ùu intervalle do soixsnle-dii cenlimitrw (O'i'I'O) au moîDS entre les culées et les parties les plus eaillanles du matériel roulant.
•i. i'.SO pour Is voie de l'M ; pour les autres «oies. ceUe distanm verticale «en Agale A U haulrur du matériel roulant, telle qu'elle a oie fii6e dans le deuxitin» pangraphe de l'arliclu T, augmentée de aoixaQie wulimètres ((>*,60).
Le croisement à niveau du chemin de fer et des routes ne pourra s'eflfectuer sous un angle inférieur à 45°, à moins d'une autorisation formelle de l'administra tion supérieure.
L'ouverture libre des passages à niveau sera d'au moins six mètres (6",00) pour les routes nationales et départementales et les chemins vicinaux de grande communication, et d'au moins quatre mètres (4",00) pour tous les autres chemins.
Le Préfet déterminera, sur la proposition du concessionnaire, les types des barrières qu'il devra poser aux passages à niveau, ainsi que des abris ou maisons de gardes à établir. Il peut dispenser d'établir des maisons de gardés ou des abris, et même de poser des barrières au croisement des chemins peu fréquentés.
La déclivité des routes et chemins aux abords des passages à niveau sera réduite à vingt millièmes au plus sur dix mètres de longueur de part et d'autre de chaque passage.
Art. 14. — Rectifications des routes, — Lorsqu'il y aura lieu de modifier l'emplacement ou le profil des routes existantes, l'inclinaison des pentes et rampes sur les routes modifiées ne pourra excéder trois centimètres (0™,03) par mètre pour les routes nationales, et cinq centimètres (0",05) pour les routes départementales et les chemins vicinaux. Le Préfet restera libre toutefois d'apprécier les circonstances qui pourraient motiver une dérogation à cette clause, en ce qui touche les routes départementales et les chemins vicinaux ; le Ministre statuera en tout ce qui touche les routes nationales.
Art. 18. — Ecoulement des eaux ; débouché des ponts. — Le concessionnaire sera tenu de rétablir et d'assurer à ses frais, pendant la durée de sa concession, l'écoulement de toutes les eaux dont le cours aurait été arrêté, suspendu ou modifié par ces travaux, et de prendre les mesures nécessaires pour prévenir l'insalubrité pouvant résulter des chambres d'emprunt.
Les viaducs à construire à la rencontre des rivières, des canaux et des cours d'eau quelconques auront au moins * de largeur
entre les parapets sur les chemins à une voie, et * sur les che-
mins à deux voies, et ils présenteront en outre les garages nécessaires pour la sécurité des ouvriers de la voie. La hauteur des parapets ne pourra être inférieure à un mètre (1",00).
La hauteur et le débouché du viaduc seront déterminés, dans chaque cas particulier, par l'Administration, suivant les circonstances locales.
Dans tous les cas où l'administration le jugera utile, il pourra être
