DETAILS DE L'APPLICATION DES TAIUFS

434. - Souiliirr ûcm Uirifs. — La soudure df»s tarifs est l'application à un parcours total de la somme des taxes résultant de parcours partiels. Si le parcours à

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effectuer comprend des portions de deux ou de pluaieui-s réseaux, on soude naturellement Icsunesaux autres les taxes afférentes aux fractions ilo ce parcours effectuées sur chacun d'eux. Dans l'intérieur du même réseau, la soudure a pour but de faire bénéticier lesparcoiirs comprenant des sections à prix réduit des réductions faites sur ces deniièrvs.

La soudure des tarifs intérieui*s n'est pas obligatoire, mais elle tend à se généraliser. Elle peut être faite d'après des stipulations spéciales, soit en ajoutant en bloc les taxes afférentes aux différents parcoui's, soit en déduisant de toutes ces taxes, moins une, la part constante qui i-eprésente les frais de gai'e (chai'geuient, déchargement, écritures, etc.). Celte dernière manière d'opérer est évidemment la plus rationnelle.

435. — T«rliM rommunii. — Tous les grands Etats de TEurope (sauf la Prusse, où la division en révseaux est seulement administrative, et la Hongrie) sont divisés en l'éseaux indépendants les uns des autres : c'est un inconvénient, car en général lesexplui(ants de ces !"éseaux défendent leur trafic^ ce qui aboutit à créer dans l'intérieur mémo du pays des barrières artificielles opposées au commei'ce. Il y a toutefois des cas où il y a intérêt jK>ur des réseaux voisins, à faire bénéficier certains transports qui leur sont commuas de ï*éductiuns spéciales de prix. On fait alors des tarifs communs. Cc*si tarifs peuvent résulter soit de l'application de la distance totale sans distinction de i-éseau (tarifs différentiels^, soit de prix fermes. Le partage de la recette se fait en général au prorata de la dislance parcourue sur chacun des réseaux, à moins que, comme cela arrive queKjuefois, il ne soit convenu

EXPLOITATION COMMERCIALE

qu'on fera bourse emnjnune^ c'est-à-dire que le produit des transports entre deux points déterminés sera partagé d'aprèf> une base flxe entre les réseaux contractants, quelle que soit la voie empruntée, et sauf déduction d'une fraction constante (25 à 30 pour cent en général) pour celui qui a fait effectivement h transport. On peut citer comme exemple le partage entre les Compagnies d'Orléans et de l'Ouest du tratic de Nantes, Saint-Nazaire et Angers avec Paris.

-186. — Clifeuae dem station» non d^itoniinées. —

L'application sans rt*stri(.'tiou des prix fermes conduirait dans beaucoup de cas à une inégalité choquante. Ces prix sont surtout établis eu vue des i-elations entre gares importantes ; on maintient au contraire, le plus souvent, le tarif général pour les voyageui*s et les marchandises on provenance ou à destination des stations intermédiaires. Dans ces conditions, s'il II y avait aucun coi-reclif, le prix payé pour un parcoui-s donné serait souvent inférieur au prix payé pour une portion seulement de ce parcours. Par exemple, s'il existe un prix ferme entre A et C, (fig. 160) ce prix pourra être égal à celui que donne l'application du tarif kilométrique pour la fraction AB de ce parcours, el, dans ce cas, tous les transports de A pour les localités situées entre B et C seront plus chers que ceux de A à C.

Pour faire disparaître cotte anomalie, l'Administration, en approuvant les prix fermes, impose depuis longtemps aux Compagnies ce qu'on a appelé ia clause f/es sfntions non dé} aoni niées ou clause das en dcçà^ en vertu de laquelle les prix réduits entre deux gares sont applicables de droit, s'il y a bénéfice pour le

public, à toutes les localités situées en deçà de l'extféuiité du parcours auquel est attribué le prix fenue,

437. — Clause des mm drià. — Une autre clause du même genre, mais dont l'application n'est pas encore générale, est la clause dite des au deltf. qui a pour objet de faire bénéficier dos prix fermes les localités situé4:*s au delà des parcours poui* lesquels ces prix sont établis. Par exemple, s'il existe un prix ferme entre

Fîg. 4tiO.

A et B, on peut, pour les transports h faire enti'e A et C, ajouter au prix ferme le prix résultant de l'application du tarif général de B à C, au lieu d'appliquer ce dernier tarif pour tout le parcours de A à C. Comme on le voit, la clause des au delà est simplement la soudure du tarif légal avec un prix ferme.

488. — Béveraiou. — Une autro clause très importante et qui tend à se généraliser, est celle de In réversion ; c'est le droit accordé au public de bénéficier pour ritinéraire le plus court ou le plus rapide, des réductions de prix qu'il pourrait obtenir en empruntant un autre itinéraire. Par exemple, (fig. 161) s'il ^ existe entre B et C un tarif réduit tel que ce tarif soudéau tarif de C à A donne un prix inférieur au prix de B à A, c'est le tarif Ffg. «u. obtenu en calculant lataxeparTitinéraire B, C, A qui devra ùtiv appliqué au parcours BA.

L'application du principe de la réversion constitue évidemment un avantage poui* le public; il a l'inconvénient de compliquer l'application des taxes, en faisant

EXPLOITATION CO\nilERCIALE

dépendi'e celles-ci non seulement des tarifs appliqués sur la ligne où se fait le transport, mais aussi des tarifs qui peuvent être appliqués sur les lignes qui se soudent à la première.